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Thèmes du document : Humanitaire, Consommateurs, Handicap et inclusivité,
vaubervelin Nombre
de
membres
Art. 2121-2
Qui ont pris
En Exercice
part à la
du CGCT
défibération
43
43
39
Objet
15.04.0282
Convention
avec
l'association
"Architecture
Aide
Aventure
ENSAL"
dans
le cadre
de
sa
participation
au
4L
TROPHY
2015
REPUBLIQUE
FRANCAISE
COMMUNE
DE
VAULX-EN-VELIN
EXTRAIT DU REGISTRE
DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance
du 28
avril
2015
Compte
rendu
affiché
le 05
mai
2015
Date
de
convocation
du
Conseil
municipal
le
22
avril
2015
Président
:Madame
Hélène
GEOFFROY,
Maire
Secrétaire
élu
:Madame
Kaoutar
DAHOUM
Membres
présents
à la séance
:
Hélène
GEOFFROY,
Pierre
DUSSURGEY,
Morad
AGGOUN,
Christine
BERTIN,
Stéphane
GOMEZ,
Muriel
LECERF,
Fatma
FARTAS,
Ahmed
CHEKHAB,
Eliane
DA
COSTA,
Kaoutar
DAHOUM,
Matthieu
FISCHER,
Nadia
LAKEHAL,
David
TOUNKARA,
Pierre
BARNEOUD,
Armand
MENZIKIAN,
Yvan
MARGUE,
Josette
PRALY,
Jean-Michel
DIDION,
Régis
DUVERT,
Jacques
ARCHER,
Yvette
JANIN,
Eliane
BADIOU,
Nassima
KAOUAH,
Stéphane
BERTIN,
Antoinette
ATTO,
Marie-
Emmanuelle
SYRE,
Christine
JACOB,
Oscar
ARAZ,
Virginie
COMTE,
Myriam
MOSTEFAOUI,
Philippe
ZITTOUN,
Charazede
GAHROURI,
Philippe
MOINE,
Sacha
FORCA,
Patrick
MANDOLINO. Membres
absents
excusés
ayant
donné
pouvoir
:
Mourad
BEN
DRISS
à
Morad
AGGOUN,
Saïd
YAHIAOUI
à
Philippe
ZITTOUN,
Bernard
GENIN
à
Patrick
MANDOLINO,
Christiane
PERRET-FEIBEL
à
Charazede
GAHROURI.
Membres
absents
excusés
:Nordine
GASMI,
Sophie
CHARRIER,
Dorra
HANNACHI,
Nawelle
CHHIB
Membre
démissionnaire
:Marie-France
VIEUX-MARCAUD
pe
eu PRÉFECTURE
du
RHÔNE
fsb
5
MAI
205
DIRECTION
DES
LIBERTÉS
p: 'UBLI
ET
DES
AFFAIRES
DÉCE
c;r
ALES
f> RAPPORT
DE
MONSIEUR
BARNEOUD
Mesdames,
Messieurs,
La
Ville
s’est
engagée
dans
une
démarche
de
développement
de
ses
liens
avec
les
grandes
écoles
implantées
à
Vaulx-en-Velin.
Dans
ce
cadre,
les
projets
menés
avec
les
étudiants
de
l’Ecole
Nationale
Supérieure
d’ Architecture
de
Lyon
(ENSAL)
se multiplient,
dans
différents
domaines
:
développement
social,
solidarité
internationale,
etc.
L'association
Architecture
Aide
Aventure
ENSAL
a
pour
objet
l’aide
au
développement
international
et
la
sensibilisation
à
l’architecture
et
au
patrimoine.
Cette
dernière
a
contacté
la
Mairie
dès
la
rentrée
2014/2015,
afin
de
présenter
son
projet
de
participation
au
4L
Trophy,
grand
raid
étudiant
à vocation
sportive
et humanitaire,
mettant
en
concurrence
depuis
18
ans
des
grandes
écoles
et universités
françaises.
Cette
course
d’orientation,
qui
se
déroule
chaque
année
dans
le
désert
du
Maroc,
affiche,
outre
le
défi
sportif
qu’elle
représente,
des
valeurs
de
solidarité
et
d’entraide
fortes.
Chacun
des
équipages
transporte
en
effet
avec
lui
des
fournitures
scolaires,
paramédicales
et
médicales,
destinées
aux
enfants
du
Maroc.
Après
plusieurs
mois
de
préparation,
six
étudiants
de
F'ENSAL
ont
ainsi
pris
la
route
du
19
février
au
1*
mars
dernier
pour
le
4L
Trophy.
Le
logo
de
la
Ville,
partenaire
de
l’opération,
apparaissait
sur les 3 véhicules
participants.
L'engagement
de
l’Association
Aide
Aventure
ENSAL
se
traduit
également
par
un
travail
de
terrain
auprès
des
écoliers
de
la ville.
Des
ateliers
de
travail
avec
des
classes
de
CM2
ont
ainsi
été mis
en place
afin de
leur faire
découvrir
l’architecture.
Des
expositions
leur ont également
été
présentées. La
Ville
souhaite
accompagner
cette
association
dans
sa démarche
et a,
dans
ce
cadre,
travaillé
à
la signature
d’une
convention
de partenariat.
En
conséquence,
je vous
propose
:
>
D’approuver
le présent
rapport
;
>
D'’autoriser
Madame
la
Maire
à signer
la convention
de
partenariat
avec
l’Association
Aide
Aventure
ENSAL
;
>
De
soutenir
l’action
de
l’association
par
l’attribution
d’une
subvention
d’un
montant
de
4
200€. ?
De
dire que
ces
crédits
seront prélevés
au chapitre
65
du BP
2015.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré
et à l’unanimité,
>
Approuve
le présent
rapport
;
>
Autorise
Madame
la
Maire
à
signer
la
convention
de
partenariat
avec
l’Association
Aide
Aventure
ENSAL
;
>
Décide
de
soutenir
l’action
de
l’association
par
l’attribution
d’une
subvention
d’un
montant
de
4 200€. >
Dit
que
ces
crédits
seront
prélevés
au
chapitre
65
du
BP
2015.
Ainsi
fait
et
délibéré
en
Mairie,
les
jour,
mois,
et
an
que
dessus
et
ont
signé
au
registre
les
membres
présents,
Pour
extrait
conforme A\-
vaubvelin
Convention
de
partenariat
AAA
ENSAL
et
Ville
de
Vaulx-en-Velin
Entre L'association
ARCHITECTURE
AIDE
AVENTURE
ENSAL
Ecole
Nationale
Supérieure
d'Architecture
de
Lyon
3
rue
Maurice
Audin
BP
170
69512
VAULX-EN-VELIN
Cedex
Représentée
par
son
co-président,
Jules
CADIERGUE
D'une
part,
et
La
Ville
de
VAULX-EN-VELIN
Place
de
la
Nation
CS
40002
69518
VAULX-EN-VELIN
Cedex
Représentée
par
Mme
la
Députée-Maire,
Hélène
GEOFFROY
D'autre
part,
Ilest conclu
la présente
convention
:
E
OBJECTIFS
Cette
convention
est
destinée
à
régir,
de
la
manière
la
plus
complète
possible,
la
relation
de
partenariat
conclue
entre
l'association
AAA
ENSAL
et
la Ville
de
Vaulx-en-Velin,
en
vue
de
soutenir
les
actions
des
étudiants
participants
au
4L
Trophy
2015,
mais
également
les
actions
déployées
sur
le
territoire
vaudais
découlant,
entre
autres,
de
ce
raid
étudiant.
La
présente
convention
précise
les
droits
et
obligations
principaux
des
deux
parties
contractantes,
étant
entendu
que
ceux-ci
peuvent
évoluer
au
fil
du
temps;
l'objectif
principal
étant
que
le
partenariat
qui
unit
les
deux
parties
se
développe
au
maximum
et
dans
le
sens
des
intérêts
de
chacun.
W.
ENGAGEMENTS
MUTUELS
L'AAA
ENSAL
s'engage
:
-
A
mettre
en
évidence
les
couleurs
de
la
Ville
de
Vaulx-en-Velin,
via
son
logo,
sur
les
Renault
AL
participant
au
4L Trophy
2015,
jusqu'à
la
revente
de
ces
dernières
pour
le 4L Trophy
2016
-
Faire
un
retour
sur
l'expérience
vécue
par
les
étudiants
participants
au
4L
Trophy
2015,
au
moyen
d’une
présentation
de
type
exposition,
témoignages.
Rencontrer
les
Vaudais
autour
de
la
sensibilisation
à
l'architecture,
en
milieu
scolaire
et
lors
d'évènements
locaux
La
Ville
de
Vaulx-en-Velin
s'engage
:
A
verser
à
l'association
la
somme
de
4200,
en
vue
d’aider
à
la
participation
d'étudiants
au
4L Trophy
2015
-
À
soutenir
l'association
dans
ses
projets
d’action
sur
le
territoire
de
Vaulx-en-Velin,
notamment
à destination
des
élèves
vaudais. in.
DURÉE
La
présente
convention
est
établie
jusqu’au
18/02/2016
{date
de
départ
du
4L Trophy
2016).
Deux
mois
avant
cette
échéance,
les
deux
parties
se
réuniront
pour
en
dresser
le
bilan
et
décider
de
l’opportunité
d’une
nouvelle
convention.
IV.
RÉSILIATION
AAA
ENSAL
se
réserve
le
droit
de
résilier
la
présente
convention
et
ceci
sans
délais
en
cas
d'annulation
de
la prestation
pour
des
raisons
indépendantes
de
sa
volonté.
La
Ville
de
Vaulx-en-Velin
se
réserve
le droit
de
demander
le
remboursement
de
la
somme
versée
en
cas
d'annulation
de
la participation
au
4L Trophy
2015.
V.
MODIFICATIONS
Toute
modification
nécessaire
de
la
présente
convention
se fera
au
moyen
d’un
avenant.
VI.
LITIGES
Les
deux
parties
s'engagent
à
régler
à
l’amiable
tout
différend
éventuel
qui
pourrait
résulter
de
la
présente
convention.
Fait
à Vaulx-en-Velin,
le... nn
Le
co-président
La
Députée-Maire
d’AAA
ENSAL
de
Vaulx-en-Velin