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Procès Verbal - 2134466
Procès Verbal - 1887879
Déliberation - 1559984
Compte-Rendu - 715531
Déliberation - 1929381
Ordre du Jour - 656043
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Jean-de-la-Porte.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 656043)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DE
LA
SAVOIE
Saint
Jean
de
la
Porte,
Le
17
février
2020
MAIRIE
73250
SAINT
JEAN
DE
LA
PORTE
200
rue
de
la
Mairie
—
«
Chef
Lieu
»
73250
SAINT
JEAN
DE
LA
PORTE
Tel
: 04
79
28
54
55
mairie@saintjeandelaporte.fr www.saintieandelaporte.fr
Mesdames
&
Messieurs
les
élus
Madame,
Monsieur,
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
en
séance
ordinaire
à
/a
mairie,
le
vendredi
21
février
2020
à
20
heures.
Ordre
du jour
:
æ
Compte
de
Gestion
2019
&
Compte
Administratif
2019,
©
Mandatement
du
CDG73
en
vue
de
la
souscription
d'un
contrat
d'assurance
groupe
pour
la
couverture
du
risque
statutaire,
>
Taxes
directes
locales,
œ
Subventions
aux
associations,
>
Cimetière,
tarif
des
concessions,
>
Nouvelle
mise
à
disposition
de
la
Licence
IV,
bar-restaurant
«
Le
Saint
Jean
»,
©
Incorporation
d’un
bien
sans
maître
dans
le
domaine
communal,
æ
Questions
diverses.
Cette
séance
sera
précédée,
à
19
heures,
d’une
Commission
Communale
«
Urbanisme
»
élargie
au
Conseil
Municipal.
Ordre
du
jour:
point
sur
la
modification
n°
2
du
PLU
après
la fin
de
l'enquête
publique.
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
être
présent
et,
dans
l'attente
du
plaisir
de
vous
rencontrer,
je
vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
Le
Maire,
Jean-François
QUESNEL
Merci
de
valider
l'accusé
de
réception
de
cette
convocation
et prévenir
en
cas
d'absence.
|