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Document publié le Jeudi 17 décembre 2015 par la commune de Pernes-les-Fontaines.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour conseil 17 decembre)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Banque,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
du Jeudi 17 décembre 2015 à 18 heures 30
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la précédente séance
1 – Compte rendu des décisions municipales
2 – Budget ville : décision modificative de crédits n° 1
3 – Décision modificative n° 1 du budget annexe du service public administratif de l’Office de Tourisme
4 – Décision modificative n° 1 du budget annexe du Service Public d’Assainissement Non Collectif
5 – Fonds Départemental d’Aide aux Jeunes (F.A.J.)
6 – Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour l’acquisition de matériels informatiques et d’équipements multimédias et audiovisuels pour la médiathèque
7 – Approbation de la modification n° 5 du Plan d’Occupation des Sols
8 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal
9 – Intercommunalité : schéma de mutualisation des services
10 – Convention de partenariat à conclure avec le Pôle Emploi
11 – Convention d’intervention foncière à conclure avec la SAFER
12 – Renouvellement de la convention à conclure avec Habitat & Développement pour le Point Information Amélioration de l’Habitat
13 – Convention de dépôt de documents sonores à conclure avec la Bibliothèque Départementale de Prêt (B.D.P.) pour la Médiathèque
14 – Demande d’adhésion au Syndicat Rhône-Ventoux de la Commune de SARRIANS – Modification du périmètre
15 – Rapports d’activités - exercice 2014 - des différents Etablissements Publics de Coopération Intercommunale dont la Commune est membre