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Procès Verbal - PV seance du 21052026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Passavant-la-Rochère.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV seance du 21052026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
MAIRIE de PASSAVANT LA ROCHERE
Co nseil mu nici pal Envoyé en préfecture le 12/06/2026
Reçu en préfecture le 12/06/2026
du 21 mai 2026 Publié le x ID : 070-217004043-20260605-20260605 0-DE
Procès-verbal
L'an deux mil vingt-six, le vingt et un mai à 18 heures 00, le conseil municipal s’est réuni en session ordinaire,
dans le lieu salle de la Mairie, après convocation légale, sous la présidence de Michel DESIRE, Maire.
Conseillers municipaux en exercice : 15
Membres présents: Michel Désiré; Aurélien Colley; Gilles Ambs; Marc Kippeurt ; Yves Jançon ; Ghislaine Jançon ;
Michèle Vilminot ; Carole Margérard ; Françoise Peigney; Amandine Duchaine ; Elodie Charlois ; Jérôme Michel ; Axel
Jourda.
Membres absents excusés : Emilie Faron ; Martial Colotte.
Conformément à l'article L.2121-15 du CGT, Ghislaine JANÇON a été désignée pour remplir les fonctions de
secrétaire.
Approbation du procès-verbal du 24/04/2026
Le procès-verbal du 24 avril 2026 est approuvé à l'unanimité.
1. Motion pour le maintien de la compétence « Energie » aux communes via le SIED :
Après exposé d’un rappel historique sur le projet de loi de décentralisation, Vu la motion de la FNCCR en date du 11 décembre 2025, lue en séance, Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l'unanimité d'adopter la motion de la FNCCR du 11 décembre
2025.
Vote : Pour : 13 Contre : 0 Abstentions : 0
2. Admission en non-valeur de produits irrécouvrables :
Monsieur le Maire fait part à l'Assemblée de la demande du service de gestion comptable de prendre en charge les sommes impayées suivantes (Loyers : 7907.78 € ; assainissement : 771.83 € ; eau : 707.87€),
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l'unanimité d'admettre en non-valeur les sommes suivantes : e Liste n°6437520433 pour un total de 7 907,78 €, budget communal 30900, poursuites sans effet ;
e Liste n°6471710533 pour un total de 771,83 €, budget assainissement 47200, poursuites sans effet ;
° Liste n°6471710233 pour un total de 707,87 €, budget eau 47300, poursuites sans effet.
Vote : Pour : 13 Contre : 0 Abstentions : 0
3. Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales :
Après rappel du rôle de la commission de contrôle des listes électorales, le conseil municipal désigne à l'unanimité comme membres de cette commission :
Mme Françoise PEIGNEY déléguée du conseil municipal ;
Mme Carole MARGÉRARD déléguée de l'administration ;
M. Yves JANÇON délégué du tribunal judiciaire ;
Tous les trois volontaires pour participer aux travaux de la commission de contrôle de la liste électorale.
Vote : Pour : 13 Contre : 0 Abstentions : 0
4. Désignation d'un référent ambroisie : . L'ambroisie est une plante invasive pour laquelle un plan de lutte a été établi ; il convient de désigner un référent pour assurer une veille au niveau de commune.
A l'unanimité, le conseil municipal désigne comme référent ambroisie :
M. Yves JANÇON.
Vote : Pour : 13 Contre : 0 Abstentions : 0 Monsieur le Maire rappelle les objectifs de l'optimisation de l'installation d'éclairage public dans le bourg (économie
énergétique de 50%), ainsi que les travaux envisagés (horloge astronomique, remplacement de lampes et
projecteurs, ….), pour lesquels une aide financière de 80% hors TVA a été accordée par le SIED.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve à l'unanimité ce programme et délègue à Monsieur le Maire
le pouvoir de mener à bien ce programme.
Envoyé en préfecture le 12/06/2026
Vote : Pour : 13 Contre : 0 Abstentions : O Reçu en préfecture le 12/06/2026 [,
Publié le s
ID : 070-217004043-20260605-20260605 0-DE
6. Avis sur le projet de PLUi de la CCHC :
Monsieur le Maire rappelle les objectifs de l'optimisation de l'installation d'éclairage public dans le bourg
(économie énergétique de 50%), ainsi que les travaux envisagés (horloge astronomique, remplacement de
lampes et projecteurs, ….), pour lesquels une aide financière de 80% hors TVA a été accordée par le SIED.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve à l'unanimité ce programme et délègue à Monsieur le Maire
le pouvoir de mener à bien ce programme.
Vote : Pour : 13 Contre : O Abstentions : 0
7. Travaux sylvicoles 2026 :
Vu l'exposé de Marc Kippeurt sur les différentes méthodes existant en la matière ;
Vu le coût des travaux estimé à 26 240 € H.T., plus 4 500 € H.T., pour leur suivi ;
Estimant qu’il y a urgence à démarrer les chantiers sylvicoles, et qu’il est important de choisir des prestataires de
confiance, après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de choisir la méthode d'assistance technique à
donneur d'ordre (ATDO), et donne délégation à Monsieur le Maire pour signer et prendre toute décision appropriée
dans le cadre d’un marché de 30 740 €.
MM Marc Kippeurt et Adrien Colley ne participent pas au vote.
Vote : Pour : 11 Contre : O Abstentions : O
Questions diverses :
Eléments de langage :
Concernant l'entretien des espaces verts de la commune, qui ont été récemment bien développés (espace de jeux,
voie verte, triangle fleuri au bas de la rue de Selles, .….), il convient d'expliquer aux habitants que la charge de
travail est particulièrement alourdie pendant les mois de mai et juin, que les employés municipaux sont mobilisés
sur ces tâches, mais qu'ils ne sont pas suffisamment nombreux pour les assumer toutes en même temps.
L'entretien des trottoirs pose aussi un problème technique, considérant l'impossibilité d'utiliser la plupart des
produits phytosanitaires.
-Activité des commissions :
Ghislaine Jançon fait le point des avancées du dossier « structure médicale » ; une rencontre avec Monsieur le
Maire de Vauvillers est programmée pour évaluer les possibilités de développer dans un premier temps une
« antenne » de la maison médicale de Vauvillers.
Michèle Vilminot explique qu'après avoir nettoyé la zone devant la mairie, elle a mis en place de nombreux bacs
fleuris à divers endroits de la commune (devant la mairie, le calvaire de la Rochère, vers la fontaine « La Violette »
…).
Amandine Duchaine rappelle que la réunion avec les présidents d'association s’est bien déroulée ; le programme
évènementiel : 13 juin, concours de pétanque organisée par les pompiers ; 14 juin, brocante à La Rochère ; 11
juillet, la fête de Passavant, autour de l'Etang Neuf.
La Fête de la Brioche sera organisée par l’ancienne association de théâtre, en cours de mutation de bureau ; l'idée est de maintenir l'essentiel des dispositions de l’an passé, mais en développant l'aspect « produits du terroir »,
avec des stands extérieurs. Gilles Ambs explique qu'il a des propositions à faire au conseil, concernant le dossier « aménagement de l'aire de
jeux » :; il les développera lors d'une prochaine réunion.
Afin de partager les informations sur les avancées des différents dossiers portés par les conseillers, et de pouvoir
aider, en tant que de besoin, à la prise de décisions, le conseil décide de mettre des réunions intermédiaires entre
les réunions de conseil traditionnelles (toutes les 6 à 8 semaines), avec un rythme à déterminer en fonction des
nécessités.
Envoyé en préfecture le 12/06/2026
Reçu en préfecture le 12/06/2026
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h45. Publié le ID : 070-217004043-20260605-20260605 0O-DE
erger (Cairn
Visé le 05/06/2026. Le Maire, M ch DÉSIRÉ