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Convocation - CONVOCATION DU 5 JUILLET 2023
Document publié le Mercredi 5 juillet 2023 par la commune de Sainte-Agnès.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION DU 5 JUILLET 2023)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Institutions publiques,
1/1
Sainte Agnès, le 4 juillet 2023
Mesdames, Messieurs les Membres du
Conseil Municipal
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous informer de la tenue d’une réunion exceptionnelle du Conseil
Municipal, le
Mercredi 5 juillet 2023 à 18h15
en la salle du Conseil Municipal, Centre Administratif des Castagnins
L’ordre du jour est le suivant :
1) Délibération n°46/2023 : Résiliation de la Commune de Sainte-Agnès à l’adhésion au
groupement de commandes des contrats d’assurance.
Albert FILIPPI
Maire de Sainte Agnès
MAIRIE DE SAINTE-AGNES
Alpes-Maritimes
Tel : 04 93 35 84 58
Courriel : secretariat@sainteagnes.fr