Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CRS 20190208
Procès Verbal - OJ 20210414
Procès Verbal - OJ 20190628
Déliberation - OJ 20180209
Déliberation - OJ 20170331
Déliberation - OJ 20171215
Déliberation - OJ 20180406
Déliberation - OJ 20190923
Déliberation - OJ 20160929
Déliberation - OJ 20151218
Déliberation - OJ 20190208
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saumur.
Lien du pdf (Déliberation - OJ 20190208)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sécurité publique,
®
Ville
de
AUMUR
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
VENDREDI
8
FEVRIER
2019
à
18
h
15
Mesdames,
Messieurs,
Cher(e}s
Collègues,
Vous
êtes
priés
d'assister
à
la séance
du
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra
à
l'Hôtel
de
Ville,
salle
des
délibérations,
aux
date
et
heure
indiquées,
ci-dessus,
Vous
trouverez,
sous
ce
pli,
les
rapports
correspondant
aux
sujets
sur
lesquels
il sera
délibéré,
selon
l'ordre
du
jour
suivant
:
10 11
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
procès
verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
14
décembre
2018
Agence
France
Locale
- Garantie
à
première
demande
- Exercice
2019
Nomenclature
des
biens
considérés
comme
valeurs
immobilisées
-
Durée
d'amortissement
des
biens
Exercice
2019
- Attribution
de
subventions
Festival
jeunes
talents
- Tremplin
"Métier
et
Musique"
- Validation
du
règlement
Approbation
du
Contrat
Local
d'Engagement
pour
l'amélioration
de
l'accès
des
services
au
public
Aide
aux
particuliers
pour
la
stérilisation
et
le
tatouage
des
chats
-
Convention
de
partenariat
avec
les
vétérinaires
- Approbation
du
Conseil
Municipal
Complexe
Sportif
des
Rives
du
Thouet
-
Création
d'un
espace
administratif
et
de
convivialité
- Demande
de
Subvention
Convention
cadre
de
prestation
d'un
médecin
agréé
au
bénéfice
du
personnel
municipal Mise
à
disposition
de
personnel
- Agents
de
Police
Municipale
Travaux
Pont
Cessart
- Information
Campagne
de
propreté
- Information
Hôtel
de
Ville
Rue
Molière
- CS
54030
49408
Saumur
cedex
Q
You
Tél.
02
41
83
30
O0
www. ville-saumur.fr
f
w COMPTE
RENDU
DES
DECISIONS
prises
par
le
Maire
en
vertu
de
la
délégation
d'attribution
qui
lui
a
été
donnée
par
le
Conseil
Municipal
le
17
novembre
2017,
en
application
de
l'article
L.2122.22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Saumur
Je
Vendrédi
1*
février
2019
Le
Maire
dé
la Ville
de
Saumur
D
NOTA
: La
présence
des
conseillers
municipaux
aux
séances
du
Conseil
Municipal
est
obligatoire.
Toutefois,
en
cas
d'empêchement
justifié,
un
conseiller
peut
donner
à
un
collègue
de
soû
choix
pouvoir
écrit
de
voter
en
son
nom.
Un
conseiller
ne
peut
être
porteur
que
d'un
seul
mandat
(Art.
L.2121.20
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales).