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Procès Verbal - 2134466
Procès Verbal - 1887879
Déliberation - 1559984
Compte-Rendu - 715531
Déliberation - 1929381
Déliberation - 2078028
Document publié le Mardi 18 novembre 2025 par la commune de Saint-Jean-de-la-Porte.
Lien du pdf (Déliberation - 2078028)
Thèmes du document : Assurance, Institutions publiques, Consommateurs,
COMMUNE
: ST
JEAN
DE
LA
PORTE
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
: 18.11.2025
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
dix-huit
novembre
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
à
la
Mairie
sous
la
présidence
de
Monsieur
Alain
COMBAZ,
Maire. Date
de
convocation
: 10
novembre
2025.
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 15.
Présents
|
10
Pouvoirs
de |
3
Absents
|
5
GRANGE
Michel
TRUNFIO
Laure
TRUNFIO
Laure
BOCQUIN
Jean-Luc
SEGARD
Magali
BROC
Jérôme
DE
GRACIA
Gaëtan
LALLAU
BAZIN
Corentin
FREYNET
TICHADOU
Virginie
BELLEMIN-LAPONNAZ
Anne
VELLETAZ
Emilie
CHARMEAUX
Mickaël
CHARPIN
Brigitte
DE
GRACIA
Gaëtan
SANTIN-JANIN
David
BROC
Jérôme
BOISSET
Françoise
Michel
GRANGE
a
été
élu
secrétaire.
N°
OBJET
Contre
Abstention
Pour
2025-05-27
|CdG73,
adhésion
contrat
d'assurance
groupe
(0
0
13
couverture
des
risques
statutaires
2025-05-28
|
CdG73,
protection
sociale
complémentaire,
adhésion
()
0
13
à la convention
de participation
sur le risque
« santé
»
2025-05-29
|
CdG73,
renouvellement adhésion
service paie à façon
0
(
13
2025-05-30
|
Décision
modificative
n°
2
0
0
13
2025-05-31
|
Mise
à disposition
gracieuse
de salles
communales
en
0
0
13
période électorale
2025-05-32
|
CCCDS,
modification
des
statuts
0
0
13
2025-05-33
|
CCCDS,
convention
pour
l'entretien
et le balisage
des
0
0
13
sentiers
de
randonnée
Auteur
Alain
COMBAZ,
Maire
Date
de
transmission
.
au
Contrôle
de
Légalité
Mercredi
19
novembre
2025
Date
de
mise
en
ligne
sur
le
site
.
www.saintieandelaporte.fr
Jeudi
20
novembre
2025
Signature
Alain
COMBAZ,
Maire