Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 181025
Compte-Rendu - 8 septembre 2020
Compte-Rendu - cr 30 03 21
Compte-Rendu - 300124
Compte-Rendu - 180426
Compte-Rendu - cr cm 25 05 21 2
Compte-Rendu - 230724
Compte-Rendu - 180227
Déliberation - 310123 3
Compte-Rendu - 171023
Compte-Rendu - 170531
Document publié le Mardi 30 mai 2017 par la commune de Jonzier-Épagny.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 170531)
Thèmes du document : Logement, Santé, Transports,
COMPTE-RENDU DETAILLE
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MAI 2017
Nombre de membres en exercice : 15
Présents et représentés : 10
Compte rendu affiché le 12/06/2017
L'an deux mil dix-sept le trente mai, à 20h30 les membres du Conseil Municipal de la Commune de Jonzier-Epagny se sont réunis dans la salle de la Mairie sur la convocation de Monsieur le Maire, en date du 23/05/2017, et sous sa présidence.
Présents : Michel MERMIN, Maire, David MERY, Patrice LACHENAL, adjoints, Sandrine BAUDET, Philip FUHRMANN (jusqu’au point n°1) Daniel FOËX, Philippe SAUTIER, Elodie BUSSAT, Matthias BLANDIN, Jean-Romain BRIQUE, conseillers.
Procurations : Christiane BOURAS à Patrice LACHENAL.
Absents : Carole CONS, Tanaïs DE SURMONT, Cécile DUPARC et Philip FUHRMANN (à partir du point n°1 de l’ordre du jour).
Absente excusée : Virginie BOUVARD.
A été nommée secrétaire : Sandrine BAUDET
Le compte-rendu du 25/04/2017 est approuvé à l’unanimité.
M. le Maire remercie M. Jean-Marc BASSAGET, Sous-Préfet de Saint-Julien-en-Genevois, de sa présence et de sa participation à cette séance.
M. BASSAGET, remercie à son tour Michel MERMIN pour cette invitation et explique son rôle au sein de l’arrondissement de St-Julien-en-Genevois :
Mettre en œuvre les politiques décidées par le gouvernement.
Assurer la sécurité des biens et des personnes – sécurité routière – gestion des groupements de gens du voyage – gérer les troubles à l’ordre publique (avec l’appui des services de police et de gendarmerie).
Accompagnement et conseil aux élus
Fonction supplémentaire liée à la situation particulière de St-Julien-en-Genevois avec la Suisse puisqu’il représente l’Etat français au Canton de Genève.
Présentation Maison de la Santé :
Frédéric BUDAN, Vice-Président chargé de l’action sociale et des séniors à la C.C.G. et Juliette BARBIER, responsable du pôle social à la C.C.G., présentent le projet de création d’une maison de santé sur la commune de Valleiry. Cette structure composée de plusieurs corps de métiers (médecins généralistes, infirmières, kinésithérapeutes, orthophoniste, podologue…) permettrait de combler la pénurie de médecins et spécialistes dans notre canton.
1. Révision du PLU
Christiane BOURAS et Michel MERMIN ont présenté le 22 mai dernier le projet de PLU de la commune à la commission d’Aménagement du Territoire de la C.C.G. qui donnera son avis lors d’une prochaine réunion. 2. Urbanisme
Certificat d’urbanisme :
Me DE GRUTOLLA : vente logement GERONDAL parcelle B 713 – Résidence Les Carrés d’Amalia –– avis favorable
Déclarations préalables :
Sortie de la salle de Philippe SAUTIER.
Philippe SAUTIER : B 248 – 65 Route de l’Eau Noire – local technique – avis favorable Stéphane REIGNIER : A 905 -765 Route du Mont – abri de jardin et clôture – avis favorable Patrick CONS : B 165 - 7 Route de l’Eau Noire – pose de panneaux photovoltaïques – avis favorable
Mathieu AUTELLET : B 1684 – 11 Chemin du Sojard – abri voiture – demande d’informations complémentaires (matériaux – matérialisation sur plan). Jean-Noël MUNOZ : B 328-329 – 35 Route des Maréchaux – mur de soutènement – avis favorable
Permis de construire :
Alexine ORSOLLIN : A 567-566 – 891 Route du Mont – rénovation et agrandissement – un refus a déjà été rendu par le service instructeur du fait de la distance non respectée par rapport à la voie publique.
Sortie de la salle de Matthias BLANDIN.
Matthias BLANDIN : A 979 – Route du Mont – construction d’une maison composée de trois logements – avis favorable
3. Projet maison Vialaron :
Une étude est en cours de réflexion pour la future destination de ce bâtiment. Plusieurs projets ont été proposés par la commission : installation d’un artisan local, d’un commerce de proximité, ou d’une crèche (privée ou publique). La commission examinera les différentes pistes.
4. Personnel Communal :
Pour une meilleure organisation des services et notamment scolaires, avec la mise en place d’un logiciel de cantine-garderie, M. le Maire propose de modifier le temps de travail de Emilie DUPARC et de le porter à 80 %. L’assemblée, à l’unanimité, décide de : Supprimer un poste d’adjoint administratif territorial principal de 1ère classe à temps non complet (24,5/35ème) au 1er septembre 2017.
Créer un poste d’adjoint administratif territorial principal de 1ère classe à temps non complet (28/35ème) au 1er septembre 2017.
Poste adjoint technique : dans la cadre d’un avancement de grade lié à l’ancienneté d’un agent, l’assemblée, à l’unanimité, décide de :
Créer un poste d’adjoint technique territorial principal de 2ème classe à temps complet au 1er juillet 2017.
Supprimer un poste d’adjoint technique territorial à temps complet au 1er juillet 2017.
5. Finances :
Virements de crédits : L’assemblée, à l’unanimité, adopte les virements de crédits suivant :
Section d’investissement
Recettes
2111-040 - 161 260,00 €
2111-024 + 161 260, 00 €
Total 0,00 € Section de fonctionnement
Dépenses
022 - 13 040,00 €
61551 + 13 040,00 €
Total 0,00 €
6. Divers:
Recensement de la population : Emilie DUPARC est nommée coordonnateur pour la campagne qui se déroulera en janvier 2018.
Emploi été : Dans le cadre du poste proposé du 3 juillet au 4 août 2017, l’assemblée décide de retenir la candidature de M. Matis JOUANCHICOT.
Permanence 2/06 – Mme DUBY-MULLER : Comme chaque année, Mme Virginie DUBY- MULLER, députée, recevra les administrés souhaitant la rencontrer en mairie à 11h00.
Agenda juin 2017 :
3-4 : tournoi de foot du FC Vuache
8 : sortie des aînés à Gruyères – apéritif en fin de journée à Savigny 17 : Fête de la musique
L’ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée.
Le Maire,
M. MERMIN