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Conseil Municipal - convoc cm 1er juillet 2016
Convocation - convocation cm du 28 mai 2016
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Document publié le Dimanche 17 janvier 2016 par la commune de Saint-Silvain-Bellegarde.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 17 janvier 2016 ok)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
CONVOCATION
L’an deux mil seize et le neuf janvier, une convocation est adressée à tous les conseillers municipaux pour le dimanche 17 janvier 2016 à 11h, salle
de la mairie.
Le Maire,
___________________________________________________________________
Séance du 17 janvier 2016
**********
L’an deux mille seize, le dix-sept janvier à 11h00, le Conseil Municipal de la Commune de SAINT-SILVAIN-BELLEGARDE,
dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de M. Alain BUJADOUX, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 11
Présents : M. Alain BUJADOUX, M. Alain GRASS, Mme Isabelle CARTON, M. Julien MOURLON, Mme Michèle ALOUCHY, M.
Pascal REDON, Mme Michèle TIXIER-GALLAND, M. Jacques GALLAND.
Absents/Excusés: M. Jean-Marie BERTRAND a donné pouvoir à Mme Michèle ALOUCHY ; M. Rodolphe MARTIN, M. Frédéric
DUPLEIX.
Secrétaire de séance : Mme Isabelle CARTON
1) Approbation du compte rendu de la réunion du 11 décembre 2015
Une correction doit être apportée au point 5-d : le prix de l’heure de déneigement avec lame et salage n’est
pas de 98 € HT mais de 98,80 € HT. Aucune autre observation n’est formulée. Le Maire soumet le projet de compte
rendu au vote.
Pour Contre Abstention
9 0 0
Le projet de compte rendu est adopté.
2) Formulation de la question soumise à consultation des électeurs
Le Maire présente le projet de question ci-après à soumettre aux électeurs. Cette formulation est une
adaptation de celle retenue lors de la réunion du Conseil municipal le 13 novembre 2015.
« Préférez-vous que la Commune de Saint-Silvain-Bellegarde fasse partie d’une nouvelle communauté de communes
de l’Est du département incluant Bellegarde-En-Marche, plutôt que d’une nouvelle communauté de communes du Sud
du département incluant Aubusson »
Réponses possibles :
OUI = je préfère que Saint-Silvain fasse partie d’une nouvelle communauté de communes de l’Est du département
incluant Bellegarde.
NON = je préfère que Saint-Silvain fasse partie d’une nouvelle communauté de communes du Sud du département
incluant Aubusson.
Le Maire soumet cette question à l’approbation du Conseil municipal.
Pour Contre Abstention
9 0 0 2
2
Le Conseil municipal approuve à l’unanimité la question à soumettre aux électeurs lors de la consultation du
31 janvier 2016, qui annule et remplace celle validée dans la délibération DE_131115_4 en date du 13 novembre
2015.
La notice explicative liée à la question fait l’objet d’une discussion et est validée dans son ensemble par le
Conseil. Ces documents (question, carte et notice d’information) seront distribués, dès lundi, aux électeurs de la
commune.
3) Questions diverses :
a) Bureau de vote pour consultation des électeurs du 31 janvier 2016
Pour cette élection, il ne sera pas fait appel à des membres extérieurs au conseil municipal.
Horaires Membres
8h00 – 10h30 - GALLAND Jacques, - GRASS Alain, - BERTRAND Jean-Marie
10h30 – 13h00 - MOURLON Julien, - CARTON Isabelle, - ALOUCHY Michèle
13h00 – 15h30 - MARTIN Rodolphe, - DUPLEIX Frédéric, - TIXIER Michèle
15h30 – 18h00 - BERTRAND Jean-Marie, - BUJADOUX Alain, - REDON Pascal
Dépouillement
Président BUJADOUX Alain
Membres ALOUCHY Michèle, BERTRAND Jean-Marie, CARTON Isabelle GRASS Alain, REDON Pascal
b) Courrier adressé à Mme PLANTEGENET et M FOSSET
Lors d’une visite au village du Faux, il a été constaté que certaines tuiles des bâtiments appartenant à Mme
PLANTEGENET et M. FOSSET étaient prêtes à tomber sur la voie publique, ce qui pourrait engendrer des risques
pour la sécurité des passants. Un courrier demandant de supprimer ce risque sera adressé aux intéressés.
c) Courrier caveau PETIT
Pour faire suite au point 14, i) a) du compte rendu du conseil municipal du 1er octobre 2015, un courrier sera
adressé à Madame Michèle PETIT, afin de lui signaler que les dégradations affectant le contour du caveau familial
ne sont pas du fait de la commune. Le maire a interrogé un ancien entrepreneur de maçonnerie et un maçon en
activité, qui ont estimé tous les deux que le désordre n’est pas dû aux travaux de goudronnage de l’allée du
cimetière.
d) Courrier des habitants des sections Sannegrand - Les Barris
Le maire donne lecture du courrier adressé par les habitants des sections des hameaux de Sannegrand et
des Barris. Le Conseil reviendra sur ce sujet lors d’une de ses prochaines réunions.
La séance est levée à 11h45
Le secrétaire, Le Maire,
Isabelle CARTON Alain BUJADOUX