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unknown - Communauté de communes - Fier et Usses - cms n 2023 18 annexe
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Fier et Usses - cms n 2023 18 annexe)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Famille,
ANNEXE 1 – MODIFICATIONS DU TABLEAU DES EMPLOIS
ANCIENNES DISPOSITIONS NOUVELLES DISPOSITIONS APPLICABLES
QUOTITÉ ETP LIBELLÉ EMPLOI LIBELLÉ EMPLOI CATÉGORIE QUOTITÉ ETP
MODIFICATION
CREATION OU
SUPPRESSION
D'EMPLOI
DATE
D'ENTRÉE EN
VIGUEUR
MOTIFS
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Aucune modification
SERVICE ACCUEIL - GESTION ADMINISTRATIVE
Aucune modification
POLE RESSOURCES
Aucune modification
POLE SERVICES A LA POPULATION ET AUX ENTREPRISES
28 0,80 Responsable France Services Responsable France Services B/C 35 1,00 Modification 01/04/2023
Modification de temps de travail : passage d'un
emploi à temps non complet de 28h/semaine à un
emploi à temps complet de 35h/semaine, avec
accord de l'agent
POLE AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Aucune modification
POLE TECHNIQUE ET EQUIPEMENTS
35 1,00
Responsable
d'exploitation du réseau
d'eau potable
Directeur du service de
l'eau A/B 35 1,00 Modification 01/04/2023
Modification d'intitulé de poste ("Responsable
d'exploitation du réseau d'eau potable" pour
"Directeur du service de l'eau") et extension de
catégorie d'emploi (de B/C à A/B) au sein de la filière
technique
- - - 5ème agent technique C 35 1,00 Création 01/04/2023 Création de poste ouvert au cadre d'emplois des
agents de maîtrise et des adjoints techniques
territoriaux
10 0,29 2nd agent d'entretien - - - - Suppression 01/04/2023 Suppression de poste (0,29 ETP)
POLE PETITE ENFANCE
35 0,80 1er agents social 1er agents social C 28 1,00 Modification 01/04/2023
Modification de temps de travail : passage d'un
emploi à temps complet de 35h/semaine à un emploi
à temps non complet de 28h/semaine, avec accord
de l'agent
28 0,80 8ème agent social 8ème agent social C 35 1,00 Modification 01/04/2023
Extension du cadre d'emplois (agents sociaux) à celui
d'ATSEM en accord avec l'arrêté du du 29 juillet 2022
relatif aux professionnels autorisés à exercer dans les
modes d'accueil du jeune enfant