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Document publié le Mardi 3 décembre 2024
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - 20241209 Bureau DELIB P40 DIR COM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Télécommunications et internet, Justice et droit,
| * METZ MÉTROPOLE À RON ÉSOPOLE EUROMÉTROPOLE DE METZ
‘M E ] MAISON DE LA MÉTROPOLE « 1 Place du Parlement de Metz s CS 30353 n 57011 METZ CEDEX 1 T. 03 87 20 10 00 = F. 03 57 88 32 66 » eurometropolemetz.eu
Nombre de . membres Membres Membres Absent(s) Absent(s) : 1 Pouvoir(s) : élus au Buréau: enfonction: 55 présents : 39 excusé(s) : 15 ‘ 5
55
Date de convocation : 3 décembre 2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU BUREAU
Séance du Lundi 9 décembre 2024,
Sous la présidence de Monsieur François GROSDIDIER, Président de Metz Métropole, Maire de Metz, Membre Honoraire du Parlement.
Secrétaire de séance: Pascal GAUTHIER.
Point n°2024.12-09-BD-40 :
. Rapport Social Unique 2023.
Rapporteur : Monsieur Daniel DEFAUX
Le Bureau,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L5211-9, L5211-10 et L5219-2 et suivants,
VU les articles L231-1 et suivants du Code général de la fonction publique relatifs au rapport social unique,
VU le décret n° 2020-1493 du 30 novembre 2020 relatif à la base de données sociales et au rapport social unique dans la fonction publique,
VU l'arrêté du 10 décembre 2021 fixant pour la fonction publique territoriale la liste des indicateurs contenus dans la base de données sociales, . VU la délibération du Conseil métropolitain du 15 juillet 2020 portant délégation du Conseil au
Bureau,
VU l'avis du comité social territorial en date du 19 novembre 2024,
PREND ACTE du rapport social unique 2023 annexé à la présente.
Metz, le 10 décembre 2024
Le AL
Pascal GAUTHIER
Directeur Général des Servicés
Pour extrait conforme
Pour le Président et par délégation
La Sedrétaire]Générale
+ ee EUROMET On OE 2
“METZ
Marjorie MAFFERT-PELLAT iXBUS" Résumé de l'acte
057-200039865-20241209-2024-12-DB40-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le :
Numéro AR :
Document principal :
Historique :
2024-12-DB40
lundi 9 décembre 2024
DE
Rapport Social Unique 2023
4.1 - Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T.
Catherine DELLES
11/12/2024
057-200039865-20241209-2024-12-DB40-DE
99_DE-40.pdf
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En cours de création
En préparation Catherine DELLES
Reçu Catherine DELLES
En cours de transmission
Transmis en Préfecture
Accusé de réception reçu