Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR séance du 24 février 2026
Compte-Rendu - CR séance du 13 janvier 2026
Compte-Rendu - CR séance du 21 mars 2025
Compte-Rendu - CR séance du 11 mars 2025
Compte-Rendu - CR séance du 12 mars 2024
Compte-Rendu - CR séance du 26 mars 2024
Compte-Rendu - CR séance du 20 Mai 2025
Procès Verbal - PV de la seance du 20 mars 2026 Approuve
Compte-Rendu - CR séance du 20 août 2024
Compte-Rendu - CR séance du 21 Mai 2024
Compte-Rendu - CR séance du 20 mars 2026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Montrevel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR séance du 20 mars 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Fin de vie,
1
COMMUNE DE MONTREVEL
Compte rendu de la séance du Conseil municipal du 20 mars 2026
Présents : Mesdames et Messieurs DELIE Amandine, DUFOUR Loïc, DURAND Martial, DURAND Michel, FESTINESE Valérie, GARREL Virginie, MERMET Arnaud, RAUBER Alain, SERRÉ Patricia, VIAL Evelyne, VITTE Daniel.
Séance du conseil municipal ouverte à : 20h. Secrétaire de séance : FESTINESE Valérie.
Election de l’Exécutif
Le maire sortant, Daniel Vitte, accueille les élus et s’assure que tous les membres du conseil municipal sont présents.
Puis, il passe la parole à la doyenne des élus, Patricia Serré, laquelle fait appel à candidature pour l’élection du maire de Montrevel. Un seul candidat se manifeste, Daniel Vitte. Elle invite deux volontaires à être assesseurs.
Les votes terminés, la présidente procède au dépouillement et proclame les résultats : 11 votants et 11 voix pour Daniel Vitte, qu’elle déclare élu maire de Montrevel.
Le maire prend la présidence de la séance et remercie l’ensemble de ses collègues. Il propose de conserver le même nombre d’adjoints que durant le précédent mandat, à savoir trois adjoints : approbation unanime.
Il présente ensuite une liste d’adjoints, respectueuse de la parité, qu’il propose de soumettre au vote : Martial Durand en première position, Valérie Festinese en deuxième position, Michel Durand en troisième position.
Constatant qu’il n’y a pas une autre liste déposée, il propose de passer au scrutin. Après dépouillement des votes, le maire proclame le résultat : 11 votants et 11 voix pour la liste proposée.
Il installe donc les trois adjoints dans leurs fonctions et énonce qu’il va prendre un arrêté pour déléguer des compétences à chaque adjoint. Martial Durand, premier adjoint, sera délégué pour intervenir dans le domaine de la voirie communale et de ses annexes (chemins de tous ordres, parkings, cimetière) et de l’environnement. Valérie Festinese, deuxième adjointe, sera déléguée pour intervenir dans les domaines concernant l’urbanisme, et aura délégation de signature générale en cas d’empêchement du maire. Michel Durand, troisième adjoint, sera délégué pour intervenir dans le domaine concernant les bâtiments communaux.
Ensuite, et conformément aux textes en vigueur, le maire donne lecture de la Charte de l’élu local, qui sera jointe au compte rendu de la présente séance (annexe n°1 de 22 pages). 2
Indemnités
Le maire rappelle le principe retenu lors de la précédente mandature, qu’il propose de reconduire : fixation des indemnités du maire et des adjoints en-deçà du maximum du barème de référence afin de dégager une petite enveloppe pour dédommager les conseillers municipaux de certains frais de déplacement (de manière identique et forfaitaire pour les sept élus).
Ce qui se traduit de la manière suivante :
- indemnité du maire suivant le barème de référence à la catégorie « population de moins de 500 habitants », au taux de 20,7% (au lieu de 28,1% au maximum) soit actuellement 850,88 € brut mensuel (660 € net) ;
- indemnité de chaque adjoint suivant le barème de référence à la catégorie « population de moins de 500 habitants », au taux de 8,20% (au lieu de 10,89% au maximum) soit 337,06 € brut par mois et par adjoint (291 € net) ;
- dédommagement des conseillers municipaux de certains frais de déplacement : 90,43 € par élu brut mensuel (78 € net).
L’ensemble est adopté à l’unanimité.
Urbanisme
Renouvellement du certificat d’urbanisme 38 257 24 10008, Laurent Daniel. Le certificat d’urbanisme opérationnel, objet de la demande susvisée, dont toutes les prescriptions et autres obligations sont maintenues, est prorogé d’un an à compter du terme de la validité de la décision initiale.
Déclaration préalable 038 257 26 10004, Chacon Philippe, 5 chemin du Triève. Avis favorable pour l’opération suivante : côté voie communale, remplacement d’une haie par une clôture rigide sur 9 mètres, de type occultation « Claustra », ton brun clair (RAL 8025), hauteur de 1,80 m.
Décisions diverses
Approbation du précédent compte rendu (séance du 13 mars 2026) : à l’unanimité et sans modification.
Répartition des élus dans les diverses commissions communales : voir document référencé annexe n°2, établi à l’unanimité. 3
Informations diverses
Information-formation pour les élus découvrant la fonction : le maire assurera les séances nécessaires, suivant la demande. Les thèmes les plus divers seront abordés : personnel communal (types de contrats et tâches assumées), pouvoirs du conseil municipal et compétences du maire (délibérations et arrêtés), budget communal (budget primitif, compte financier unique, recettes, dépenses, dotations), rôle des partenaires (intercommunalité des Vals du Dauphiné, Etat, Département, région AURA), documents d’urbanisme et modalités d’instruction…
Séances du conseil municipal en 2026 : en général les mardis, toutes les quatre semaines et à 20 heures (sauf exception), soit les mardis 21 avril, 19 mai, 16 juin, le mercredi 15 juillet, les mardis 18 août, 15 septembre, 13 octobre, 10 novembre et 15 décembre.
Séance levée à 22h45 4
Annexe n°2
COMMISSIONS COMMUNALES ET REPRESENTATIONS DIVERSES
CCAS : 4 élus Michel Durand, Alain Rauber, Evelyne Vial, Patricia Serré.
Commission d'appel d'offres : président Daniel Vitte, suppléant du président Martial Durand. Titulaires Michel Durand, Valérie Festinese, Virginie Garrel, Alain Rauber. Suppléants Arnaud Mermet, Loïc Dufour, Amandine Delie, Patricia Serré.
Commission bâtiments communaux : Michel Durand, Arnaud Mermet, Alain Rauber.
Commission voirie communale et ses annexes : Martial Durand, Arnaud Mermet, Virginie Garrel, Loïc Dufour, Valérie Festinese.
Commission urbanisme : Valérie Festinese, Virginie Garrel, Michel Durand, Arnaud Mermet.
Commission information : Daniel Vitte, Evelyne Vial.
Commission environnement : Martial Durand, Loïc Dufour, Michel Durand, Patricia Serré.
Commission petit patrimoine et sentiers de randonnée : Valérie Festinese, Loïc Dufour,
Evelyne Vial, Michel Durand.
Communale de contrôle de la liste électorale : Patricia Serré, Amandine Delie.
Association des maires l'Isère : Daniel Vitte
EPAGE SMABB (hydraulique) : Loïc Dufour.
TE38 (électrification) : Michel Durand titulaire, Valérie Festinese suppléante.
Conseil d'école de Montrevel : Daniel Vitte
Syndicat des marais de Biol : Martial Durand.
MARPA à Biol : Michel Durand, Patricia Serré.
SSIAD (soins à domicile) : Evelyne Vial.
ADMR Biol : Patricia Serré. 5
La Touvière (Châbons) : Alain
Délégué espèces invasives (ambroisie, renouée du Japon, frelon asiatique, chenille
processionnaires) : Loïc Dufour.
Délégué sécurité routière : Loïc Dufour.
Correspondant Défense : Arnaud Mermet.
ACVH (jumelage) : Danielle Thévenin (non-élue).
Téléalarme : Patricia Serré.
Clin d’œil : Amandine Delie.
Montrevel Initiatives Animation (M.I.A.) : Michel Durand, Alain Rauber, Arnaud Mermet.
Coordination gérontologique du canton de Virieu : Evelyne Vial.
Correspondant incendie et secours : Virginie Garrel.
Correspondant Gendarmerie : Michel Durand.
Correspondant FCVH : Arnaud Mermet.
Référentes boîte à livres : Patricia Serré et Danielle Thévenin
Délégué laïcité : Daniel Vitte