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Compte-Rendu - cr cm 09 11 2017
Compte-Rendu - cr cm 09 01 2008
Compte-Rendu - cr cm 19 12 2017
Document publié le Dimanche 22 novembre 1987 par la commune de Praz-sur-Arly.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 19 12 2017)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Investissement et développement économique,
COMPTE-RENDU
DE
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
PROCES
VERBAL
de
la SEANCE
du
CONSEIL
MUNICIPAL
du
MARDI
19
DECEMBRE
2017
Présents
: MM.
JACCAZ
Yann,
BESSY
Pierre,
COOKE
Solange,
DUNAND
Carine,
JACCAZ
Jean-Paul,
DESRUES
Jean-Claude,
PRADEL
Franck,
LEGOUX
Philippe,
ARVIN-BEROD
Priscillia,
JUELLE
Sophie,
ENCINAS
Florence,
PERNOD
Stéphanie.
Absent
: LABROUSSE
Jean.
ABSENTS
excusés
:
JOND
Claude
(procuration
à
DESRUES
Jean-Claude)
—
BRETON
Jessica
(procuration
à
JACCAZ
Yann).
NOMINATION
DU
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Les
conseillers
présent
formant
la
majorité
des
membres
en
exercice,
il a
été
procédé
à
la
nomination
d’un
secrétaire
de
séance
pris
au
sein
du
conseil
et,
ce,
conformément
à
l’article
L-2121.15
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
Monsieur
LEGOUX
Philippe
a
été
désigné
pour
remplir
ces
fonctions
qu'il
accepte.
APPROBATION
DU
PROCE-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
09
Novembre
2017
Chaque
membre
de
l'assemblée
ayant
eu,
en
temps
utile,
communication
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
conseil
municipal
du
09
Novembre
2017,
les
élus
présents
sont
appelés
à
faire
part
de
leurs
remarques
ou
éventuelles
volontés
de
faire
porter
des
rectifications
à
ce
document.
A
défaut
d'observations,
le
procès-verbal
du
09
Novembre
2017
est
adopté
à
l’unanimité
des
présents
et
représentés.
EXAMEN
DES
QUESTIONS
INSCRITES
A
L'ORDRE
DU
JOUR
de
la
SEANCE
du
Conseil
municipal
du
19
DECEMBRE
2017
QUESTIONS
SOUMIISES
A
DECISION
DU
CONSEIL
SUR
PROPOSITION
DE
MONSIEUR
LE
MAIRE
Sur
convocation
du
11
DECEMBRE
2017
1-Reste
à réaliser
dépenses
budget
principal
Monsieur
le
Maire
expose
la
nécessité
d’assurer
les
mandatements
des
dépenses
engagées
au
cours
des
derniers
mois,
prévues
sur
l’exercice
2017
sans
attendre
le
vote
du
budget
primitif
du
nouvel
exercice
et
propose
de
reporter
les
dépenses
d’investissement
suivantes
sur
l’exercice
2018.
Imputation
Intitulé
somme
; de orer
2031
Frais
d’études
93
822,36
€
2051
Concessions,
droits
similaires
4
320,00
€
2111
Terrains
nus
50
000,00
€
2112
Terrains
de
voirie
27
600,00
€
2117
Bois,
forêts
22
000,00
€
2188
Autres
immobilisations
corporelles
124,20
€
2313
Immobilisations
en
cours
—
Constructions
48
690,14
€
2315
Immobilisations
en
cours
—
Installations,
matériel
et
outillage
1 490
659,56
€
TOTAL
1 737
216,26
€
Approuvé
à
l'unanimité
> 2-
Paiement
anticipé
investissements
2018
Monsieur
le
Maire,
rappelle
les
dispositions
extraites
de
l’article
L
1612-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales
:
« Dans
le
cas
où
le
budget
d'une
collectivité
territoriale
n'a pas
été
adopté
avant
le
ler janvier
de
l'exercice
auquel
il s'applique,
l'exécutif
de
la
collectivité
territoriale
est
en
droït,
jusqu'à
l'adoption
de
ce
budget,
de
mettre
en
recouvrement
les
recettes
et
d'engager,
de
liquider
et
de
mandater
les
dépenses
de
la
section
de
fonctionnement
dans
la limite
de
celles
inscrites
au
budget
de
l'année
précédente.
Il
est
en
droit
de
mandater
les
dépenses
afférentes
au
remboursement
en
capital
des
annuités
de
la
dette
venant
à échéance
avant
le vote
du
budget.
En
outre,
jusqu'à
l'adoption
du
budget
ou jusqu'au
15
avril,
en
l'absence
d'adoption
du
budget
avant
cette
date,
l'exécutif
de
la
collectivité
territoriale
peut,
sur
autorisation
de
l'organe
délibérant,
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement,
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice précédent,
non
compris
les
crédits
afférents
au
remboursement
de
la dette.
»
Dans
ce
cadre,
Monsieur
le
Conseiller
aux
Finances
propose
d’autoriser
l’ouverture
des
crédits
d’investissement
pour
les
budgets
et chapitres
suivants
:
POUR
LE
BUDGET
PRINCIPAL
:
Montant
des
crédits
autorisés
pour
Chapitre
d’investissement
Montant
voté
au
B.P.
2017
2018
dans
l'attente
du
vote
au
B.P.2018
20
— Immobilisations
incorporelles
551
000€
137
750€
21
- Immobilisations
corporelles
1 945
000€
486
250€
23
— Immobilisations
en
cours
3
860
000€
965
000€
POUR
LE
BUDGET
ANNEXE
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
:
Montant
des
crédits
autorisés
pour
Chapitre
d’investissement
Montant
voté
au
B.P.
2017
2018
dans
l’attente
du
vote
au
B.P.2018
20
— Immobilisations
incorporelles
7
000€
1 750€
21
— Immobilisations
corporelles
9
000€
2 250€
23
—
Immobilisations
en
cours
420
500€
105
125€
Approuvé
à l'unanimité
3-
Avance
de
subvention
à
l'office
de
tourisme
M.
Pierre
BESSY
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
la
commune
subventionne
l'Office
du
Tourisme
chaque
année.
Le
budget
2018
n’étant
pas
voté,
il convient
afin
de
pouvoir
verser
un
acompte,
de
délibérer
sur
ce
versement
anticipé
en
se
basant
sur
la subvention
2017,
à savoir
437
000€.
De
plus,
compte
tenu
de
la
périodicité
de
l’exercice
comptable
de
l’association,
il
convient
de
valider
le
versement
de
50%
de
l’exercice
au
30/03/2018
selon
le calendrier
suivant :
DATE
DU
MONTANT
VERSEMENT
(€)
31-janv
150000!
21-févr
30000
28-mars
38500)
18-avr
65000
20-juinl
50000]
08-août|
50000
04-décl
53500
TOTAL
437000 Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
:
>
APPROUVE
le versement
d’acomptes
à hauteur
de
218
500€
avant
le vote
de
la subvention
2018.
>
APPROUVE
le calendrier
de
versement
4-
Frais
de
secours
sur
pistes
Monsieur
le
Maire
appelle
l'Assemblée
municipale
à
se
prononcer
sur
les
propositions
de
tarifs
et
conditions
de
remboursement
des
frais
de
secours
et
de
recherche
sur
le
domaine
skiable,
ainsi
que
des
frais
de
transports
primaires
par
ambulances
pour
la saison
2017/2018.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité
:
a)
Décide
de
fixer
comme
suit,
pour
la saison
d'hiver
2017/2018
le montant
du
remboursement
des
frais
de
secours
et
de
recherche
prévu
à l'alinéa
7
de
l'article
L
221.2
du
Code
des
Collectivités
territoriales
ainsi
que
le montant
des
frais
de
transports
primaires
par
ambulances
:
- Secours
remboursés
au
forfait
Front
de
neige...
55
ETTC
Zone
rapprochée...
206€
TTC
Zone
éloignée...
357
€ TTC
Zone
exceptionnelle
……
670
€ TTC
- Frais
de
transports
primaires
par
ambulances
Transport
jusqu'aux
cabinets
médicaux
de
Praz-sur-Arly
ss.
196
€
TTC Transport jusqu’à
l'Hôpital
de
Sallanches
ou
autres
cabinets
médicaux
en
dehors
de
Praz-sur-Arly.
248
€
TTE - Secours
remboursés
aux
frais
réels
:Réservé
aux
secours
mettant
en
œuvre
des
moyens
exceptionnels
sur
pistes
et
hors-pistes. Prise
en
charge.
670
€
TTC
+
Frais
réels
selon
le
tarif
des
prestations
ci-dessous.
Heure
personnel...
64
ETTC
Evacuation
motoneige.
86
€
TTC
Heure
dameuse
…
164€
TTC
Hélicoptère
56
€/minute.
b)
Dit
que
les
montants
tarifaires
relatifs
aux
zones
rapprochées
et
éloignées
s'entendent
pour
les
parties
basses
et
hautes
du
domaine
skiable,
leur
limite
de
séparation
étant
déterminée
par
une
ligne
passant
par
l’entrée
du
chemin
d’Olvet
et
du
téléski
des
Bernards
et
suivant
la
piste
d'Olvet.
Les
itinéraires
"Nordique"
sont
considérés
en
zone
éloignée
à l'exception
du
secteur
des
Varins.
c)
Précise
que,
conformément
au
4ème
paragraphe
de
la
circulaire
du
22.11.1987,
l'exécution
de
la
présente
délibération
incombera
uniquement
pour
ce
qui
concerne
la distribution
et
le
remboursement
des
frais
de
secours,
à la
Société
« VAL
d’ARLY
LABELLEMONTAGNE
» à Praz-sur-Arly.
d)
En
cas
de
carence
d’ambulances
privées
pour
le
transport
du
bas
des
pistes
jusqu’à
une
structure
médicale,
le
Service
Départemental
d’Incendie
et de
Secours
(SDIS)
pourra
être
appelé
et
après
régulation
par
le
Samu,
Centre
15,
une
ambulance
Sapeurs-Pompiers
(VSAV)
pourra
être
engagée.
La
participation
aux
frais
des
bénéficiaires
pour
le
transport
des
skieurs
blessés
sera
de
158
€ en
lieu
et place
des
frais
de
transport
par
ambulances
privées.
5-
Présentation
rapports
activités
CCPMB
Monsieur
le Maire,
suivant
l’article
L5211-3P
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
présente
les
grandes
lignes
du
rapport
de
l’activité
annuelle
de
la communauté
de
commune
déjà
transmis
par
mail.
Il est
ainsi
montré
que,
malgré
un
nombre
de
compétences
limitées,
la communauté
de
communes
agit
tout
de
même
dans
des
secteurs
très
variés,
souvent
méconnus
du
grand
public. 6-
Approbation
DGD
travaux
Syane
facteur2
M.
Jean-Paul
JACCAZ
expose
que,
dans
le cadre
des
travaux
sur
la RD
1212,
des
travaux
d’éclairage
public
ont
été
réalisés.
Le
budget
prévisionnel
de
l’opération
approuvé
le
4
septembre
2014
s’élevait
à
103
884€
TTC
répartis
comme
suit
:
Participation
SYANE
42
350
Euros
Quote-Part
communale
61
534
Euros
Frais
gÉNÉTAUX
sr
3
117
Euros
Les
travaux
sont
terminés
et
le
décompte
définitif
est
fixé
à un
total
de
travaux
de
86
097.63€
TTC,
répartis
comme
suit
:
Participation
SYANE.......
…
33
786.51€
Quote-Part
communale
.
.
49
803.43€
Frais
généraux
…
2
507,69€
M.
Jean-Paul
JACCAZ
expose
également
que
les
travaux
prévus
dans
le
cadre
de
renouvellement
de
lPéclairage
public
dans
le
programme
FACTEUR
2
sont
terminés.
Le
Conseil
municipal
doit
approuver
le
décompte
général
et
définitif
du
programme
d’entretien
et
de
reconstruction
des
installations
d’éclairage
public
afin
de
réduire
les
consommations
et améliorer
l’efficacité.
Les
travaux,
les
honoraires
de
maîtrise
d’œuvre
et
les
frais
généraux
du
SYANE
étaient
estimés
à
la
somme
de
153
399
€ TTC
répartis
comme
suit
:
…
76
047
Euros
…
17352
Euros
.
4
602
Euros
Participation
SYANE
Quote-Part
communale
Frais
généraux
Les
travaux
terminés
leur
montant
s’élèvent
à
153
399€,
à répartir
comme
suit :
Participation
SYANE
…
76
047€
Quote-Part
communale
.
77352
Euros
Frais
généraux
4
602
Euros
Approuvé
à l'unanimité 7-
Reste
à
réaliser
—
budget
de
l'eau
et
de
l'assanissement
M.
Pierre
BESSY
rappelle
à l’assemblée,
la nécessité
d’assurer
les
mandatements
des
dépenses
engagées
au
cours
des
derniers
mois,
prévues
sur
l’exercice
2017
sans
attendre
le
vote
du
budget
primitif
du
nouvel
exercice
et
propose
de
reporter
les
dépenses
d'investissement
suivantes
sur
l’exercice
2018.
Dépenses
Imputation
Désignation
Somme
à reporter
en
2018
2315
Immobilisations
en-cours
Route
de
Bellevarde
- Reseaux
9
900,00
€
TOTAL
9 900,00
€
Approuvé
à l'unanimité
Monsieur
Jean
LABROUSSE
arrive
à 20h20 Questions
soumises
a
décision
du
conseil
sur
proposition
de
monsieur
le
maire
et
non
inscrite
à
l’ordre
du
jour :
Aucune
demande
d'inscription
de
question
au
présent
ordre
du
jour.
Questions
soumises
à
décision
du
conseil
sur
proposition
des
adjoints
au
maire
Aucune
demande
d'inscription
de
question
au
présent
ordre
du
jour.
Questions
soumises
a
décision
du
conseil
sur
proposition
des
rapporteurs
des
commissions
municipales
Aucune
demande
d'inscription
de
question
au
présent
ordre
du
jour.
Questions
soumises
à
décision
du
conseil
sur
proposition
des
conseillés
municipaux
Aucune
demande
d'inscription
de
question
au
présent
ordre
du
jour.
Communications
et
questions
diverses
Première
Fleur
:
Mme
Florence
Encinas
annonce
l'attribution
à
la
commune
de
la
Première
Fleur
dans
le
cadre
du
label
des
Villes
et
Villages
Fleuris.
L’enseigne
officielle
devrait
être
remise
en
début
d'année
à
la
mairie.
Les
élus
félicitent
Florence
Encinas
et
tous
les
élus
impliqués
dans
la
commission
Embellissement,
ainsi
que
le
personnel
des
services
techniques
qui
s'est
beaucoup
investi
et
a
pris
à
cœur
le
développement
de
projets
de
fleurissement
et
d'actions
environnementales,
qui
comptent
aussi
dans
la
note
générale.
Déneigement
:
L'ensemble
des
élus
évoquent
la
qualité
du
déneigement
et
remercie
les
services
de
la
mairie
et
les
entreprises
du
secteur
privé
pour
la
qualité
des
prestations.
En
effet,
le
village
- malgré
les
grosses
quantités
de
neiges
tombées
-
reste
accessible
et
ce
très
tôt
le
matin,
trottoirs
compris.
Monsieur
le
Maire
explique
que,
malgré
tout
ce
travail,
les
agents
ont
été
plusieurs
fois
interpellés
par
des
habitants
lors
de
leurs
tournées.
Ces
personnes
se
plaignaient
soit
des
moraines
qui
pouvaient
se
former
au
passage
des
engins,
ou
bien
de
la
neige
qui
est
poussée
sur
leur
terrain,
par
exemple.
Les
élus
regrettent
de
telles
attitudes
et
soutiennent
leur
personnel.
Il'est
rappelé
que
les
agents
démarrent
les
tournées
de
déneigement
avant
5h
du
matin
et
qu'ils
appliquent
scrupuleusement
le
plan
de
déneigement.
Ils ont
enchaîné
les
heures
de
travail
en
raison
des
précipitations
quasi
continues.
Les
citoyens
doivent
se
rendre
compte
de
la
difficulté
de
ce
travail,
mais
aussi
se
souvenir
qu'ils
habitent
en
montagne,
où
les
conditions
climatiques
peuvent
être
très
compliquées.
Il est,
par
exemple,
arrivé
que
l'essentiel
des
chutes
de
neige
surviennent
en
2
heures,
juste
après
le
passage
de
la
déneigeuse.
Le
temps
que
refaire
une
nouvelle
tournée,
20
cm
étaient
tombés
sur
la
route.
|| semble
que
le
public
ait
oublié
ces
forts
épisodes
neigeux
après
plusieurs
années
assez
calmes
et
qu'il
faut
limiter
ses
déplacements
au
plus
fort
des
intempéries,
de
jour
comme
de
nuit.
Trophées
de
la Communication
La
mairie
de
Praz-sur-Arly
a remporté,
fin novembre
à Cannes,
une
magnifique
récompense
pour
son
magazine
municipal
: le Trophée
de
la Communication
du
Meilleur
Magazine
d’information
réalisé
par
un
organisme
public. C’est
une
consécration
pour
ce
magazine
qui
a demandé
beaucoup
de
travail.
Le
fait que
la mairie
ait osé
transformer
le bulletin
municipal
en
livre
de
cuisine
a
plu
au jury
de
ce
concours
national.
Indéniablement
c’est
une
recette
à succès,
après
le
1er prix
départemental
en
octobre.
Notre
petite
commune
de
1300
habitants
est
arrivée
devant
Finistère
Tourisme
(2ème)
et l’Alsace
(3ème)
!
C’est
le
11e
trophée
remporté
par
Praz
qui
reste
la commune
la plus
titrée
de
ce
concours
national,
devant
Lyon
(7 trophées).
Fresque
murale
M.
Pierre
BESSY
évoque
le projet
de
Praz
les
Arts
de
réaliser
une
fresque
sur
un
mur
du
village,
route
du
Crystal
d’Arly.
Il s'agirait
d'une
action
menée
avec
l'école.
Un
projet
va
être proposé
aux
élus
avant
toute
concrétisation. Monsieur
le
maire,
constatant
l’ordre
du
jour
épuisé,
lève
la
séance
publique
à
20h35.
Procès
verbal
de
séance
dressé
le
21
décembre
2017
par
le
secrétaire
élu
par
ses
pairs
présents
en
l'assemblée
communale
du
19
décembre
2017.
Signé
Philippe
Legoux,
secrétaire
de
séance
LP
Vu
pour
être
affiché
le
22
DEC.
2017
conformément
aux
prescriptions
de
l’article
L2121.25
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Le
Maire,
Yann
Jaccaz