Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cr 13 09 17
Compte-Rendu - cr du 02 02 2022
Compte-Rendu - cr 02 02 21
Compte-Rendu - cr 13 04 2021
Déliberation - 2024 02 02 alarme pole associatif
Compte-Rendu - cr du 10 12 2024
Déliberation - 2024 02 01 avenant maitrise d oeuvre
Conseil Municipal - 2024 04 02 revision plu 1
Compte-Rendu - cr 12 02 20
Déliberation - 2024 02 03 association village vivants
Compte-Rendu - cr 13 02 2024
Document publié le Mardi 13 février 2024 par la commune de Bussy-Albieux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 13 02 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
COMPTE RENDU
DU MARDI 13 FEVRIER 2024
Le Conseil Municipal de Bussy-Albieux convoqué le 06 Février 2024 s’est réuni en session ordinaire, dans la Salle du Conseil Municipal sous la présidence de
Monsieur DERORY.
Etaient présents : M. DERORY Serge, Mme PONCET Valérie, Mme SENDRA
Valérie, , Mme Aurélie LECLOUX, M. CARTERON Philippe, Mme LEROY Nadine,
Procuration{s) : M. CHEMINAL Carl, M. DUBOST Pierre, M. THINARD
Franck
Etai(ent) absent(s) : M. FORGE Joffrey
Etailent) excusé(s) : M. ESSERTEL Cédric, Mme BEAL Marie-Line,
M. CHAUVE Jean-Paul, Mme FERON Florence, M. CHEMINAL Carl, M. DUBOST
Pierre, M THINARD Franck
A été nommé{e) comme secrétaire de séance : Mme Nadine LEROY
Après lecture et signature du procès-verbal précédent, le Conseil Municipal accepte la proposition à l'unanimité.
ORIENTATION BUDGETAIRE
Monsieur le Maire propose l'orientation budgétaire suivante :
- Bibliothèque
REVISION PLU
Monsieur le Maire confirme au Conseil Municipal que la démarche est engagée concernant la révision du PLU qui représente un coût pris en charge par Loire Forez Agglomération étant donné que cette initiative rentre dans le cadre du PLUI.
Monsieur le Maire rappelle et présente les dossiers concernés :
-__ DOSSIER BARDON : projet de gîte dans bâtiment inhabité
- DOSSIER CHEMINAL : projet de gîte dans bâtiment inhabité
- DOSSIER LA FABULEUSE CANTINE : projet d’agrandissement
- __ DOSSIER CARTON : projet d’agrandissement dans zone AH pour intégration du bâtiment construit sans autorisation d'urbanisme - SUPPRESSION OÙ PAS DE ZONE RESERVEE
Bande réservée n°2 sur parcelle A407
Emplacement réservé après la boulangerie
Emplacement réservé Route de Saint Germain
Emplacement réservé Rue des Jardins
Emplacement cimetière
Après consultation de ces données, le Conseil Municipal décide de supprimer :
e la Bande réservée n°2 sur parcelle A407
e l'emplacement réservé après la boulangerie
et de conserver les autres.
Monsieur le Maire précise que pour le dossier CARTON, le tribunal a rendu sa décision comme il ne voulait pas attendre le retour de la révision PLUI vu que la procédure dure environ plus d’un an.
Le tribunal a donc ordonné la démolition du bâtiment construit illégalement ou la possibilité à Monsieur CARTON de saisir le Tribunal Correctionnel pour un recours.
POLE ASSOCIATIF
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal avoir reçu un avenant au contrat de maîtrise d'oeuvre attribué à l'architecte Monsieur Vincent BUCHET.
ce dernier concerne le projet d'aménagement du local pour les jeunes et la construction d'une salle associative.
Sa mission reste inchangée ainsi que le taux de rémunération qui est de 10, 75 % par rapport au coût total des travaux.
Monsieur le Maire rappelle que le montant initial prévu était de 395 000 € HT et que suite à l'appel d'offres, le prix total des travaux s'élève à 439 779 € HT.
De ce fait, le montant des frais d'honoraires de Monsieur BUCHET est de
47 276, 00 € HT.
Après délibération, le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer cette avenant.
ALARME POLE ASSOCIATIF
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le lot électricité concernant l'alarme du local pour les jeunes et la construction d'une salle associative a été retirée de l'appel d'offres. Monsieur le Maire propose un devis de EAS ALARME pour l'installation de l'alarme des deux bâtiments pour 3 450, 00 €.
Après délibération, le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer ce devis.
ASSOCIATION VILLAGE VIVANT
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que lors du conseil du 3
Octobre 2023, il avait été décidé d'attribuer un montant de deux cents cinquante
euros à l'association Village Vivants en souscrivant en tant que commune à des parts
sociales au sein de l'entreprise coopérative Villages vivants SCIC.
Cependant la prise de part sociale est possible dès 100€ et par tranche de 100 € et l'Association suggère un montant de 0,50 € par habitant.
Monsieur le Maire demande aux élus d'indiquer le montant qu'ils souhaitent attribuer.
Après concertation, il a été décidé d'attribuer un montant de 300 € pour soutenir l'Association VILLAGES VIVANTS.
DICRIM (Document d'Information Communal sur les Risques
Majeurs)
Vu le nombre important d’absents ce jour, le projet de création d’un groupe de travail est repousser au prochain conseil.
AMENAGEMENT ROUTE DU SOLEIL COUCHANT
Monsieur le Maire présente un devis concernant le coût d'aménagement de la
Route du Soleil Couchant.
Il indique que le montant est de 144 895, 00 € TTC pour trottoir, route et plateau. Cependant, si nous souhaitons ajouter le parking voiture avec chemin piétonnier, le prix s'élève à 25 148, 00 € TTC.
Il souligne qu'il reste 105 000 sur l'enveloppe voirie.
DIVERS
-_ FLECHAGE ROUTE DES VINS :
Monsieur le Maire informe que le Service Tourisme de Loire Forez va mettre en place un fléchage sur la commune concernant la Route des Vins dans le Forez. - PARKING SALLE DES FETES FERME
Monsieur le Maire informe les élus que le Parking de la Salle des Fêtes sera fermé les mardis 5, 12, 19 et 26 Mars ainsi que les mardis 2 et 9 Avril de 12H00 à 17H00 dans le cadre de séances vélo organisé par l’école.
- NICHOIRS
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que les nichoirs pour oiseaux et gîtes pour chauves-souris ont été installés vers le préau de l’école, vers la mairie, vers la rivière et chez Monsieur Carl Cheminal, Exploitant Agricole et Elu.
Les enfants verront peut-être prochainement les abris qu'ils ont fabriqués occupés.
- ELECTRICITE
Monsieur le Maire informe que les tarifs électricité vont théoriquement baisser de 20% vu que nous bénéficions d’un tarif groupé par le SIEL.
- FORMATION GESTES QUI SAUVENT
Monsieur le Maire explique qu'il y a eu cinq volontaires pour suivre la formation « Les Gestes qui sauvent ».
La Secrétaire de Séance