Procès Verbal - 20260115 pv cm du 15 JANVIER 2026

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Procès Verbal - 20260115 pv cm du 15 JANVIER 2026 Document publié le Jeudi 15 janvier 2026 par la commune de Fromelles. Lien du pdf (Procès Verbal - 20260115 pv cm du 15 JANVIER 2026)Thèmes du document : Loisirs, Aménagement du territoire, Justice et droit, PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JANVIER 2026

Nbre de membres : 14

Adhérents au CM : 14

Qui ont pris part à la délibération : 14

Date de la convocation : 9 Janvier 2026

L’an deux mille vingt-six, le 15 Janvier 2026 à 20h30, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur MASSON Jean-Gabriel

Etaient présents :

JG Masson, D Roussel, T Ingelaere, V Lagache, R Blondel, M Delattre, N Gernez, G

Pruvost, A Defevre, J Mouchon, G Jamez, B Fruleux

Étaient Absents : C Chrétien, R Lemaire (procurations données),

Ordre du jour du conseil municipal du 15 Janvier 2026

- Approbation du PV de la réunion du 20 novembre

- Ecole et périscolaire : voyage à Paris, bilan centre de loisirs Noël et opération 50 livres

- Signature convention centre de loisirs intercommunal

- Point travaux communaux : Cuisine STL, lancement consultation entreprises Vestiaires rugby

- Tiers lieu : consultation AMO et retour sur le choix du porteur de projet économique

- Point avancement voirie rue de l'église

- Convention tripartite occupation église par le musée

- Délibération d'acceptation des subventions MEL (médiathèque et rugby) - Prolongation contrat chargé de mission suivi projets communaux - Appel à manifestation d'intérêt de l'AMR59 Service Civique

- Commission action sociale : gestion problématique logement, solution de livraison de courses à domicile.

- Cession partie parcelle square de la bataille de Fromelles à la MEL - Festivités à venir : repas des aînés, animation prévention frelon, concert Anzac Day, village en fêtes, fête de la musique et embarcadère, foulées des Weppes, belles sorties 2026,

Il est à noter en préambule du présent PV, qu’une faute de frappe s’est glissée dans la convocation ; le jour et l’heure sont exacts – 15 Janvier à 20h30 - et seule l’année est erronée – 2025 au lieu de 2026.

L’ensemble des conseillers a été averti en amont, et aucune absence n’a été due à ce fait.✓ Approbation du PV de la réunion du 20 novembre 2025

Le compte rendu a été validé à l’unanimité

✓ Ecole et périscolaire : voyage à Paris, bilan du centre de loisirs Noël et opération 50 livres

Le Conseil Municipal est informé du projet du Voyage à Paris.

3 sénateurs invitent les élèves. Un travail scolaire est en cours avec les classes de CE2, CM1 et CM2, sur les institutions et notamment les élections.

L’encadrement des enfants se fera par les instituteurs et les membres du conseil municipal. Le voyage est prévu le 30 Avril 2026. Le programme est le suivant : - 6h00 : départ

- Bateaux mouches : aller et retour avec départ pont de l'Alma

- Bus pour aller au jardin du Luxembourg

Pique-nique au jardin du Luxembourg

- 14h20 et 14h40 : visite du Sénat en 2 groupes. Accueil par 3 sénateurs - 16h00 : bus du Sénat à la tour Eiffel

- 17h00 : Visite de la tour Eiffel.

- 19h30 : Départ de Paris avec le bus

- 20h00 : Arrêt sur une aire d'autoroute pour que les enfants prennent une collation (aux frais des familles)

- 23h30 : arrivée à Fromelles

Il y aura 46 enfants, 4 encadrants école (dont l’AESH et 2 enseignants) de même que des membres du nouveau conseil municipal.

Le voyage est financé en partie par la commune pour le transport (1900 €), l’Amicale des Parents d’élèves pour les bateaux mouche (900 €), l’OCCE 1398 pour les entrées à la Tour Eiffel (750 €)

- Bilan du centre de Loisirs de Noël et opération 50 livres

Le 1er accueil de loisirs pour Noël sur la Commune s’est bien passé avec 19 inscrits et 16 au maximum en permanence. Il y a eu de très bons retours des parents. Les enfants ont apprécié le programme varié et les parents la proximité et praticité du lieu. Nous avons enregistré une participation plus faible sur Aubers, en raison d'une publicité tardive.

Les 50 livres offerts à l’école par le Centre National de la Lecture ont été très appréciés, le coin lecture est bien mis en valeur.

✓ Signature de la convention centre de loisirs intercommunal et enfance

- Centre de Loisirs intercommunal

Le Bilan de l’année 2025, le Budget prévisionnel 2026 ainsi que les tarifs sont présentés, de même que la Convention Pluriannuelle d’Objectif entre Rigolo comme la vie et les 4 communes.Il est à noter que dans la mise en place de la tarification RCLV, les tranches des quotients familiaux CAF n’ont pas été réévaluées, par rapport à l’inflation. La question se posera à terme de les revaloriser.

Il est prévu une augmentation des tarifs RCLV de 2% en 2026. La convention RCLV est validée à l’unanimité. En parallèle de cette convention, nous renouvelons pour notre commune la convention territoriale globale (CTG) avec la CAF, pour nos différents accueils de loisirs, pour 4 ans. Une convention pluriannuelle est établie, ce qui permet de financer une partie du poste de Charlotte (sur la coordination). 4 fiches actions mises en avant.

Le renouvellement de la convention CTG est validée à l’unanimité, le conseil municipal donne pouvoir au maire pour la signer.

✓ Point travaux communaux :

- Cuisine STL

La réunion de lancement du chantier a eu lieu le 8 janvier. Bati concept et Degraeve sont les entreprises choisies et le contrôle sera fait par Véritas. Le démarrage des travaux est prévu le 20 Janvier pour une durée de 6 mois.

- Lancement de la consultation entreprises projet « Vestiaires et club house rugby »

Le marché se décompose en 3 lots : Bâtiment et accessibilité, WC PMR, et Clôture. Nous attendons le résultat de l’étude de sol et la correction du planning. Les travaux préparatoires sont planifiés (assainissement et incendie). Le Conseil Municipal donne son accord à l’unanimité pour le lancement du marché.

- Tiers lieu : consultation AMO et retour sur le choix du porteur de projet économique

Les projets de 2 porteurs économiques ont été présentés en commission, avec des représentants de la CCI, la CMA, la MEL, les Saprophytes, Initiatives Lille métropole Sud et de la commune. Mr Leclercq, porteur de projet a été retenu.

Le dossier de consultation AMO est présenté. Le Conseil Municipal autorise du lancement du marché et ensuite le choix de l’AMO.

- Point avancement voirie rue de l'église

Orange est en train de procéder aux transferts des lignes fixes. Au niveau de la voirie, nous n’avons pas de vision à date sur le planning détaillé.

Monsieur Niarquin a remplacé Monsieur Pruvost pour la société ERC. La réunion de chantier est prévue mardi 20 janvier à 10h30 en mairie avec ENEDIS, Telecom, SEV et éventuellement Eiffage Energie et EIFFAGE voirie, afin de planifier le reste des interventions. Il a été rappelé que tout doit être terminé pour le 30 Juin 2026.

✓ Convention tripartite occupation église par le musée

Monsieur le Maire fait part du projet de Convention entre la commune, le diocèse et la MEL en cas de sinistre sur le musée. Le Conseil Municipal valide cette convention.✓ Délibération d'acceptation des subventions MEL (médiathèque et rugby)

Suite aux décisions du bureau de la MEL d’octobre à décembre, le Conseil Municipal valide les attributions des Fonds de Concours Médiathèque et Rugby.

✓ Prolongation Contrat chargé de mission suivi projets communaux

Monsieur le maire informe le Conseil Municipal que le contrat « Chargé de suivi des projets communaux » de Cloé Allart se termine le 30 avril

De même, le contrat de Catherine Bouquerel se termine le 1er Avril 2026.

Le Conseil Municipal valide le renouvellement pour un an de ces 2 contrats.

✓ Appel à manifestation d'intérêt de l'AMR59 Service Civique https://mairesruraux59.fr/2025/11/13/manifester-votre-interet-150- postes-de-services-civiques-pour-les-communes-rurales/

Monsieur le Maire informe que l’action est suspendue en attendant le vote du budget PLF 2026 par le parlement. Il est néanmoins proposé de lancer un appel à candidatures (durée du contrat entre 6 et 10 mois) dès que l’action sera relancée par l’association.

✓ Commission action sociale : gestion problématique logement, solution de livraison de courses à domicile

2 dossiers relatant des problèmes de logements sont en cours. Il est demandé aux élus de prêter attention notamment lors des distributions de colis de Noël. Il est évoqué de chercher une solution de livraison de courses à domicile pour les personnes dépendantes (sans possibilité de se déplacer) : alimentaire pour celles pouvant encore cuisiner et non alimentaire. Un sondage sera effectué auprès des commerces locaux susceptibles de pouvoir répondre avec un minimum de panier. Le service est considéré comme pertinent

✓ Cession partie parcelle square de la bataille de Fromelles à la MEL.

Monsieur le Maire présente le projet de division parcellaire du square de la bataille de Fromelles. La parcelle d’origine cadastrée B654 d’une surface de 1196 m2 serait divisée en 2. La commune conserve une partir pour le projet du tiers lieu, le reste est rétrocédé à la MEL.

Le Conseil municipal valide la proposition à l’unanimité.

Ci-dessous la division parcellaire.✓ Festivités à venir :

Il est donné lecture des festivités et réunions à venir :

• repas des aînés, le 7 mars

• repas municipal le vendredi 6 Février

• animation prévention frelon (affiche ci-dessous ),

• concert Anzac Day,

• village en fêtes, fête de la musique et embarcadère,

• Foulées des Weppes, belles sorties 2026

Tous les points ayant été abordés, la réunion se termine à 23h15