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Déliberation - del 20221212 023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champs-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - del 20221212 023)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
CHAMPS-SUR-MARNE
El LL] A LL = = >
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le
douze
décembre,
à
19h00,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
CHAMPS-SUR-MARNE,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
dans
la
salle
du
Conseil
Municipal,
sous
la
présidence
de
Madame
Maud
TALLET,
Maire.
DATE
DE
CONVOCATION
:
02
décembre
2022
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
:
EN
EXERCICE
:
35
PRESENTS
:
26
ABSENTS
REPRESENTES
:
8
VOTANTS
:
34
SECRETAIRE
DE
SEANCE
:
Mme
Marlène
STABLO
Présents
:
Mme
Maud
TALLET,
M.
Michel
BOUGLOUAN,
Mme
Lucie
KAZARIAN,
M.
Guillaume
CLIN,
Mme
Michèle
HURTADO,
M.
Mohammed
BOUSSIR,
Mme
Florence
BRET-
MEHINTO,
M.
Cyrille
PARIGOT,
Mme
Marie
SOUBIE-
LLADO,
Mme
Nicole
LAFFORGUE,
M.
Pascal
BAILLY,
Mme
Annabel
MERLIN,
M.
Mourad
HAMMOUDI,
Mme
Safia
DAVID,
Mme
Samia
TABAÏ,
M.
Foster
ABU,
M.
Mathieu
LOUIS,
Mme
Marlène
STABLO,
M.
Sébastien
MAUMONT,
Mme
Emilie
LE
FAUCHEUX
(TRAD),
Mme
Julie
GOBERT,
M.
Michel
COLAS,
M.
Karim
KHERFOUCHE,
Mme
Valentine
MASSOLIN
Absents,
excusés
et
représentés :
M.
Daniel
GUILLAUME
qui
a
donné
pouvoir
à
Mme
TALLET,
Mme
Corinne
LEGROS-WATERSCHOOT
qui
a
donné
pouvoir
à
Mme
SOUBIE-LLADO,
M.
Alain
LECLERC
qui
a
donné
pouvoir
à
M.
PARIGOT,
Mme
Stéphanie
METREAU
qui
a
donné
pouvoir
à
M.
BAILLY,
M.
Johan
CENAC
qui
a donné
pouvoir
à M.
BOUSSIR
(arrivé à
19h22
pour
le
point
04),
Mme
Mialy
RASOLO
(REBOUL)
qui
a
donné
pouvoir
à
Mme
HURTADO,
Mme
Margaux
HAPPEL
qui
a
donné
pouvoir
à
Mme
KAZARIAN
(arrivée
à
19h15
pour
le
point
01),
M.
Jérémy
NARBONNE
qui
a
donné
pouvoir
à
M.
BOUGLOUAN,
M.
Maxence
PINARD
qui
a
donné
pouvoir
à
Mme
LAFFORGUE,
Mme
Nathalie
LANIER
qui
a donné
pouvoir
à
Mme
STABLO
Absent
excusé
non-représenté :
M.
Jean-Paul
STERZATI
23/
OBJET
:
ATTRIBUTION
DE
SUBVENTIONS
EXCEPTIONNELLES
AUX
ASSOCIATIONS
SPORTIVES
(A.S.)
POUR
STAGES
SPORTIFS
A
L'AUTOMNE
2022
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
le Code
des
Sports,
notamment
l'article
R.113-4,
CONSIDERANT
que
les
Associations
Sportives
(A.S.)
suivantes
ont
organisé
des
actions
ayant
pour
objectif
de
faire
découvrir
leur
discipline
sportive
aux
enfants
inscrits
à
l'opération
«
Faites
du
Sport
»
du
Service
Municipal
des
Sports,
pendant
les
vacances
scolaires
d'automne
2022
:
-
ATHLETIC
CLUB
DE
CHAMPS-SUR-MARNE
(A.C.C.M.),
- _
CHAMPS
FOOTBALL
CLUB
(C.F.C.),
- _
HAND-BALL
CLUB
CHAMPS
(H.B.C.C.),
-
BASKET
CLUB
CHAMPS
(B.C.C.),
-
CHAMPS-SUR-MARNE
BADMINTON
(C.M.B.),
Commune
de
Champs-sur-Marne
- Conseil
Municipal
du
12/12/2022
Mairie
de
Champs-sur-Marne
- Mail Jean
Ferrat
-
77
420
CHAMPS-SUR-MARNE CONSIDERANT
que
compte-tenu
des
dépenses
occasionnées
pour
l'organisation
de
ces
actions
et
afin
d'en
couvrir
une
partie
notamment
les
frais
d'encadrement,
les
Associations
sollicitent
de
la
Commune
l'obtention
d'une
subvention
exceptionnelle
de
:
-
L'A.C.C.M. :
500
€
pour
7,5
heures
d'encadrement,
-
LeC.F.C.:750
€
pour
24
heures
d'encadrement,
-
LeH.B.C.C. :
350
€
pour
16,25
heures
d'encadrement,
-
Le
B.C.C.
: 750
€,
pour
heures
27,5
heures
d'encadrement,
-
Le
C.M.B.
: 500
€,
pour
20
heures
d'encadrement,
CONSIDERANT
que
la
base
de
calcul
de
ces
subventions
exceptionnelles
est
de
25
€
par
heure
par
souci
d'égalité
de
traitement
des
A.S.,
et sous
réserve
que
chaque
Association
fournisse
son
bilan
de
stage
et
la
liste
des
enfants
ayant
participé
au
stage
autres
que
leurs
adhérents
en
fin
de
stage,
CONSIDERANT
que
ce
montant
s'applique
sur
le
nombre
d'heures
effectives
de
stage
réalisées
par
chaque
A.S.,
soit
:
- L'A.C.C.M. :
1,5h
sur
5 jours
soit
7,5
heures,
- Le
C.F.C.
: 2h
sur
3 jours
soit
6
heures,
- Le
B.C.C.
: 2,5h
sur
5 jours
soit
12,5
heures,
- Le
C.M.B.
: 4h
sur
5 jours
soit
20
heures,
Et que
le
H.B.C.C.
a communiqué
son
bilan
après
la Commission
municipale
des
Sports,
soit
hors
délai,
CONSIDERANT
qu'au
regard
des
dates
de
participation
par
les
AS.
à
l'opération,
ces
subventions
seraient
donc
accordées
au
titre
de
la
saison
2022/2023,
VU
l'avis
favorable
de
la Commission
municipale
Sports
du
10
novembre
2022,
VU
l'avis
favorable
du
Bureau
Municipal
du
28
novembre
2022,
AYANT
ENTENDU
l'exposé
de
son
rapporteur,
Mohammed
BOUSSIR,
Maire-Adjoint
délégué
à
la
Tranquillité
publique
et aux
Sports,
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
A
l’unanimité,
APPROUVE
l'attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
aux
Associations
Sportives
(A.S.)
pour
leur
participation
à
la
manifestation
«
Faites
du
Sport
»
durant
les
vacances
scolaires
d'automne
2022
soit
pour
la saison
2022/2023,
ainsi
qu'il
suit
:
+
187,50
€
pour
l'ATHLETIC
CLUB
DE
CHAMPS-SUR-MARNE
(A.C.C.M.),
+
150
€
pour
le CHAMPS
FOOTBALL
CLUB
(C.F.C.),
°
312,50
€
pour
le
BASKET
CLUB
CHAMPS
(B.C.C.),
e
500
€
pour
le CHAMPS-SUR-MARNE
BADMINTON
(C.M.B.)
;
DECIDE
de
ne
pas
voter
l'attribution
de
la subvention
au
HAND-BALL
CLUB
CHAMPS
(H.B.C.C.),
qui
n'a
pas
remis
son
bilan
à
la Commune
dans
le délai
imparti,
afin
de
vérifier
si ce
retard
est
important
et
si
la
demande
est
complète
et
conforme ;
PRECISE
que
chaque
somme
attribuée
ne
peut
être
employée
que
pour
cet
objet ;
PRECISE
que
les
crédits
sont
prévus
au
budget
de
l'exercice
2022.
Pour
extrait
conforme
au
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal.
Le
Maire
certifie
que
le
présent
extrait
conforme
au
Fait
à
Champs-sur-Marne,
le
13
décembre
2022
Registre
des
Délibérations,
a été
transmis
au
représentant
de
l'Etat le
i
5
DEC
202?
-
sen
15
NEC
(27
:
publié
ou
notifié
le
|
.)
DEC
Le
Maire,
et qu'il
est
donc
exécutoire
à compter
de
la
dernière
date.
LE
—
TS
é
Le
Maire,
»
se,
)
|
Maud
TALLET
LIN F
Maud
TALLET
Le
présent
acte
administratif
peut
être
contesté
par
voie
de
recours
devant
le tribunal
administratif
de
Melun
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
transmission
au
représentant
de
l'Etat,
etfou
de
sa
publication
ou
notification.
Commune
de
Champs-sur-Marne
- Conseil
Municipal
du
12/12/2022
Mairie
de
Champs-sur-Marne
- Mail
Jean
Ferrat
-
77
420
CHAMPS-SUR-MARNE