Compte-Rendu - Compte rendu CM 05112019

Documents similaires

Compte-Rendu - Compte rendu CM 12012021

Compte-Rendu - Compte rendu CM 15012019

Compte-Rendu - Compte rendu CM 05062020

Compte-Rendu - Compte rendu CM 26052020

Compte-Rendu - Compte rendu CM 08102019

Compte-Rendu - Compte rendu CM 08062021

Compte-Rendu - Compte rendu CM 10052022

Compte-Rendu - Compte rendu CM 03032020

Compte-Rendu - Compte rendu CM 12022021

Compte-Rendu - Compte rendu CM 10072020 1

Compte-Rendu - Compte rendu CM 05112019 Document publié le Mardi 5 novembre 2019 par la commune de Saint-Brieuc-des-Iffs. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 05112019)Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Consommateurs, Département d’Ille-et-Vilaine

Arrondissement de Saint-Malo

Canton de Combourg

COMMUNE DE SAINT BRIEUC DES IFFS – 35630

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

du Mardi 5 Novembre 2019 à 20h00

Nombre de conseillers en exercice : 10

Nombre de présents : 10 Date de la convocation : 28/10/2019 Nombre de votants : 10 Date de la publication : 29/10/2019 Nombre d’absents excusés : 0 Acte rendu exécutoire après Nombre d’absents non excusés : 0 transmission en Préfecture le : 12/11/2019

PRESENTS : M. COUET Rémi – Mme FERCHAT Marie-Françoise – M. LE LIEVRE DE LA MORINIERE Bernard – M. HAMON Emmanuel – Mme VILANON Jacqueline – M. LAALEJ Saad – M. DEMOL Frédéric – Mme FROGER Pierrette – Mme BLAIRE Martine – M. MILLET Serge

ABSENTS EXCUSÉS :

ABSENTS NON EXCUSÉS :

SECRETAIRE : Mme VILANON Jacqueline

Monsieur Le Maire demande au Conseil Municipal d’inscrire un point supplémentaire à l’ordre du jour :

- Le Conseil Municipal est appelé à se prononcer sur la subvention 2019 à l’AFEL-CSF Ce point portera le n°6 de l’ordre du jour.

Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le Conseil Municipal :

- ACCEPTE l’ajout du point énoncé ci-dessus.

1. RAPPORT D’ACTIVITÉ 2018

DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA RÉGION DE TINTÉNIAC

Vu la présentation faite par Madame la 1ère Adjointe du rapport d’activité 2018 du Syndicat des Eaux de la région de Tinténiac.

Le Conseil Municipal :

- PREND ACTE du rapport d’activité 2018 de la Communauté du Syndicat des Eaux de la région de Tinténiac.

2. RAPPORT D’ACTIVITÉ 2018 DU SDE 35

Vu la présentation faite par Monsieur Frédéric DEMOL, conseiller municipal, du rapport d’activité 2018 du SDE 35.

Le Conseil Municipal :

- PREND ACTE du rapport d’activité 2018 du SDE 35.

3. MULTISPORTS – AVENANT

Monsieur Saad LAALEJ, conseiller municipal, explique que l’entreprise Sports & Développement Urbain 35, titulaire du lot n°2 – Équipements multisports, d’un montant 27 752.71 € HT (33 303.25 €TTC), soumet un avenant n°1 correspondant à l’ajout de pare ballons intégré aux pans coupés du multisports côté habitation, pour un montant de 1 200.00 € HT (1 440.00 € TTC).

Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le Conseil Municipal :

- ACCEPTE l’avenant n°1 de l’entreprise Sports & Développement Urbain 35, titulaire du lot n°2 – Équipements multisports, correspondant à l’ajout de pare ballons intégré aux pans coupés du multisports côté habitation pour un montant de 1 200.00 € HT (1 440.00 € TTC).

4. DEVIS POUR L’ASSURANCE DU FOUR À PAIN

Monsieur le 2ème Adjoint informe que l’assurance communale MMA propose un devis pour assurer la remorque du four à pain, principalement pour couvrir une responsabilité civile. Le montant annuel pour cette assurance serait de 84.00 € TTC.

Après en avoir délibéré, et à l’unanimité, le Conseil Municipal : - ACCPETE le devis proposé par MMA pour l’assurance de la remorque du four à pain, pour un montant annuel de 84.00 € TTC ;

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer le devis ci-dessus désigné.

5. CONVENTION ANIMATION EN PARTENARIAT AVEC

L’AFEL DE LA CHAPELLE CHAUSSÉE

Monsieur le 3ème rappelle au Conseil Municipal la volonté de créer du lien entre les jeunes de la commune, notamment par la création du Conseil Municipal des Jeunes, mais aussi en leur proposant des animations

Ainsi, l’AFEL de La Chapelle Chaussée propose la reconduction de la convention de partenariat initialement conclue entre la commune, l’AFEL et la CAF, valable pour une durée de 3 ans, du 1er Janvier 2016 au 31 Décembre 2018.

Sa reconduction est proposée, pour les mêmes conditions.

Le but principal de cette convention est d’animer le CMJ et d’organiser quelques animations pour les jeunes de la commune.

Cette nouvelle convention serait signée pour 3 ans (du 1er Janvier 2019 au 31 Décembre 2022). La participation annuelle de la commune de Saint Brieuc des Iffs s’élèverait à 2404 € (hors participation demandée aux familles pour les sorties et autres qui viendra réduire ce montant), comme les années précédentes. Cette somme sera versée en 3 parts : 45% en avril, 45% en juillet et le solde 10% en avril N+1 sous condition de remise du compte de résultat, du bilan et du rapport d’activité.

Après en avoir délibéré et à la l’unanimité, le Conseil Municipal : - ACCEPTE la convention telle que présentée ci-dessus avec la CAF et l’AFEL prévoyant une participation de la commune à hauteur de 2 404 € (hors participation demandée aux familles pour les sorties et autres qui viendra réduire ce montant) selon les conditions indiquées ci-dessus et dans la convention ; - AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention mentionnée ci-dessus.

Il est par ailleurs proposé de renouveler le Conseil Municipal des Jeunes par des élections, dans les mois à venir, pour une durée de 2 ans maximum. La commission animation se réunira afin de faire le point sur la gestion du CMJ en lien avec l’AFEL.6. SUBVENTION 2019 À L’AFEL

Madame la 1ère Adjointe explique qu’au vu de la situation administrative de l’AFEL et des difficultés rencontrées cette année dans sa gestion, la demande annuelle de subvention vient d’être transmise.

Suite à la réunion de COPIL de l’AFEL, il est demandé la même somme qu’en 2018, à savoir 2 326 €.

Après en avoir délibéré et à la l’unanimité, le Conseil Municipal : - DECIDE d’attribuer une subvention d’un montant de 2 326 € à l’association AFEL pour l’année 2019 ;

- IMPOSE qu’un rapport d’activité détaillé devra accompagner la prochaine demande de subvention en 2020.

DATES À RETENIR :

 Vendredi 8 Novembre à 19h30 : CMJ

 Lundi 11 Novembre à 11h30 : Cérémonie du 11 Novembre

 Lundi 11 Novembre à 12h45 : Repas des aînés

 Jeudi 21 Novembre à 17h : Commission listes électorales

 Lundi 25 Novembre à 19h30 : Réunion CCAS

 Lundi 25 Novembre à 20h : Préparation CM

 Mardi 3 Décembre à 20h : CM

 Jeudi 5 Décembre : Journée des Anciens Combattants

 Vendredi 6 Décembre à 14h : Installation des Illuminations de Noël

 Vendredi 6 Décembre à 19h30 : CMJ

 Jeudi 12 Décembre à 14h30 : Après-midi des aînés

 Samedi 14 Décembre : Journée de Noël des Jeunes

Séance close à 22h26

Prochaine réunion de Conseil Municipal le Mardi 3 Décembre 2019 à 20h00