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Déliberation - 24K07 Liste des deliberations
Document publié le Jeudi 7 novembre 2024 par la commune de Bouzel.
Lien du pdf (Déliberation - 24K07 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Cybersécurité,
MAIRIE
de
£L
à
VA
Ÿ
:
1 | Place.d 63910
B \ a
Mairie
UZEL
Conseil
Municipal
Liste
des
délibérations
du
Conformément
à
l’article
L2121-25
du
CGCT
Séance
du
07.11.2024
Numéro
Obiet
Décision
du
d'ordre
)
Conseil
Municipal
Approbation
du
procès-verbal
de
séance
du
Conseil
Municipal!
Approuvée
à
la
24K07_Oi
Ent
A
précédent
majorité
24K07_02
|S.M.E.A.
de
la
Basse
Limagne
: modification
des
statuts
PPDIOUNES
N
l'unanimité
Renouvellement
et actualisation
de
la convention
DPO
- offre
de
DONS
24K07_03
|service
Règlement
Général
pour
la
Protection
des
Données
+
ns
unanimite
(R.G.P.D.)
24K07
04
Convention
d'occupation
précaire
d'une
parcelle
de
terrain|
Approuvée
à
la
—
[située
à
«
La
Charme
»
(parcelle
ZD
n°100)
majorité
Convention
d'autorisation
de
passage,
d'aménagement,
24K07
05
d'entretien
et
de
balisage
avec
la
Fédération
Française
de|
Approuvée
à
-
Randonnée
du
Puy-de-Dôme
pour
le
chemin
«
Montaigne
»
l'unanimité
(GR89)
- modification
du
tracé
Studio
«
Ilôt
Cohade
»
: proposition
de
remise
en
location
du|
Approuvée
à
24K07_06
:
on
logement
l'unanimité
24K07_07
|Billom
Communauté
: Rapport
d'activités
2023
Sans
Objet
24K07_08
|S.I.A.S.D.
: Bilan
d'activité
des
services
2023
Sans
Objet
24K07_09
|Territoire
d'Energie
Puy-de-Dôme
: rapport
d'activité
2023
Sans
Objet
Liste
affichée
et
publiée
sur
le
site
internet
de
la
collectivité
www.bouzel.fr
le
12.11.2024