Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIB 2024 02 03 tampon
Déliberation - ANNEXE DELIB 2024 02 02 tampon
Déliberation - ANNEXE DELIB 2024 02 01 tampon
Déliberation - 2024 06 36 tampon Annexe 2 delib
Déliberation - 2024 06 36 tampon Annexe 1 delib
Déliberation - DELIB 2024 02 02 tampon
Déliberation - 2024 06 36 tampon Annexe 3 delib
Déliberation - DELIB 2024 02 06 tampon
Déliberation - DELIB 2024 02 01 tampon
Déliberation - DELIB 2024 02 05 tampon
Déliberation - ANNEXE DELIB 2024 02 03 tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Maule.
Lien du pdf (Déliberation - ANNEXE DELIB 2024 02 03 tampon)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
EPEIR COMMUNE DE MAULE (M57) - COMMUNE DE MAULE- BU Envoyé en préfecture le 12/02/2024 On be (> Reçu en préfecture le 12/02/2024
= à FE No. = en Publié le
V = ARRETE ET SIGNATURES ID : 078-217803808-20240205-20240203-DE
ARRETE ET SIGNATURES I A _]
Mraned | Nom bres en exercice
Nombre de membres présents
Nombre de suffrages exprimés : Zt
VOTES
Pour tb
Contre : 0
Abstentions : ©
Date de convocation : 2 fe | 208. b
Présenté par, (1},
“Rat, & os] eu à è Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session ed Ne Le
A Aaule , de os Jo2] eu Les membres de l’assembiée défibérant
00 Ces . Laurent RICHARD
002. Olivier LEPRETRE
003. Sidonie KARM
004. Hervé CAMARD
005. Sylvie BIGAY
006. Jean-Christophe SEGUIER
007. Caroline QUINET
008. Alain SENNEUR
009. Philippe CHOLET
010. Chantal JANCEK
011. Armel MANTRAND
012. Denis COURTOT
013. Bertrand GIBERT
014. Sylvain LANGLOIS
015. Laurence MERVOYER
016. Faustine URBAIN
017. Hajer RIVIERE
018. Samuel COLLIN
019. Thomas LECOT
020. Jérémy DEVERS
Page 114 MMUNE DE MAULE (M57) - COMMUNE DE MAULE - BUDGET PRINGIP] Envoyé en préfecture le 12/02/2024 Reçu en préfecture le 12/02/2024
il V — ARRETE ET SIGNATURES Publié le
ARRETE ET SIGNATURES ID : 078-217803808-20240205-20240203-DE
7 2 s
021. Aude GUERITEAU PS ç CZ
022. Clémence CANUS
023. Florianne ALLIX
024. Mélanie RAULT
025. William FALCHETTO
026. Amina DEMBRI COHEN
027. Aline READ
028. Djamel ALIOUANE
029. Elise GUERET MAGNE
Certifié exécutoire par (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
(2) tndiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de …, de la métropole de …., du Conseil syndical de …
(3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.
Page 115