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Document publié le Mardi 13 septembre 2016
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Haute-Savoie - 84 special 13septembre16recueil)
Thèmes du document : Sociétal, Culture et patrimoine, Formation,
1
HAUTE-SAVOIE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°74-2016-064
PUBLIÉ LE 13 SEPTEMBRE 2016 Sommaire
74_DDCS_Direction départementale de la cohésion sociale de Haute-Savoie
74-2016-09-13-002 - Arrêté n°2016-DDCS-AHI-ASILE/2016-0154 portant avis d'appel à
projets pour l'ouverture de places de Centres Provisoires d'Hébergement (CPH), relevant
de la compétence de la préfecture du département de la Haute-Savoie (14 pages) Page 3
74_Pref_Préfecture de Haute-Savoie
74-2016-09-12-003 - arrêté préfectoral PREF/DRCL/BAFU/2016-0073 du 12 septembre
2016 portant DUP du projet de création d'un centre d'expositions de séminaires et de
congrès sur les communes d'Annecy et d'Annecy le Vieux et emportant MEC des PLU
desdites communes (45 pages) Page 18
2 74_DDCS_Direction départementale de la cohésion sociale
de Haute-Savoie
74-2016-09-13-002
Arrêté n°2016-DDCS-AHI-ASILE/2016-0154 portant avis
d'appel à projets pour l'ouverture de places de Centres
Provisoires d'Hébergement (CPH), relevant de la
compétence de la préfecture du département de la
Haute-Savoie
74_DDCS_Direction départementale de la cohésion sociale de Haute-Savoie - 74-2016-09-13-002 - Arrêté n°2016-DDCS-AHI-ASILE/2016-0154 portant avis d'appel à projets pour l'ouverture de places de Centres Provisoires d'Hébergement (CPH), relevant de la compétence de la préfecture du département de la 3 74_DDCS_Direction départementale de la cohésion sociale de Haute-Savoie - 74-2016-09-13-002 - Arrêté n°2016-DDCS-AHI-ASILE/2016-0154 portant avis d'appel à projets pour l'ouverture de places de Centres Provisoires d'Hébergement (CPH), relevant de la compétence de la préfecture du département de la 4 74_DDCS_Direction départementale de la cohésion sociale de Haute-Savoie - 74-2016-09-13-002 - Arrêté n°2016-DDCS-AHI-ASILE/2016-0154 portant avis d'appel à projets pour l'ouverture de places de Centres Provisoires d'Hébergement (CPH), relevant de la compétence de la préfecture du département de la 5 74_DDCS_Direction départementale de la cohésion sociale de Haute-Savoie - 74-2016-09-13-002 - Arrêté n°2016-DDCS-AHI-ASILE/2016-0154 portant avis d'appel à projets pour l'ouverture de places de Centres Provisoires d'Hébergement (CPH), relevant de la compétence de la préfecture du département de la 6 74_DDCS_Direction départementale de la cohésion sociale de Haute-Savoie - 74-2016-09-13-002 - Arrêté n°2016-DDCS-AHI-ASILE/2016-0154 portant avis d'appel à projets pour l'ouverture de places de Centres Provisoires d'Hébergement (CPH), relevant de la compétence de la préfecture du département de la 7 74_DDCS_Direction départementale de la cohésion sociale de Haute-Savoie - 74-2016-09-13-002 - Arrêté n°2016-DDCS-AHI-ASILE/2016-0154 portant avis d'appel à projets pour l'ouverture de places de Centres Provisoires d'Hébergement (CPH), relevant de la compétence de la préfecture du département de la 8 74_DDCS_Direction départementale de la cohésion sociale de Haute-Savoie - 74-2016-09-13-002 - Arrêté n°2016-DDCS-AHI-ASILE/2016-0154 portant avis d'appel à projets pour l'ouverture de places de Centres Provisoires d'Hébergement (CPH), relevant de la compétence de la préfecture du département de la 9 74_DDCS_Direction départementale de la cohésion sociale de Haute-Savoie - 74-2016-09-13-002 - Arrêté n°2016-DDCS-AHI-ASILE/2016-0154 portant avis d'appel à projets pour l'ouverture de places de Centres Provisoires d'Hébergement (CPH), relevant de la compétence de la préfecture du département de la 10 74_DDCS_Direction départementale de la cohésion sociale de Haute-Savoie - 74-2016-09-13-002 - Arrêté n°2016-DDCS-AHI-ASILE/2016-0154 portant avis d'appel à projets pour l'ouverture de places de Centres Provisoires d'Hébergement (CPH), relevant de la compétence de la préfecture du département de la 11 74_DDCS_Direction départementale de la cohésion sociale de Haute-Savoie - 74-2016-09-13-002 - Arrêté n°2016-DDCS-AHI-ASILE/2016-0154 portant avis d'appel à projets pour l'ouverture de places de Centres Provisoires d'Hébergement (CPH), relevant de la compétence de la préfecture du département de la 12 74_DDCS_Direction départementale de la cohésion sociale de Haute-Savoie - 74-2016-09-13-002 - Arrêté n°2016-DDCS-AHI-ASILE/2016-0154 portant avis d'appel à projets pour l'ouverture de places de Centres Provisoires d'Hébergement (CPH), relevant de la compétence de la préfecture du département de la 13 74_DDCS_Direction départementale de la cohésion sociale de Haute-Savoie - 74-2016-09-13-002 - Arrêté n°2016-DDCS-AHI-ASILE/2016-0154 portant avis d'appel à projets pour l'ouverture de places de Centres Provisoires d'Hébergement (CPH), relevant de la compétence de la préfecture du département de la 14 74_DDCS_Direction départementale de la cohésion sociale de Haute-Savoie - 74-2016-09-13-002 - Arrêté n°2016-DDCS-AHI-ASILE/2016-0154 portant avis d'appel à projets pour l'ouverture de places de Centres Provisoires d'Hébergement (CPH), relevant de la compétence de la préfecture du département de la 15 74_DDCS_Direction départementale de la cohésion sociale de Haute-Savoie - 74-2016-09-13-002 - Arrêté n°2016-DDCS-AHI-ASILE/2016-0154 portant avis d'appel à projets pour l'ouverture de places de Centres Provisoires d'Hébergement (CPH), relevant de la compétence de la préfecture du département de la 16 74_DDCS_Direction départementale de la cohésion sociale de Haute-Savoie - 74-2016-09-13-002 - Arrêté n°2016-DDCS-AHI-ASILE/2016-0154 portant avis d'appel à projets pour l'ouverture de places de Centres Provisoires d'Hébergement (CPH), relevant de la compétence de la préfecture du département de la 17 74_Pref_Préfecture de Haute-Savoie
74-2016-09-12-003
arrêté préfectoral PREF/DRCL/BAFU/2016-0073 du 12
septembre 2016 portant DUP du projet de création d'un
centre d'expositions de séminaires et de congrès sur les
communes d'Annecy et d'Annecy le Vieux et emportant
MEC des PLU desdites communes
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