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Compte-Rendu - CR+DU+CM+DU+5+OCTOBRE+
Document publié le Lundi 5 octobre 2020 par la commune de Néronde.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+DU+CM+DU+5+OCTOBRE+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
Compte-Rendu de la séance du Conseil Municipal de Néronde en date du lundi 5 octobre 2020 à 20 heures
Présents : MMES et MM : MONCELON Gérard, TISSOT Robert, PLANCHE Geneviève, BUSSERY Michel, TRIOMPHE Rodolphe, GOUTAILLER Cyril, FECHE Sébastien, CLAIRET Martin, REVEL Éveline, BAUDOUIN René, NICOLAS Geneviève.
Secrétaire de séance : M. Michel BUSSERY
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 3 août 2020.
Le compte rendu est adopté à l'unanimité.
Approbation de l'ordre du jour du conseil municipal du 5 octobre 2020.
M. Le Maire demande qu'un point de décision modificative soit rajouté à l'ordre du jour. Ce point accepté, l'ordre du jour est adopté à l'unanimité.
Décision modificative.
Il s'agit de faire un virement de crédit de 2 500 euros de la ligne « dépenses imprévues » qui s'élève à 13 244 euros sur la ligne « charges financières » concernant les emprunts récemment contractés pour l'aménagement global du bourg.
Ce transfert de ligne budgétaire est accepté à l'unanimité.
Convention assistance juridique de forez-Est
La communauté de Forez-Est propose à ses communes une assistance juridique, à condition de signer au préalable une convention. Le tarif de ce conseil juridique est de 30 euros de l'heure, cependant les communes ne paient, après devis, que si elles l'utilisent. Ce service peut être extrêmement utile pour des projets importants demandant expertise ou appel d'offres. Le principe de signer la convention est accepté à l’unanimité.
Projet Voirie 2020
Robert Tissot présente les travaux à venir :
- Réalisation de 3 parkings :
Celui de la rue des Œufs va faire l'objet d'un revêtement goudron et d'une matérialisation des emplacements.
Deux autres parkings vont être aménagés au bas de la rue Traîne-cul, dont l'un sera réservé aux stationnement longue durée.
- Aménagement des entrées de deux chemins :
Chemin de la Grand'eau, de la départementale jusqu'au lavoir
Chemin d'accès au plan d'eau, de la départementale jusqu'au replat
2019 SIEMLY (syndicat mixte des eaux des monts du lyonnais et de la basse vallée du Gier
Robert Tissot présente le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable. Ce rapport est consultable en mairie. Proposition d'acquisition des parcelles AD 171 AD 173 A 185
Ces 3 terrains d'une superficie totale de 24 255 m² font partie de la succession de M. Alexis Bonnefond. Dans un souci environnemental, la commune désire trouver un terrain approprié pour entreposer des matériaux inertes (pierres, bois…). L'acquisition de l'ensemble de ces terrains est une opportunité afin d'éviter les frais de bornage.
Après discussion, M. le Maire propose de négocier avec les héritiers un prix de 3 000 euros pour l'ensemble des terrains.
Les membres du CM acceptent cette proposition à l'unanimité.
Remise en place de l'abat-son de l'église
Cette intervention interviendra jeudi 10 octobre. Elle sera suivie de la remise en marche de l'horloge. Le devis établi s'élève à 1 350 euros HT.
Aménagement du puits, 4 Grand'rue
L’ « habillage » du puits concerne deux aménagements : la pose d'une plaque sur la margelle et celle d'une potence au-dessus.
Il est convenu que les dépenses liées à ces installations seront partagées entre la mairie et l'association des Amis de Néronde.
Pour la réalisation de la potence, l'ADN prend à sa charge l'achat de la ferraille nécessaire (coût .102.60 euros), et achètera aussi un cadeau à l'artisan Gilles Solier qui ne veut pas être rétribué pour son travail.
Concernant la plaque, un devis s'élevant à 1 245 euros HT, présenté par Hippolyte Pellier, entreprise Métalpart, de Bussières, a été accepté. La mairie acquittera cette facture. L'ADN s'est engagée sur une somme de 1 000 euros. Aussi les versera-t-elle à la mairie, déduction faite des frais engagés pour la potence et pour le cadeau.
Cette proposition est acceptée à l'unanimité.
Équipement des bâtiments communaux avec la fibre
Michel Bussery présente l'état de cette question.
Son souhait est que les bâtiments municipaux aient l'accès à la fibre. Il s'agit de l'école, la mairie et la bibliothèque. L'école en particulier bénéficierait d'une plus grande rapidité de connexion, avec des capacités de téléchargement bien supérieures à l'ADSL.
Deux études ont été menées :
L'une est proposée par Orange, opérateur actuel des postes municipaux. L'autre l'est par la société IKO, intermédiaire entre le fournisseur, qui serait Bouygues, et le client. La seconde étude n'est pas retenue dans la mesure où elle demanderait d'équiper tous les bâtiments et de s'engager sur 5 ans.
Concernant Orange, l'intérêt peut être d'équiper d'abord l'école avant d'étudier les autres bâtiments.
Cependant, vu les difficultés rencontrées par des particuliers qui ont fait installer une box fibre dans leur domicile, les membres du conseil décident que l'on attende et qu'on reprenne cette question au prochain conseil municipal.
Projet de réhabilitation des bâtiments sur la placette du cuvage
La question reste à l'étude et la réflexion doit se poursuivre afin de finaliser le projet, en tenant compte des subventions que l'on peut obtenir de la Région. Le cabinet Oxyria se rendra gracieusement sur place le 15 octobre, pour avis. Info SPANC service public assainissement non collectif
Les installations des particuliers qui ne sont pas reliées à l'assainissement collectif doivent être contrôlées afin de se mettre aux normes exigées. En cas de non conformité, ils auront 4 ans pour se mettre en règle.
Dossiers en cours.
Geneviève Nicolas remercie la municipalité, au nom des responsables de la bibliothèque, pour l'installation d'un nouvel ordinateur.
Geneviève Planche rend compte de la visite des membres du CCAS à la ferme de à Saint-Marcel de Félines. Cette ferme, propriété du CCAS, est tenue par Aurélie Cote et Fabrice Gardin qui forment le GAEC des « Pierres sèches ». Ils élèvent des vaches de race Aubrac, pour la viande de veau en boucherie.
En raison de l’épidémie Covid19, elle informe que le banquet des anciens prévu le samedi 28 novembre a dû être annulé. Cette décision a été prise à l'unanimité des membres du CCAS.
Cyril Goutailler informe que le piégeage des pigeons est acté et programmé dans les semaines à venir.
Avec la commission environnement, il va voir comment aménager au mieux les espaces verts pour valoriser l'aspect du village. Entre autre, la butte en-dessous de la table d'orientation mérite une attention particulière.
Michel Bussery informe que l'appel à volontaires pour renouveler l’association de la cantine a recueilli quelques noms et il va programmer une réunion pour constituer un nouveau bureau.
Gérard Moncelon informe des nominations des membres du conseil municipal au sein des commissions intercommunales proposées par Forez-est.
Robert Tissot : Commission « Voirie » – Commission « Économie, Agriculture » Geneviève Planche : Commission « Culture » – Commission « Tourisme » Geneviève Nicolas : Commission « Aménagement du Territoire »
Évelyne Revel : Commission « Santé, Social, Emploi »
Il informe que la vente des produits de la ferme Chamaron se fera désormais officiellement place de la liberté, avec l'obligation de déclaration à la préfecture et perception d'un droit de place.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 heures 30
Prochaine réunion du conseil : lundi 23 novembre 2020
Le Maire Le Secrétaire
G. MONCELON M. BUSSERY