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Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 06 juin 2023
Document publié le Mardi 6 juin 2023 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 06 juin 2023)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Logement, Justice et droit,
N.B. Conformément à l’article L. 2121-26 du Code Général des Collectivités Territoriales, les procès-verbaux des séances du Conseil Municipal peuvent être consultés par toute personne en faisant la demande au SECRETARIAT GENERAL, Hôtel de Ville, Entrée 5 (rez de chaussée) aux heures d’ouverture.
CONSEIL MUNICIPAL PUBLIC
SEANCE DU MARDI 6 JUIN 2023
A 14h08
COMPTE RENDU
Affiché conformément à l’article L.2121-25 du code général des Collectivités Territoriales
Monsieur Pierre HURMIC - Maire de Bordeaux
Suspension de séance de 16H34 à 16H41
Présidence de Madame Claudine BICHET de 17H26 à 18H41
Etaient Présents :
M. Pierre HURMIC, Mme Claudine BICHET, M. Stéphane PFEIFFER, Mme Camille CHOPLIN, M. Didier JEANJEAN, Mme Delphine JAMET, M. Mathieu HAZOUARD, Mme Harmonie LECERF MEUNIER, M. Amine SMIHI, Mme Sylvie SCHMITT, M. Dimitri BOUTLEUX, Mme Nadia SAADI, M. Bernard G BLANC, Mme Céline PAPIN, M. Olivier CAZAUX, Mme Pascale BOUSQUET-PITT, M. Olivier ESCOTS, Mme Fannie LE BOULANGER, M. Vincent MAURIN, Mme Sylvie JUSTOME, M. Dominique BOUISSON, Mme Sandrine JACOTOT, M. Laurent GUILLEMIN, Mme Françoise FREMY, Mme Tiphaine ARDOUIN, M. Baptiste MAURIN, Mme Marie-Claude NOEL, M. Didier CUGY, Mme Véronique GARCIA, M. Patrick PAPADATO, Mme Pascale ROUX, Mme Isabelle ACCOCEBERRY, Mme Isabelle FAURE, M. Francis FEYTOUT, Mme Eve DEMANGE, M. Maxime GHESQUIERE, M. Matthieu MANGIN, M. Guillaume MARI, Mme Marie-Julie POULAT, M. Jean- Baptiste THONY, M. Marc ETCHEVERRY, Mme Léa ANDRE, Mme Béatrice SABOURET, M. Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Mme Nathalie DELATTRE, M. Nicolas FLORIAN, Mme Alexandra SIARRI, Mme Anne FAHMY, Mme Géraldine AMOUROUX, M. Marik FETOUH, M. Aziz SKALLI, M. Thomas CAZENAVE, Mme Catherine FABRE, M. Fabien ROBERT, M. Guillaume CHABAN-DELMAS, M. Nicolas PEREIRA, M. Philippe POUTOU, Mme Myriam ECKERT,
Monsieur Pierre HURMIC présent sauf de 18h36 à 18h41, Monsieur Baptiste MAURIN présent jusqu’à 16h05 , Madame Nathalie DELATTRE présente jusqu’à 17H20, Monsieur Amine SMIHI présent jusqu’à 17H50, Monsieur Laurent GUILLEMIN présent jusqu’à 18h00, Monsieur Marik FETOUH présent jusqu’à 18H43
Excusés :
M. Bernard-Louis BLANC, Mme Brigitte BLOCH, Mme Servane CRUSSIERE, M. Radouane-Cyrille JABER, M. Stéphane GOMOT, Mme Charlee DA TOS, Mme Evelyne CERVANTES-DESCUBES, MONSIEUR LE MAIRE
« DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE »
(Madame Véronique GARCIA titulaire, Monsieur Maxime GHESQUIERE suppléant)
« Procès-Verbal de la séance du mardi 4 avril 2023 »
__________ ADOPTE A L'UNANIMITE
Présenté par Madame Delphine JAMET
D-2023/129
Rapport de transition écologique et sociale 2023 - Information
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Présentés par Madame Claudine BICHET
D-2023/130
Compte de Gestion de Madame l'Administratrice des Finances Publiques pour l'exercice 2022
Avis
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
ABSTENTION DE Madame Myriam ECKERT
D-2023/131
Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2022. Approbation
ADOPTE A LA MAJORITE Présidence de Mme Claudine BICHET de 17H26 à 18H41
M. le Maire quitte la séance de 18h36 à 18h41 et ne participe pas au vote
VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX ENSEMBLE
VOTE CONTRE DU GROUPE RENOUVEAU BORDEAUX
VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
VOTE CONTRE DE Madame Myriam ECKERT
Présenté par Monsieur Bernard G BLANC
D-2023/132
Présentation du bilan du schéma de promotion des achats socialement et écologiquement responsables (SPASER) pour les années 2021 et 2022 - INFORMATION
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DELEGATION DE MADAME CLAUDINE BICHET
D-2023/133
Egalité entre les femmes et les hommes. Soutien au projet de la ' Nuit des relais ' de la Fondation des Femmes
ADOPTE A LA MAJORITE VOTE CONTRE DE Madame Myriam ECKERT
D-2023/134
Forage Géothermique de Grand Parc : demandes de recherches d'un gîte géothermique et d'ouverture de travaux de forage présentées par Bordeaux Métropole dans le cadre du projet ' Grand Parc Energies '
ADOPTE A L'UNANIMITE
D-2023/135
Fonds d'Aides aux Quartiers
ADOPTE A LA MAJORITE NON PARTICIPATION AU VOTE DE Mesdames Harmonie LECERF MEUNIER, Tiphaine ARDOUIN, Sylvie
SCHMITT, Marie-Julie POULAT, Servane CRUSSIERE, Alexandra SIARRI, Anne FAHMY, et de Messieurs Mathieu HAZOUARD, Vincent MAURIN, et Bernard-G BLANC
VOTE CONTRE DU GROUPE RENOUVEAU BORDEAUX
DELEGATION DE MONSIEUR STÉPHANE PFEIFFER
D-2023/136
Economie sociale et Solidaire. Partenariat 2023 avec la Chambre régionale de l'économie sociale et solidaire (CRESS) de Nouvelle Aquitaine. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
ABSTENTION DE Madame Myriam ECKERT
D-2023/137
Dispositif de financement participatif pour les projets ESS de Bordeaux. Partenariat avec l'association ADEFIP. Convention. Décision. Autorisation
ADOPTE A LA MAJORITE ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
VOTE CONTRE DE Madame Myriam ECKERT
D-2023/138
Aides pour l'aide exceptionnelle à l'expertise structure - Subventions de la Ville. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES D-2023/139
Coup de pouce- Aides pour l'amélioration du parc privé - Subventions de la Ville. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
D-2023/140
Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM CDC HABITAT SOCIAL. Programme de 67 logements rue Lajaunie, îlot C12 à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
VOTE CONTRE DE Madame Myriam ECKERT
D-2023/141
Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée la SA d'HLM CLAIRSIENNE. Programme de 52 logements 5 avenue des 40 journaux, îlot 2 à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
VOTE CONTRE DE Madame Myriam ECKERT
D-2023/142
Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée par la SA d'HLM IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT. Programme de 17 logements 85/87 quai de Brazza, îlot D2 à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
D-2023/143
Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
D-2023/144
Programme d'intérêt général métropolitain ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024 Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
DELEGATION DE MADAME CAMILLE CHOPLIN D-2023/145
Attribution d'aides en faveur des associations. Délégation vie associative. Subventions 2023. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
DELEGATION DE MONSIEUR DIDIER JEANJEAN
D-2023/146
Réserve Ecologique des Barails - Travaux de désimperméabilisation - Subvention d'aide à l'investissement - Décision - Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
Présenté par Madame Eve DEMANGE
D-2023/147
Programmation appel à projets Résilience Alimentaire "Bordeaux, Recettes d'Avenir" 2023 Subventions de projets. Autorisation. Décision. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS NON PARTICIPATION AU VOTE DE Madame Servane CRUSSIERE, et de Messieurs Vincent MAURIN, et
Bernard-G BLANC
ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
DELEGATION DE MADAME DELPHINE JAMET
D-2023/148
Forfait mobilités durables- Actualisation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS ABSTENTION DE Madame Myriam ECKERT
D-2023/149
Modification du tableau des effectifs
ADOPTE A LA MAJORITE VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
ABSTENTION DE Madame Myriam ECKERT
D-2023/150
Règlement des déplacements professionnels des agents.es et des élus de la ville et du CCAS de Bordeaux.Actualisation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
D-2023/151
Mandat spécial du maire et de ses adjoints ADOPTE A LA MAJORITE ABSTENTION DU GROUPE RENOUVEAU BORDEAUX
VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
D-2023/152
Modernisation des procédures de paiements. Remboursement des frais de représentation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
D-2023/153
Instauration d'une carte affaire
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
D-2023/154
Autorisations de remisage à domicile (A.R.D.) - Délibération cadre & Tarifs 2023
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
ABSTENTION DE Madame Myriam ECKERT
D-2023/155
Convention entre la Ville de Bordeaux et le centre hospitalier universitaire de Bordeaux relative à l'organisation et à la facturation des frais de conservation des corps des personnes dépourvues de ressources suffisantes en attente d'obsèques. Autorisation. Décision
ADOPTE A L'UNANIMITE NON PARTICIPATION AU VOTE DE Monsieur Pierre HURMIC
D-2023/156
Agrandissement du columbarium du cimetière Bordeaux-Nord. Décision. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
DELEGATION DE MONSIEUR MATHIEU HAZOUARD
D-2023/157
Subventions aux associations sportives. Attribution
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
DELEGATION DE MONSIEUR DIMITRI BOUTLEUX
D-2023/158 Subventions à divers opérateurs culturels. Autorisation. Signature
ADOPTE A L'UNANIMITE
D-2023/159
Education Artistique et Culturelle. Appel à projet marrainage et parrainage. Subventions. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE NON PARTICIPATION AU VOTE DE Monsieur Baptiste MAURIN
D-2023/160
CAPC Musée d'art Contemporain. Week-end de célébration des 50 ans. Gratuité d'accès exceptionnelle. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
D-2023/161
Bibliothèque de Bordeaux. Organisation d'un jeu concours "défi lecture" estival. Règlement. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
D-2023/162
Bibliothèque de Bordeaux. Organisation d'un jeu concours 'Bordeaux Game Championship'. Règlement. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
D-2023/163
Bibliothèque de Bordeaux. Grands retards. Demandes de remise gracieuse. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
DELEGATION DE MADAME NADIA SAADI
D-2023/164
Pépinière artisanale Bordeaux Sainte-Croix :Subvention d'équilibre de la Ville de Bordeaux à la Chambre de métiers et de l'artisanat Nouvelle-Aquitaine section Gironde pour l'exercice 2022.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
DELEGATION DE MONSIEUR BERNARD G BLANC
D-2023/165
Cotisation à un organisme - Année 2023 - Délibération cadre - Décision - Autorisation ADOPTE A LA MAJORITE ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
VOTE CONTRE DE Madame Myriam ECKERT
D-2023/166
Concession de services. Mises à disposition, installation, maintenance, entretien et exploitation commerciale de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires sur le territoire de la ville de bordeaux
ADOPTE A LA MAJORITE VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
VOTE CONTRE DE Madame Myriam ECKERT
D-2023/167
Bordeaux Fête le vin 2023. Convention de partenariat entre la ville de Bordeaux et l'Office de tourisme et des congrès de Bordeaux Métropole. Subvention. Autorisation. Décision
ADOPTE A LA MAJORITE NON PARTICIPATION AU VOTE DE Mesdames Camille CHOPLIN, Brigitte BLOCH, Céline PAPIN, Nadia
SAADI, Géraldine AMOUROUX, Béatrice SABOURET, Anne FAHMY, et Monsieur Fabien ROBERT
VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
VOTE CONTRE DE Madame Myriam ECKERT
D-2023/168
Logements locatifs aidés. Opération en acquisition amélioration réalisée par la SA d'HLM DOMOFRANCE. Programme de 32 logements 324-330 avenue Thiers à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS NON PARTICIPATION AU VOTE DE Madame Fannie LE BOULANGER, et de Monsieur Stéphane PFEIFFER
ABSTENTION DE Madame Myriam ECKERT
D-2023/169
Aide à la création de structures de logements spécifiques. Maison-relais de 25 logements réalisé par la SA d'HLM DOMOFRANCE au sein de la ZAC Saint-Jean Belcier, îlot Amédée Saint-Germain, rue de la Compagnie du midi à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE NON PARTICIPATION AU VOTE DE Madame Fannie LE BOULANGER, et de Monsieur Stéphane PFEIFFER
VOTE CONTRE DE Madame Myriam ECKERT
D-2023/170
Aide à la création de structures de logements spécifiques. Résidence sociale de 14 logements réalisée par la SA d'HLM DOMOFRANCE au sein de la ZAC Saint-Jean Belcier, îlot Amédée Saint-Germain, rue de la Compagnie du midi à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation. ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS NON PARTICIPATION AU VOTE DE Madame Fannie LE BOULANGER, et de Monsieur Stéphane PFEIFFER
ABSTENTION DE Madame Myriam ECKERT
D-2023/171
Prix des Jeunes Associations 2023. Subventions. Adoption. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE NON PARTICIPATION AU VOTE DE Madame Camille CHOPLIN, et de Monsieur Stéphane PFEIFFER
D-2023/172
Opération “Je relève le défi 2023”. Soutien aux initiatives des jeunes. Adoption. Autorisation
ADOPTE A L’UNANIMITE DES VOTANTS NON PARTICIPATION AU VOTE DE Mesdames Harmonie LECERF MEUNIER, Tiphaine ARDOUIN, Sylvie
SCHMITT, Marie-Julie POULAT, Sandrine JACOTOT, Céline PAPIN, Alexandra SIARRI, Anne FAHMY, et Messieurs Mathieu HAZOUARD, Vincent MAURIN, et Dominique BOUISSON
ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
DELEGATION DE MADAME CÉLINE PAPIN
D-2023/173
Présidence de la Ville de Bordeaux au sein du Global social economy forum (GSEF), le Forum mondial de l’économie sociale et solidaire. Financement de fonctionnement de la ville de Bordeaux à l’association Global social economy forum (GSEF). Subvention. Convention
ADOPTE A LA MAJORITE NON PARTICIPATION AU VOTE DE Messieurs Pierre HURMIC, et Stéphane PFEIFFER
VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX ENSEMBLE (à l’exception de Madame Alexandra SIARRI) VOTE CONTRE De Madame Myriam ECKERT
ABSTENTION DE Madame Alexandra SIARRI
D-2023/174
Volontariat de Solidarité Internationale à Lima
ADOPTE A LA MAJORITE ABSTENTION DU GROUPE RENOUVEAU BORDEAUX
VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
VOTE CONTRE DE Madame Myriam ECKERT
DELEGATION DE MADAME FANNIE LE BOULANGER
D-2023/175
Centre social Foyer Fraternel. Subvention d’investissement dans le cadre de la réhabilitation du bâtiment sis 6, rue Gouffrand. Convention. Autorisation. Signature ADOPTE A L’UNANIMITE NON PARTICIPATION AU VOTE DE Madame Servane CRUSSIERE et de Monsieur Bernard-G BLANC
D-2023/176
Programmation appel à projets Contrat de Ville 2023.Subventions de projets. Autorisation. Décision. Signature.
ADOPTE A L’UNANIMITE DES VOTANTS NON PARTICIPATION AU VOTE DE de Mesdames Servane CRUSSIERE, Françoise FREMY, Eve
DEMANGE, Isabelle FAURE, et de Messieurs Bernard-G BLANC, et Vincent MAURIN
ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
DELEGATION DE MADAME SANDRINE JACOTOT
D-2023/177
Halles et marchés de plein vent - Créations et suppression de marchés alimentaires de plein vent sur le territoire de la Ville de Bordeaux - Autorisations - Décisions
ADOPTE A L'UNANIMITE
DELEGATION DE MADAME TIPHAINE ARDOUIN
D-2023/178
Dispositif d'interpellation citoyenne
ADOPTE A L'UNANIMITE
DELEGATION DE MONSIEUR BAPTISTE MAURIN
D-2023/179
Conservatoire de Bordeaux Jacques Thibaud. Avenant n°2 de prolongation de la convention de création du GIS SCRIME (Studio de Création et de Recherche en Informatique et Musiques Expérimentales). Autorisation. Signature
ADOPTE A L'UNANIMITE
DÉLÉGATION PERMANENTE DU CONSEIL MUNICIPAL À M. LE MAIRE
D-2023/180
Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Reprise de concessions funéraires par la Ville de Bordeaux. 26ème groupe au cimetière de la Chartreuse. Information.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
QUESTION ÉCRITE PROPOSÉE PAR MADAME MYRIAM ECKERT
Question écrite présentée par Madame Myriam Eckert sur la réhabilitation du centre commercial et de la place de L'Europe au Grand Parc
Question écrite présentée par Madame Myriam Eckert sur le financement et l'éthique des Jeux Olympiques ?
Question écrite présentée par Madame Myriam Eckert sur le respect du contrat de délégation de service public et de la continuité de l'activité du marché des Capucins
QUESTION ÉCRITE PROPOSÉE PAR LE GROUPE RENOUVEAU BORDEAUX
Question écrite du groupe Renouveau Bordeaux présentée Madame Catherine FABRE concernant le théâtre La Lucarne et son occupation par la compagnie L'œil.
QUESTION ECRITE PAR LE GROUPE BORDEAUX ENSEMBLE
Question écrite du groupe Bordeaux Ensemble présenté par Monsieur Nicolas FLORIAN concernant un plan anti-moustiques
Question écrite du groupe Bordeaux Ensemble présentée par Madame Géraldine AMOUROUX au sujet de la crèche Saint-Augustin