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Conseil Municipal - Cpte Rendu cm 23 sept 14
Document publié le Mardi 23 septembre 2014 par la commune de Terrasse-sur-Dorlay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Cpte Rendu cm 23 sept 14)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Environnement,
MAIRIE DE LA TERRASSE SUR DORLAY
42, Place des Artisans boulangers
42740 LA TERRASSE SUR DORLAY
Tel : 04 77 20 95 59
Fax : 04 77 20 90 57
laterrassesurdorlay.mairie@wanadoo.fr .fr .fr .fr
COMPTE RENDU DU 23 SEPTEMBRE 2014
Présents : Mme NIEBUDKOWSKI M – MM PACCALLET L –CHOMIER - POUGHON C – PARRIN S – BONNARD E – Mme THEVENON M – M LACROIX N- Mme FREYCENON Y – M VALLET O – Mme CHOPLIN C – M BELLIOT D
Absents Pouvoir
M VIVIER S POUGHON C
M COTE J
M CHERFA S
Secrétaire de séance : Madame THEVENON Myriam
Le compte rendu de la réunion du 8 septembre 2014 a été approuvé à l’unanimité
Programme 2015- VOIRIE- demande de subvention au Conseil Général de la Loire
Le Maire présente plusieurs devis pour des travaux à réaliser en 2015 concernant les lieux suivants :
Chemin des Crêts estimé par 3D Infrastructures 87 336.00 € HT Chemin rural dans le prolongement de la VC 17 estimé par TP Bonnet 7 720.00 € HT Mur de soutènement de la forêt communale vers propriété Reynaud estimé par Fontimpe 26 804.00 € HT Mur de soutènement voie communale vers propriété Lenty estimé par Fontimpe 20 088.00 € HT Mur de soutènement mur de l’école estimé par Fontimpe 21 842.00 € HT
______________
Soit un total de travaux estimé à 163 790.00 € HT Un dossier de demande de subvention au conseil Général de la Loire sera réalisé.
Travaux de voirie : Honoraires 3D Infrastructures
Travaux de voirie : Impasse du château d’eau, Avaize
Approbation du dossier de consultation des entreprises
Madame le Maire présente le contrat de maîtrise d’œuvre que le bureau d’études 3D a établi pour un montant de 5 450 Euros HT soit 6 540 Euros TTC pour les travaux « Impasse du château d’eau » prévus en 2014 et le « chemin des Crêts » figurant au programme de voirie 2015.
Le conseil municipal approuve le contrat de maîtrise d’œuvre
Elle présente ensuite le dossier de consultation des entreprises établi par ce même bureau d’étude en vue de l’appel d’offres qui doit être lancé.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité autorise le Maire à lancer la consultation pour les travaux de voirie à réaliser à Avaize « Impasse du Château d’eau » Eglise : résultat de faisabilité et diagnostics confiés à Monsieur Daher, architecte
Par manque d’éléments, aucune décision n’est prise lors de ce conseil, à remettre à l’ordre du jour au prochain conseil municipal.
Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la mise en place d’un système d’alerte automatisé
Par délibération du conseil municipal du 03-09-2013 du 9 septembre 2013, le conseil municipal approuvait la constitution d’un groupement de commande pour la mise ne place d’un système d’alerte automatisé et approuvait le projet de convention de groupement de commande publique.
Madame le Maire informe le conseil, que suite aux dernières élections municipales, certaines communes souhaitent participer à la consultation. C’est pourquoi, il est nécessaire de créer un nouveau groupement de commandes associant les collectivités concernées.
Il est donc proposé :
- D’approuver la constitution d’un groupement de commandes pour la mise en place d’un système d’alerte automatisé,
- D’approuver le projet de convention constitutive d’un groupement de commande, - D’autoriser Madame le maire à signer la convention de groupement de commandes à intervenir
Accord unanime
Contrat d’hébergement et de maintenance du site internet
Monsieur Parrin rappelle à l’assemblée la demande réalisée auprès de l’entreprise XL NET pour la création du nouveau site internet.
Il présente à l’assemblée le contrat concernant le nom de domaine, l’hébergement, la maintenance et la mise à jour du site internet pour un montant de 630 euros HT pour une durée de 1 an renouvelable Contrat accepté à l’unanimité pour cette année
Questions diverses
Suite à la réunion intercommunale avec la commune de Doizieux, concernant le projet RPI (pour le rapprochement des deux écoles Doizieux – La Terrasse) le conseil municipal demande un rendez-vous avec l’inspecteur académique.
Dates des prochains conseils municipaux : 3 Novembre et 1er décembre 2014, 5 janvier, 2 février 2 mars 2015.
Commission du contrat de rivière Gier
Monsieur Etienne BONNARD participera à la commission qualité de l’eau du contrat de rivière Monsieur Yves CHOMIER participera à la restauration des cours d’eau et gestion quantitative de l’eau du contrat de rivière