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Conseil Municipal - CFU ordo sgc
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Compans.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CFU ordo sgc)
Thèmes du document : Banque, Fiscalité, Économie et finances,
Page 1
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMPANS
Numéro SIRET : 21770123400015
POSTE COMPTABLE : 077214 SGC MEAUX
Compte financier unique (M57)
Voté par Nature
BUDGET PRINCIPAL
ANNEE 2025 21100 - COMPANS Exercice 2025
Page 2
Sommaire
Le Compte Financier Unique
Arrêté et signatures
ECCF
Origine des données Page
I. Informations générales et synthétiques
A Informations statistiques, fiscales et financières Ordonnateur 5
B1 Présentation générale du compte financier - Vue d’ensemble Ordonnateur 6
B2 Résultats d’exécution du budget principal et des budgets des services non personnalisés Comptable 7
B3.1 Liste des organismes de regroupement Ordonnateur 8
B3.2 Liste des établissements publics créés Ordonnateur 9
B3.3 Liste des services individualisés dans un budget annexe Ordonnateur 10
C1 Détail des restes à réaliser - Dépenses Ordonnateur 11
C2 Détail des restes à réaliser - Recettes Ordonnateur 13
D Bilan synthétique Comptable 14
E Compte de résultat synthétique Comptable 15
F Taux des contributions et produits afférents en N Ordonnateur 17
II. Exécution budgétaire
A Modalités de vote du budget Ordonnateur 18
Vue d'ensemble
A1.1 Dépenses d’investissement Ordonnateur 19
A1.2 Recettes d’investissement Ordonnateur 20
A2.1 Dépenses de fonctionnement Ordonnateur 21
A2.2 Recettes de fonctionnement Ordonnateur 23
Vue détaillée
B1 Dépenses d’investissement Comptable 24
B2 Recettes d’investissement Comptable 30
C1 Opérations d’équipement - Détail des chapitres et articles Ordonnateur 32
D1 Dépenses de fonctionnement Comptable 110
D2 Recettes de fonctionnement Comptable 115
III. États financiers
A Bilan Comptable 118
B Compte de résultat Comptable 122
C Annexe (uniquement pour les collectivités certifiables) Ordonnateur / Comptable - Pièce jointe 124
D Balance des comptes Comptable 125
IV. États annexés 21100 - COMPANS Exercice 2025
Page 3
Origine des données Page
A. Présentation croisée et agrégée
A1 Présentation croisée, section d’investissement – vue d’ensemble Ordonnateur
A2 Présentation croisée, section de fonctionnement – vue d’ensemble Ordonnateur
A3 Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes Ordonnateur
B. États annexés patrimoniaux
B1.1 État de la dette - Détail des crédits de trésorerie Ordonnateur
B1.2 État de la dette - Répartition par nature de dette Ordonnateur
B1.3 État de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux Ordonnateur
B1.4 État de la dette - Typologie de la répartition de l'encours Ordonnateur
B1.5 État de la dette - Détail des opérations de couverture Ordonnateur
B1.6 État de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement Ordonnateur
B1.7 État de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N Ordonnateur
B1.8 État de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme Ordonnateur
B1.9 État de la dette - Autres dettes Ordonnateur
B2 Méthodes utilisées pour les amortissements Ordonnateur
B3 État des provisions Ordonnateur
B4 État des charges transférées Ordonnateur
B5 Détail des opérations pour le compte de tiers Ordonnateur
B6 Prêts Ordonnateur
B7.1 État synthétique des engagements donnés Ordonnateur
B7.2 État synthétique des engagements reçus Ordonnateur
B7.3 État des emprunts garantis Ordonnateur
B7.4 Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis Ordonnateur
B7.5 État des contrats de crédit-bail Ordonnateur
B7.6 État des marchés de partenariat Ordonnateur
B7.7 État des recettes grevées d’une affectation spéciale Ordonnateur
B7.8 Autres engagements donnés Ordonnateur
B7.9 Autres engagements reçus Ordonnateur
B8 Liste des concours attribués à des tiers en nature ou en subventions Ordonnateur
B9 État du personnel Ordonnateur 21100 - COMPANS Exercice 2025
Page 4
Origine des données Page
B10 Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un engagement financier Ordonnateur
B11.1 État de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Fonctionnement Ordonnateur
B11.2 État de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Investissement Ordonnateur
C. États annexés budgétaires
C1.1 Équilibre budgétaire Ordonnateur
C1.2 Équilibre budgétaire - dépenses Ordonnateur
C1.3 Équilibre budgétaire - recettes Ordonnateur
C2.1 Situation des autorisations de programme Ordonnateur
C2.2 Situation des autorisations d’engagement Ordonnateur
C3.1 Impact du budget pour la transition écologique – répartition par nature Ordonnateur
C3.2 Impact du budget pour la transition écologique – répartition par fonction Ordonnateur
D. Autres éléments d’information
D1 Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe Ordonnateur
D2 Gestion des fonds européens Ordonnateur
D3 Actions de formation des élus Ordonnateur
D4 État relatif aux ressources et dépenses de la formation professionnelle des jeunes Ordonnateur
D5 Identification des flux croisés Ordonnateur
D6.1 États de la répartition de la TEOM – investissement Ordonnateur
D6.2 États de la répartition de la TEOM – fonctionnement Ordonnateur
D7.1 États des dépenses et recettes des services d’eau et d’assainissement - Fonctionnement Ordonnateur
D7.2 États des dépenses et recettes des services d’eau et d’assainissement - Investissement Ordonnateur
D8.1 Suivi des opérations au titre du NPNRU – État de synthèse Ordonnateur
D8.2 Suivi des opérations au titre du NPNRU – Détail Ordonnateur
V. Arrêté et signatures
A Arrêté et signatures Ordonnateur / Comptable 147 MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 5
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques
Valeurs
Population totale 822
Informations fiscales (N-2)
Collectivité
Indicateur de ressources fiscales ou potentiel fiscal par habitant (1) 6396
Ratios de niveau Valeurs
1 Dépenses réelles de fonctionnement / population 5219
2 Recettes réelles de fonctionnement / population 5775
3 Dépenses d’équipement brut / population 1756
4 Encours de dette / population (2)(3) 276
5 DGF / population 0.00
Ratios de structure et d’analyse financière Valeurs
6 Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement 0.00
7 Dépenses réelles de fonctionnement et remboursement annuel de la dette en capital / recettes réelles de fonctionnement (4) 0.00
8 Taux d’épargne brute (Epargne brute / recettes réelles de fonctionnement) (2) (4)
9 Taux d’épargne nette ( (Epargne brute – remboursement annuel de la dette en capital) / recettes réelles de fonctionnement)
10 Ratio d’endettement (Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement) (2) (3) (4) 0.00
11 Capacité de désendettement (encours de dette / épargne brute) (2) (3) (4)
(1) A renseigner selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité. Informations comprises dans la fiche de répartition de la DGF de l’exercice N-1, établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios s’appuyant sur l’encours de la dette se calculent à partir du montant de la dette au 31 décembre N.
(3) L’encours de dette doit comprendre les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n° 2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595
du code général des impôts.
(4) Pour les syndicats mixtes, seules ces données sont à renseigner. MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 6
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I PRESENTATION GENERALE DU COMPTE FINANCIER – VUE D’ENSEMBLE B1
Détermination du résultat cumulé à la fin de l’exercice N
Investissement Fonctionnement Total cumulé
Recettes
Prévision budgétaire totale A 4 353 089,12 5 787 800,00 10 140 889,12
Recettes réalisées (1) B 1 833 111,14 6 147 183,92 7 980 295,06
Restes à réaliser C 1 582 890,80 0,00 1 582 890,80
Dépenses
Autorisation budgétaire totale D 4 697 742,59 6 187 800,00 10 885 542,59
Dépenses réalisées (1) E 1 193 374,23 5 366 147,82 6 559 522,05
Restes à réaliser F 2 327 601,97 0,00 2 327 601,97
Différences entre les titres et les mandats Solde des réalisations de l’exercice (+/-) G = B – E 639 736,91 781 036,10 1 420 773,01
Résultats antérieurs reportés Résultats antérieurs reportés (+/-) H 344 653,47 400 000,00 744 653,47
Solde (investissement) ou résultat de
clôture (fonctionnement) Excédent /déficit G + H 984 390,38 1 181 036,10 2 165 426,48
Différence entre les restes à réaliser Restes à réaliser (+/-) I = C - F -744 711,17 0,00 -744 711,17
Résultat cumulé Excédent /déficit G + H + I 239 679,21 1 181 036,10 1 420 715,31
(1) Les recettes réalisées et les dépenses réalisées concernent les opérations réelles et les opérations d'ordre 21100 - COMPANS Exercice 2025
Page 7
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Résultats d’exécution du budget principal et des budgets des services non personnalisés B2
Résultat à la clôture de
l’exercice précédent : exercice
N-1
Part affectée à
l’investissement : exercice N
Résultat de
l’exercice N
Transfert ou intégration de
résultat par opération d’ordre
non budgétaire
Résultat de clôture de
l’exercice N
I - Budget principal
Investissement 344 653,47 639 736,91 984 390,38
Fonctionnement 987 739,55 587 739,55 781 036,10 1 181 036,10
TOTAL I 1 332 393,02 587 739,55 1 420 773,01 2 165 426,48
II - Budgets des services à caractère
administratif
TOTAL II
III - Budgets des services à caractère
industriel et commercial
TOTAL III
TOTAL I + II + III 1 332 393,02 587 739,55 1 420 773,01 2 165 426,48 MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 8
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHÈRE LA COLLÉCTIVITE B3.1
Désignation des organismes Date d’adhésion Mode de participation (1) Montant du financement
Syndicats mixtes (article L. 5721-2 du CGCT)
EPCI
TABLES COMMUNES 12/08/2013 Contribution annuelle 97 280,48
Autres organismes de regroupement
(1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU + fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre. MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 9
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I LISTE DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS CRÉÉS B3.2
(1) Il s’agit de recenser les établissements publics créés par la collectivité pour l'exploitation directe d'un service public relevant de sa compétence.
Pour rappel, la collectivité a l'obligation de constituer une régie si le service concerné est de nature industrielle et commerciale (cf. article L. 1412-1 du CGCT) ou la faculté de constituer une régie si le service concerné est de nature administrative et n'est pas de ceux qui, par leur
nature ou par la loi, ne peuvent être assurés que par la collectivité elle-même (cf. article L. 1412-2 du CGCT).
Les régies ainsi créées peuvent, au choix de la collectivité, être dotées :
- soit de la personnalité morale et de l'autonomie financière ;
- soit de la seule autonomie financière.
Cependant, il convient de préciser que seules les régies dotées de la personnalité morale et de l'autonomie financière sont dénommées établissement public et doivent être recensées dans cet état. MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 10
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISÉS DANS UN BUDGET ANNEXE B3.3
(1) Exemples de catégories : régie à seule autonomie financière, opérations d’aménagement, service social et médico-social. MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 11
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I EXECUTION DU BUDGET – RAR DEPENSES C1
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN DEPENSES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Dépenses engagées non mandatées
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (I) 2 327 601,97
018 RSA 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
111 Opération d’équipement n° 111 16 974,00
15 Opération d’équipement n° 15 2 008,68
16 Opération d’équipement n° 16 8 365,49
17 Opération d’équipement n° 17 549 307,92
18 Opération d’équipement n° 18 490 153,44
22 Opération d’équipement n° 22 484,96
222 Opération d’équipement n° 222 3 878,40
28 Opération d’équipement n° 28 3 000,00
58 Opération d’équipement n° 58 15 207,00
59 Opération d’équipement n° 59 12 854,40
61 Opération d’équipement n° 61 27 531,82
62 Opération d’équipement n° 62 90 000,00
65 Opération d’équipement n° 65 26 350,78
68 Opération d’équipement n° 68 600,00
72 Opération d’équipement n° 72 12 972,00
77 Opération d’équipement n° 77 2 177,00
81 Opération d’équipement n° 81 930,60
82 Opération d’équipement n° 82 51 065,64
888 Opération d’équipement n° 888 1 478,40
92 Opération d’équipement n° 92 247 755,76
99 Opération d’équipement n° 99 48 067,60
OPNI Opération d’équipement n° OPNI 54 153,28
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 30 400,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 631 884,80
4581 17 DEPENSES (A SUBDIVISER PAR MANDAT) 631 884,80
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (II) 0,00
011 Charges à caractère général (4) 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés (4) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
65 Autres charges de gestion courante (4) 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018. MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 12
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 13
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I EXECUTION DU BUDGET – RAR RECETTES C2
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN RECETTES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Titres restant à émettre
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (III) 1 582 890,80
018 RSA 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 951 006,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 631 884,80
4582 17 RECETTES (A SUBDIVISER PAR MANDAT) 631 884,80
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (IV) 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations (4) 0,00
75 Autres produits de gestion courante (4) 0,00
013 Atténuations de charges (4) 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. 21100 - COMPANS Exercice 2025
Page 14
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Bilan synthétique (en milliers d'euros) D
ACTIF NET (1) Total FONDS PROPRES ET PASSIF Total
ACTIF IMMOBILISÉ FONDS PROPRES
Immobilisations incorporelles (nettes) Apports et subventions d'investissement 11 762,08
Subventions d'investissement versées 5,00 Neutralisations et régularisations -156,74
Autres immobilisations incorporelles 605,00 Réserves 35 045,07
Immobilisations corporelles (nettes) Report à nouveau 400,00
Terrains 3 506,59 Résultat de l'exercice 781,04
Constructions 23 698,59 Droits du concédant, de l'affermant, de l'affectant et du remettant 1 929,93
Réseaux et installations de voirie 10 394,36 TOTAL FONDS PROPRES (I) 49 761,37
Réseaux divers 1 431,98 PASSIF
Installations techniques, agencements et matériel 1 068,17 TOTAL PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (1)
Immobilisations mises en concessions ou affermées DETTES FINANCIÈRES
Autres 3 067,95 Emprunts obligataires
Immobilisations corporelles en cours Emprunts souscrits auprès des établissements de crédit 145,94
Droits de retour relatifs aux biens mis à disposition ou affectés 3 855,78 Dettes financières et autres emprunts 10,02
Immobilisations financières (nettes) 118,49 TOTAL DETTES FINANCIÈRES (2) 155,96
TOTAL ACTIF IMMOBILISÉ (I) 47 751,91 DETTES NON FINANCIÈRES
ACTIF CIRCULANT Dettes fournisseurs et comptes rattachés 141,02
Stocks Autres dettes non financières 17,95
Créances 178,06 Produits constatés d'avance
Charges constatées d'avance TOTAL DETTES NON FINANCIÈRES (3) 158,97
Trésorerie 2 150,55 TOTAL TRÉSORERIE (4)
TOTAL ACTIF CIRCULANT (II) 2 328,61 TOTAL PASSIF (II) = (1+2+3+4) 314,94
Comptes de régularisation (III) 0,07 Comptes de régularisation (III) 4,27
Écarts de conversion actif (IV) Écarts de conversion passif (IV)
TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV ) 50 080,58 TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV) 50 080,58
[1] Déduction faite des amortissements et des dépréciations 21100 - COMPANS Exercice 2025
Page 15
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Compte de résultat synthétique (en milliers d’euros) E
POSTES Exercice N Exercice N-1
PRODUITS DE FONCTIONNEMENT
PRODUITS SANS CONTREPARTIE DIRECTE (ou subventions et produits assimilés)
Dotations de l'état 13,24 19,99
Participations 78,91 84,39
Compensations, autres attributions et autres participations 1 224,46 1 188,60
Dons et legs
Impôts et taxes 3 399,94 3 471,69
PRODUITS AVEC CONTREPARTIE DIRECTE
Ventes de biens ou prestations de services 242,93 189,66
Produits des cessions d'actifs 163,34 5,34
Autres produits de gestion 291,84 256,73
Production stockée et immobilisée
AUTRES PRODUITS
Reprises sur amortissement, dépréciations, provisions et transferts de charges 1,52 2,12
Reprises du financement rattaché à un actif
Neutralisation des amortissements, dépréciations et provisions 5,00
Neutralisation des moins-values de cession 19,51 32,02
TOTAL PRODUITS DE FONCTIONNEMENT(I) 5 440,68 5 250,53
CHARGES DE FONCTIONNEMENT
Achats et charges externes 1 300,28 1 291,40
Charges de personnel 2 440,72 2 378,52
Indemnités des élus (et membres du CESR) 48,37 47,82
Autres charges de fonctionnement (dont pertes sur créances irrécouvrables) 21,36 16,78
Impôts et taxes 66,07 66,04
Dotations aux amortissements, dépréciations, provisions 5,40 1,86
Valeurs nettes comptables des éléments d'actifs cédés 75,30 35,08
Neutralisation des dépréciations et provisions
Neutralisation des plus-values de cession 107,54 2,27
TOTAL CHARGES DE FONCTIONNEMENT (II) 4 065,05 3 839,78 21100 - COMPANS Exercice 2025
Page 16
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Compte de résultat synthétique (en milliers d’euros) E
POSTES Exercice N Exercice N-1
CHARGES D'INTERVENTION
Dispositifs d'intervention pour compte propre 495,80 530,71
Autres charges 97,28 90,52
TOTAL CHARGES D'INTERVENTION (III) 593,08 621,23
PRODUITS (ou CHARGES) NETS DE L'ACTIVITE (IV = I - II - III) 782,55 789,53
TOTAL PRODUITS FINANCIERS (V)
TOTAL CHARGES FINANCIERES (VI) 1,51 1,79
PRODUITS (ou CHARGES) FINANCIERS NETS (VII = V - VI) -1,51 -1,79
RESULTAT DE L'EXERCICE (VIII = IV + VII ) 781,04 787,74 MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 17
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I TAUX DES CONTRIBUTIONS ET PRODUITS AFFERENTS EN N F
Libellés Taux, coefficient ou forfait appliqués par décision de l’assemblée
délibérante
(%, unité ou €)
Variation du taux /
N-1
(%)
Produit N Variation du
produit / N-1
(%)
Part régionale des ressources
TICPE (part définie à l’art. 265 du code des douanes) SP 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00
TICPE (majoration définie à l’art. 265 A du code des bis
douanes)
SP 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les permis de conduire 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les certificats d’immatriculation des véhicules 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe spéciale de consommation de produits pétroliers (1) 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur le transport public aérien et maritime (1) 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe relative à l’octroi de mer (1) 0,00 0,00 0,00 0,00
Droits assimilés au droit d’octroi de mer auxquels sont soumis les rhums et spiritueux (1) 0,00 0,00 0,00 0,00
Part départementale des ressources
Taxe d’aménagement 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe de publicité foncière et droit d’enregistrement 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur la consommation finale d’électricité 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les remontées mécaniques des zones de montagne 0,00 0,00 0,00 0,00
Part communale des ressources
TFPB 38,00 0,00 1 600 000,00 0,00
TFPNB 20,20 0,00 11 211,00 0,00
CFE 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe d’habitation sur les résidences secondaires 15,00 0,00 3 030,00 0,00
TOTAL 0,00 0,00
(1) Taxes perçues par les collectivités d’Outre-mer.
(2) Détailler les taxes pour lesquelles la collectivité a un pouvoir de modulation. MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 18
II – EXECUTION BUDGETAIRE II MODALITES DE VOTE DU BUDGET A
I – L'assemblée délibérante a voté le budget :
- au niveau du chapitre (1) pour la section d’investissement ;
- au niveau du chapitre (1) pour la section de fonctionnement ;
- sans (2) vote formel sur les chapitres « opérations d’équipement » ; - sans (2) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II –En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, sans vote formel sur chacun des chapitres, en fonctionnement, et en investissement sans vote formel pour les chapitres « opération d’équipement ».
III – Conformément à l’article L. 5217-10-6 du CGCT, l’assemblée délibérante autorise le président à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans les limites suivantes (3) :
- Fonctionnement : 7.50%
- Investissement : 7.50%
IV – En l’absence de mention au paragraphe III ci-dessus, le président est réputé ne pas avoir reçu l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre.
V – Les provisions sont (4).
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel.
(3) Au maximum dans la limite de 7.5 % des dépenses réelles de chaque section.
(4) A compléter par un seul des deux choix suivants, selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité :
- semi budgétaire ;
- budgétaire par délibération N°… du ... MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 19
II – EXECUTION BUDGETAIRE II DEPENSES D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A1.1
Chapitre Intitulé Prévisions (a) (BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
(mandats émis) (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (1)
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement (2) 3 826 628,81 1 051 566,91 27,48 1 665 317,17
Total des dépenses d’équipement 3 826 628,81 1 051 566,91 27,48 1 665 317,17
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 60 276,19 37 410,03 62,06 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 30 400,00 0,00 0,00 30 400,00
27 Autres immobilisations financières 1 000,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses financières 91 676,19 37 410,03 40,81 30 400,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (3) 712 200,00 17 649,00 2,48 631 884,80
Total des dépenses réelles d’investissement 4 630 505,00 1 106 625,94 23,90 2 327 601,97
040 Opérations ordre transf. entre sections (4) 5 000,00 24 510,70 490,21 0,00
041 Opérations patrimoniales (5) 62 237,59 62 237,59 100,00 0,00
Total des dépenses d’ordre en investissement 67 237,59 86 748,29 129,02 0,00
Total des dépenses d’investissement de l’exercice 4 697 742,59 1 193 374,23 25,40 2 327 601,97
001 Solde d’exécution négatif reporté 0,00
Total des dépenses de la section d’investissement 4 697 742,59 1 193 374,23 2 327 601,97
(1) Dépenses engagées non mandatées.
(2) Voir l’état II-C1.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(3) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(4) DI 040 = RF 042
(5) DI 041 = RI 041
(6) Le chapitre 204 est un chapitre globalisé qui inclut le 204 et le 2324. MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 20
II – EXECUTION BUDGETAIRE II RECETTES D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A1.2
Chapitre Intitulé Prévisions (a) (BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
(titres émis) (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (1)
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 1 482 601,30 681 688,74 45,98 951 006,00
16 Emprunts et dettes assimilées 266 737,68 377,43 0,14 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées(8) 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 822 239,55 883 311,19 107,43 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 502 073,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (2) 712 200,00 17 649,00 2,48 631 884,80
Total des recettes réelles d’investissement 3 785 851,53 1 583 026,36 41,81 1 582 890,80
021 Virement de la section de fonctionnement (3) 500 000,00
040 Opérations ordre transf. entre sections (4) (5) (6) 5 000,00 187 847,19 3 756,94 0,00
041 Opérations patrimoniales (7) 62 237,59 62 237,59 100,00 0,00
Total des recettes d’ordre en investissement 567 237,59 250 084,78 44,09 0,00
Total des recettes d’investissement de l’exercice 4 353 089,12 1 833 111,14 42,11 1 582 890,80
001 Solde d’exécution positif reporté 344 653,47
Total des recettes de la section d’investissement 4 697 742,59 1 833 111,14 1 582 890,80
(1) Recettes justifiées non titrées.
(2) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(3) Pour mémoire, crédits ouverts au budget mais ne faisant pas l’objet d’émission de titres (opérations sans réalisation).
(4) DI 040 = RF 042
(5) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(6) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(7) DI 041 = RI 041
(8) Le chapitre 204 est un chapitre globalisé qui inclut le 204 et le 2324 MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 21
II – EXECUTION BUDGETAIRE II DEPENSES DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2.1
Chapitre Intitulé Prévisions (a)
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Rattachements (c) Total réalisations
(d = b+c)
Taux de réalisation (d/a) Restes à réaliser au 31/12
(1)
011 Charges à caractère
général (3)
1 526 700,00 1 319 951,44 0,00 1 319 951,44 86,46 0,00
012 Charges de personnel
et frais assimilés (3)
2 716 520,00 2 495 014,22 0,00 2 495 014,22 91,85 0,00
014 Atténuations de
produits
698 620,00 698 610,00 0,00 698 610,00 100,00 0,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations
de RMI
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de
gestion courante (sauf
6586)
723 260,00 660 344,09 0,00 660 344,09 91,30 0,00
6586 Frais fonctionnement
des groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de gestion
des services
5 665 100,00 5 173 919,75 0,00 5 173 919,75 91,33 0,00
66 Charges financières 10 200,00 1 514,88 0,00 1 514,88 14,85 0,00
67 Charges spécifiques 2 500,00 2 463,10 0,00 2 463,10 98,52 0,00
68 Dotations aux
provisions,
dépréciations (semi-
budgétaires)
5 000,00 402,90 0,00 402,90 8,06 0,00
Total des dépenses réelles et
mixtes
5 682 800,00 5 178 300,63 0,00 5 178 300,63 91,12 0,00
023 Virement à la section
d'investissement
500 000,00
042 Opérations ordre
transf. entre
sections (2)
5 000,00 187 847,19 0,00 187 847,19 3 756,94 0,00
043 Opérations ordre
intérieur de la section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre de
fonctionnement (3)
505 000,00 187 847,19 0,00 187 847,19 37,20 0,00
Total des dépenses de
fonctionnement de l’exercice
6 187 800,00 5 366 147,82 0,00 5 366 147,82 86,72 0,00
002 Déficit de fonctionnement
reporté de N-1
0,00
Total des dépenses de la
section de fonctionnement 6 187 800,00 5 366 147,82 0,00
5 366 147,82 0,00 MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 22
(1) Dépenses engagées non mandatées.
(2) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(3) DF 042 = RI 040 ; DF 043 = RF 043 MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 23
II – EXECUTION BUDGETAIRE II RECETTES DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2.2
Chapitre Intitulé Prévisions (a)
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis (b)
Rattachements (c) Total réalisations
(d = b+c)
Taux de
réalisation (d/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (1)
013 Atténuations de charges 1 400,00 7 894,46 0,00 7 894,46 563,89 0,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 224 443,00 242 931,05 0,00 242 931,05 108,24 0,00
73 Impôts et taxes (sauf 731) 2 439 736,00 2 449 819,04 0,00 2 449 819,04 100,41 0,00
731 Fiscalité locale 1 650 000,00 1 648 726,74 0,00 1 648 726,74 99,92 0,00
74 Dotations et participations 1 275 918,00 1 316 604,48 0,00 1 316 604,48 103,19 0,00
75 Autres produits de gestion courante 191 200,00 291 164,42 0,00 291 164,42 152,28 0,00
Total des recettes de gestion des services 5 782 697,00 5 957 140,19 0,00 5 957 140,19 103,02 0,00
76 Produits financiers 3,00 2,82 0,00 2,82 94,00 0,00
77 Produits spécifiques 100,00 164 011,21 0,00 164 011,21 164 011,21 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-
budgétaires)
0,00 1 519,00 0,00 1 519,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles et mixtes 5 782 800,00 6 122 673,22 0,00 6 122 673,22 105,88 0,00
042 Opérations ordre transf. entre sections (2) 5 000,00 24 510,70 0,00 24 510,70 490,21 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre (3) 5 000,00 24 510,70 0,00 24 510,70 490,21 0,00
Total des recettes de fonctionnement de l’exercice 5 787 800,00 6 147 183,92 0,00 6 147 183,92 106,21 0,00
002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 400 000,00
Total des recettes de la section de fonctionnement 6 187 800,00 6 147 183,92 0,00 6 147 183,92 0,00
(1) Recettes justifiées non titrées.
(2) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(3) RF 042 = DI 040 21100 - COMPANS Exercice 2025
Page 24
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d'investissement - Vue détaillée B1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 018 RSA
total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 10 000,00 10 000,00
total chapitre 204 Subventions d'équipement versées
21838 Autre matériel informatique 121,20 121,20
2185 Matériel de téléphonie 3 960,95 3 960,95
2188 Autres 4 250,64 4 250,64
total chapitre 21 Immobilisations corporelles 69 258,48 8 332,79 8 332,79 60 925,69
total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation
total chapitre 23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
21351111 Bâtiments publics 32 148,66 32 148,66
21352111 Bâtiments privés 9 000,00 9 000,00
2138111 Autres constructions 3 355,61 3 355,61
21848111 Autres matériels de bureau et mobiliers 635,88 635,88
2188111 Autres 3 416,40 3 416,40
total opération n° 111 Opération d'équipement n° 111 110 000,00 48 556,55 48 556,55 61 443,45
2135115 Bâtiments publics 33 059,93 33 059,93
2184115 Matériel de bureau et mobilier scolaires 1 110,29 1 110,29
218815 Autres 9 951,97 9 951,97
total opération n° 15 Opération d'équipement n° 15 171 474,66 44 122,19 44 122,19 127 352,47
203116 Frais d'études 18 493,39 18 493,39
total opération n° 16 Opération d'équipement n° 16 37 933,88 18 493,39 18 493,39 19 440,49
203117 Frais d'études 23 619,60 23 619,60
211117 Terrains nus 176 447,54 176 447,54
total opération n° 17 Opération d'équipement n° 17 863 589,60 200 067,14 200 067,14 663 522,46
203118 Frais d'études 19 249,44 19 249,44
211118 Terrains nus 16 734,43 16 734,43 21100 - COMPANS Exercice 2025
Page 25
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d'investissement - Vue détaillée B1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total opération n° 18 Opération d'équipement n° 18 610 212,00 35 983,87 35 983,87 574 228,13
218820 Autres 2 124,00 2 124,00
total opération n° 20 Opération d'équipement n° 20 10 000,00 2 124,00 2 124,00 7 876,00
2184822 Autres matériels de bureau et mobiliers 811,16 811,16
total opération n° 22 Opération d'équipement n° 22 13 000,00 811,16 811,16 12 188,84
21351222 Bâtiments publics 43 102,12 43 102,12
215731222 Matériel roulant 32 191,64 32 191,64
2158222 Autres installations, matériel et outillage techniques 6 996,07 6 996,07
21828222 Autres matériels de transport 10 310,86 10 310,86
21848222 Autres matériels de bureau et mobiliers 2 007,88 2 007,88
2188222 Autres 3 993,60 3 993,60
total opération n° 222 Opération d'équipement n° 222 103 590,52 98 602,17 98 602,17 4 988,35
total opération n° 23 Opération d'équipement n° 23 20 000,00 20 000,00
2135128 Bâtiments publics 36 821,74 36 821,74
total opération n° 28 Opération d'équipement n° 28 57 249,86 36 821,74 36 821,74 20 428,12
total opération n° 39 Opération d'équipement n° 39 1 000,00 1 000,00
215852 Autres installations, matériel et outillage techniques 5 558,40 5 558,40
218852 Autres 8 450,28 8 450,28
total opération n° 52 Opération d'équipement n° 52 15 558,40 14 008,68 14 008,68 1 549,72
203158 Frais d'études 36 378,00 36 378,00
211158 Terrains nus 4 141,00 4 141,00
total opération n° 58 Opération d'équipement n° 58 81 573,00 40 519,00 40 519,00 41 054,00
215259 Installations de voirie 28 934,03 28 934,03
215859 Autres installations, matériel et outillage techniques 4 300,92 4 300,92
total opération n° 59 Opération d'équipement n° 59 61 467,16 33 234,95 33 234,95 28 232,21
215261 Installations de voirie 34 317,98 34 317,98 21100 - COMPANS Exercice 2025
Page 26
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d'investissement - Vue détaillée B1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total opération n° 61 Opération d'équipement n° 61 64 000,00 34 317,98 34 317,98 29 682,02
total opération n° 62 Opération d'équipement n° 62 100 000,00 100 000,00
212163 Plantations d'arbres et d'arbustes 2 657,43 2 657,43
total opération n° 63 Opération d'équipement n° 63 10 000,00 2 657,43 2 657,43 7 342,57
2135164 Bâtiments publics 44 511,89 44 511,89
total opération n° 64 Opération d'équipement n° 64 50 511,89 44 511,89 44 511,89 6 000,00
2135165 Bâtiments publics 36 863,10 36 863,10
total opération n° 65 Opération d'équipement n° 65 63 800,00 36 863,10 36 863,10 26 936,90
total opération n° 666 Opération d'équipement n° 666 1 000,00 1 000,00
total opération n° 67 Opération d'équipement n° 67 2 000,00 2 000,00
203168 Frais d'études 1 200,00 1 200,00
2135268 Bâtiments privés 66 981,72 66 981,72
215268 Installations de voirie 3 822,00 3 822,00
218868 Autres 592,80 592,80
total opération n° 68 Opération d'équipement n° 68 88 181,72 72 596,52 72 596,52 15 585,20
total opération n° 72 Opération d'équipement n° 72 27 972,00 27 972,00
2135174 Bâtiments publics 6 224,40 6 224,40
218874 Autres 1 920,00 1 920,00
total opération n° 74 Opération d'équipement n° 74 16 224,40 8 144,40 8 144,40 8 080,00
total opération n° 76 Opération d'équipement n° 76 5 000,00 5 000,00
203177 Frais d'études 5 983,80 5 983,80
total opération n° 77 Opération d'équipement n° 77 25 983,80 5 983,80 5 983,80 20 000,00
2135281 Bâtiments privés 17 378,74 17 378,74
215881 Autres installations, matériel et outillage techniques 21 483,00 21 483,00
total opération n° 81 Opération d'équipement n° 81 81 634,00 38 861,74 38 861,74 42 772,26
2135182 Bâtiments publics 12 067,20 12 067,20 21100 - COMPANS Exercice 2025
Page 27
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d'investissement - Vue détaillée B1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total opération n° 82 Opération d'équipement n° 82 310 000,00 12 067,20 12 067,20 297 932,80
21351888 Bâtiments publics 42 640,78 42 640,78
2158888 Autres installations, matériel et outillage techniques 20 253,60 20 253,60
21848888 Autres matériels de bureau et mobiliers 7 928,35 7 928,35
2188888 Autres 3 266,78 3 266,78
total opération n° 888 Opération d'équipement n° 888 90 000,00 74 089,51 74 089,51 15 910,49
total opération n° 91 Opération d'équipement n° 91 2 000,00 2 000,00
203192 Frais d'études 14 496,00 14 496,00
2153892 Autres réseaux 63 673,13 63 673,13
total opération n° 92 Opération d'équipement n° 92 429 885,16 78 169,13 78 169,13 351 716,03
218893 Autres 8 170,20 8 170,20
total opération n° 93 Opération d'équipement n° 93 18 170,20 8 170,20 8 170,20 10 000,00
205195 Concessions et droits similaires 960,00 960,00
2183895 Autre matériel informatique 361,99 361,99
2184895 Autres matériels de bureau et mobiliers 1 545,10 1 545,10
total opération n° 95 Opération d'équipement n° 95 10 000,00 2 867,09 2 867,09 7 132,91
215897 Autres installations, matériel et outillage techniques 1 013,82 1 013,82
total opération n° 97 Opération d'équipement n° 97 18 000,00 1 013,82 1 013,82 16 986,18
203199 Frais d'études 2 040,00 2 040,00
211199 Terrains nus 3 745,31 3 745,31
215299 Installations de voirie 43 790,16 43 790,16
total opération n° 99 Opération d'équipement n° 99 176 358,08 49 575,47 49 575,47 126 782,61
Total des dépenses
d'équipement 3 826 628,81 1 051 566,91 1 051 566,91 2 775 061,90
total chapitre 10 Dotations, fonds divers et réserves
total chapitre 13 Subventions d'investissement
1641 Emprunts en euros 29 920,72 29 920,72 21100 - COMPANS Exercice 2025
Page 28
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d'investissement - Vue détaillée B1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
165 Dépôts et cautionnements reçus 805,91 805,91
16818 Autres prêteurs 6 683,40 6 683,40
total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 60 276,19 37 410,03 37 410,03 22 866,16
total chapitre 18 Compte de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)
total chapitre 26 Participations et créances rattachées à des participations 30 400,00 30 400,00
total chapitre 27 Autres immobilisations financières 1 000,00 1 000,00
Total des dépenses
financières 91 676,19 37 410,03 37 410,03 54 266,16
458117 Opération pour compte tiers n° 458117 712 200,00 17 649,00 17 649,00 694 551,00
total Chapitres d'opérations pour compte de tiers 712 200,00 17 649,00 17 649,00 694 551,00
Total des dépenses réelles
d'investissement 4 630 505,00 1 106 625,94 1 106 625,94 3 523 879,06
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations 19 510,70 19 510,70
198 Neutralisation des amortissements 5 000,00 5 000,00
total chapitre 040 Opérations d'ordre de transferts entre sections 24 510,70 24 510,70 24 510,70
21351 Bâtiments publics 2 400,00 2 400,00
21352 Bâtiments privés 4 800,00 4 800,00
2152 Installations de voirie 35 753,59 35 753,59
21538 Autres réseaux 19 284,00 19 284,00
total chapitre 041 Opérations patrimoniales 62 237,59 62 237,59 62 237,59
Total des dépenses d'ordre
en investissement 86 748,29 86 748,29 86 748,29
Total des dépenses
d'investissement de
l'exercice
4 717 253,29 1 193 374,23 1 193 374,23 3 523 879,06
001 Solde d'exécution de la
section d'investissement
reporté 21100 - COMPANS Exercice 2025
Page 29
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d'investissement - Vue détaillée B1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
Total des dépenses de la
section d'investissement 4 717 253,29 1 193 374,23 1 193 374,23 3 523 879,06 21100 - COMPANS Exercice 2025
Page 30
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes d'investissement - Vue détaillée B2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 018 RSA
1322 Régions 64 579,76 64 579,76
1323 Départements 107 406,32 107 406,32
13251 GFP de rattachement 454 248,16 454 248,16
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police 55 454,50 55 454,50
total chapitre 13 Subventions d'investissement 1 482 601,30 681 688,74 681 688,74 800 912,56
165 Dépôts et cautionnements reçus 377,43 377,43
total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées 266 737,68 377,43 377,43 266 360,25
total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
total chapitre 204 Subventions d'équipement versées
total chapitre 21 Immobilisations corporelles
total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation
total chapitre 23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
10222 F.C.T.V.A. 292 508,17 292 508,17
10226 Taxe d'aménagement 3 063,47 3 063,47
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 587 739,55 587 739,55
total chapitre 10 Dotations, fonds divers et réserves 822 239,55 883 311,19 883 311,19 -61 071,64
total chapitre 18 Compte de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)
total chapitre 26 Participations et créances rattachées à des participations
total chapitre 27 Autres immobilisations financières
total chapitre 024 Produits des cessions d'immobilisations 338 736,51
458217 Opération pour compte tiers n° 458217 712 200,00 17 649,00 17 649,00 694 551,00
total Chapitres d'opérations pour compte de tiers 712 200,00 17 649,00 17 649,00 694 551,00
Total des recettes réelles
d'investissement 3 622 515,04 1 583 026,36 1 583 026,36 2 039 488,68 21100 - COMPANS Exercice 2025
Page 31
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes d'investissement - Vue détaillée B2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 021 Virement de la section de fonctionnement 500 000,00
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations 107 544,12 107 544,12
2111 Terrains nus 49 808,98 49 808,98
2116 Cimetière 1 423,39 1 423,39
21828 Autres matériels de transport 16 504,80 16 504,80
2188 Autres 7 565,90 7 565,90
280422 Bâtiments et installations 5 000,00 5 000,00
total chapitre 040 Opérations d'ordre de transferts entre sections 187 847,19 187 847,19 187 847,19
2031 Frais d'études 62 237,59 62 237,59
total chapitre 041 Opérations patrimoniales 62 237,59 62 237,59 62 237,59
Total des recettes d'ordre en
investissement 750 084,78 250 084,78 250 084,78 500 000,00
Total des recettes
d'investissement de
l'exercice
4 372 599,82 1 833 111,14 1 833 111,14 2 539 488,68
001 Solde d'exécution de la
section d'investissement
reporté
344 653,47
Total des recettes de la
section d'investissement 4 717 253,29 1 833 111,14 1 833 111,14 2 884 142,15 MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 32
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 100(1)
LIBELLE : ENTREE DE VILLE (CÔTÉ THIEUX)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 25 592,05
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 770,40
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 770,40
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 24 821,65
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 24 821,65
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 33
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -25 592,05
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 34
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 111(1)
LIBELLE : MAIRIE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 110 000,00 A 48 556,55 44,14 16 974,00 B 145 900,96
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 10 000,00 0,00 0,00 0,00 10 500,00
2031 Frais d'études 10 000,00 0,00 0,00 10 500,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 100 000,00 48 556,55 48,56 16 974,00 135 400,96
21351 Bâtiments publics 70 000,00 32 148,66 0,00 105 114,08
21352 Bâtiments privés 0,00 9 000,00 0,00 9 000,00
2138 Autres constructions 0,00 3 355,61 0,00 3 355,61
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 20 000,00 0,00 4 986,00 3 898,50
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 2 030,10
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 635,88 0,00 4 016,48
2188 Autres immobilisations corporelles 10 000,00 3 416,40 11 988,00 7 986,19
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 35
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 6 125,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 6 125,00
13258 Subv. non transf. Autres groupements 0,00 0,00 0,00 6 125,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -48 556,55 D - B -139 775,96
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 36
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 15(1)
LIBELLE : ECOLE JEAN DE LA FONTAINE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 171 474,66 A 44 122,19 25,73 2 008,68 B 373 661,47
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 10 140,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 10 140,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 171 474,66 44 122,19 25,73 2 008,68 363 521,47
21312 Bâtiments scolaires 91 000,00 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 73 474,66 33 059,93 0,00 254 701,25
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 2 000,00 0,00 1 606,68 1 715,70
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 1 933,60
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 5 000,00 1 110,29 402,00 2 907,96
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 4 015,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 9 951,97 0,00 98 247,96
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 37
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 125 115,57
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 125 115,57
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 55 999,55
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 65 021,02
13258 Subv. non transf. Autres groupements 0,00 0,00 0,00 4 095,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -44 122,19 D - B -248 545,90
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 38
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 16(1)
LIBELLE : AMÉNAGEMENT NOUVEL ESPACE (ÉCOLE-CRÈCHE)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 37 933,88 A 18 493,39 48,75 8 365,49 B 911 619,80
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 9 568,39 18 493,39 193,28 0,00 97 307,90
2031 Frais d'études 9 568,39 18 493,39 0,00 96 119,90
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 1 188,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 28 365,49 0,00 0,00 8 365,49 814 311,90
2128 Autres agencements et aménagements 8 365,49 0,00 8 365,49 45 907,45
2152 Installations de voirie 20 000,00 0,00 0,00 692 832,05
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 1 591,20
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 73 981,20
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 39
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 430 334,29
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 430 334,29
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 35 000,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 395 334,29
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -18 493,39 D - B -481 285,51
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 40
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 17(1)
LIBELLE : PROLONGEMENT DE LA RUE DE CARRÈ
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 863 589,60 A 200 067,14 23,17 549 307,92 B 269 284,96
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 84 409,60 23 619,60 27,98 23 382,00 41 828,40
2031 Frais d'études 84 409,60 23 619,60 23 382,00 41 828,40
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 779 180,00 176 447,54 22,65 525 925,92 227 456,56
2111 Terrains nus 189 180,00 176 447,54 0,00 227 456,56
2152 Installations de voirie 590 000,00 0,00 525 925,92 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 41
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 35 000,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 35 000,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 35 000,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -200 067,14 D - B -234 284,96
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 42
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 18(1)
LIBELLE : LIAISONS DOUCES PISTES CYCLABLES
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 610 212,00 A 35 983,87 5,90 490 153,44 B 322 907,50
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 43 777,00 19 249,44 43,97 25 753,92 99 685,72
202 Frais réalisation documents urbanisme 0,00 0,00 0,00 16 512,00
2031 Frais d'études 43 777,00 19 249,44 25 753,92 83 173,72
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 566 435,00 16 734,43 2,95 464 399,52 223 221,78
2111 Terrains nus 0,00 16 734,43 0,00 16 884,43
2152 Installations de voirie 566 435,00 0,00 464 399,52 206 337,35
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 43
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 27 500,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 27 500,00
1345 Amendes radars automatiques et de police 0,00 0,00 0,00 27 500,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -35 983,87 D - B -295 407,50
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 44
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 20(1)
LIBELLE : COMPLEXE TENNIS
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 10 000,00 A 2 124,00 21,24 0,00 B 39 647,68
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 10 000,00 2 124,00 21,24 0,00 39 647,68
21351 Bâtiments publics 10 000,00 0,00 0,00 35 475,33
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 2 124,00 0,00 4 172,35
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 45
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -2 124,00 D - B -39 647,68
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 46
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 22(1)
LIBELLE : CSU POLICE MUNICIPALE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 13 000,00 A 811,16 6,24 484,96 B 103 411,94
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 13 000,00 811,16 6,24 484,96 103 411,94
21351 Bâtiments publics 5 000,00 0,00 0,00 0,00
21578 Autre matériel technique 0,00 0,00 0,00 21 384,00
21828 Autres matériels de transport 1 000,00 0,00 0,00 55 240,01
21838 Autre matériel informatique 2 000,00 0,00 0,00 3 488,40
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 811,16 0,00 3 022,76
2188 Autres immobilisations corporelles 5 000,00 0,00 484,96 20 276,77
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 47
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 53 293,76
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 53 293,76
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 3 172,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 28 266,04
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 21 855,72
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -811,16 D - B -50 118,18
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 222(1)
LIBELLE : ATELIER MUNICIPAL
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 103 590,52 A 98 602,17 95,18 3 878,40 B 425 907,49
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 2 400,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 2 400,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 103 590,52 98 602,17 95,18 3 878,40 423 507,49
21351 Bâtiments publics 60 860,52 43 102,12 0,00 163 169,31
215731 Matériel roulant 5 000,00 32 191,64 0,00 156 295,44
215738 Autre matériel et outillage de voirie 4 500,00 0,00 0,00 40 047,66
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 30 000,00 6 996,07 3 878,40 18 481,90
21828 Autres matériels de transport 0,00 10 310,86 0,00 18 872,86
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 476,40 2 007,88 0,00 2 908,88
2188 Autres immobilisations corporelles 2 753,60 3 993,60 0,00 23 731,44
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 49
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 46 062,21
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 46 062,21
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 46 062,21
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -98 602,17 D - B -379 845,28
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 23(1)
LIBELLE : ANNEXE SERVICE TECHNIQUE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 20 000,00 A 0,00 0,00 0,00 B 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 20 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 20 000,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 51
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 28(1)
LIBELLE : CIMETIERES
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 57 249,86 A 36 821,74 64,32 3 000,00 B 163 387,58
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 57 249,86 36 821,74 64,32 3 000,00 163 387,58
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 18 735,94
21316 Equipements du cimetière 0,00 0,00 0,00 34 511,10
21351 Bâtiments publics 57 249,86 36 821,74 3 000,00 103 981,64
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 1 583,90
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 4 575,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 53
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 19 727,25
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 19 727,25
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 19 727,25
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -36 821,74 D - B -143 660,33
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 39(1)
LIBELLE : RUE ST LAMBERT 2 LOGEMENTS ET COMMERCE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 1 000,00 A 0,00 0,00 0,00 B 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 500,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21352 Bâtiments privés 500,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
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Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 52(1)
LIBELLE : MAISON DES ASSOCIATIONS
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 15 558,40 A 14 008,68 90,04 0,00 B 68 501,76
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 7 140,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 7 140,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 15 558,40 14 008,68 90,04 0,00 61 361,76
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 0,00 419,64
21351 Bâtiments publics 5 000,00 0,00 0,00 38 350,34
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 5 558,40 5 558,40 0,00 8 457,60
21621 Biens sous-jacents 0,00 0,00 0,00 3 000,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 259,00
2188 Autres immobilisations corporelles 5 000,00 8 450,28 0,00 10 875,18
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 57
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 18 320,61
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 18 320,61
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 14 948,40
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 3 372,21
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -14 008,68 D - B -50 181,15
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 58
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 58(1)
LIBELLE : FUTURS PROJETS
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 81 573,00 A 40 519,00 49,67 15 207,00 B 159 077,83
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 39 537,00 36 378,00 92,01 15 207,00 68 633,70
2031 Frais d'études 39 537,00 36 378,00 15 207,00 68 633,70
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 42 036,00 4 141,00 9,85 0,00 90 444,13
2111 Terrains nus 41 036,00 4 141,00 0,00 11 242,68
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 4 557,87
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 53 522,83
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 18 181,38
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 2 939,37
2188 Autres immobilisations corporelles 1 000,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 59
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 5 515,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 5 515,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 5 515,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -40 519,00 D - B -153 562,83
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 59(1)
LIBELLE : DIVERS VOIRIE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 61 467,16 A 33 234,95 54,07 12 854,40 B 471 025,05
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 5 666,26
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 5 666,26
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 61 467,16 33 234,95 54,07 12 854,40 465 358,79
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 0,00 2 919,50
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 3 528,00
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 24 726,00
2152 Installations de voirie 61 467,16 28 934,03 8 245,20 396 987,80
215738 Autre matériel et outillage de voirie 0,00 0,00 0,00 15 975,48
21578 Autre matériel technique 0,00 0,00 0,00 549,68
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 4 300,92 4 609,20 19 506,48
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 1 165,85
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 61
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 66 758,27
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 66 758,27
13258 Subv. non transf. Autres groupements 0,00 0,00 0,00 39 917,12
1345 Amendes radars automatiques et de police 0,00 0,00 0,00 26 841,15
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -33 234,95 D - B -404 266,78
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 62
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 61(1)
LIBELLE : RUE DU MOULIN D'OUACRE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 64 000,00 A 34 317,98 53,62 27 531,82 B 189 080,59
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 64 000,00 34 317,98 53,62 27 531,82 189 080,59
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 1 156,00
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 153 606,61
2152 Installations de voirie 59 000,00 34 317,98 27 531,82 34 317,98
2188 Autres immobilisations corporelles 5 000,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 63
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 25 469,33
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 22 572,09
13258 Subv. non transf. Autres groupements 0,00 0,00 0,00 22 572,09
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 2 897,24
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 2 897,24
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -34 317,98 D - B -163 611,26
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 64
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 62(1)
LIBELLE : VOIE DE DÉSENCLAVEMENT TRAVAUX 42 RUE ST LAMBERT
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 100 000,00 A 0,00 0,00 90 000,00 B 45 244,72
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00
20422 Privé : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 10 000,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 100 000,00 0,00 0,00 90 000,00 35 244,72
2112 Terrains de voirie 95 000,00 0,00 90 000,00 0,00
2152 Installations de voirie 5 000,00 0,00 0,00 35 244,72
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 65
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -45 244,72
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 66
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 63(1)
LIBELLE : ESPACES VERTS
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 10 000,00 A 2 657,43 26,57 0,00 B 13 586,41
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 10 000,00 2 657,43 26,57 0,00 13 586,41
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 9 000,00 2 657,43 0,00 6 710,18
2188 Autres immobilisations corporelles 1 000,00 0,00 0,00 6 876,23
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 67
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -2 657,43 D - B -13 586,41
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 68
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 64(1)
LIBELLE : RUE DE LA FONTAINE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 50 511,89 A 44 511,89 88,12 0,00 B 164 484,77
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 50 511,89 44 511,89 88,12 0,00 164 484,77
21351 Bâtiments publics 44 511,89 44 511,89 0,00 44 511,89
2152 Installations de voirie 6 000,00 0,00 0,00 119 972,88
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 69
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 22 255,94
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 22 255,94
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 22 255,94
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -44 511,89 D - B -142 228,83
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 70
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 65(1)
LIBELLE : EGLISE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 63 800,00 A 36 863,10 57,78 26 350,78 B 146 313,76
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 63 800,00 36 863,10 57,78 26 350,78 146 313,76
21351 Bâtiments publics 63 800,00 36 863,10 26 350,78 146 313,76
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 71
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 67 376,10
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 67 376,10
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 28 231,05
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 39 145,05
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -36 863,10 D - B -78 937,66
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 72
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 666(1)
LIBELLE : BATIMENTS COMMUNAUX - SECURITE - TELEPHONIE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 1 000,00 A 0,00 0,00 0,00 B 4 922,88
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 1 000,00 0,00 0,00 0,00 4 922,88
21351 Bâtiments publics 1 000,00 0,00 0,00 4 430,82
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 492,06
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 73
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -4 922,88
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 74
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 67(1)
LIBELLE : COMMERCE MULTI SERVICES
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 2 000,00 A 0,00 0,00 0,00 B 7 047,31
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 2 000,00 0,00 0,00 0,00 7 047,31
21352 Bâtiments privés 2 000,00 0,00 0,00 5 988,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 1 059,31
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 75
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -7 047,31
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 76
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 68(1)
LIBELLE : CRÉATION PARC DE STATIONNEMENT PUBLIC/PRIVATIF
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 88 181,72 A 72 596,52 82,33 600,00 B 311 813,66
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 1 700,00 1 200,00 70,59 600,00 17 160,00
2031 Frais d'études 1 700,00 1 200,00 600,00 15 972,00
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 1 188,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 86 481,72 71 396,52 82,56 0,00 294 653,66
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 0,00 7 532,47
21351 Bâtiments publics 25 500,00 0,00 0,00 211 033,39
21352 Bâtiments privés 60 981,72 66 981,72 0,00 66 981,72
2152 Installations de voirie 0,00 3 822,00 0,00 7 182,00
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 1 331,28
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 592,80 0,00 592,80
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 77
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 137 546,67
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 137 546,67
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 123 546,67
1345 Amendes radars automatiques et de police 0,00 0,00 0,00 14 000,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -72 596,52 D - B -174 266,99
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 78
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 72(1)
LIBELLE : PLAN LOCAL URBANISME
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 27 972,00 A 0,00 0,00 12 972,00 B 37 786,50
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 27 972,00 0,00 0,00 12 972,00 37 786,50
202 Frais réalisation documents urbanisme 27 972,00 0,00 12 972,00 37 786,50
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 79
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -37 786,50
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 80
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 74(1)
LIBELLE : SALLE DARD
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 16 224,40 A 8 144,40 50,20 0,00 B 52 464,90
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 1 440,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 1 440,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 16 224,40 8 144,40 50,20 0,00 51 024,90
21351 Bâtiments publics 12 224,40 6 224,40 0,00 44 638,16
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 192,05
2188 Autres immobilisations corporelles 4 000,00 1 920,00 0,00 6 194,69
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 81
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 2 593,50
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 2 593,50
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 2 593,50
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -8 144,40 D - B -49 871,40
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 82
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 76(1)
LIBELLE : PLACE DES ARCHERS ET DES FÊTES
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 5 000,00 A 0,00 0,00 0,00 B 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 1 000,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 4 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 4 000,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 83
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 84
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 77(1)
LIBELLE : AMENAGEMENT BIBERONNE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 25 983,80 A 5 983,80 23,03 2 177,00 B 28 425,08
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 7 983,80 5 983,80 74,95 0,00 7 123,80
2031 Frais d'études 7 983,80 5 983,80 0,00 7 123,80
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 18 000,00 0,00 0,00 2 177,00 21 301,28
2111 Terrains nus 5 000,00 0,00 2 177,00 21 301,28
21351 Bâtiments publics 10 000,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 3 000,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 85
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -5 983,80 D - B -28 425,08
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 86
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 81(1)
LIBELLE : APPARTEMENTS COMMUNAUX
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 81 634,00 A 38 861,74 47,60 930,60 B 203 818,36
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 81 634,00 38 861,74 47,60 930,60 203 818,36
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 102 052,81
21352 Bâtiments privés 40 000,00 17 378,74 930,60 50 097,79
21532 Réseaux d'assainissement 5 000,00 0,00 0,00 21 600,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 36 634,00 21 483,00 0,00 26 564,84
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 3 502,92
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 87
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 19 921,24
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 19 921,24
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 19 921,24
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -38 861,74 D - B -183 897,12
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 88
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 82(1)
LIBELLE : RUE DES CERISIERS
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 310 000,00 A 12 067,20 3,89 51 065,64 B 13 707,30
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 10 000,00 0,00 0,00 0,00 1 640,10
2031 Frais d'études 10 000,00 0,00 0,00 1 640,10
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 300 000,00 12 067,20 4,02 51 065,64 12 067,20
21351 Bâtiments publics 300 000,00 12 067,20 51 065,64 12 067,20
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 89
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 27 954,50
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 27 954,50
1345 Amendes radars automatiques et de police 0,00 0,00 0,00 27 954,50
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -12 067,20 D - B 14 247,20
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 90
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 888(1)
LIBELLE : SALLE COLUCHE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 90 000,00 A 74 089,51 82,32 1 478,40 B 234 296,52
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 90 000,00 74 089,51 82,32 1 478,40 234 296,52
21351 Bâtiments publics 30 000,00 42 640,78 1 478,40 176 612,14
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 20 253,60 0,00 22 796,26
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 7 928,35 0,00 16 085,63
2188 Autres immobilisations corporelles 60 000,00 3 266,78 0,00 18 802,49
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 91
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 70 312,34
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 70 312,34
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 31 576,36
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 38 735,98
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -74 089,51 D - B -163 984,18
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 92
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 91(1)
LIBELLE : CABINET MEDICAL
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 2 000,00 A 0,00 0,00 0,00 B 11 785,66
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 2 000,00 0,00 0,00 0,00 11 785,66
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 86,40
21352 Bâtiments privés 2 000,00 0,00 0,00 2 551,20
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 9 148,06
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 93
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -11 785,66
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 94
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 92(1)
LIBELLE : VIDEOSURVEILLANCE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 429 885,16 A 78 169,13 18,18 247 755,76 B 495 097,32
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 26 680,00 14 496,00 54,33 4 704,00 51 164,53
2031 Frais d'études 26 680,00 14 496,00 4 704,00 51 164,53
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 403 205,16 63 673,13 15,79 243 051,76 443 932,79
21351 Bâtiments publics 10 000,00 0,00 0,00 0,00
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 3 369,60 0,00
21538 Autres réseaux 363 205,16 63 673,13 239 682,16 434 989,82
21838 Autre matériel informatique 20 000,00 0,00 0,00 8 942,97
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 10 000,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 95
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 285 579,85
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 285 579,85
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 54 988,75
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 0,00 0,00 230 591,10
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -78 169,13 D - B -209 517,47
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 96
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 93(1)
LIBELLE : JEUX ENFANTS
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 18 170,20 A 8 170,20 44,96 0,00 B 14 304,11
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 18 170,20 8 170,20 44,96 0,00 14 304,11
21351 Bâtiments publics 10 000,00 0,00 0,00 2 587,07
2188 Autres immobilisations corporelles 8 170,20 8 170,20 0,00 11 717,04
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 97
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -8 170,20 D - B -14 304,11
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 98
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 94(1)
LIBELLE : ACCES PMR PONT SNCF
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 22 209,08
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 22 209,08
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 22 209,08
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 99
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -22 209,08
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 100
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 95(1)
LIBELLE : ALSH
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 10 000,00 A 2 867,09 28,67 0,00 B 220 237,56
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 960,00 0,00 0,00 17 859,84
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 15 495,84
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 1 404,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 960,00 0,00 960,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 10 000,00 1 907,09 19,07 0,00 202 377,72
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 192 864,00
21351 Bâtiments publics 10 000,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 361,99 0,00 361,99
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 1 545,10 0,00 6 993,61
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 2 158,12
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 101
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 48 441,13
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 15 024,13
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 15 024,13
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 33 417,00
16818 Emprunts - Autres prêteurs 0,00 0,00 0,00 33 417,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -2 867,09 D - B -171 796,43
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 102
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 97(1)
LIBELLE : REHABILITATION TERRAIN DE FOOT
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 18 000,00 A 1 013,82 5,63 0,00 B 114 528,23
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 2 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 2 000,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 16 000,00 1 013,82 6,34 0,00 114 528,23
21351 Bâtiments publics 16 000,00 0,00 0,00 82 108,60
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 6 584,88
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 1 013,82 0,00 24 455,12
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 1 379,63
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 103
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -1 013,82 D - B -114 528,23
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 104
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 99(1)
LIBELLE : VIABILISATION DU GRAND MARAIS
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 176 358,08 A 49 575,47 28,11 48 067,60 B 976 839,05
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 15 652,00 2 040,00 13,03 8 187,60 138 861,90
2031 Frais d'études 15 652,00 2 040,00 8 187,60 137 673,90
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 1 188,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 160 706,08 47 535,47 29,58 39 880,00 837 977,15
2111 Terrains nus 33 659,00 3 745,31 39 880,00 50 261,42
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 197 649,93
2152 Installations de voirie 127 047,08 43 790,16 0,00 565 801,80
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 24 264,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 105
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 375 547,48
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 375 547,48
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 301 565,18
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 44 175,27
13258 Subv. non transf. Autres groupements 0,00 0,00 0,00 29 807,03
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -49 575,47 D - B -601 291,57
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 106
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : OPFI(1)
LIBELLE : OPÉRATION FINANCIÈRE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 107
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 108
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : OPNI(1)
LIBELLE : OPÉRATION NON INDIVIDUALISÉE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 79 258,48 A 8 332,79 10,51 54 153,28 B 185 273,56
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 10 000,00 0,00 0,00 3 264,00 43 907,04
202 Frais réalisation documents urbanisme 0,00 0,00 0,00 2 023,50
2031 Frais d'études 1 000,00 0,00 0,00 4 560,00
2051 Concessions, droits similaires 9 000,00 0,00 3 264,00 37 323,54
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 69 258,48 8 332,79 12,03 50 889,28 141 366,52
2111 Terrains nus 2 000,00 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 7 000,00 0,00 15 600,00 9 473,87
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 3 548,40
2152 Installations de voirie 20 000,00 0,00 25 492,80 23 978,40
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 3 182,40
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 3 960,00 0,00 2 616,00 24 641,54
2181 Install. générales, agencements 0,00 0,00 0,00 882,97
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 2 692,30
21838 Autre matériel informatique 0,00 121,20 0,00 27 920,59
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 11 689,12
2185 Matériel de téléphonie 8 180,48 3 960,95 7 180,48 5 738,94
2188 Autres immobilisations corporelles 28 118,00 4 250,64 0,00 27 617,99
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COMPANS - MAIRIE DE COMPANS (M57) - CFU - 2025
Page 109
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 412 395,53
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 112 395,53
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 7 499,20
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 104 896,33
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 300 000,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 300 000,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -8 332,79 D - B 227 121,97
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. 21100 - COMPANS Exercice 2025
Page 110
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
6042 Achats de prestations de services (autres que terrains à aménager) 33 152,42 33 152,42
60611 Eau et assainissement 23 114,12 23 114,12
60612 Énergie - Électricité 103 613,68 848,04 102 765,64
60613 Chauffage urbain 95 732,27 3 640,60 92 091,67
60621 Combustibles 274,50 274,50
60622 Carburants 11 448,73 11 448,73
60623 Alimentation 20 371,22 20 371,22
60624 Produits de traitement 878,78 878,78
60631 Fournitures d'entretien 8 787,39 8 787,39
60632 Fournitures de petit équipement 29 302,51 280,28 29 022,23
60636 Habillement et Vêtements de travail 14 469,18 14 469,18
6064 Fournitures administratives 7 420,34 7 420,34
60668 Autres produits pharmaceutiques 73,44 73,44
6067 Fournitures scolaires 9 893,70 9 893,70
6068 Autres matières et fournitures. 25 574,85 25 574,85
611 Contrats de prestations de services 127 703,30 127 703,30
61351 Matériel roulant 9 893,77 9 893,77
61358 Autres 53 042,03 53 042,03
61521 Terrains 43 302,51 43 302,51
615221 Bâtiments publics 3 082,26 3 082,26
615231 Voiries 25 473,36 25 473,36
615232 Réseaux 7 267,44 7 267,44
61551 Matériel roulant 24 185,20 24 185,20
61558 Autres biens mobiliers 2 710,62 2 710,62
6156 Maintenance 69 714,44 1 231,55 68 482,89
6161 Multirisques 35 015,78 97,61 34 918,17 21100 - COMPANS Exercice 2025
Page 111
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
617 Études et recherches 900,00 900,00
6182 Documentation générale et technique 4 814,60 4 814,60
6184 Versements à des organismes de formation 3 073,00 3 073,00
62268 Autres honoraires, conseils... 5 988,00 5 988,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 9 535,39 9 535,39
6231 Annonces et insertions 20 710,20 20 710,20
6232 Fêtes et cérémonies 284 056,03 36,00 284 020,03
6236 Catalogues et imprimés 8 472,46 202,02 8 270,44
6238 Divers 4 034,84 4 034,84
6245 Transports de personnes extérieures à la collectivité 8 299,00 8 299,00
6247 Transports collectifs du personnel 8 855,00 8 855,00
6251 Voyages, déplacements et missions 2 201,49 2 201,49
6261 Frais d'affranchissement 6 953,44 6 953,44
6262 Frais de télécommunications 24 641,23 24 641,23
627 Services bancaires et assimilés. 172,86 172,86
6281 Concours divers (cotisations...) 976,85 976,85
6283 Frais de nettoyage des locaux 27 920,88 17,64 27 903,24
62876 Au GFP de rattachement 84 330,01 84 330,01
6288 Autres 15 200,57 15 200,57
63512 Taxes foncières 14 060,00 14 060,00
63513 Autres impôts locaux 5 537,73 5 537,73
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 73,76 73,76
total chapitre 011 Charges à caractère général 1 526 700,00 1 326 305,18 6 353,74 1 319 951,44 206 748,56
6331 Versement mobilité 19 077,71 19 077,71
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 5 961,44 5 961,44
6336 Cotisations au CNFPT et au centre de gestion de la fonction publique territoriale 21 363,81 21 363,81 21100 - COMPANS Exercice 2025
Page 112
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
64111 Rémunération principale 1 335 869,37 1 335 869,37
64112 Supplément familial de traitement et indemnité de résidence 17 862,76 17 862,76
64113 NBI 25 667,16 25 667,16
64118 Autres indemnités. 143 699,97 143 699,97
64131 Rémunérations 195 822,39 195 822,39
64132 Supplément familial de traitement et indemnité de résidence 10 101,92 10 101,92
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 217 121,45 217 121,45
6453 Cotisations aux caisses de retraite 363 901,00 363 901,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C 7 754,43 7 754,43
6455 Cotisations pour assurance du personnel 103 146,45 103 146,45
6456 Versement au F.N.C du supplément familial 5 161,00 5 161,00
6458 Cotisations aux autres organismes sociaux. 15 559,47 15 559,47
6475 Médecine du travail, pharmacie 6 943,89 6 943,89
total chapitre 012 Charges de personnel et frais assimilés 2 716 520,00 2 495 014,22 2 495 014,22 221 505,78
739115 Prélèvements au titre de la contribution pour le redressement des finances publiques 121 417,00 121 417,00
739218 Autres prélèvements pour reversements de fiscalité entre collectivités locales 94 234,00 94 234,00
739331 Communes 482 959,00 482 959,00
total chapitre 014 Atténuations de produits 698 620,00 698 610,00 698 610,00 10,00
total chapitre 016 APA
total chapitre 017 RSA/Régularisations de RMI
65131 Bourses 1 154,70 1 154,70
65311 Indemnités de fonction 40 909,55 40 909,55
65312 Frais de mission et de déplacement 1 423,07 1 423,07
65313 Cotisations de retraite 5 443,57 5 443,57 21100 - COMPANS Exercice 2025
Page 113
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
65315 Formation 590,00 590,00
6553 Service d'incendie 12 984,00 12 984,00
65568 Autres contributions 97 280,48 97 280,48
657363 CCAS/CIAS 254 320,00 254 320,00
657364 Caisse des écoles 8 062,00 8 062,00
65742 Entreprises 2 356,25 2 356,25
65748 Autres personnes de droit privé 216 921,10 216 921,10
65811 Droits d'utilisation - informatique en nuage 13 943,52 57,35 13 886,17
65818 Autres 777,02 777,02
65883 Déficits sur opérations de gestion 0,50 0,50
65888 Autres 4 235,68 4 235,68
total chapitre 65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) 723 260,00 660 401,44 57,35 660 344,09 62 915,91
total chapitre 6586 Frais de fonctionnement des groupes d'élus (1)
Total des dépenses de
gestion des services 5 665 100,00 5 180 330,84 6 411,09 5 173 919,75 491 180,25
66111 Intérêts réglés à l'échéance 1 514,88 1 514,88
total chapitre 66 Charges financières 10 200,00 1 514,88 1 514,88 8 685,12
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs) 2 463,10 2 463,10
total chapitre 67 Charges spécifiques 2 500,00 2 463,10 2 463,10 36,90
6817 Dotations aux dépréciations des actifs circulants 402,90 402,90
total chapitre 68 Dotations aux provisions 5 000,00 402,90 402,90 4 597,10
Total des dépenses réelles
et mixtes 5 682 800,00 5 184 711,72 6 411,09 5 178 300,63 504 499,37
total chapitre 023 Virement à la section d'investissement 500 000,00
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées 75 303,07 75 303,07
6761 Différences sur réalisations (positives) transférées en investissement 107 544,12 107 544,12 21100 - COMPANS Exercice 2025
Page 114
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
6811 Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles 5 000,00 5 000,00
total chapitre 042 Opérations d'ordre de transfert entre sections 187 847,19 187 847,19 187 847,19
total chapitre 043 Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de fonctionnement
Total des dépenses d'ordre
de fonctionnement 687 847,19 187 847,19 187 847,19 500 000,00
Total des dépenses de
fonctionnement de l'exercice 6 370 647,19 5 372 558,91 6 411,09 5 366 147,82 1 004 499,37
002 Résultat de
fonctionnement reporté
Total des dépenses de la
section de fonctionnement 6 370 647,19 5 372 558,91 6 411,09 5 366 147,82 1 004 499,37
(1) Collectivités de plus de 100 000 habitants 21100 - COMPANS Exercice 2025
Page 115
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes de fonctionnement - Vue détaillée D2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel 7 894,46 7 894,46
total chapitre 013 Atténuations de charges 1 400,00 7 894,46 7 894,46 -6 494,46
total chapitre 016 APA
total chapitre 017 RSA/Régularisations de RMI
70311 Concession dans les cimetières (produit net) 1 464,00 1 464,00
70321 Droits de stationnement et de location sur la voie publique 380,00 380,00
70323 Redevance d'occupation du domaine public 297,99 297,99
70388 Autres redevances et recettes diverses 7,80 7,80
7062 Redevances et droits des services à caractère culturel 36 393,50 36 393,50
7067 Redevances et droits des services périscolaires et d'enseignement 54 529,30 54 529,30
7081 Produits des services exploités dans l'intérêt du personnel 2 155,97 2 155,97
70843 au CCAS/CIAS 142 186,11 142 186,11
70844 à la caisses des écoles 5 516,38 5 516,38
total chapitre 70 Produits des services, du domaine et ventes diverses 224 443,00 242 931,05 242 931,05 -18 488,05
73211 Attribution de compensation 2 134 658,84 2 134 658,84
73221 FNGIR 285 077,00 285 077,00
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants 30 083,20 30 083,20
total chapitre 73 Impôts et taxes (sauf 731) 2 439 736,00 2 449 819,04 2 449 819,04 -10 083,04
73111 Impôts directs locaux 1 647 858,00 30 064,00 1 617 794,00
73128 Autres droits d'enregistrement 30 064,00 30 064,00
731721 Taxe de séjour 868,74 868,74
total chapitre 731 Fiscalité locale 1 650 000,00 1 678 790,74 30 064,00 1 648 726,74 1 273,26
742 Dotations aux élus locaux 3 322,00 3 322,00 21100 - COMPANS Exercice 2025
Page 116
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes de fonctionnement - Vue détaillée D2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
744 FCTVA 9 914,59 9 914,59
74718 Autres 4 000,00 4 000,00
74758 Autres groupements 4 320,70 4 320,70
747818 Autres 8 544,94 8 544,94
747888 Autres 62 046,38 62 046,38
748312 D.C.R.T.P. 114 082,00 114 082,00
74833 État - Compensation au titre des exonérations de taxes foncières 1 101 553,00 1 101 553,00
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 6 958,37 6 958,37
7484 Dotation de recensement 1 862,50 1 862,50
total chapitre 74 Dotations et participations 1 275 918,00 1 316 604,48 1 316 604,48 -40 686,48
752 Revenus des immeubles 125 660,16 125 660,16
75813 Redevances versées par les fermiers et concessionnaires 1 218,20 1 218,20
75883 Excédents sur opérations de gestion 125,80 125,80
75888 Autres 164 160,26 164 160,26
total chapitre 75 Autres produits de gestion courante 191 200,00 291 164,42 291 164,42 -99 964,42
Total des recettes de
gestion des services 5 782 697,00 5 987 204,19 30 064,00 5 957 140,19 -174 443,19
7688 Autres 2,82 2,82
total chapitre 76 Produits financiers 3,00 2,82 2,82 0,18
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale 674,72 674,72
775 Produits des cessions d'immobilisations 163 336,49 163 336,49
total chapitre 77 Produits spécifiques 163 436,49 164 011,21 164 011,21 -574,72
7817 Reprises sur dépréciations des actifs circulants. 1 519,00 1 519,00
total chapitre 78 Reprises sur provisions 1 519,00 1 519,00 -1 519,00 21100 - COMPANS Exercice 2025
Page 117
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes de fonctionnement - Vue détaillée D2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
Total des recettes réelles et
mixtes 5 946 136,49 6 152 737,22 30 064,00 6 122 673,22 -176 536,73
7761 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat 19 510,70 19 510,70
77681 Neutralisation des amortissements 5 000,00 5 000,00
total chapitre 042 Opérations d'ordre de transfert entre sections 24 510,70 24 510,70 24 510,70
total chapitre 043 Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de fonctionnement
Total des recettes d'ordre de
fonctionnement 24 510,70 24 510,70 24 510,70
Total des recettes de
fonctionnement de l'exercice 5 970 647,19 6 177 247,92 30 064,00 6 147 183,92 -176 536,73
002 Résultat de
fonctionnement reporté 400 000,00
Total des recettes de la
section de fonctionnement 6 370 647,19 6 177 247,92 30 064,00 6 147 183,92 223 463,27 21100 - COMPANS Exercice 2025
Page 118
III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
ACTIF Note
Exercice N Exercice N-1
BRUT amortissements, dépréciations NET NET
ACTIF IMMOBILISÉ
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
Subventions d'investissement versées 10 000,00 5 000,00 5 000,00 10 000,00
Autres immobilisations incorporelles 605 004,16 605 004,16 544 821,52
Immobilisations incorporelles en cours
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Terrains 3 506 593,00 3 506 593,00 3 311 128,81
Constructions 23 698 587,12 23 698 587,12 23 307 231,23
Réseaux et installations de voirie 10 394 364,64 10 394 364,64 10 247 746,88
Réseaux divers 1 431 977,32 1 431 977,32 1 349 020,19
Installations techniques, agencements et matériel 1 068 168,54 1 068 168,54 976 371,09
Immobilisations mises en concessions ou affermées
Autres 3 067 947,25 3 067 947,25 3 017 087,62
Immobilisations corporelles en cours
DROITS DE RETOUR RELATIFS AUX BIENS MIS A DISPOSITION OU AFFECTÉS 3 855 777,62 3 855 777,62 3 855 777,62
IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES 118 491,46 118 491,46 118 491,46
TOTAL ACTIF IMMOBILISÉ (I) 47 756 911,11 5 000,00 47 751 911,11 46 737 676,42
ACTIF CIRCULANT
STOCKS
CRÉANCES
Créances sur des entités publiques, des organismes internationaux et la Commission européenne 122 613,75 122 613,75
Créances sur les redevables et comptes rattachés 18 031,94 2 266,34 15 765,60 16 729,91
Avances et acomptes versés par la collectivité
Créances correspondant à des opérations pour compte de tiers 17 649,00 17 649,00
Créances sur budgets annexes
Créances sur les autres débiteurs 22 027,27 22 027,27 3 000,41
CHARGES CONSTATÉES D'AVANCE 21100 - COMPANS Exercice 2025
Page 119
III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
ACTIF Note
Exercice N Exercice N-1
BRUT amortissements, dépréciations NET NET
TOTAL ACTIF CIRCULANT (HORS TRÉSORERIE) (II) 180 321,96 2 266,34 178 055,62 19 730,32
TRÉSORERIE
VALEURS MOBILIÈRES DE PLACEMENT
DISPONIBILITÉS 2 150 550,14 2 150 550,14 1 429 793,08
AUTRES
TOTAL TRÉSORERIE (III) 2 150 550,14 2 150 550,14 1 429 793,08
COMPTES DE REGULARISATION (dont primes de remboursement des obligations) (IV) 66,84 66,84 66,84
ÉCARTS DE CONVERSION ACTIF (V)
TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV + V) 50 087 850,05 7 266,34 50 080 583,71 48 187 266,66 21100 - COMPANS Exercice 2025
Page 120
III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
FONDS PROPRES ET PASSIF Note Exercice N Exercice N-1
FONDS PROPRES
APPORTS NON RATTACHÉS A UN ACTIF DÉTERMINÉ
Dotations 1 522 036,77 1 479 065,92
Fonds globalisés 6 798 652,41 6 503 080,77
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
Rattachées à un actif amortissable
Rattachées à un actif non amortissable 3 441 387,30 2 759 698,56
NEUTRALISATIONS ET RÉGULARISATIONS -156 736,55 -239 769,97
RÉSERVES 35 045 065,14 34 457 325,59
REPORT A NOUVEAU 400 000,00 200 000,00
RÉSULTAT DE L'EXERCICE 781 036,10 787 739,55
DROITS DU CONCÉDANT ET DE L'AFFERMANT
DROITS DE L'AFFECTANT ET DU REMETTANT 1 929 932,01 1 929 932,01
TOTAL FONDS PROPRES (I) 49 761 373,18 47 877 072,43
PASSIF
PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
PROVISIONS POUR RISQUES
PROVISIONS POUR CHARGES
TOTAL PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (1)
DETTES FINANCIÈRES
EMPRUNTS OBLIGATAIRES
EMPRUNTS SOUSCRITS AUPRÈS DES ÉTABLISSEMENTS DE CRÉDIT 145 939,57 175 860,29
DETTES FINANCIÈRES ET AUTRES EMPRUNTS 10 024,84 17 136,72
TOTAL DETTES FINANCIÈRES (2) 155 964,41 192 997,01
DETTES NON FINANCIÈRES
Dettes fournisseurs et comptes rattachés 141 022,93 109 727,12
Dettes fiscales et sociales
Avances et acomptes reçus
Dettes correspondant à des opérations pour compte de tiers 17 649,00 21100 - COMPANS Exercice 2025
Page 121
III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
FONDS PROPRES ET PASSIF Note Exercice N Exercice N-1
Fonds gérés par la collectivité
Dettes sur budgets annexes
Autres dettes non financières 300,00 7 470,10
PRODUITS CONSTATÉS D'AVANCE
TOTAL DETTES NON FINANCIÈRES (3) 158 971,93 117 197,22
TRÉSORERIE
AUTRES ÉLÉMENTS DE TRÉSORERIE PASSIVE
TOTAL TRÉSORERIE (4)
TOTAL PASSIF (II) = (1+2+3+4) 314 936,34 310 194,23
COMPTES DE RÉGULARISATION (III) 4 274,19
ÉCARTS DE CONVERSION PASSIF (IV)
TOTAL GÉNÉRAL (I+II+III+IV) 50 080 583,71 48 187 266,66 21100 - COMPANS Exercice 2025
Page 122
III – ÉTATS FINANCIERS III
Compte de résultat (en euros) B
Note Exercice N Exercice N-1 Variation
PRODUITS DE FONCTIONNEMENT
PRODUITS SANS CONTREPARTIE DIRECTE (ou subventions et produits assimilés)
Dotations de l'état 13 236,59 19 985,42 -6 748,83
Participations 78 912,02 84 390,00 -5 477,98
Compensations, autres attributions et autres participations 1 224 455,87 1 188 600,51 35 855,36
Dons et legs
Impôts et taxes 3 399 935,78 3 471 686,51 -71 750,73
PRODUITS AVEC CONTREPARTIE DIRECTE
Ventes de biens ou prestations de services 242 931,05 189 660,01 53 271,04
Produits des cessions d'actifs 163 336,49 5 340,00 157 996,49
Autres produits de gestion 291 839,14 256 730,96 35 108,18
Production stockée et immobilisée
AUTRES PRODUITS
Reprises sur amortissement, dépréciations, provisions et transferts de charges 1 519,00 2 122,83 -603,83
Reprises du financement rattaché à un actif
Neutralisation des amortissements, dépréciations et provisions 5 000,00 5 000,00
Neutralisation des moins-values de cession 19 510,70 32 016,00 -12 505,30
TOTAL PRODUITS DE FONCTIONNEMENT (I) 5 440 676,64 5 250 532,24 190 144,40
CHARGES DE FONCTIONNEMENT
Achats et charges externes 1 300 279,95 1 291 397,43 8 882,52
Charges de personnel 2 440 716,80 2 378 516,07 62 200,73
Dont salaires, traitements et rémunérations diverses 1 721 129,11 1 706 316,44 14 812,67
Dont charges sociales 719 587,69 672 199,63 47 388,06
Indemnités des élus (et membres du CESR) 48 366,19 47 819,75 546,44
Autres charges de fonctionnement (dont pertes sur créances irrécouvrables) 21 362,47 16 781,51 4 580,96
Impôts et taxes 66 074,45 66 041,81 32,64
Dotations aux amortissements, dépréciations, provisions 5 402,90 1 863,44 3 539,46
Valeurs nettes comptables des éléments d'actifs cédés 75 303,07 35 082,30 40 220,77
Neutralisation des dépréciations et provisions 21100 - COMPANS Exercice 2025
Page 123
III – ÉTATS FINANCIERS III
Compte de résultat (en euros) B
Note Exercice N Exercice N-1 Variation
Neutralisation des plus-values de cession 107 544,12 2 273,70 105 270,42
TOTAL CHARGES DE FONCTIONNEMENT (II) 4 065 049,95 3 839 776,01 225 273,94
CHARGES D'INTERVENTION
Dispositifs d'intervention pour compte propre 495 798,05 530 710,80 -34 912,75
Dont ménages 1 154,70 1 673,80 -519,10
Dont personnes morales de droit privé 219 277,35 244 152,00 -24 874,65
Dont collectivités territoriales
Dont autres organismes publics 275 366,00 284 885,00 -9 519,00
Dont établissements d'enseignement
Charges résultant de la mise en jeu de la garantie de la collectivité
Autres charges 97 280,48 90 520,21 6 760,27
TOTAL CHARGES D'INTERVENTION (III) 593 078,53 621 231,01 -28 152,48
PRODUITS (ou CHARGES) NETS DE L'ACTIVITE (IV = I - II - III) 782 548,16 789 525,22 -6 977,06
PRODUITS FINANCIERS
Produits des participations et des prêts
Produits des valeurs mobilières de placement
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement
Autres produits financiers 2,82 2,91 -0,09
Reprises sur amortissements, dépréciations, provisions financières et transferts de charges
TOTAL PRODUITS FINANCIERS (V) 2,82 2,91 -0,09
CHARGES FINANCIERES
Charges d'intérêts 1 514,88 1 788,58 -273,70
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement
Autres charges financières
Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions financières
TOTAL CHARGES FINANCIERES (VI) 1 514,88 1 788,58 -273,70
PRODUITS (ou CHARGES) FINANCIERS NETS (VII = V - VI) -1 512,06 -1 785,67 273,61
RESULTAT DE L'EXERCICE (VIII = IV + VII ) 781 036,10 787 739,55 -6 703,45 21100 - COMPANS Exercice 2025
Page 124
III – ÉTATS FINANCIERS III
Annexe C
L’annexe est une pièce jointe au compte financier unique pour les collectivités ayant recours à la certification des comptes.
Pour les autres collectivités, cet état est SANS OBJET. 21100 - COMPANS Exercice 2025
Page 125
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
1021 Dotations 1 478 943,96 42 970,85 1 521 914,81 1 521 914,81
10222 F.C.T.V.A. 5 646 100,15 292 508,17 5 938 608,32 5 938 608,32
10226 Taxe d'aménagement 307 074,85 3 063,47 310 138,32 310 138,32
10228 Autres fonds d'investissement 549 905,77 549 905,77 549 905,77
Sous Total compte 1022 6 503 080,77 295 571,64 6 798 652,41 6 798 652,41
10251 Dons et legs en capital 121,96 121,96 121,96
Sous Total compte 1025 121,96 121,96 121,96
Sous Total compte 102 7 982 146,69 42 970,85 295 571,64 8 320 689,18 8 320 689,18
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 34 457 325,59 587 739,55 35 045 065,14 35 045 065,14
Sous Total compte 106 34 457 325,59 587 739,55 35 045 065,14 35 045 065,14
Sous Total compte 10 42 439 472,28 42 970,85 883 311,19 43 365 754,32 43 365 754,32
110 Report à nouveau (solde créditeur) 200 000,00 587 739,55 787 739,55 587 739,55 987 739,55 400 000,00
Sous Total compte 11 200 000,00 587 739,55 787 739,55 587 739,55 987 739,55 400 000,00
12 RÉSULTAT DE L'EXERCICE (Excédentaire ou 787 739,55 787 739,55 787 739,55 787 739,55
Sous Total compte 12 787 739,55 787 739,55 787 739,55 787 739,55
1321 État et établissements nationaux 241 377,47 241 377,47 241 377,47
1322 Régions 342 555,60 64 579,76 407 135,36 407 135,36
1323 Départements 877 041,21 107 406,32 984 447,53 984 447,53
13251 GFP de rattachement 448 219,25 454 248,16 902 467,41 902 467,41
13258 Autres groupements 102 516,24 102 516,24 102 516,24
Sous Total compte 1325 550 735,49 454 248,16 1 004 983,65 1 004 983,65
1328 Autres 202 768,20 202 768,20 202 768,20 21100 - COMPANS Exercice 2025
Page 126
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 132 2 214 477,97 626 234,24 2 840 712,21 2 840 712,21
1345 Amendes de radars automatiques et amende 49 349,15 55 454,50 104 803,65 104 803,65
13461 Dotation d'équipement des territoires ru 301 664,55 301 664,55 301 664,55
Sous Total compte 1346 301 664,55 301 664,55 301 664,55
1348 Autres 7 977,00 7 977,00 7 977,00
Sous Total compte 134 358 990,70 55 454,50 414 445,20 414 445,20
1381 État et établissements nationaux 30 870,92 30 870,92 30 870,92
1383 Départements 46 740,87 46 740,87 46 740,87
1388 Autres 108 618,10 108 618,10 108 618,10
Sous Total compte 138 186 229,89 186 229,89 186 229,89
Sous Total compte 13 2 759 698,56 681 688,74 3 441 387,30 3 441 387,30
1641 Emprunts en euros 175 860,29 29 920,72 29 920,72 175 860,29 145 939,57
Sous Total compte 164 175 860,29 29 920,72 29 920,72 175 860,29 145 939,57
165 Dépôts et cautionnements reçus 3 769,92 805,91 377,43 805,91 4 147,35 3 341,44
16818 Autres prêteurs 13 366,80 6 683,40 6 683,40 13 366,80 6 683,40
Sous Total compte 1681 13 366,80 6 683,40 6 683,40 13 366,80 6 683,40
Sous Total compte 168 13 366,80 6 683,40 6 683,40 13 366,80 6 683,40
Sous Total compte 16 192 997,01 37 410,03 377,43 37 410,03 193 374,44 155 964,41
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immo 59 508,53 19 510,70 107 544,12 79 019,23 107 544,12 28 524,89
193 Autres neutralisations et régularisation 180 261,44 180 261,44 180 261,44
198 Neutralisation des amortissements 5 000,00 5 000,00 5 000,00
Sous Total compte 19 239 769,97 24 510,70 107 544,12 264 280,67 107 544,12 156 736,55 21100 - COMPANS Exercice 2025
Page 127
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Total classe 1 239 769,97 46 379 907,40 1 375 479,10 830 710,40 61 920,73 1 672 921,48 1 677 169,80 48 883 539,28 185 261,44 47 391 630,92
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifi 228 812,39 228 812,39 228 812,39
2031 Frais d'études 197 216,70 121 460,23 62 237,59 318 676,93 62 237,59 256 439,34
2032 Frais de recherche et de développement 13 993,80 13 993,80 13 993,80
Sous Total compte 203 211 210,50 121 460,23 62 237,59 332 670,73 62 237,59 270 433,14
20422 Bâtiments et installations 10 000,00 10 000,00 10 000,00
Sous Total compte 2042 10 000,00 10 000,00 10 000,00
Sous Total compte 204 10 000,00 10 000,00 10 000,00
2051 Concessions et droits similaires 104 798,63 960,00 105 758,63 105 758,63
Sous Total compte 205 104 798,63 960,00 105 758,63 105 758,63
Sous Total compte 20 554 821,52 122 420,23 62 237,59 677 241,75 62 237,59 615 004,16
2111 Terrains nus 1 772 250,01 42 970,85 201 068,28 49 808,98 2 016 289,14 49 808,98 1 966 480,16
2113 Terrains aménagés autres que voirie 12 216,66 12 216,66 12 216,66
2115 Terrains bâtis 522 911,88 522 911,88 522 911,88
2116 Cimetière 107 318,79 1 423,39 107 318,79 1 423,39 105 895,40
Sous Total compte 211 2 414 697,34 42 970,85 201 068,28 51 232,37 2 658 736,47 51 232,37 2 607 504,10
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 48 424,22 2 657,43 51 081,65 51 081,65
2128 Autres agencements et aménagements 848 007,25 848 007,25 848 007,25
Sous Total compte 212 896 431,47 2 657,43 899 088,90 899 088,90
21311 Bâtiments administratifs 1 823 364,68 1 823 364,68 1 823 364,68
21312 Bâtiments scolaires 4 668 668,02 4 668 668,02 4 668 668,02
21316 Équipements du cimetière 191 113,39 191 113,39 191 113,39 21100 - COMPANS Exercice 2025
Page 128
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
21318 Autres bâtiments publics 8 293 571,92 8 293 571,92 8 293 571,92
Sous Total compte 2131 14 976 718,01 14 976 718,01 14 976 718,01
21321 Immeubles de rapport 4 410,00 4 410,00 4 410,00
Sous Total compte 2132 4 410,00 4 410,00 4 410,00
21351 Bâtiments publics 6 473 248,25 289 839,82 6 763 088,07 6 763 088,07
21352 Bâtiments privés 390 525,89 98 160,46 488 686,35 488 686,35
Sous Total compte 2135 6 863 774,14 388 000,28 7 251 774,42 7 251 774,42
2138 Autres constructions 1 462 329,08 3 355,61 1 465 684,69 1 465 684,69
Sous Total compte 213 23 307 231,23 391 355,89 23 698 587,12 23 698 587,12
2151 Réseaux de voirie 6 537 521,42 6 537 521,42 6 537 521,42
2152 Installations de voirie 3 710 225,46 146 617,76 3 856 843,22 3 856 843,22
21532 Réseaux d'assainissement 21 600,00 21 600,00 21 600,00
21533 Réseaux câblés 3 468,19 3 468,19 3 468,19
21534 Réseaux d'électrification 596 369,22 596 369,22 596 369,22
21538 Autres réseaux 727 582,78 82 957,13 810 539,91 810 539,91
Sous Total compte 2153 1 349 020,19 82 957,13 1 431 977,32 1 431 977,32
21561 Matériel roulant 174,43 174,43 174,43
21568 Autre matériel et outillage d'incendie e 13 686,31 13 686,31 13 686,31
Sous Total compte 2156 13 860,74 13 860,74 13 860,74
215731 Matériel roulant 548 760,57 32 191,64 580 952,21 580 952,21
215738 Autre matériel et outillage de voirie 130 834,80 130 834,80 130 834,80
Sous Total compte 21573 679 595,37 32 191,64 711 787,01 711 787,01 21100 - COMPANS Exercice 2025
Page 129
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
21578 Autre matériel technique 21 933,68 21 933,68 21 933,68
Sous Total compte 2157 701 529,05 32 191,64 733 720,69 733 720,69
2158 Autres installations, matériel et outill 260 981,30 59 605,81 320 587,11 320 587,11
Sous Total compte 215 12 573 138,16 321 372,34 12 894 510,50 12 894 510,50
21611 Biens sous-jacents 33 910,00 33 910,00 33 910,00
Sous Total compte 2161 33 910,00 33 910,00 33 910,00
21621 Biens sous-jacents 3 000,00 3 000,00 3 000,00
Sous Total compte 2162 3 000,00 3 000,00 3 000,00
Sous Total compte 216 36 910,00 36 910,00 36 910,00
2181 Installations générales, agencements et 288 282,54 288 282,54 288 282,54
21828 Autres matériels de transport 259 708,07 10 310,86 16 504,80 270 018,93 16 504,80 253 514,13
Sous Total compte 2182 259 708,07 10 310,86 16 504,80 270 018,93 16 504,80 253 514,13
21831 Matériel informatique scolaire 39 066,56 39 066,56 39 066,56
21838 Autre matériel informatique 261 266,79 483,19 261 749,98 261 749,98
Sous Total compte 2183 300 333,35 483,19 300 816,54 300 816,54
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaires 70 727,21 1 110,29 71 837,50 71 837,50
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 436 681,86 12 928,37 449 610,23 449 610,23
Sous Total compte 2184 507 409,07 14 038,66 521 447,73 521 447,73
2185 Matériel de téléphonie 23 080,59 3 960,95 27 041,54 27 041,54
2188 Autres 1 601 364,00 46 136,67 7 565,90 1 647 500,67 7 565,90 1 639 934,77
Sous Total compte 218 2 980 177,62 74 930,33 24 070,70 3 055 107,95 24 070,70 3 031 037,25
Sous Total compte 21 42 208 585,82 42 970,85 991 384,27 75 303,07 43 242 940,94 75 303,07 43 167 637,87 21100 - COMPANS Exercice 2025
Page 130
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
2423 d'établissements publics de coopération 3 855 777,62 3 855 777,62 3 855 777,62
Sous Total compte 242 3 855 777,62 3 855 777,62 3 855 777,62
2492 Mises à disposition dans le cadre du tra 1 929 932,01 1 929 932,01 1 929 932,01
Sous Total compte 249 1 929 932,01 1 929 932,01 1 929 932,01
Sous Total compte 24 3 855 777,62 1 929 932,01 3 855 777,62 1 929 932,01 1 925 845,61
261 Titres de participation 76 000,00 76 000,00 76 000,00
266 Autres formes de participation 91,46 91,46 91,46
Sous Total compte 26 76 091,46 76 091,46 76 091,46
2745 Avances remboursables 40 000,00 40 000,00 40 000,00
Sous Total compte 274 40 000,00 40 000,00 40 000,00
275 Dépôts et cautionnements versés 2 400,00 2 400,00 2 400,00
Sous Total compte 27 42 400,00 42 400,00 42 400,00
280422 Bâtiments et installations 5 000,00 5 000,00 5 000,00
Sous Total compte 28042 5 000,00 5 000,00 5 000,00
Sous Total compte 2804 5 000,00 5 000,00 5 000,00
Sous Total compte 280 5 000,00 5 000,00 5 000,00
Sous Total compte 28 5 000,00 5 000,00 5 000,00
Total classe 2 46 737 676,42 1 929 932,01 42 970,85 1 113 804,50 142 540,66 47 894 451,77 2 072 472,67 47 756 911,11 1 934 932,01
4011 Fournisseurs 109 727,12 1 167 030,90 1 195 143,05 1 167 030,90 1 304 870,17 137 839,27
Sous Total compte 401 109 727,12 1 167 030,90 1 195 143,05 1 167 030,90 1 304 870,17 137 839,27
4041 Fournisseurs d'immobilisations 1 069 215,91 1 069 215,91 1 069 215,91 1 069 215,91
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenue 3 183,66 3 183,66 3 183,66 21100 - COMPANS Exercice 2025
Page 131
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 4047 3 183,66 3 183,66 3 183,66
Sous Total compte 404 1 069 215,91 1 072 399,57 1 069 215,91 1 072 399,57 3 183,66
Sous Total compte 40 109 727,12 2 236 246,81 2 267 542,62 2 236 246,81 2 377 269,74 141 022,93
411 Redevables 1 217,99 717,99 1 217,99 717,99 500,00
414 Locataires-acquéreurs et locataires 11 426,92 110 267,67 109 399,29 121 694,59 109 399,29 12 295,30
4161 Créances douteuses 7 166,43 3 301,05 5 230,84 10 467,48 5 230,84 5 236,64
Sous Total compte 416 7 166,43 3 301,05 5 230,84 10 467,48 5 230,84 5 236,64
Sous Total compte 41 18 593,35 114 786,71 115 348,12 133 380,06 115 348,12 18 031,94
421 Personnel - Rémunérations dues 1 364 606,47 1 364 606,47 1 364 606,47 1 364 606,47
427 Personnel - Oppositions 1 241,89 1 241,89 1 241,89 1 241,89
Sous Total compte 42 1 365 848,36 1 365 848,36 1 365 848,36 1 365 848,36
431 Sécurité sociale 447 484,21 447 484,21 447 484,21 447 484,21
437 Autres organismes sociaux 554 489,05 554 489,05 554 489,05 554 489,05
Sous Total compte 43 1 001 973,26 1 001 973,26 1 001 973,26 1 001 973,26
4411 Subventions à recevoir - Amiable 209 995,72 87 381,97 209 995,72 87 381,97 122 613,75
Sous Total compte 441 209 995,72 87 381,97 209 995,72 87 381,97 122 613,75
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le r 57 475,68 57 475,68 57 475,68 57 475,68
Sous Total compte 442 57 475,68 57 475,68 57 475,68 57 475,68
44311 Dépenses 4 372,00 624 457,00 620 085,00 624 457,00 624 457,00
44312 Recettes - Amiable 278 448,00 278 448,00 278 448,00 278 448,00
Sous Total compte 4431 4 372,00 902 905,00 898 533,00 902 905,00 902 905,00
44321 Dépenses 47 115,00 47 115,00 47 115,00 47 115,00 21100 - COMPANS Exercice 2025
Page 132
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 4432 47 115,00 47 115,00 47 115,00 47 115,00
44341 Dépenses 20 912,77 20 912,77 20 912,77 20 912,77
Sous Total compte 4434 20 912,77 20 912,77 20 912,77 20 912,77
44351 Dépenses 84 330,01 84 330,01 84 330,01 84 330,01
Sous Total compte 4435 84 330,01 84 330,01 84 330,01 84 330,01
44361 Dépenses 8 062,00 8 062,00 8 062,00 8 062,00
44362 Recettes - Amiable 5 516,38 5 516,38 5 516,38 5 516,38
Sous Total compte 4436 13 578,38 13 578,38 13 578,38 13 578,38
44371 Dépenses 254 320,00 254 320,00 254 320,00 254 320,00
44372 Recettes - Amiable 142 186,11 142 186,11 142 186,11 142 186,11
Sous Total compte 4437 396 506,11 396 506,11 396 506,11 396 506,11
44381 Dépenses 28 689,00 28 689,00 28 689,00 28 689,00
Sous Total compte 4438 28 689,00 28 689,00 28 689,00 28 689,00
Sous Total compte 443 4 372,00 1 494 036,27 1 489 664,27 1 494 036,27 1 494 036,27
447 Autres impôts, taxes et versements assim 15 553,23 15 553,23 15 553,23 15 553,23
Sous Total compte 44 4 372,00 1 777 060,90 1 650 075,15 1 777 060,90 1 654 447,15 122 613,75
458117 Dépenses (à subdiviser par mandat) 17 649,00 17 649,00 17 649,00
Sous Total compte 4581 17 649,00 17 649,00 17 649,00
458217 Recettes (à subdiviser par mandat) 17 649,00 17 649,00 17 649,00
Sous Total compte 4582 17 649,00 17 649,00 17 649,00
Sous Total compte 458 17 649,00 17 649,00 17 649,00 17 649,00
Sous Total compte 45 17 649,00 17 649,00 17 649,00 17 649,00 21100 - COMPANS Exercice 2025
Page 133
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
4621 Créances sur cessions d'immobilisations 3 000,00 163 336,49 166 336,49 166 336,49 166 336,49
Sous Total compte 462 3 000,00 163 336,49 166 336,49 166 336,49 166 336,49
466 Excédents de versement 1,00 50,60 49,60 50,60 50,60
46711 Autres comptes créditeurs 3 097,10 367 590,17 364 793,07 367 590,17 367 890,17 300,00
Sous Total compte 4671 3 097,10 367 590,17 364 793,07 367 590,17 367 890,17 300,00
46721 Débiteurs divers - Amiable 1 519,41 31 049,09 10 857,36 32 568,50 10 857,36 21 711,14
46726 Débiteurs divers - Contentieux 1 835,54 1 519,41 1 835,54 1 519,41 316,13
Sous Total compte 4672 1 519,41 32 884,63 12 376,77 34 404,04 12 376,77 22 027,27
Sous Total compte 467 1 519,41 3 097,10 400 474,80 377 169,84 401 994,21 380 266,94 21 727,27
Sous Total compte 46 4 519,41 3 098,10 563 861,89 543 555,93 568 381,30 546 654,03 21 727,27
4711 Versements des régisseurs 98 809,40 98 809,40 98 809,40 98 809,40
4712 Virements réimputés 3 204,00 3 204,00 3 204,00 3 204,00
47131 Versements sur contributions directes 1 339 346,00 1 339 346,00 1 339 346,00 1 339 346,00
47132 Versements sur dotation globale de fonct 174 385,00 174 385,00 174 385,00 174 385,00
47134 Subventions 423 851,74 423 851,74 423 851,74 423 851,74
47138 Autres 4 362 027,04 4 362 027,04 4 362 027,04 4 362 027,04
Sous Total compte 4713 6 299 609,78 6 299 609,78 6 299 609,78 6 299 609,78
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiqu 353,53 390,64 353,53 390,64 37,11
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales 30 086,73 30 086,73 30 086,73 30 086,73
Sous Total compte 47141 30 440,26 30 477,37 30 440,26 30 477,37 37,11
Sous Total compte 4714 30 440,26 30 477,37 30 440,26 30 477,37 37,11
4718 Autres recettes à régulariser 146 750,17 150 987,25 146 750,17 150 987,25 4 237,08 21100 - COMPANS Exercice 2025
Page 134
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 471 6 578 813,61 6 583 087,80 6 578 813,61 6 583 087,80 4 274,19
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt 31 435,60 31 435,60 31 435,60 31 435,60
47218 Autres dépenses 100 445,62 100 445,62 100 445,62 100 445,62
Sous Total compte 4721 131 881,22 131 881,22 131 881,22 131 881,22
4722 Commissions bancaires en instance de man 4,27 4,27 4,27 4,27
4728 Autres dépenses à régulariser 333,16 333,16 333,16 333,16
Sous Total compte 472 132 218,65 132 218,65 132 218,65 132 218,65
4781 Frais de poursuite rattachés 66,84 66,84 66,84
Sous Total compte 478 66,84 66,84 66,84
Sous Total compte 47 66,84 6 711 032,26 6 715 306,45 6 711 099,10 6 715 306,45 4 207,35
4911 Dépréciations des comptes de redevables 1 863,44 402,90 2 266,34 2 266,34
Sous Total compte 491 1 863,44 402,90 2 266,34 2 266,34
4961 Dépréciations des comptes de débiteurs d 1 519,00 1 519,00 1 519,00 1 519,00
Sous Total compte 496 1 519,00 1 519,00 1 519,00 1 519,00
Sous Total compte 49 3 382,44 1 519,00 402,90 1 519,00 3 785,34 2 266,34
Total classe 4 23 179,60 120 579,66 13 772 329,19 13 660 052,79 17 649,00 17 649,00 13 813 157,79 13 798 281,45 180 388,80 165 512,46
5115 Cartes bancaires à l'encaissement 1 602,54 1 602,54 1 602,54 1 602,54
5118 Autres valeurs à l'encaissement 100,00 1 200,00 1 200,00 1 300,00 1 200,00 100,00
Sous Total compte 511 100,00 2 802,54 2 802,54 2 902,54 2 802,54 100,00
515 Compte au Trésor 1 414 693,12 6 290 595,63 5 569 838,57 7 705 288,75 5 569 838,57 2 135 450,18
Sous Total compte 51 1 414 793,12 6 293 398,17 5 572 641,11 7 708 191,29 5 572 641,11 2 135 550,18
5411 Régisseurs d'avances (avances) 14 999,96 26 497,71 26 497,71 41 497,67 26 497,71 14 999,96 21100 - COMPANS Exercice 2025
Page 135
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 541 14 999,96 26 497,71 26 497,71 41 497,67 26 497,71 14 999,96
Sous Total compte 54 14 999,96 26 497,71 26 497,71 41 497,67 26 497,71 14 999,96
580 Opérations d'ordre budgétaires 274 595,48 274 595,48 274 595,48 274 595,48
584 Encaissement par lecture optique 15 848,68 15 848,68 15 848,68 15 848,68
Sous Total compte 58 290 444,16 290 444,16 290 444,16 290 444,16
Total classe 5 1 429 793,08 6 610 340,04 5 889 582,98 8 040 133,12 5 889 582,98 2 150 550,14
6042 Achats de prestations de services (autre 33 152,42 33 152,42 33 152,42
Sous Total compte 604 33 152,42 33 152,42 33 152,42
60611 Eau et assainissement 23 114,12 23 114,12 23 114,12
60612 Énergie - Électricité 103 613,68 848,04 103 613,68 848,04 102 765,64
60613 Chauffage urbain 95 732,27 3 640,60 95 732,27 3 640,60 92 091,67
Sous Total compte 6061 222 460,07 4 488,64 222 460,07 4 488,64 217 971,43
60621 Combustibles 274,50 274,50 274,50
60622 Carburants 11 448,73 11 448,73 11 448,73
60623 Alimentation 20 371,22 20 371,22 20 371,22
60624 Produits de traitement 878,78 878,78 878,78
Sous Total compte 6062 32 973,23 32 973,23 32 973,23
60631 Fournitures d'entretien 8 787,39 8 787,39 8 787,39
60632 Fournitures de petit équipement 29 302,51 280,28 29 302,51 280,28 29 022,23
60636 Habillement et Vêtements de travail 14 469,18 14 469,18 14 469,18
Sous Total compte 6063 52 559,08 280,28 52 559,08 280,28 52 278,80
6064 Fournitures administratives 7 420,34 7 420,34 7 420,34 21100 - COMPANS Exercice 2025
Page 136
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
60668 Autres produits pharmaceutiques 73,44 73,44 73,44
Sous Total compte 6066 73,44 73,44 73,44
6067 Fournitures scolaires 9 893,70 9 893,70 9 893,70
6068 Autres matières et fournitures. 25 574,85 25 574,85 25 574,85
Sous Total compte 606 350 954,71 4 768,92 350 954,71 4 768,92 346 185,79
Sous Total compte 60 384 107,13 4 768,92 384 107,13 4 768,92 379 338,21
611 Contrats de prestations de services 127 703,30 127 703,30 127 703,30
61351 Matériel roulant 9 893,77 9 893,77 9 893,77
61358 Autres 53 042,03 53 042,03 53 042,03
Sous Total compte 6135 62 935,80 62 935,80 62 935,80
Sous Total compte 613 62 935,80 62 935,80 62 935,80
61521 Terrains 43 302,51 43 302,51 43 302,51
615221 Bâtiments publics 3 082,26 3 082,26 3 082,26
Sous Total compte 61522 3 082,26 3 082,26 3 082,26
615231 Voiries 25 473,36 25 473,36 25 473,36
615232 Réseaux 7 267,44 7 267,44 7 267,44
Sous Total compte 61523 32 740,80 32 740,80 32 740,80
Sous Total compte 6152 79 125,57 79 125,57 79 125,57
61551 Matériel roulant 24 185,20 24 185,20 24 185,20
61558 Autres biens mobiliers 2 710,62 2 710,62 2 710,62
Sous Total compte 6155 26 895,82 26 895,82 26 895,82
6156 Maintenance 69 714,44 1 231,55 69 714,44 1 231,55 68 482,89
Sous Total compte 615 175 735,83 1 231,55 175 735,83 1 231,55 174 504,28 21100 - COMPANS Exercice 2025
Page 137
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
6161 Multirisques 35 015,78 97,61 35 015,78 97,61 34 918,17
Sous Total compte 616 35 015,78 97,61 35 015,78 97,61 34 918,17
617 Études et recherches 900,00 900,00 900,00
6182 Documentation générale et technique 4 814,60 4 814,60 4 814,60
6184 Versements à des organismes de formation 3 073,00 3 073,00 3 073,00
Sous Total compte 618 7 887,60 7 887,60 7 887,60
Sous Total compte 61 410 178,31 1 329,16 410 178,31 1 329,16 408 849,15
62268 Autres honoraires, conseils... 5 988,00 5 988,00 5 988,00
Sous Total compte 6226 5 988,00 5 988,00 5 988,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 9 535,39 9 535,39 9 535,39
Sous Total compte 622 15 523,39 15 523,39 15 523,39
6231 Annonces et insertions 20 710,20 20 710,20 20 710,20
6232 Fêtes et cérémonies 284 056,03 36,00 284 056,03 36,00 284 020,03
6236 Catalogues et imprimés 8 472,46 202,02 8 472,46 202,02 8 270,44
6238 Divers 4 034,84 4 034,84 4 034,84
Sous Total compte 623 317 273,53 238,02 317 273,53 238,02 317 035,51
6245 Transports de personnes extérieures à la 8 299,00 8 299,00 8 299,00
6247 Transports collectifs du personnel 8 855,00 8 855,00 8 855,00
Sous Total compte 624 17 154,00 17 154,00 17 154,00
6251 Voyages, déplacements et missions 2 201,49 2 201,49 2 201,49
Sous Total compte 625 2 201,49 2 201,49 2 201,49
6261 Frais d'affranchissement 6 953,44 6 953,44 6 953,44 21100 - COMPANS Exercice 2025
Page 138
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
6262 Frais de télécommunications 24 641,23 24 641,23 24 641,23
Sous Total compte 626 31 594,67 31 594,67 31 594,67
627 Services bancaires et assimilés. 172,86 172,86 172,86
6281 Concours divers (cotisations...) 976,85 976,85 976,85
6283 Frais de nettoyage des locaux 27 920,88 17,64 27 920,88 17,64 27 903,24
62876 Au GFP de rattachement 84 330,01 84 330,01 84 330,01
Sous Total compte 6287 84 330,01 84 330,01 84 330,01
6288 Autres 15 200,57 15 200,57 15 200,57
Sous Total compte 628 128 428,31 17,64 128 428,31 17,64 128 410,67
Sous Total compte 62 512 348,25 255,66 512 348,25 255,66 512 092,59
6331 Versement mobilité 19 077,71 19 077,71 19 077,71
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 5 961,44 5 961,44 5 961,44
6336 Cotisations au CNFPT et au centre de ges 21 363,81 21 363,81 21 363,81
Sous Total compte 633 46 402,96 46 402,96 46 402,96
63512 Taxes foncières 14 060,00 14 060,00 14 060,00
63513 Autres impôts locaux 5 537,73 5 537,73 5 537,73
Sous Total compte 6351 19 597,73 19 597,73 19 597,73
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 73,76 73,76 73,76
Sous Total compte 635 19 671,49 19 671,49 19 671,49
Sous Total compte 63 66 074,45 66 074,45 66 074,45
64111 Rémunération principale 1 335 869,37 1 335 869,37 1 335 869,37
64112 Supplément familial de traitement et ind 17 862,76 17 862,76 17 862,76 21100 - COMPANS Exercice 2025
Page 139
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
64113 NBI 25 667,16 25 667,16 25 667,16
64118 Autres indemnités. 143 699,97 143 699,97 143 699,97
Sous Total compte 6411 1 523 099,26 1 523 099,26 1 523 099,26
64131 Rémunérations 195 822,39 195 822,39 195 822,39
64132 Supplément familial de traitement et ind 10 101,92 10 101,92 10 101,92
Sous Total compte 6413 205 924,31 205 924,31 205 924,31
6419 Remboursements sur rémunérations du pers 7 894,46 7 894,46 7 894,46
Sous Total compte 641 1 729 023,57 7 894,46 1 729 023,57 7 894,46 1 721 129,11
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 217 121,45 217 121,45 217 121,45
6453 Cotisations aux caisses de retraite 363 901,00 363 901,00 363 901,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C 7 754,43 7 754,43 7 754,43
6455 Cotisations pour assurance du personnel 103 146,45 103 146,45 103 146,45
6456 Versement au F.N.C du supplément familia 5 161,00 5 161,00 5 161,00
6458 Cotisations aux autres organismes sociau 15 559,47 15 559,47 15 559,47
Sous Total compte 645 712 643,80 712 643,80 712 643,80
6475 Médecine du travail, pharmacie 6 943,89 6 943,89 6 943,89
Sous Total compte 647 6 943,89 6 943,89 6 943,89
Sous Total compte 64 2 448 611,26 7 894,46 2 448 611,26 7 894,46 2 440 716,80
65131 Bourses 1 154,70 1 154,70 1 154,70
Sous Total compte 6513 1 154,70 1 154,70 1 154,70
Sous Total compte 651 1 154,70 1 154,70 1 154,70 21100 - COMPANS Exercice 2025
Page 140
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
65311 Indemnités de fonction 40 909,55 40 909,55 40 909,55
65312 Frais de mission et de déplacement 1 423,07 1 423,07 1 423,07
65313 Cotisations de retraite 5 443,57 5 443,57 5 443,57
65315 Formation 590,00 590,00 590,00
Sous Total compte 6531 48 366,19 48 366,19 48 366,19
Sous Total compte 653 48 366,19 48 366,19 48 366,19
6553 Service d'incendie 12 984,00 12 984,00 12 984,00
65568 Autres contributions 97 280,48 97 280,48 97 280,48
Sous Total compte 6556 97 280,48 97 280,48 97 280,48
Sous Total compte 655 110 264,48 110 264,48 110 264,48
657363 CCAS/CIAS 254 320,00 254 320,00 254 320,00
657364 Caisse des écoles 8 062,00 8 062,00 8 062,00
Sous Total compte 65736 262 382,00 262 382,00 262 382,00
Sous Total compte 6573 262 382,00 262 382,00 262 382,00
65742 Entreprises 2 356,25 2 356,25 2 356,25
65748 Autres personnes de droit privé 216 921,10 216 921,10 216 921,10
Sous Total compte 6574 219 277,35 219 277,35 219 277,35
Sous Total compte 657 481 659,35 481 659,35 481 659,35
65811 Droits d'utilisation - informatique en n 13 943,52 57,35 13 943,52 57,35 13 886,17
65818 Autres 777,02 777,02 777,02
Sous Total compte 6581 14 720,54 57,35 14 720,54 57,35 14 663,19
65883 Déficits sur opérations de gestion 0,50 0,50 0,50 21100 - COMPANS Exercice 2025
Page 141
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
65888 Autres 4 235,68 4 235,68 4 235,68
Sous Total compte 6588 4 236,18 4 236,18 4 236,18
Sous Total compte 658 18 956,72 57,35 18 956,72 57,35 18 899,37
Sous Total compte 65 660 401,44 57,35 660 401,44 57,35 660 344,09
66111 Intérêts réglés à l'échéance 1 514,88 1 514,88 1 514,88
Sous Total compte 6611 1 514,88 1 514,88 1 514,88
Sous Total compte 661 1 514,88 1 514,88 1 514,88
Sous Total compte 66 1 514,88 1 514,88 1 514,88
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 2 463,10 2 463,10 2 463,10
675 Valeurs comptables des immobilisations c 75 303,07 75 303,07 75 303,07
6761 Différences sur réalisations (positives) 107 544,12 107 544,12 107 544,12
Sous Total compte 676 107 544,12 107 544,12 107 544,12
Sous Total compte 67 185 310,29 185 310,29 185 310,29
6811 Dotations aux amortissements des immobil 5 000,00 5 000,00 5 000,00
6817 Dotations aux dépréciations des actifs c 402,90 402,90 402,90
Sous Total compte 681 5 402,90 5 402,90 5 402,90
Sous Total compte 68 5 402,90 5 402,90 5 402,90
Total classe 6 4 673 948,91 14 305,55 4 673 948,91 14 305,55 4 667 537,82 7 894,46
70311 Concession dans les cimetières (produit 1 464,00 1 464,00 1 464,00
Sous Total compte 7031 1 464,00 1 464,00 1 464,00
70321 Droits de stationnement et de location s 380,00 380,00 380,00 21100 - COMPANS Exercice 2025
Page 142
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
70323 Redevance d'occupation du domaine public 297,99 297,99 297,99
Sous Total compte 7032 677,99 677,99 677,99
70388 Autres redevances et recettes diverses 7,80 7,80 7,80
Sous Total compte 7038 7,80 7,80 7,80
Sous Total compte 703 2 149,79 2 149,79 2 149,79
7062 Redevances et droits des services à cara 36 393,50 36 393,50 36 393,50
7067 Redevances et droits des services périsc 54 529,30 54 529,30 54 529,30
Sous Total compte 706 90 922,80 90 922,80 90 922,80
7081 Produits des services exploités dans l'i 2 155,97 2 155,97 2 155,97
70843 au CCAS/CIAS 142 186,11 142 186,11 142 186,11
70844 à la caisses des écoles 5 516,38 5 516,38 5 516,38
Sous Total compte 7084 147 702,49 147 702,49 147 702,49
Sous Total compte 708 149 858,46 149 858,46 149 858,46
Sous Total compte 70 242 931,05 242 931,05 242 931,05
73111 Impôts directs locaux 30 064,00 1 647 858,00 30 064,00 1 647 858,00 1 617 794,00
Sous Total compte 7311 30 064,00 1 647 858,00 30 064,00 1 647 858,00 1 617 794,00
73128 Autres droits d'enregistrement 30 064,00 30 064,00 30 064,00
Sous Total compte 7312 30 064,00 30 064,00 30 064,00
731721 Taxe de séjour 868,74 868,74 868,74
Sous Total compte 73172 868,74 868,74 868,74
Sous Total compte 7317 868,74 868,74 868,74
Sous Total compte 731 30 064,00 1 678 790,74 30 064,00 1 678 790,74 1 648 726,74 21100 - COMPANS Exercice 2025
Page 143
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
73211 Attribution de compensation 2 134 658,84 2 134 658,84 2 134 658,84
Sous Total compte 7321 2 134 658,84 2 134 658,84 2 134 658,84
73221 FNGIR 285 077,00 285 077,00 285 077,00
73223 Fonds départemental des DMTO pour les co 30 083,20 30 083,20 30 083,20
Sous Total compte 7322 315 160,20 315 160,20 315 160,20
Sous Total compte 732 2 449 819,04 2 449 819,04 2 449 819,04
739115 Prélèvements au titre de la contribution 121 417,00 121 417,00 121 417,00
Sous Total compte 73911 121 417,00 121 417,00 121 417,00
Sous Total compte 7391 121 417,00 121 417,00 121 417,00
739218 Autres prélèvements pour reversements de 94 234,00 94 234,00 94 234,00
Sous Total compte 73921 94 234,00 94 234,00 94 234,00
Sous Total compte 7392 94 234,00 94 234,00 94 234,00
739331 Communes 482 959,00 482 959,00 482 959,00
Sous Total compte 73933 482 959,00 482 959,00 482 959,00
Sous Total compte 7393 482 959,00 482 959,00 482 959,00
Sous Total compte 739 698 610,00 698 610,00 698 610,00
Sous Total compte 73 728 674,00 4 128 609,78 728 674,00 4 128 609,78 3 399 935,78
742 Dotations aux élus locaux 3 322,00 3 322,00 3 322,00
744 FCTVA 9 914,59 9 914,59 9 914,59
74718 Autres 4 000,00 4 000,00 4 000,00
Sous Total compte 7471 4 000,00 4 000,00 4 000,00
74758 Autres groupements 4 320,70 4 320,70 4 320,70 21100 - COMPANS Exercice 2025
Page 144
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 7475 4 320,70 4 320,70 4 320,70
747818 Autres 8 544,94 8 544,94 8 544,94
Sous Total compte 74781 8 544,94 8 544,94 8 544,94
747888 Autres 62 046,38 62 046,38 62 046,38
Sous Total compte 74788 62 046,38 62 046,38 62 046,38
Sous Total compte 7478 70 591,32 70 591,32 70 591,32
Sous Total compte 747 78 912,02 78 912,02 78 912,02
748312 D.C.R.T.P. 114 082,00 114 082,00 114 082,00
Sous Total compte 74831 114 082,00 114 082,00 114 082,00
74833 État - Compensation au titre des exonéra 1 101 553,00 1 101 553,00 1 101 553,00
74836 Attribution du fonds départemental de pé 6 958,37 6 958,37 6 958,37
Sous Total compte 7483 1 222 593,37 1 222 593,37 1 222 593,37
7484 Dotation de recensement 1 862,50 1 862,50 1 862,50
Sous Total compte 748 1 224 455,87 1 224 455,87 1 224 455,87
Sous Total compte 74 1 316 604,48 1 316 604,48 1 316 604,48
752 Revenus des immeubles 125 660,16 125 660,16 125 660,16
75813 Redevances versées par les fermiers et c 1 218,20 1 218,20 1 218,20
Sous Total compte 7581 1 218,20 1 218,20 1 218,20
75883 Excédents sur opérations de gestion 125,80 125,80 125,80
75888 Autres 164 160,26 164 160,26 164 160,26
Sous Total compte 7588 164 286,06 164 286,06 164 286,06
Sous Total compte 758 165 504,26 165 504,26 165 504,26 21100 - COMPANS Exercice 2025
Page 145
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 75 291 164,42 291 164,42 291 164,42
7688 Autres 2,82 2,82 2,82
Sous Total compte 768 2,82 2,82 2,82
Sous Total compte 76 2,82 2,82 2,82
773 Mandats annulés (sur exercices antérieur 674,72 674,72 674,72
775 Produits des cessions d'immobilisations 163 336,49 163 336,49 163 336,49
7761 Différences sur réalisations (négatives) 19 510,70 19 510,70 19 510,70
77681 Neutralisation des amortissements 5 000,00 5 000,00 5 000,00
Sous Total compte 7768 5 000,00 5 000,00 5 000,00
Sous Total compte 776 24 510,70 24 510,70 24 510,70
Sous Total compte 77 188 521,91 188 521,91 188 521,91
7817 Reprises sur dépréciations des actifs ci 1 519,00 1 519,00 1 519,00
Sous Total compte 781 1 519,00 1 519,00 1 519,00
Sous Total compte 78 1 519,00 1 519,00 1 519,00
Total classe 7 728 674,00 6 169 353,46 728 674,00 6 169 353,46 698 610,00 6 139 289,46
Total général 48 430 419,07 48 430 419,07 21 801 119,18 20 380 346,17 6 595 997,14 8 016 770,15 76 827 535,39 76 827 535,39 55 639 259,31 55 639 259,31 21100 - COMPANS Exercice 2025
Page 146
État des Contrôles du Compte Financier
Contrôles de concordance de l'exécution budgétaire
Les réalisations nettes en dépenses d'investissement ne sont pas concordantes entre les différents états du compte financier pour le chapitre 21 : Vue détaillée, dépenses d'investissement =8.332,79
Vue d'ensemble, dépenses d'investissement = 0
Les réalisations nettes en dépenses d'investissement ne sont pas concordantes entre les différents états du compte financier pour le total des chapitres d'opérations d'équipement : Vue détaillée, dépenses d'investissement = 1.043.234,12
Vue d'ensemble, dépenses d'investissement = 1.051.566,91 21100 - COMPANS Exercice 2025
Page 147
V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Date d’édition : 25/03/2026
Comptable(s) Ayant exercé au cours de la gestion
M Ludovic BONNETON du 01/01/2025 au 25/03/2026
Vu et certifié par le comptable supérieur ou son délégué qui déclare que le présent compte est exact en ses résultats.
: Observations
LERAILLEZ Florence (1022760377-0), Contrôleur des Finances Publiques 1ère classe A DDFiP DE SEINE-ET-MARNE, le 27/03/2026
Le comptable soussigné affirme véritable, sous les peines de droit, le présent compte. BONNETON Ludovic (1005661059-0), Inspecteur divisionnaire FiP hors classe A MEAUX, le 27/03/2026
Vu par l’ordonnateur ou son délégué qui certifie que le présent compte a été voté le par l’organe délibérant.
A , le