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Déliberation - DELIB2025 0403 SUBVENTIONS 2025
Document publié le Jeudi 3 avril 2025 par la commune de Saint-Zacharie.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB2025 0403 SUBVENTIONS 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Handicap et inclusivité,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
SAINT-ZACHARIE
DELIBERATION
N°
2025-04/03
Nombre
de
conseillers
L’an
deux
mille
vingt
cinq
le
10
avril
à
19
heures
en
exercice:
22
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
SAINT-ZACHARIE
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
présents
:
12
sous
la présidence
de
M.
FABRE
Claude,
1°
Adjoint
votants :
18
Date
de convocation
du
Conseil
Municipal
: le 3 avril 2025
pour :
18
PRESENTS : Mmes
et
MM.,
COULOMB
Jean-Jacques,
INES
Claude,
MARTIN
Grilles,
MERLO
Raymond,
BOUHAFS
Hayette,
NAUDIN
Nathalie,
DEMOULIN
Christophe,
BOTTERO
Emilie,
AUDOIN-LUONG
Marlène,
GEORGES
Philippe,
PEREZ
Serge.
contre
:
0
abstention
:
0
ABSENTS
REPRESENTES
:
Mme
COLETTA
Eliane
donne
procuration
à M.
INES
Claude.
Mme
DELLAVALLE
Christine
donne
procuration
à Mme
BOTTERO
Emilie.
Mme
PRATI
Corinne
donne
procuration
à Mme
NAUDIN
Nathalie.
M.
CORNU
Jérôme
donne
procuration
à M.
MERLO
Raymond.
Mme
BAYLE
Magali
donne
procuration
à M.
MARTIN
Gilles.
Mme
USSEGLIO
Caroline
donne
procuration
à M.
FABRE
Claude.
ABSENTS
NON
REPRESENTES :
M.
DEGIOANNI
Jean-Marie.
M.
INNOCENTI
Maxime.
M.
FILLAT
Éric.
Mme
COLLOMBON
Danièle.
DEPORTS
:
M.
POLLUS
Affred.
Mme
ROYER
Carole.
Mme
MARCHAND
Charlène.
M.
TABONE
Paul.
Mme
CRETELLO
Karine.
Mme
TRAPANI
Virginie.
Mme
POZZI
Monique.
OBJET
: SUBVENTIONS
2025
M.
le Maire
propose
au
Conseil
Municipal
d’arrêter
les montants
des
subventions
annuelles
aux
associations
pour
l’année
2025
selon
le tableau joint
en
annexe.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
DECIDE :
"
D’aider
les
associations
dans
leur
fonctionnement
et
de
leur
octroyer
les
subventions
dont
les
montants
sont
précisés
dans
le tableau
ci-annexé.
Envoyé en préfecture le 15/04/2025 Reçu en préfecture le 15/04/2025 Publié le ID : 083-218301208-20250410-DELIB20250403-DE
16/04/2025 ”
De
dire
que
la
subvention
ne
pourra
être
liquidée
uniquement
si
les
conditions
fixées
dans
le
dossier
de
demande
de
subvention
sont
respectées
et
les
pièces
demandées
fournies.
Ces
dépenses
seront
prévues
au
Budget
Primitif 2025.
ADOPTEE
A
L’UNANIMITE
Pour
Copie
Conforme
Le
Secrétaire
Gilles
MARTIN
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
Préfecture
du
Var
le
et publication
ou notification
du
Envoyé en préfecture le 15/04/2025 Reçu en préfecture le 15/04/2025 Publié le ID : 083-218301208-20250410-DELIB20250403-DE
16/04/2025