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Déliberation - doc04858620260319120145?t=1773918354
Document publié le Jeudi 12 mars 2026 par la commune de Noyelles-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - doc04858620260319120145?t=1773918354)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Assurance,
Département
de
la Somme
TT
commune de NOYELLES-SUR-MER Liste
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
du
12
Mars
2026
Légalement
convoqué
le
5 mars
2026
Le
Conseil
municipal
s’est
réuni
le
12
mars
2026
à
19
h
00
Salle
de
réunions
de
la Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Martial
BALSAMO,
Maire.
Délibération
.
.
Approuvée
:
Objet
Pour |
Absentions |
Contre
PPT
_
n
Rejetée
Contrats
d'assurance
des
risques
,
seu
statutaires
du
personnel
communal
13
l
l
APFFAURÉS
Élection
Président
de
séance
2026/02
Vote
des
comptes
financiers
uniques
13
-
-
Approuvée
Budgets
communal
et
assainissement
Approbation
du
compte
financier
unique
_
;
2026/03
2025
-
Budget
communal
10
2
Approuvée
Affectation
du
résultat
de
fonctionnement
,
2O2RE
2025
Budget
communal
18
Il
l
Approuvée
Prise
en
charge
des
dépenses
2026/05
d'investissement
avant
le
vote
du
budget
13
-
-
Approuvée
primitif 2026 Approbation
du
compte
financier
unique
_
,
POESIE
2025
—
Budget
assainissement
10
?
ARPTAUVÉS
Affectation
du
résultat
de
fonctionnement
à
2028/07
|
5608
Budget
assainissement
1
|
:
ABPISUVES
La
séance
est
levée
le
12
mars
2026
à
20
h
10
Diffusion
:
Panneaux
d'affichage
municipaux
Conformément
aux
dispositions
de
l'ordonnance
n°2021-1310
et
le
Décret
n°2021-1311
du
7 octobre
2021
toute
personne
peut
consulter
les
délibérations
en
Mairie
aux
jours
et
heures
d'ouverture.
Le
Maire
Secrétaire
de
séance
Martial
BALSAMO po
/
(is