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Conseil Municipal - cms Municipal du 23 avril 2014
Document publié le Mercredi 23 avril 2014 par la commune de Barby.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cms Municipal du 23 avril 2014)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Culture et patrimoine,
COMMUNE DE BARBY
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 AVRIL 2014
(CONVOCATION DU 17 AVRIL 2014)
ÉTAIENT PRÉSENTS
Messieurs BORRIONE, BOUVIER, FANTIN, GACHET, GUICHET, JULLIEN, LAISSUS, PIERRETON, ROUX, ZAOUCHE
Mesdames CHAPPUIS, ASSELIN, BROSSON, GIRERD, HISBI, JEAN, MERLE, RABILLER, SCHNEIDER, SIMON, VALLET
Formant la majorité des Membres en exercice.
ETAIT EXCUSE
Monsieur Charles ZANONI donne pouvoir à Madame Corinne GIRERD.
ETAIT ABSENTE
Madame Catherine DEBAISIEUX
Monsieur Mohamed ZAOUCHE est désigné Secrétaire de Séance.
I. APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 7 AVRIL 2014
Le Conseil Municipal, après avoir pris connaissance du compte rendu de la réunion du 7 avril 2014, adopte à l’unanimité le procès-verbal qui en a été dressé.
II. DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CANTON DE SAINT ALBAN LEYSSE (SICSAL)
Madame le Maire expose que les statuts du Syndicat Intercommunal du Canton de Saint Alban Leysse (SICSAL) prévoient actuellement une représentation de la Commune de Barby à raison de 4 délégués titulaires et 2 délégués suppléants et invite le Conseil Municipal à se prononcer sur ces désignations.
Le Conseil Municipal, après avoir exprimé ses votes :
- DESIGNE comme suit ses délégués pour représenter la Commune au sein du Syndicat Intercommunal du Canton de Saint Alban Leysse :
Titulaires :
- Christophe PIERRETON
- Agnès SIMON
- Catherine CHAPPUIS
- Florence SCHNEIDER.
Suppléants :
- Marie VALLET
- Marie-Christine BROSSON.
Cette décision est prise à l’unanimité.
III. DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES COMMISSIONS DU SICSAL
Madame le Maire expose à l’assemblée qu’il convient de désigner les représentants du Conseil Municipal au sein de deux des commissions du SICSAL, la commission enfance- jeunesse et la commission relation avec les associations.
Ces commissions sont ouvertes à tous les conseillers municipaux, qu’ils soient délégués au SICSAL ou non. COMMUNE DE BARBY
Madame le Maire invite les membres du Conseil Municipal à se déterminer sur leur candidature à ces deux commissions.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
- DECIDE les représentations suivantes aux commissions du SICSAL :
Commission enfance-jeunesse : Agnès SIMON, Marie-Christine BROSSON, Corinne GIRERD, Françoise MERLE.
Commission relations avec les associations : Christophe PIERRETON, Bernard LAISSUS, Pascal BOUVIER, Grégory BORRIONE.
- CHARGE Madame le Maire de donner les suites qui conviennent.
IV. DESIGNATION DU REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D’EXPLOITATION DES REGIES DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT DE CHAMBERY METROPOLE
Le Maire expose que les communes sont représentées au sein du Conseil d’exploitation des régies de l’eau et de l’assainissement par un délégué par commune.
Le Conseil Municipal, après avoir exprimé ses votes :
- DESIGNE Monsieur Pascal BOUVIER pour représenter la Commune au sein du Conseil d’exploitation des régies de l’eau et de l’assainissement de la Communauté d’Agglomération Chambéry métropole.
Cette délibération est prise à l’unanimité.
V. DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES ASSOCIATIONS DE BARBY
Madame le Maire informe les membres du Conseil Municipal, qu’en complément de sa délibération du 7 avril 2014, il convient d’assurer une représentation du Conseil Municipal au sein des associations ne l’ayant pas prévu dans leurs statuts.
Pour ces associations, le Maire propose un appel de candidatures pour qu’un relais soit assuré entre l’Association et la Mairie ; les personnes désignées par le Conseil Municipal seront qualifiées de correspondants des Associations.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré et à l’unanimité :
- DESIGNE les correspondants du Conseil Municipal au sein des Associations locales précitées de la manière suivante :
Football club du Nivolet : Pascal BOUVIER
Val de Leysse Hand-ball : Mohamed ZAOUCHE
Entente Barby Saint Alban Basket : Bernard LAISSUS
Ski Nordique de la Féclaz : Pascal BOUVIER
Judo club : Mohamed ZAOUCHE
Taï-chi-chuan : Bernard LAISSUS
Yoseikan Budo : Mohamed ZAOUCHE COMMUNE DE BARBY
Ski club : Grégory BORRIONE
Tennis club : Grégory BORRIONE
Gymnastique volontaire : Chantal JEAN
Club Harmonie Yoga : Agnès SIMON
Société de chasse : Pascal BOUVIER
Bybar : Mohamed ZAOUCHE
A.S.Bloc : Chantal JEAN
Khmer Boxing Barby Club : Grégory BORRIONE
Aunkaï : Grégory BORRIONE
Bybarock : Agnès SIMON
Chorale Cadence : Bernard LAISSUS
Le Masque de Chair (Théâtre) : Jocelyne ASSELIN
Questions pour un Champion : Jocelyne ASSELIN
Atelier Couture : Agnès SIMON
Club des aînés « Les Chavonnes Fleuries » : Marie VALLET
Association du Clos Besson : Didier FANTIN
Bien Vivre au Clos Gaillard : Chantal JEAN
La Source : Christophe PIERRETON
Barbython : Pascal BOUVIER
Réminessences : Jocelyne ASSELIN
Trésor des Ecoles : Agnès SIMON et Grégory BORRIONE.
VI. INFORMATIONS RELATIVES AUX ARRETES SUR LES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE
DATE
ENTREPRISES /
ORGANISMES
RETENUS
OBJET MONTANT HT
8 avril 2014 André PICCHIOTTINO
Energies
Contrat d’entretien des
centrales techniques
d’air de l’école
élémentaire
980,00 euros
8 avril 2014 DIVERS CITE
SERVICES
Mise en sécurité de
l’aire de jeux du Clos
Gaillard
4 090,00 euros
9 avril 2014 BDI Réalisation du levé topographique de la rue
des Cigales
550,00 euros COMMUNE DE BARBY
9 avril 2014
EIFFAGE
GONTHIER ESPACES
VERTS
Abords de la Monférine
Tranche conditionnelle
Lot n° 1 : VRD –
éclairage
Lot n° 2 : revêtements
qualitatifs / mobilier
Lot n° 3 : espaces verts
76 355,38 euros
21 594,33 euros
6 788,10 euros
11 avril 2014 EIFFAGE Reprise de la barrière bois route de Curienne
280,00 euros
14 avril 2014 EIFFAGE Rénovation du parking des ateliers municipaux
2 124,00 euros
14 avril 2014 STEM PROPRETE Nettoyage de la
moquette de l’Eglise
365,55 euros
15 avril 2014 DUMAS NETTOYAGE Nettoyage des voiries communales
755,55 euros
16 avril 2014 ALPAX Fourniture d’un seuil accès handicapé pour le
bâtiment les « Quatre
Saisons » du Clos
Gaillard
148,00 euros
16 avril 2014 SOUFFLET VIGNE Fourniture de
plantations pour les
abords de l’Eglise
190,00 euros
16 avril 2014 APM Rénovation du sol souple de l’entrée de la
Salle des Fêtes
774,23 euros
17 avril 2014 VRD SERVICES Location et mise en place de 4 blocs béton
sur le parking du
Collège
985,00 euros
18 avril 2014 ALL CITY Fourniture de peinture pour la rénovation du
mur de tennis et le
passage souterrain
455,00 euros
18 avril 2014 BUREAU VERITAS Révision de conformité de 38 candélabres à la
Bâtie
760,00 euros
18 avril 2014 ALL CITY Fourniture de peinture pour la rénovation du
mur de tennis et le
passage souterrain
455,00 euros
18 avril 2014 BUREAU VERITAS Révision de conformité de 38 candélabres à la
Bâtie
760,00 euros
VII. QUESTIONS DIVERSES
- Madame le Maire informe l’assemblée de la procédure mise en place pour la compétence demandeurs de logement. Tous les demandeurs sont reçus en mairie par deux élues, Mmes Marie VALLET et Françoise MERLE. Une dizaine d’attributions de logements sont effectuées chaque année sur proposition de la Mairie par les bailleurs sociaux.
- Une Commission Finances ouverte à tous les conseillers municipaux est programmée le 15 mai avec comme ordre du jour la présentation du budget.
- Une visite des bâtiments communaux est proposée aux élus le 17 mai à 9h00.
- L’ensemble des conseillers municipaux assurera la distribution du Barby Flash. COMMUNE DE BARBY
- Le Comité Technique Paritaire de l’Education nationale du 22 avril 2014 a examiné les cas de fermeture et d’ouverture de classes pour la rentrée. Pour Barby, deux propositions ont été faites : une fermeture de classe pour l’école maternelle et une ouverture de classe pour l’école élémentaire, proposition à valider en CDEN du 24 avril 2014.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 heures 10.
BARBY, le 28 avril 2014
Le Maire, Le secrétaire de Séance,
Catherine CHAPPUIS Mohamed ZAOUCHE