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Conseil Municipal - 1506639
Conseil Municipal - 1624113
Document publié le Lundi 26 février 2024 par la commune de Plouagat.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 1624113)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Démocratie,
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1. Vie scolaire : carte scolaire 2024 dans le département des côtes d’armor - approuvée 2. Administration générale : petites cités de caractère – assemblée générale - mandat spécial - approuvée
3. Administration générale : petites cités de caractère – commission de contrôle - mandat spécial - approuvée
4. Administration générale : réunion régionale des villages étapes - mandat spécial - approuvée
5. Finances : débat d’orientation budgétaire 2024 – le Conseil municipal en a pris acte 6. Finances : subventions 2024 aux associations- approuvée
7. Finances : couleurs de Bretagne 2024 – participation financière - approuvée 8. Finances : cimetière – affectation du produit des concessions - approuvée 9. Enfance jeunesse / finances : CMJ – voyage à l’Assemblée Nationale – convention avec la commune de Saint-Jean Kerdaniel - approuvée
10. Vie périscolaire : convention accueil de loisirs avec la caf – validation - approuvée 11. Voirie : lotissement communal le pré de l’étang - dénomination de nouvelle voie - approuvée
12. Urbanisme : déclaration d’intention d’aliéner – Kerny – parcelle A n° 1320 - approuvée 13. Urbanisme : déclaration d’intention d’aliéner – rue de la mi-route – parcelles B n°1888- 2039 - approuvée
14. Urbanisme : déclaration d’intention d’aliéner – 44 Kermorvan – parcelle B n° 2136- approuvée
15. Urbanisme : déclaration d’intention d’aliéner – 33 rue de parc bras – parcelle B n° 1398 - approuvée
16. Urbanisme : déclaration d’intention d’aliéner – 24b rue de la gare – parcelle A n° 385-784 - approuvée
17. Info au conseil municipal : marches signes au titre de la délégation du conseil municipal au maire en application de l’article l.2122-22 du CGCT – le Conseil municipal en a pris acte
Affiché le 26 février 2024
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 FEVRIER 2024
Liste des délibérations