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Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 05 02 2025
Document publié le Mercredi 5 février 2025 par la commune de Plaisir.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 05 02 2025)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Sécurité sociale, Budget,
1
CONSEIL MUNICIPAL DU 5 FEVRIER 2025
Liste des délibérations
1 - Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 25 septembre 2024
Le procès-verbal du Conseil municipal du 25 septembre 2024 est approuvé à l’unanimité.
* * *
2 - Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 20 novembre 2024
Le procès-verbal du Conseil municipal du 20 novembre 2024 est approuvé à l’unanimité.
* * *
3 - DCM n° 2025-01 - Présentation du rapport sur les orientations budgétaires du budget primitif Ville 2025
Le Conseil municipal,
DELIBERE
par 31 voix pour et 8 abstentions
Article unique : Prend acte que le débat d’orientation budgétaire, sur la base du rapport sur les orientations budgétaires joint en annexe, a eu lieu avant le vote du budget primitif Ville 2025.
* * *
4 - DCM n° 2025-02 - Présentation du rapport sur les orientations budgétaires du budget primitif Théâtre Coluche 2025
Le Conseil municipal,
DELIBERE
par 35 voix pour et 4 abstentions
Article unique : Prend acte que le débat d’orientation budgétaire, sur la base du rapport sur les orientations budgétaires joint en annexe, a eu lieu avant le vote du budget primitif Théâtre Coluche 2025.
* * * 2
5 - DCM n° 2025-03 - Approbation de la convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’allocations familiales des Yvelines pour la coordination du dispositif AVIP
Le Conseil municipal,
DELIBERE
à l’unanimité
Article 1 : Approuve la convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’allocations familiales des Yvelines, relative au versement d’une subvention pour le financement du dispositif du mode d’accueil labelisé AVIP de la crèche familiale de Plaisir, conclue du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2026.
Article 2 : Autorise le maire ou son représentant à signer ladite convention et tout document y afférent.
Article 3 : Les recettes en résultant seront imputées sur le budget de l’exercice correspondant.
* * *
6 - DCM n° 2025-04 - Rémunération des agents recenseurs
Le Conseil municipal,
DELIBERE
à l’unanimité
Article 1 : Pour la campagne de recensement de la population 2025, la dotation de l’Etat d’un montant de 5 470 € sera répartie à parts égales entre les agents recenseurs.
Article 2 : Les frais de transport seront pris en charge conformément au tableau ci-annexé.
Article 3 : Les dépenses en résultant seront imputées sur le budget de l’exercice correspondant.
ANNEXE
* * * 3
7 - DCM n° 2025-05 - Approbation d’une convention de partenariat avec la société HelloAsso
Le Conseil municipal,
DELIBERE
à l’unanimité
Article 1 : Approuve la conclusion d’une convention de partenariat avec la société HelloAsso qui prendra effet à compter de sa signature, pour une durée de 3 ans.
Article 2 : Autorise le maire ou son représentant à signer ladite convention et tous les actes afférents.
* * *
8 - DCM n° 2025-06 - Attribution d’une subvention exceptionnelle au collège Blaise Pascal pour le transport des élèves dans le cadre du projet « Versailles florissant »
Le Conseil municipal,
DELIBERE
à l’unanimité
Article 1 : Décide de verser une subvention d’un montant de 898,40 € au collège Blaise Pascal.
Article 2 : Les dépenses en résultant seront imputées sur le budget de l’exercice correspondant.
* * *
9 - DCM n° 2025-07 - Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association GROUPE DES PEINTRES DE PLAISIR
Le Conseil municipal,
DELIBERE
à l’unanimité
Article 1 : Verse, au titre des crédits réservés sur le fonds d’intervention culturelle, une subvention exceptionnelle d’un montant de 700 € à l’association GROUPE DES PEINTRES DE PLAISIR.
Article 2 : Les dépenses en résultant seront imputées sur le budget de l’exercice correspondant.
* * *
10 - DCM n° 2025-08 - Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association LECTURE ET DIALOGUE
Le Conseil municipal,
DELIBERE
à l’unanimité 4
Article 1 : Verse, au titre des crédits réservés sur le fonds d’intervention culturelle, une subvention exceptionnelle d’un montant de 800 € à l’association LECTURE ET DIALOGUE.
Article 2 : Les dépenses en résultant seront imputées sur le budget de l’exercice correspondant.
* * *
11 - DCM n° 2025-09 - Attribution de subventions aux associations culturelles et de quartier pour l’année 2025
Le Conseil municipal,
DELIBERE
à l’unanimité
Article 1 : Approuve l’attribution de subventions d’un montant total de 60 750 €, réparti suivant le tableau figurant en annexe de la présente délibération pour l’année 2025.
Article 2 : Approuve l’affectation au fonds d’intervention culturelle de la somme de 19 250 € pour l’année 2025.
Article 3 : Autorise le maire ou son représentant à signer tous actes afférents au versement des subventions.
Article 4 : Les dépenses en résultant seront imputées sur le budget de l’exercice correspondant.
* * *
12 - DCM n° 2025-10 - Attribution de subventions aux associations sportives pour l’année 2025
Le Conseil municipal,
DELIBERE
à l’unanimité
Article 1 : Approuve l’attribution de subventions d’un montant total de 396 690 €, réparti entre 27 associations sportives, suivant le tableau figurant en annexe de la présente délibération pour l’année 2025.
Article 2 : Approuve l’affectation au fonds d’intervention sportif de la somme de 3 500 € pour l’année 2025.
Article 3 : Autorise le maire ou son représentant à signer tous actes afférents au versement des subventions.
Article 4 : Les dépenses en résultant seront imputées sur le budget de l’exercice correspondant.
* * * 5
13 - DCM n° 2025-11 - Approbation d’une convention d’objectifs et de moyens avec l’association Football Olympique Plaisirois pour l’année 2025
Le Conseil municipal,
DELIBERE
à l’unanimité
Article 1 : Approuve la conclusion d’une convention d’objectifs et de moyens avec l’association Football Olympique Plaisirois pour l’année 2025.
Article 2 : Autorise le maire ou son représentant à signer ladite convention.
* * *
14 - DCM n° 2025-12 - Approbation d’une convention d’objectifs et de moyens avec l’association Tennis Club de Plaisir pour l’année 2025
Le Conseil municipal,
DELIBERE
à l’unanimité
Article 1 : Approuve la conclusion d’une convention d’objectifs et de moyens avec l’association Tennis Club de Plaisir pour l’année 2025.
Article 2 : Autorise le maire ou son représentant à signer ladite convention.
* * *
15 - DCM n° 2025-13 - Approbation d’une convention d’objectifs et de moyens avec l’association Plaisir Les Clayes Handball Club pour l’année 2025
Le Conseil municipal,
DELIBERE
à l’unanimité
Article 1 : Approuve la conclusion d’une convention d’objectifs et de moyens avec l’association Plaisir Les Clayes Handball Club pour l’année 2025.
Article 2 : Autorise le maire ou son représentant à signer ladite convention.
* * *
16 - DCM n° 2025-14 - Approbation d’une convention d’objectifs et de moyens avec l’association Etoile Gymnique Plaisiroise pour l’année 2025
Le Conseil municipal,
DELIBERE
à l’unanimité
Article 1 : Approuve la conclusion d’une convention d’objectifs et de moyens avec l’association Etoile Gymnique Plaisiroise pour l’année 2025. 6
Article 2 : Autorise le maire ou son représentant à signer ladite convention.
* * *
17 - DCM n° 2025-15- Approbation d’une convention d’objectifs et de moyens avec l’association Plaisir Rugby Club pour l’année 2025
Le Conseil municipal,
DELIBERE
à l’unanimité
Article 1 : Approuve la conclusion d’une convention d’objectifs et de moyens avec l’association Plaisir Rugby Club pour l’année 2025.
Article 2 : Autorise le maire ou son représentant à signer ladite convention.
* * *
18 - DCM n° 2025-16 - Candidature de la ville de Plaisir en vue de l’obtention de la labellisation « Ville Active et Sportive »
Le Conseil municipal,
DELIBERE
à l’unanimité
Article 1 : Autorise le maire à déposer la candidature de la ville de Plaisir au label « Ville Active et Sportive ».
Article 2 : Autorise le maire ou son représentant à signer tous actes afférents à cette candidature.
* * *
19 - Adhésion au Réseau Commerce 78 de la Chambre de Commerce et d’Industrie Versailles-Yvelines
Le point est retiré.
* * *
20 - DCM n° 2025-17 - Prise en charge des frais de mission et de déplacement d’un agent communal pour le festival d’Avignon
Le Conseil municipal,
DELIBERE
à l’unanimité
Article 1 : Autorise la directrice du Théâtre Coluche à se rendre en train à Avignon pour participer au festival d’Avignon. 7
Article 2 : Décide de prendre en charge les frais d’hébergement occasionnés par ce déplacement sur la base des dépenses réelles engagées par l’intéressé avec un plafond maximum de 1 200 € sur 15 jours.
Article 3 : Décide que les frais de repas occasionnés par ce déplacement seront remboursés sur la base des dépenses réelles engagées par l’intéressé dans la limite d’un montant de 20 € par repas sur 15 jours.
Article 4 : Précise que les frais mentionnés aux articles 2 et 3 seront indemnisés sur la base de justificatifs produits par la directrice du Théâtre Coluche, et qu’est consentie une avance de 1 350 € qui sera précomptée sur le paiement du solde.
Article 5 : Les dépenses en résultant sont imputées sur le budget de l'exercice correspondant.
* * *
21 - DCM n° 2025-18 - Approbation d’une convention d’occupation du domaine public avec la société VOI Technology pour le remisage sur le domaine public de flottes de trottinettes électriques et de vélos à assistance électrique en libre-service
Le Conseil municipal,
DELIBERE
à l’unanimité
Article 1 : Il est conclu une convention d’occupation précaire et révocable avec la société VOI Technology pour la mise à disposition à cette société d’espaces de remisage pour trottinettes électriques et de vélos à assistance électrique en libre-service.
La convention prend effet au 1er janvier 2025, pour une durée ferme de 3 ans, soit jusqu’au 31 décembre 2027.
Article 2 : La société VOI Technology versera à la Ville une redevance d’occupation annuelle de 30 € TTC par station située sur l’espace public de la commune de Plaisir. La redevance sera versée une fois par an, l’avis des sommes à payer étant transmis à l’opérateur par le trésor public au cours du 1er trimestre de l’année N+1 considérée, à l’appui de la déclaration du nombre de stations situées sur l’espace public au 1er janvier de l’année N précisé par SQY.
Article 3 : Les recettes en résultant seront affectées sur le budget de l’exercice correspondant.
* * *
22 - DCM n° 2025-19 – Révision du plan local d’urbanisme (PLU) – Bilan de la concertation
Le Conseil municipal,
DELIBERE
par 29 voix pour et 10 abstentions,
Article 1 : Emet un avis favorable aux modifications apportées au projet de révision du PLU arrêté, figurant dans le tableau ci-annexé. 8
Article 2 : Emet un avis favorable sur l’approbation du PLU portée par la communauté d’agglomération de Saint-Quentin-En-Yvelines, tel qu’il est annexé à la délibération du Conseil communautaire de la communauté d’agglomération Saint- Quentin-en-Yvelines.
Article 3 : Constate que les modalités de l’enquête publique ont bien été respectées.
Article 4 : Demande au président de la Communauté d’agglomération de Saint-Quentin-en- Yvelines d’approuver le PLU révisé.
* * *
23 - Information sur les décisions prises par le maire dans le cadre de la délégation accordée par délibération du Conseil municipal du 31 mai 2023 en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
Numéro
Date
de la
décision
OBJET Date A.R. Préfecture
441 05/11/2024
Attribution du marché public n° 24MT021 relatif
aux prestations de plantations, suivis et
renouvellements du patrimoine végétal de la ville
de Plaisir à la société MARCEL VILLETTE.
Le marché est conclu pour 1 an renouvelable
3 fois sans montant minimum et avec un montant
maximum de commande de 120 000 € HT par an.
05/11/2024
442 08/11/2024
Attribution des marchés publics n° 24MT036 pour
la réhabilitation du château de Plaisir et de son
colombier :
- lot n° 2 « charpente » à la société MDB, pour
un montant global et forfaitaire de 199 444,05 €
HT (239 332,86 € TTC).
Le marché est conclu pour une durée de
4 semaines de période de préparation (château
et colombier) et de 10 semaines de délai
d’exécution des travaux pour le château et de 5
semaines de délai d’exécution des travaux pour
le colombier ;
- lot n° 3 « couverture » à la société SARL
GALLIS, pour un montant global et forfaitaire de
591 750,44 € HT (710 100,53 € TTC).
Le marché est conclu pour une durée de
8 semaines de période de préparation et
29 semaines de délai d’exécution des travaux ;
- lot n° 4 « plâtrerie / cloisonnement / carrelage /
aménagement » à la société ATELIER LOUIS
DEL BOCA, pour un montant global et
forfaitaire de 756 278 € HT (907 533,60 € TTC).
08/11/2024 9
Le marché est conclu pour une durée de
8 semaines de période de préparation et
26 semaines de délai d’exécution des travaux ;
- lot n° 5 « menuiserie / serrurerie » à la société
ATELIERS JEAN-BAPTISTE CHAPUIS, pour
un montant global et forfaitaire de
1 688 080,73 € HT (2 025 696,88 € TTC).
Le marché est conclu pour une durée de
6 semaines de préparation et 64 semaines de
délai d’exécution des travaux ;
- lot n° 6 « peinture » à la société LACOUR
ENTREPRISE, pour un montant global et
forfaitaire de 325 674 € HT (390 808,80 € TTC).
Le marché est conclu pour une durée de
8 semaines de préparation et 30 semaines de
délai d’exécution des travaux ;
- lot n° 7 « peinture murale / œuvres » à la
société ARCOA (At Restauration Conservation
Objets Arts), pour un montant global et
forfaitaire de 19 934 € HT (23 920,80 € TTC).
Le marché est conclu pour une durée de
1 semaine de préparation et 6 semaines de
délai d’exécution des travaux ;
- lot n° 8 « mise en place de sondes
géothermiques » à la société GEOTEC
ENERGIE, pour un montant global et forfaitaire
de 277 100 € HT (332 520 € TTC).
Le marché est conclu pour une durée de
4 semaines de période de préparation et
12 semaines de délai d’exécution des travaux ;
- lot n° 9 « chauffage / ventilation / plomberie /
sanitaire » à la société EDELWEISS
TECHNOLOGIES, pour un montant global et
forfaitaire de 452 036,85 € HT (542 444,22 €
TTC).
Le marché est conclu pour une durée de
8 semaines de période de préparation et
50 semaines de délai d’exécution des travaux ;
- lot n° 10 « électricité CFO CFA » groupement
d’entreprise constitué des sociétés ETS
PRUNEVIEILLE et SOCIETE ALARME CHEZ
VOUS, dont la société ETS PRUNEVIELLE est
mandataire pour un montant global et forfaitaire
de 639 574,05 € HT (767 488,86 € TTC).
Le marché est conclu pour une durée de
3 semaines de période de préparation et
65 semaines de délai d’exécution des travaux ; 10
- lot n° 11 « VRD » à la société WATELET TP,
pour un montant global et forfaitaire de
119 876,90 € HT (143 852,28 € TTC).
Le marché est conclu pour une durée de
2 semaines de période de préparation et
6 semaines de délai d’exécution des travaux.
443 08/11/2024
Attribution du marché public n° 24MT054 relatif à
la réalisation de travaux de réfection de l’éclairage
du gymnase Léo Lagrange à la société MAGNY
ELECTRICITE GENERALE, pour un montant
global et forfaitaire de 33 860,00 € HT
(40 632,00 € TTC) et pour une durée de
12 semaines.
08/11/2024
444 à 457 15/11/2024 Concessions dans le cimetière communal 20/11/2024
458 15/11/2024
Avenant n° 2 au lot n° 1 « restauration scolaire et
périscolaire » du marché public n° 22MS047
concernant la restauration collective, avec la
société ELRES ayant pour objet la reconduction
anticipée du marché.
20/11/2024
459 15/11/2024
Attribution du contrat n° 24CS072 relatif à la
maintenance des progiciels ATAL II et E-ATAL à
la société BERGER-LEVRAULT, pour un montant
total et forfaitaire annuel de 13 713,91 € HT
(16 456,70 € TTC).
20/11/2024
460 15/11/2024
Attribution du marché public n° 24MT053 pour le
mobilier et les menuiseries intérieures pour le
réaménagement partiel de La Mosaïque (relance)
avec la société L’ATELIER DES RENOVATIONS
pour un montant global et forfaitaire de
25 138,83 € HT (30 166,60 € TTC) comprenant le
prorata de 2 %.
20/11/2024
461 15/11/2024
Cessions de matériels vétustes ou non utilisés
pour le mois de septembre 2024.
Recettes : 1 381 €.
28/11/2024
462 18/11/2024
Contrat de cession avec la société AMCE pour la
production d'un spectacle intitulé "Passeport"
programmé le 07/02/25 au Théâtre Coluche.
Coût : 17 954,62 € TTC.
25/11/2024
463 18/11/2024
Convention de mise à disposition gratuite de
locaux de la Maison de l'Aqueduc et de la Maison
de la réussite éducative avec l'association LIGUE
DE L'ENSEIGNEMENT DES YVELINES dans le
cadre du dispositif « Lieu écoute jeunes » du
01/01/25 au 31/08/26.
25/11/2024
464 18/11/2024
Admission en non-valeur des titres émis inférieurs
ou égaux à 100 € sur les exercices budgétaires
2018 à 2024 pour un montant global de
1 433,89 €.
25/11/2024
465 18/11/2024
Convention avec l'association THEATRE DE
SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES pour la
co-organisation des spectacles intitulés "Récital
Chostakovitch" et "Blockbuster" programmés les
25/11/2024 11
25 et 31/01/25 au Théâtre Coluche. Les dépenses
et les recettes engagées par cette co-organisation
sont à hauteur de 50 % pour l’association TSQY
et 50 % pour le Théâtre Coluche.
466 18/11/2024
Contrat de cession avec l'association CROCO
FUME pour la prestation du spectacle intitulé
"AR-lumen" programmé le 29/11/24 place de
l'Eglise Saint-Pierre ainsi que l'animation d'ateliers
à la Maison des familles Flora Tristan et dans les
accueils de loisirs.
Coût : 4 948,25 €
25/11/2024
467 19/11/2024
Avenant n° 1 au contrat de cession avec la société
PROMETHEE PRODUCTIONS pour le spectacle
intitulé « Le marchand d’étoiles », programmé le
21/03/25 au Théâtre Coluche (réduction des droits
d’auteur de 13 % à 10 % et de les verser
directement à l’auteur via la société
PRODUCTION DU MATIN).
25/11/2024
468 19/11/2024
Avenant n° 3 au marché public n° 21MS008 relatif
à une mission d’assistance technique, juridique et
fiscale pour l’élaboration, la mise en place et le
recouvrement de la taxe locale sur publicité
extérieure avec la société GO PUB CONSEIL
ayant pour objet :
- de fixer le forfait définitif de rémunération du
titulaire pour l’année 3 à un montant de
10 665,60 € HT (12 798,72 € TTC) ;
- de fixer le montant du forfait provisoire de
rémunération de l’année 4 à un montant de
9 639,25 € HT (11 567,10 € TTC).
27/11/2024
469 19/11/2024
Contrat de cession avec l’ASSOCIATION
INFLUENSCENES pour l’animation d’ateliers de
répétitions, programmés du 30/12/24 au 11/01/25
à la Maison des familles Flora Tristan et à La Clé
des Champs, ainsi que deux versions pupitre
intitulées « Ricochet » et « L’aveu »,
programmées le 11 janvier 2025 à La Clé des
Champs, dans le cadre de l’évènement « Encres
fraiches 2025 ».
Coût : 7 849,20 € TTC
25/11/2024
470 19/11/2024
Convention tripartite de mise à disposition
d’équipements sportifs communaux, ou
intercommunaux, départementaux, au profit des
établissements scolaires de compétence
régionale avec la Région Ile-de-France et le lycée
Jean Vilar à compter du 01/09/24, pour une durée
d’une année scolaire, reconductible tacitement,
dans la limite maximale de trois années scolaires.
Redevance versée par le lycée Jean Vilar
plafonnée à 8 € par élève.
25/11/2024
471 19/11/2024
Convention avec les artistes Denys DENIELIDES,
Mathieu CALDARA et Thibault DUQUESNAY
pour la résidence artistique du groupe
« MAD CHEETAH », programmée du 26 au
25/11/2024 12
29/11/24 à La Clé des Champs. Pas d’incidence
financière
472 22/11/2024
Convention de mise à disposition de l’école
Alphonse Daudet avec la Communauté
d’agglomération de SAINT-QUENTIN-EN-
YVELINES, pour une période d’un an,
renouvelable par tacite reconduction, sans pouvoir
dépasser douze ans à compter de la date de
signature.
Pas d’incidence financière
28/11/2024
473 26/11/2024
Attribution du marché public n° 24MI047 pour la
mission de maîtrise d’œuvre pour la requalification
de la rue Elsa Triolet au groupement d’entreprises,
dont la société ECR ENVIRONNEMENT IDF est
mandataire, pour un montant global et forfaitaire
de rémunération (pour partie provisoire) de
25 160 € HT (30 192 € TTC)
29/11/2024
474 28/11/2024
Contrat de prestation à l’association GROUPE
6EME DIMENSION pour l’organisation d’ateliers
de danse autour du spectacle « Faraekoto » au
profit des écoles Jacques Prévert et François
Rabelais, programmés du 02/12/24 au 31/03/25.
Coût : 3 325,30 € net de taxe
03/12/2024
475 28/11/2024
Contrat de cession avec l’association AYA pour la
production d'un spectacle intitulé « Les Couleurs
de l’Eau », programmé le 02/12/24 à la Maison
des familles La Mosaïque, le 03/12/24 au Multi-
accueil La Ribambelle et le 13/12/24 à la Maison
des familles Flora Tristan et au Multi-accueil Les
Petits-Bouts.
Coût : 2 400 € net de taxe
03/12/2024
* * *
Plaisir, le 13 février 2025