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Compte-Rendu - cr du 31 03 2021
Document publié le Mercredi 31 mars 2021 par la commune de Barran.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr du 31 03 2021)
Thèmes du document : Transports, Budget, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 31 mars 2021
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
Date de la convocation : 25/03/2021
Le trente et un mars deux mil vingt et un à 20 heures 30, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie de Barran sous la présidence de Madame Nicole JOULLIÉ, Maire
Présents : Nicole JOULLIÉ, Maire, Emerick DALLA-BARBA, Didier SARKISSIAN, François BUFFIN, Maires-Adjoints, Émilie DUBOS, Norberte MAUPEU, Virginie PUJOS, Muriel TABARANT, Laurence TOMASELLO, Simon DANEY DE MARCILLAC, Théophile JOULLIÉ, Mathieu MENDOUSSE, Dimitri RANSAN, Gaston REY
Procuration :
Excusés :
Absent :
Secrétaire de séance : Simon DANEY DE MARCILLAC
Compte-rendu de la séance du conseil municipal du 16 février 2021 adopté à l’unanimité.
Mme le Maire énumère les principales dépenses et travaux effectués depuis la dernière séance et rend compte des dernières « activités » de la commune.
- Aménagement du cœur du village :
o Les travaux de grenaillage ont débuté
o L’entreprise COLAS effectue des reprises et achève les travaux
o Les agents ont mis en place les plantes dans les réservations pour les murs végétaux sur la place et sur la partie de la rue du Docteur Demandes où les travaux ont été effectués -
Point réunions :
- Réunion Groupe de Projet Adressage (Val de Gers) :
o Bien que l’adressage (nommage & numérotage des voies et des habitations) ne soit pas obligatoire pour les communes de moins de 20 000 habitants, il est fortement recommandé (accès facile, intervention plus rapide des secours, livraisons optimisées, recensement facilité, obligatoire pour un accès à la fibre).
o Val de Gers a créé un groupe de travail adressage pour faciliter, expliquer, partager les expériences pour la réalisation de cette opération et mutualiser l’achat des plaques de rues. o A Barran, l’adressage a été réalisé dans le village il y plusieurs années, il reste à faire la campagne. Le recensement et le nommage des voies communales avait déjà été initié pour répondre à une demande de la Préfecture sur les kilomètres de voirie communale.
o Le conseil décide de créer une commission pour la mise en place de l’adressage sur la commune (Nicole JOULLIÉ, Emerick DALLA-BARBA, Didier SARKISSIAN, François BUFFIN, Émilie DUBOS, Laurence TOMASELLO, Simon DANEY DE MARCILLAC)
- Réunion commission Mobilité (Val de Gers) :
o L’analyse des besoins sociaux réalisée en 2018/2019 a mis en évidence les besoins des usagers en matière de mobilité sur le territoire de Val de Gers.
Pour répondre à ces besoins il a été décidé de créer des lignes de transports expérimentales sur 2 années :
• une ligne de bus de transport de personnes qui fonctionnerait de St Blancard jusqu’à Auch en passant par Masseube, à la fréquence de 2 allers/retours par jour au tarif de 2€ par trajet ; Le but final de cette ligne serait de permettre à un EXAMEN ET VOTE DU COMPTE DE GESTION 2020
du SERVICE ASSAINISSEMENT de BARRAN
Le Mare expose aux membres du Conseil Municipel que le compte de gestion est
établi par Mme BRUNEL, Comptsble de ls commune à la clôture de l'exercice.
Le Mare le vise et certifie que le montant des titres 8 recouvrer et des mandsts émis est conforme à ses écritures.
Le compte de gestion est ensuite soumis au vote de l'Assemblée Délibérante en
même temps que le compte sdministratif.
Le Conseil Municipal,
à l'unanimité,
Après en avoir délibéré,
Vote le compte de gestion 2020 du service ass sinissement de barran, après en avoir
examiné les opérations qui y sont retracées et les résultats de l'exercice.
VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2020
vote le Compte Administratif de l'exercice 2020 et arrête ainsi les comptes :
Investissement
Dépenses Prévu :
Réalisé :
Reste à réaliser :
Recettes Frévu :
Réalisé :
Reste à réaliser :
Fonctionnement
Dépenses Prévu :
Réalisé :
Reste 8 réaliser :
Recettes Frévu :
Réalisé :
Reste 8 réaliser :
Résultat de clôture de l'exercice
Investissement :
Fonctionnement :
Rés ultet globel :
62 243,00
22 258,55
0,00
62 243,00
58 243,75
0,00
76 468,00
23 127,56
0,00
76 468,00
78 638,56
0,00
35 985,20
55 511,00
91 496,20
habitant de St Blancard de pouvoir se rendre à Paris en empruntant les transports en commun aux horaires de correspondances (bus jusqu’à Agen / TGV jusqu’ à Paris).
• Une autre ligne concernant les barrannais est envisagée elle permettrait aux habitants de se rendre dans les marchés (Mirande le lundi / Masseube le mardi / Seissan le vendredi). Cette ligne serait « à la demande » les réservations s’effectueront sur simple appel la veille et le tarif serait aussi de 2€ par trajet.
- Réunion SDIS organisée pour les maires des communes dépendant du centre de l’Isle de Noé : o Une formation de 2h aux gestes qui sauvent sera organisée et proposée aux membres du conseil municipal de Barran et aux présidents d’associations. Ultérieurement des stages de formation PSC1 seront organisées sur Barran (durée 7h coût environ 40€)
OBJET : Examen et vote du Compte de Gestion Budget Assainissement de Barran
OBJET : Examen et vote du Compte Administratif Budget Assainissement de Barran AFFECTATION DES RESULTATS 2020
L'Assemblée Délibérante, réunie sous la présidence de Nicole JOULLIÉ, Maire, après avoir approuvé le compte sdministratif de l'exercice 2020, le Conseil municipal
Considérant qu'il y a lieu de prévoir l'équilibre budgétaire,
Statuant sur l'affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2020
Constatant que le compte sdministratif fait apparaître :
- un excédent de fonctionnement de :
- un excédent reporté de :
Soit un excédent de fonctionnement cumulé de :
- un excédent d'investissement de:
- un déficit des restes 8 résliser de :
Soit un excédent de financement de :
DÉCIDE d'affecter le résultat d'exploitation de l'exercice 2020 comme suit :
RÉSULTAT D'EXPLOITATION AU 31/12/2020 : EXCÉDENT
AFFECTATION COMPLÉMENTAIRE EN RÉSERVE (1088)
RÉSULTAT REPORTÉ EN FONCTIONNEMENT (002
6 042,90
49 468,10
55 511,00
35 985,20
0,00
35 985,20
55 511,00
0,00
55 511,00
RÉSULTAT D'INVESTISSEMENT REPORTÉ (001) : EXCÉDENT 35 985,20
EXAMEN ET VOTE DU COMPTE DE GESTION 2020
Budget LOTISSEMENT COULOUMERE
Le Mare expose aux membres du Conseil Municipel que le compte de gestion est
étsbli par Mme BRUNEL, Comptable de la commune à la clôture de l'exercice.
Le Mare le vise et certifie que le montant des titres à recouvrer et des mandsts émis
est conforme à ses écritures.
Le compte de gestion est ensuite soumis au vote du Conseil Municipal en même
temes que le compte sdminis tratif.
Le Conseil Municipal,
à l'unanimité,
Après en avoir délibéré,
Vote le compte de gestion 2020 budget lotissement couloumere, après en avoir
examiné les opérations qui y sont retracées et les résultsts de l'exercice.
OBJET : Affectation du résultat du Compte Administratif Budget Assainissement de Barran
OBJET : Examen et vote du Compte de Gestion Budget Lotissement de Barran VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2020
vote le Compte Administratif de l'exercice 2020 et arrête sinsi les comptes :
Investissement
Dépenses Prévu : 289 568,00
Réalisé : 267 566,34
Reste 8 réaliser : 0,00
Recettes Prévu : 329 129,00
Réalisé : 329 128,60
Reste à réaliser : 0,00
Fonctionnement
Dépenses Prévu : 310 794,00
Réalisé : 289 109,02
Reste à réaliser : 0,00
Recettes Prévu : 310 794,00
Réalisé : 289 109,02
Reste 8 réaliser : 0,00
Résultat de clôture de l'exercice
Investissement : 61 562,26
Fonctionnement : 0,00
Résultat global : 61 562,26
AFFECTATION DES RESULTATS 2020
Le Conseil Municipal, réuni sous la présidence de Nicole JOULLIÉ, Maire, sprès savoir aporouvé le compte sdministratif de l'exercice 2020,
Considérant qu'il y a lieu de prévoir l'équilibre budgétaire,
Statuant sur l'affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2020
Constatant que le compte sdministratif fait apparaître :
- un déficit de fonctionnement de : 0,00
- un déficit reporté de : 0,00
Soit un déficit de fonctionnement cumulé de : 0,00
- un excédent d'investissement de : 61 562,26
- un déficit des restes à réaliser de : 0,00
Soit un excédent de financement de : 61 562,26
DÉCIDE d'affecter le résultat d'exploitation de l'exercice 2020 comme suit :
RÉSULTAT D'EXPLOITATION AU 31/12/2020 : DÉFICIT 0,00
AFFECTATION COMPLÉMENTAIRE EN RÉSERVE (1088) 0,00
RÉSULTAT REPORTÉ EN FONCTIONNEMENT (002) 0,00
RÉSULTAT D'INVESTISSEMENT REPORTÉ (001) : EXCÉDENT 61 562,26
OBJET : Examen et vote du Compte Administratif Budget Lotissement de Barran
OBJET : Affectation du résultat du Compte Administratif Budget Lotissement de Barran ACS 5 VAUULLe
COMMUNE BARRAN
ANNEE GESTION 2020
RECETTES Observations
édent antérieur reporté
Communale
A
recettes
tion
DEPENSES Observations
antérieur r é
, Non réalisé : purge chemin belair, économies sur chemin ravaux (détail en annexe) É , tonnier et sur PATA (-2 rnées sur nombre
d'Œuvre
au 31/12 (A-B
OBJET : Programme voirie 2021
Suite au bilan des travaux de voirie 2020 :
Le programme 2021 est proposé, les chemins en tout ou partie réhabilités au cours de l’année seront les suivants :
- Chemin C15
- Chemin du Lac C8
- Chemin de Mongrand C1
- Chemin C17 (croisement Ducay)
- Chemin de Lechut C17
- Parking village rue de Vergogne
- Cimetière + placette
Pour un coût prévisionnel de 50 919€ à inscrire au Budget Primitif 2021.
QUESTIONS DIVERSES :
- Une coiffeuse débutera son activité début juin au salon de coiffure du mardi au samedi.
- Lors du dernier conseil il a été proposé d’organiser une manifestation pour le 50ème anniversaire de la rénovation du Clocher cependant au vu de la situation sanitaire encore très instable, il est décidé d’ajourner cette manifestation pour 2021.
L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 22h40.