Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cr cm 2018 02 08
Compte-Rendu - cr cm 2023 08 10
Compte-Rendu - cr cm 2023 06 08
Compte-Rendu - cr cm 2023 02 09
Compte-Rendu - cr cm 2018 10 02
Compte-Rendu - cr cm 2021 12 02
Compte-Rendu - cr cm 2014 12 02
Compte-Rendu - cr cm 2021 08 30
Compte-Rendu - cr cm 2020 06 08
Compte-Rendu - cr cm 2020 06 02
Compte-Rendu - cr cm 2024 02 08
Document publié le Jeudi 8 février 2024 par la commune de Saint-Seurin-de-Cursac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 2024 02 08)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
DEPARTEMENT DE GIRONDE
ARRONDISSEMENT DE BLAYE
COMMUNE DE SAINT SEURIN DE CURSAC
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 FEVRIER 2024
L’an deux mille vingt quatre, le huit février
Le Conseil Municipal de la commune de SAINT SEURIN DE CURSAC dûment convoqué s’est réuni à la mairie sous la présidence de Monsieur Pierre CORONAS, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 1er février 2024.
PRESENTS : M. CORONAS, Mmes BAZZO, CHAGNY, DELABAS, METIFIOT, SANCHEZ, Mrs. AUDUREAU, BERTHON, CHAILLON, SANCHEZ.
ABSENTS EXCUSES : Mme VERRAT donne pouvoir à Mme SANCHEZ. M. LIAIGRE donne pouvoir M. BERTHON.
M. BLANCHET donne pouvoir à M. CHAILLON.
M. DROUILLARD, Mme CHASSIN.
Secrétaire de séance : M. CHAILLON.
DEMANDE DE REPORT DU MODE DE COLLECTE EN APPORT COLLECTIF APRES LES ELECTIONS MUNICIPALES DE 2026
Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’un collectif, regroupant plusieurs communes, a été créé pour négocier amiablement dans le cadre d’une procédure de médiation ou dans un process de transaction avec le SMICVAL une application différée du modèle de collecte en « apport collectif » après les élections municipales de 2026.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité de se joindre à ce collectif. Monsieur le Maire ayant délégation pour les actions en justice au nom de la commune. +
QUESTIONS DIVERSES
TRAVAUX DE VOIRIE
M. CHAILLON expose les différents projets de voirie.
SENTIER DES ARTS
Monsieur le Maire expose au conseil municipal la demande de la CCE pour participer au sentier des arts. En partenariat financier avec la CCE, un artiste peint une fresque sur un mur d’un bâtiment.
Le conseil municipal accepte cette démarche sous réserve de choisir la fresque.
La séance est levée à 18 H 45.