Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM 30.03.2026 09 Designation des representants Com
Conseil Municipal - CM 30.03.2026 11 Designation des membres de droit
Conseil Municipal - CM 30.03.2026 08 Designation du representant ALEC0
Conseil Municipal - CM 30.03.2026 04 Designation des membres du CCAS.v
Conseil Municipal - CM 30.03.2026 03 Fixation du nombre de membre du C
Conseil Municipal - CM 30.03.2026 07 Designation des Delegues au Comit
Conseil Municipal - CM 30.03.2026 06 Creation des commissions communal
Conseil Municipal - CM 30.03.2026 13 Adoption du reglement Interieur.v
Conseil Municipal - CM 30.03.2026 01 Delegation du Conseil au Maire.vi
Conseil Municipal - CM 30.03.2026 02 Fixation du montant des Indemnite
Conseil Municipal - CM 30.03.2026 10 Designation des representants au Lycee Arbez Carme.vise
Document publié le Lundi 30 mars 2026 par la commune de Bellignat.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 30.03.2026 10 Designation des representants au Lycee Arbez Carme.vise)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT
DE L'AIN
ARRONDISSEMENT
DE NANTUA
Date de convocation :
23-03-2026
Date du Conseil :
30-03-2026
Objet :
LYCEE ARBEZ
CARME -— Nomination
des MEMBRES DU
CONSEIL
D’ADMINISTRATION.
L belianat
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du trente mars deux mille vingt-six
Le Conseil municipal, légalement convoqué le 23 Mars 2026, s'est réuni sous la Présidence de Madame
Véronique RAVET, Maire
MEMBRES PRÉSENTS POUVOIRS Votes Exprimés
27 26 2 27
Présents : RAVET V. - PITTION V. — VINCENT B. — NIOGRET C. — PICHON H. — PAVIOT L.- PERDRIX T. —
PARNALLAND E,— COLOMBET M. — CERQUEIRA C.— BUFFAUT C. — MOREIRA J. — FRATTER M, — CLEMENT
F. — BARBERIS P. — KILIC D. - RHODET F. — OUJAGHBI À. — GUILLAUBEZ C. — BROYE C. - YILMAZ Y. —
CORDONNIERT.— ERCANS. — BOURDONNAY C. - HASSOUN K. —ZAKI G.
Procuration est donnée par PALISSE A. à HASSOUN K.
Absents :
Le quorum étant atteint, le Conseil municipal peut délibérer.
Monsieur CLEMENT Flavien est nommé secrétaire de séance.
Rapporteur : V. RAVET
Le Lycée Arbez Carme étant situé sur notre Commune, le Conseil Municipal est représenté
au sein de son Conseil d'Administration.
Il convient de désigner DEUX membres titulaires et DEUX Membres suppléants pour siéger
au Conseil d'Administration du Lycée Arbez Carme.
Mme le Maire propose de désigner :
- Véronique PITTION et Catherine NIOGRET comme titulaires
- Laurence PAVIOT et Eric PARNALLAND comme suppléants
Apres en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve à l’unanimité, les titulaires et
suppléants désignés par Madame le Maire.
Secrétaire de séance, Le Maire,
Flavien CLEMENT Véronique RAVET
Accusé de réception en préfecture
001-210100319-20260330-D_2026_03_30_10-DE
Date de télétransmission : 01/04/2026
Date de réception préfecture : 01/04/2026
Publié sur le site de la Commune le 03.04.2026
Auteur de l'acte : Véronique RAVET, Maire