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unknown - Communauté de communes - Coeur de Lozère - 8752 2024 132 Approbation du PV du 13 03 2024
Document publié le Mercredi 13 mars 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Lozère - 8752 2024 132 Approbation du PV du 13 03 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Industrie, Exploration spatiale,
N° 8752/2024-132
DEPARTEMENT
DE LA LOZERE
_____________
OBJET :
Approbation du
Procès-Verbal du
13 mars 2024
Nombre de Conseillers
Communautaires :
en exercice : 28
présents à la
séance : 19
représentés : 4
absents : 5
_____________
Date de l’envoi et de
l’affichage de la
convocation :
2 septembre 2024
____________
Date de l’affichage à
la porte de la
collectivité et de
publication sur le
site internet :
04/10/2024
_____________
Indiquer si le Conseil
a décidé de se
former en comité
secret :
Non
REPUBLIQUE FRANCAISE
______________
COMMUNAUTE DE COMMUNES CŒUR DE LOZERE
__________________
DELIBERATION
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
__________________
Séance Publique du 9 septembre 2024
___________________
L’an deux mille vingt-quatre, le neuf du mois de septembre, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes « Cœur de Lozère » s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Laurent SUAU, Président, en session ordinaire suivant convocation faite régulièrement.
Etaient présents : MM. Laurent SUAU Président, Francis BERGOGNE 1er Vice-Président, Didier COUDERC 3ème Vice-Président, Philippe MARTIN 4ème Vice-Président, MME. Valérie REBOIS- CHEMIN 5ème Vice-Présidente, Laurent TOIRON 6ème Vice-Président, Vincent MARTIN, Alain COMBES, David FOLCHER, François ROBIN, Benoit VALARIER, Xavier SOUCHON, Bruno PORTAL, MMES. Elizabeth MINET-TRENEULE, Anne-Marie SOBLECHERO, Stéphanie PASI, Patricia ROUSSON, Emmanuelle SOULIER, Régine PAILHAS, Conseillers Communautaires.
Etaient représentés MM. Claude MEISSONNIER (Laurent SUAU), MME Régine BOURGADE (Vincent MARTIN), Jean-François BERENGUEL (Alain COMBES), Thierry JACQUES (Patricia ROUSSON), Conseillers Communautaires.
Etaient absents : MMES Françoise AMARGER-BRAJON, Aurélie MAILLOLS, MM. Philippe POUGET, Christian SAINT-LEGER, Jean-Luc ANTRAYGUE, Conseillers Communautaires.
Il a été, conformément à l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, procédé immédiatement à la nomination d’un secrétaire de séance, pris dans le sein du Conseil, M François ROBIN ayant été désignée pour remplir ces fonctions, les a acceptées.
Monsieur le Président Laurent SUAU, expose :
Le procès-verbal de la séance du 13 mars 2024 vous est adressé par voie dématérialisée. Conformément aux dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales,
Il est proposé :
- D’APPROUVER le procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du 13 mars 2024 tel qu’il vient de vous être présenté. #signature2#
Après délibération, le Conseil Communautaire, à l’unanimité, ADOPTE les propositions du rapporteur.
Pour extrait conforme,
Fait à Mende,
Le Président,
Laurent SUAU
#signature1#
La présente décision peut faire l’objet d’un recours gracieux et/ou d’un recours contentieux formé par les personnes pour lesquelles l’acte fait grief, dans les deux mois à partir de la notification de cette décision. Le recours doit être introduit auprès du tribunal administratif de Nîmes dans un délai de deux mois à compter de sa publication, en vertu de l’article R 421-5 du Code de la justice Administrative.
Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr