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Convocation - CONVOCATION DU 5 JUILLET 2023
Convocation - Convocation
Document publié le Jeudi 5 octobre 2023 par la commune de Sainte-Agnès.
Lien du pdf (Convocation - Convocation)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Inégalités sociales,
Mairie de Sainte-Agnès
Tél : 04.93.35.84.58
AINTE-AGNÈS Courriel : gestion@sainteagnes.fr Le oflage da Pttarel Le plus haat d'Éargpe”
Le 5 Octobre 2023
Mesdames, Messieurs,
Les Membres du Conseil Municipal
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous informer de La tenue du Conseil Municipal, le
Mercredi 11 Octobre 2023 à 18h00
en la salle du Conseil Municipal, Centre Administratif des Castagnins 102 place Saint-Jean
L'ordre du jour est le suivant :
Approbation du PV du 28 Juin 2023
Approbation du PV du 5 juillet 2023
1)
2)
3)
4)
5)
6)
7)
8)
9)
Délibération n°47/2023 : Information au Conseil Municipal des décisions prises par le Maire en application de la délibération du 23 mai 2020 relative à l’article L2122-22 du CGCT.
Délibération n°48/2023 : Désignation de deux conseillers municipaux « correspondant incendie et secours ».
Délibération n°49/2023 : DELIBERATION RECTIFICATIVE de la délibération n°45/2023 portant acquisition du local situé à 3 rue des voutes.
Délibération n°50/2023 : Convention intervention foncière multisites n°3
Délibération n°51/2023 : Modification du tableau des effectifs
Délibération n° 52/2023 : Constitution de provision pour créances douteuses
Délibération n°53/2023 : DECISION MODIFICATIVE N°1
Délibération n°54/2023 : Les Fonds de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC 2023), répartition dérogatoire de droit commun.
Délibération n°55/2023 : Rapport d'activité des Fourrières Automobiles Communautaires
en 2022
10) Délibération n°56/2023 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable de la CARF- exercice 2022
11) Délibération n°57/2023: Rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement pour l'exercice 2022 sur Le territoire de La CARF 12) Délibération n°58/2023 : DSP Transport 2019-2025 Rapport annuel du délégataire Keolis Menton Riviera- exercice 2022
13) Délibération n°59/ 2023 : Projet de délibération sur le rapport de délégation de Service Public sous forme de concession pour la conception, la construction et l'exploitation d’un parking à Menton - Vieille Ville - Sablettes : Rapport annuel du délégataire Interparking - exercice 2022
14) Délibération n°60/ 2023 : Rapport d'activité de l'Office de Tourisme Communautaire
15) Délibération n°61/2023 : Rapport d'activités de La Communauté de la Riviera Française - exercice 2022
INFORMATIONS DIVERSES
Soutien aux blessés de guerre
Local commercial
Convention CARF et Zones de Tests Agricoles
Aménagement de la salle Saint Charles et de l'Eglise (place de l’Eglise)
Investissements 2024
Nouvelles signalétiques 2024
-__ Ferronnerie Main courante (Escalier Saint Michel)
Travaux en cours
Albert FILIPPI
#5 . #4 Ho 8 D. A 7 4 DT 2e 2e- MASIITTT ADI