Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV seance du 20032026
Procès Verbal - PV seance du 06032026
Procès Verbal - PV seance du 21052026
Procès Verbal - 0 PV seance du 07102022
Procès Verbal - PV seance du 12072024
Procès Verbal - PV seance du 03032023
Procès Verbal - 0 PV seance du 06102023
Procès Verbal - 0 PV seance du 08122023
Procès Verbal - PV seance du 06042024
Procès Verbal - PV seance du 27092024
Procès Verbal - PV seance du 05062026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Passavant-la-Rochère.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV seance du 05062026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
MAIRIE de PASSAVANT LA ROCHERE
Conseil municipal Envoyé en préfecture le 29/07/2026
sui Reçu en préfecture le 23/07/2026 peser du 05 juin 2026 |
Procès-verbal ID :070-217004048-20260724-20260724_0-DE
L'an deux mil vingt-six, le cinq juin à 19 heures 00, le conseil municipal s'est réuni en session ordinaire, dans le lieu
salle de la Mairie, après convocation légale, sous la présidence de Michel DESIRE, Maire.
Conseillers municipaux en exercice : 15
Membres présents : Michel Désiré ; Aurélien Colley ; Gilles Ambs ; Marc Kippeurt ; Yves Jançon ; Ghislaine Jançon ;
Michèle Vilminot ; Carole Margérard ; Françoise Peigney ; Amandine Duchaine ; Jérôme Michel; Martial Colotte ;
Elodie Charlois.
Membres absents représentés :
Emilie Faron a donné procuration à Carole Margérard ;
Axel Jourda a donné procuration à Elodie Charlois.
Conformément à l'article L.2121-15 du CGT, Ghislaine JANÇON a été désignée pour remplir les fonctions de
secrétaire.
Approb
Le procès-verbal du 21 mai 2026 est approuvé à l'unanimité.
1. Délibération modificative n°1/2026- budget commune :
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité les modifications budgétaires suivantes :
La différence de 1 670 euros est prise sur l’excédent de fonctionnement de 56 344 euros.
Article/Chap. Désignation Sec. Proposé Voté 65736221/65 Subvention service eau Fonct.D 1670.00 € 1670.00 € Dépenses 1670.00 € 1670.00 €
Recettes 0.00 € 0.00€
Différence (D-R) 1670.00 € 1670.00 €
Excédent de fonctionnement | Après DM1 54 674.00 € 54 674.00 €
1a. Délibération modificative n°1/2026- budget Eau :
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide à l’unanimité les modifications budgétaires suivantes :
Article/Chap. Désignation Sec. Proposé Voté 701269/014 Reverst sur conso. Eau Potable Fonct.R 1 670.00 € 1 670.00 € 747/74 Subv et part.des collectivit. Fonct.R 1 670.00 € 1 670.00 € Dépenses 1 670.00 € 1 670.00 € Recettes 1 670.00 € 1 670.00 € Différence (D-R) 0.00€ 0.00 € Excédent de fonctionnement | Après DM1 0.00 € 0.00 €
Vote : Pour : 15 Contre : 0 Abstentions : O
2. Acceptation de dons
Le Maire fait part à l’Assemblée des dons suivant de l’Association Théâtre, Animations, Loisirs :
- Une somme de 2665.95 euros destinée à l'aménagement de l’aire de jeux ;
- Une somme de 200.00 euros destinée à la bibliothèque communale ;
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide e d'accepter les dons cités ci-dessus,
e d'enregistrer ces recettes à l’article 1318 (autre subvention d'investissement rattachée aux actifs
amortissables)
e de charger Monsieur le Maire, de prendre toutes les mesures nécessaires pour l’encaissement de ces dons.
Vote : Pour : 15 Contre : O0 Abstentions : O
3. Désignation d’un conseiller municipal correspondant incendie et secours
Après en avoir délibéré, le conseil municipal désigne Amandine DUCHAINE comme correspondant incendie et
secours, qui accepte cette mission.
4. Désignation des délégués et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs :
e Michel DESIRE est élu « délégué » au premier tour de scrutin et accepte le mandat
Vote: Pour :15 Contre : 0 Abstentions : O
e Gilles AMBS est élu « délégué » au premier tour de scrutin et accepte le mandat
Vote: Pour :15 Contre : 0 Abstentions : O
Martial COLOTTE est élu « délégué » au premier tour de scrutin et accepte le mandat
Vote: Pour:15 Contre : 0 Abstentions : O
e Michèle VILMINOT est élue « suppléant » au premier tour de scrutin et accepte le mandat
Vote: Pour :15 Contre : 0 Abstentions : O
e Françoise PEIGNEY est élue « suppléant » au premier tour de scrutin et accepte le mandat
Vote: Pour:15 Contre : 0 Abstentions : O
+ Carole MARGERARD est élue « suppléant » au premier tour de scrutin et accepte le mandat
Vote: Pour:15 Contre : 0 Abstentions : O
Envoyé en préfecture le 29/07/2026
: £. PAT 2 à R: é L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 heures. egu en préfecture le 29/07/2026 EM Publié le
ID :070-217004043-202607 24-20260724_0-DE
Visé le 24/07/2026. Le Maire, Michel DÉSIRÉ