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Document publié le Lundi 30 mars 2026 par la commune de Bellignat.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 30.03.2026 09 Designation des representants Communes Forestieres.vise)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
DEPARTEMENT
DE L'AIN
ARRONDISSEMENT
DE NANTUA
Date de convocation :
23-03-2026
Date du Conseil :
30-03-2026
Objet :
ASSOCIATION
DES COMMUNES
FORESTIERES.
L balianat
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du trente mars deux mille vingt-six
Le Conseil municipal, légalement convoqué le 23 Mars 2026, s'est réuni sous la Présidence de Madame
Véronique RAVET, Maire
MEMBRES PRÉSENTS POUVOIRS | Votes Exprimés
27 26 1 27
Présents : RAVET V. - PITTION V. — VINCENT B. — NIOGRET C. — PICHON H. — PAVIOT L.- PERDRIX T. —
PARNALLAND E.— COLOMBET M. — CERQUEIRA C.— BUFFAUT C. — MOREIRA J. — FRATTER M. — CLEMENT
F. — BARBERIS P. — KILIC D. - RHODET F. — OUJAGHBI A. — GUILLAUBEZ C. — BROYE C. - YILMAZ Y. —
CORDONNIERT. — ERCAN S. - BOURDONNAY C. - HASSOUN K. — ZAKI G.
Procuration est donnée par PALISSE A. à HASSOUN K.
Absents :
Le quorum étant atteint, le Conseil municipal peut délibérer.
Monsieur CLEMENT Flavien est nommé secrétaire de séance.
Rapporteur : V. RAVET
La Commune adhère à l'association des communes forestières, car elle est propriétaire de
forêt et largement intéressé par l’espace forestier et la filière Bois.
Il convient de désigner DEUX délégués, 1 titulaire et 1 suppléant qui représenteront notre
collectivité au sein de cette association.
Sont désignés, à l’unanimité par le Conseil Municipal :
Thierry PERDRIX et Januario MOREIRA
En complément, d’autres élus peuvent être intéressés pour recevoir des informations
ciblées de l'association, il leur suffit de se manifester afin que la commune transmette leur
coordonnée.
Secrétaire de séance,
Flavien CLEMENT
3 Accusé de réception en préfecture 001-210100319-20260330-D_2026_03_30_09-DE Date de télétransmission : 01/04/2026 Date de réception préfecture : 01/04/2026
Publié sur le site de la Commune le 03.04.2026
Auteur de l'acte : Véronique RAVET, Maire