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Procès Verbal - PV CM 13.05.2024
Document publié le Lundi 13 mai 2024 par la commune de Saint-Ouen-en-Belin.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 13.05.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Culture et patrimoine,
République Française
Département de la Sarthe
Commune de Saint-Ouen-en-Belin
PV CM 13/05/2024 Page 1
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 13 MAI 2024
Date de convocation : 06.05.2024
Date d’affichage : 06.05.2024
Nombre de conseillers
En exercice : 11
Présents : 10
Excusés : 1
Pouvoirs : 0
Votants : 10
Etaient présents : Mmes FÉVRIER Florence, BRUNEAU Coralie, VAUPRÉ Sonia, EPINEAU Sandy, FONTAINE Martine.
MM. RICHET Bruno, GOUPY Jean-Raymond, FOURNIER Didier, GARREAU
Sébastien, POUSSE Romain.
Mr POUSSE Romain est arrivé après l’approbation du procès-verbal du 08
avril 2024.
Absents excusés : Mr LE ROUX Arnaud.
Secrétaire de séance : Mme VAUPRE Sonia.
L’an deux mille vingt-quatre, le treize mai à 20h30, le conseil municipal légalement convoqué le six mai 2024, s’est réuni, à la mairie, sous la présidence de Madame FÉVRIER Florence, Maire.
Ordre du jour :
▪ Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 08 avril 2024.
▪ Locations des biens immobiliers municipaux - Epicerie
▪ Questions diverses.
Approbation du procès-verbal du 08 avril 2024
Le conseil municipal, approuve, à l’unanimité, ledit procès-verbal.
Objet : Décisions du Maire dans le cadre des délégations du conseil municipal : 13052024D045
En application de l’article L.2122-23 du Code général des collectivités locales, Madame le maire présente les décisions prises dans le cadre des délégations accordées par le conseil municipal par délibération en date du 28 mai 2020. République Française
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PV CM 13/05/2024 Page 2
Les devis ou marchés suivants ont été signés :
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
✓ Prend acte des décisions prises par le Maire.
Objet : Locations des biens immobiliers municipaux – Epicerie : 13052024D046
Madame le Maire informe que le bail à usage de commerce de l’Epicerie a été signé le 19 octobre 2018 avec Madame Stéphanie CALERO pour une durée de 9 années entières et consécutives, soit jusqu’au 31 octobre 2027.
Suite aux travaux d’agrandissement réalisés et de la surface supplémentaire du bail commercial, Madame le Maire propose de réévaluer le loyer à hauteur de 81.72 €. Cela passera par un avenant de bail.
Les loyers sont donc portés à 550.00 € par mois.
Vu le bail conclu entre Madame Stéphanie CALERO et la commune, le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
✓ Décide de porter le loyer à 550.00€ par mois à partir du 01 septembre 2024, ✓ Autorise Madame le Maire à signer l’avenant n°1 au bail qui en découle.
Urbanisme :
Pas de DIA reçue. République Française
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Questions diverses :
Madame le Maire indique le lancement d’une nouvelle concertation des habitants du 16 au 31 mai 2024 pour les zones d’identifications ZAEnR pour un projet de méthanisation et de photovoltaïque au sol sur la commune. Un registre à l’accueil de la Mairie sera ouvert.
Madame le Maire informe de la réception de toutes les subventions octroyées pour la rénovation énergétique de la salle Audonienne. Le montant total des subventions perçues est de 161 842€ et la participation de la commune est de 143 737€. Ce qui représente 53% de subventions et 47% d’autofinancement pour le projet.
Madame le Maire informe également de la réception de la subvention ETAT DETR pour la liaison douce d’un montant de 18 288.79 €.
Madame le Maire indique avoir reçue des invitations pour les 30 ans de la Communauté de Communes Orée de Bercé-Belinois le 03 juillet 2024, à destination des agents de la collectivité. Elle rappelle aux élus de penser à s’inscrire avant le 14 juin.
Madame le Maire informe avoir reçu une invitation pour les 30 ans de l’Association du Jardinier Sarthois, le dimanche 30 juin. Madame FONTAINE Martine y participera et représentera le conseil municipal.
Madame le Maire indique la réception d’un courrier du Vicaire Général de l’Eglise Catholique en Sarthe, informant de la décharge de Monsieur l’Abbé Hubert DE RICHEMONT de sa responsabilité de curé de l’ensemble paroissial « Couronne-Sud » du Mans auquel appartient la commune de SAINT OUEN EN BELIN à compter du 01 septembre 2024. La charge de curé sera partagée conjointement par Monsieur l’Abbé Alain PAILLARD et Monsieur l’Abbé Jean- Louis NGABONZIMA. Une messe d’installation canonique sera célébrée le dimanche 01 septembre à 10h30 à l’église Saint-Martin d’Ecommoy.
Madame le Maire fait part du rapport de l’année 2023 de la gendarmerie sur les faits constatés de délinquance sur le département et la commune de SAINT OUEN EN BELIN.
Madame le Maire informe du courrier de la Région des Pays de la Loire du dispositif « Une naissance, Un arbre). Celui-ci est ouvert aux collectivités souhaitant mettre en œuvre des projets de plantations s’inscrivant dans une démarche qualitative et cohérente vis-à-vis des enjeux de préservation de la biodiversité et de la trame arborée du territoire. Après proposition du bureau municipal et discussions lors de la séance, le conseil municipal n’envisage pas d’adhérer à ce dispositif régional mais d’en prendre exemple pour créer une manifestation à l’automne intitulée « Une naissance, Un fruitier » pour les enfants nés en 2023. Chaque bébé audonien pourra devenir le parrain d’un arbre et les arbres seraient plantés au verger communal. La manifestation aurait lieu tous les ans pour les bébés nés l’année précédente. Les modalités de mise en œuvre restent à définir.
Madame le Maire fait un point sur les commémorations du 08 mai. Peu de monde présent à la cérémonie. Monsieur DESPRES a rendu hommage à un jeune soldat audonien Raymond FLESH République Française
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dont le nom d’apparait pas sur le monument aux morts de la commune. Madame le Maire propose l’achat d’une plaque pour remédier à cet oubli avec l’autorisation de la famille.
Madame le Maire indique que la cérémonie du 11 novembre 2024 sera célébrée le Dimanche 10 novembre en présence de la fanfare « Les Grillons » d’Yvré le Pôlin. D’autre part, elle informe de l’invitation des élus à la soirée dansante de la fanfare le Samedi 16 novembre.
Madame le Maire fixe les dates des prochains conseils municipaux : 09/07/2024-07/09/2024- 07/10/2024-04/11/2024-02/12/2024. Le planning des conseils municipaux sera envoyé aux élus par mail.
Madame le Maire demande aux élus leur disponibilité pour la permanence aux élections européennes du dimanche 09 juin 2024 sur les tranches horaires suivantes : 8h00-10h60 / 10h30-13h00 / 13h00-15h30 / 15h30-18h00. Un récapitulatif des permanences sera envoyé aux élus par mail. Madame le Maire rappelle la présence de tous les élus avant la clôture du bureau de vote à 18h00.
Madame le Maire demande également aux élus leur disponibilité pour la distribution des flyers « Saint-Ouen fête l’Eté » et du bulletin intercommunal.
Madame le Maire informe qu’après la séance de travail du bureau municipal, les élus sont aller déposer des panneaux « Inondations » sur plusieurs routes de la commune en raison des fortes pluies de la soirée. Une proposition de curage de certains fossés est à l’étude et les travaux seront réalisés dès que possible.
Madame le Maire informe qu’un agent technique est en arrêt de travail depuis le 23 avril avec une prolongation jusqu’au 14 juin 2024. Afin de palier à son absence, un recrutement est en cours et plusieurs candidats vont être reçus.
Madame le Maire indique l’embauche d’un contrat saisonnier comme l’année passée à partir du 01 juillet jusqu’au 15 octobre 2024 en prévision de la période estivale et des congés.
Monsieur RICHET Bruno informe qu’un rapport d’activité sur les permanences du conseiller numérique sera bientôt envoyé à la mairie.
Monsieur RICHET Bruno indique la tenue d’un séminaire sur l’animation vie sociale au niveau de la CdC. Cette compétence pourrait être donnée à la Communauté de Communes.
Monsieur RICHET Bruno informe que du vieux matériel scolaire (tables, chaises) sera remis à l’association ESPOIR (Sénégal) en concertation avec l’équipe enseignante et les élus.
Monsieur GOUPY Jean-Raymond informe de l’installation des panneaux d’interprétations dans le chemin de la Rouzière avec l’agent technique présent en vue de l’inauguration du chemin de la Rouzière fixée le vendredi 24 mai à 18h00. République Française
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Madame EPINEAU Sandy fait un point sur l’organisation de « Saint-Ouen fête l’Eté ». Deux spectacles de rue sont prévus « Franquette Trio » et « La volière de velours ». Un rendez-vous technique est fixé avec la compagnie de cirque « La volière de velours » pour l’installation de leur structure.
Madame BRUNEAU Coralie informe qu’un rendez-vous est fixé avec Monsieur DEVILLE Damien dans le cadre du micro projet retenu par la commission. Ce projet se fera en deux temps, en juin la partie photographie sera réalisée et en août la partie fresque. La date du 31 aout marquera l’inauguration de l’Epicerie et le début de la réalisation de la fresque.
Madame VAUPRE Sonia informe de la réunion de la commission déchets à la CdC le 13 mai après-midi. Des discussions sur le tri et la collecte des déchets dans les années à venir est toujours à l’étude.
Madame VAUPRE Sonia indique que la prochaine distribution de la Banque Alimentaire aura lieu le mercredi 15 mai.
Madame BRUNEAU Coralie informe que le concert des sonneurs de cors de chasse et cornemuses organisé le vendredi 03 mai dans l’église a été un succès pour les organisateurs et les musiciens.
Madame BRUNEAU Coralie indique sa rencontre avec les membres du VCB pour l’organisation des 24 heures VTT prévue le 1er week-end de juillet. La manifestation Kids VTT organisée le 25 mai 2024 sera maintenue malgré la météo, par contre l’animation pour les adultes prévue le lendemain est annulée. Une soirée officielle de présentation des 24 heures VTT aura lieu le vendredi 24 mai au gîte de la Maillardière en présence des officiels.
Madame BRUNEAU Coralie rappelle l’inauguration du chemin de la Rouzière et demande qu’une publication sur le Facebook soit faite.
Madame BRUNEAU Coralie informe qu’un courrier a été envoyé le 25 mars 2024 aux riverains du terrain de l’association ASAEC en raison d’un problème d’arbres tombés sur leur parcelle suite aux inondations. Ce problème engendre des soucis supplémentaires à l’organisation des manifestations à venir.
Madame BRUNEAU Coralie indique les dates à retenir :
- Samedi 24 mai Bal Folk organisé par l’Ecole de Musique
- Samedi 01 juin Assemblée Générale de la Ruche Centre Social
- Samedi 01 juin Randonnée pédestre du local jeunes
Monsieur FOURNIER Didier indique une réunion de travail avec Monsieur GOUPY Jean- Raymond et l’agent technique sur l’urgence d’organiser le fauchage des intersections de routes et l’entretien des couteaux du broyeur.
Monsieur FOURNIER Didier informe que les travaux de l’Epicerie avancent dans le respect des délais.
La séance est levée à 22h00.