Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - ARR2022 154 Ventedarticlesfuneraires
Arrêté - ARR2022 167 Interdictionlaissermoteurtourner
Arrêté - ARR2022 179 LAVENIRBATIMENTstockagemateriaux10ruev
Arrêté - ARR2022 174 GARNIERTPraccordementeauxusees
Arrêté - ARR2022 155 Nettoyagevitrescaissedepargne
Arrêté - ARR2022 143 AutorisationstationnementvehiculeSOLIH
Arrêté - ARR2022 173 SPIECITYNETWORKfibre
Arrêté - ARR2022 162 ElagageplataneruedelaMaladiere
Arrêté - ARR2022 149 ReglescirculationchemindesDruidesruede
Arrêté - ARR2022 177 InaugurationMILA
Arrêté - ARR2022 181 Crossdesecoles
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Vallier.
Lien du pdf (Arrêté - ARR2022 181 Crossdesecoles)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Aménagement du territoire,
SAINT
VALLIER LA VIÈLE
Type : N° B ;
d'acte An | Mois | Jour Acte Titre de l’Acte Nomenclature
£ ï Police ARR |2022| 10 03 | 181 | Cross des écoles publiques 6.1 7, Municipale
VILLE DE SAINT-VALLIER (DRÔME)
ARRÊTÉ DU MAIRE N°2021-181
Le Maire de la Commune de Saint-Vallier,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles, L.2212-1, L.2212-2,
L.2213-1 à L.2213-6,
VU le Code de la Route,
VU l'arrêté interministériel du 24 novembre 1967 modifié et complété, relatif à la circulation
routière,
VU la demande de M. STOECKLE, directeur de l'école Gisèle Halimi, en date du 12 septembre 2022, pour l'organisation du cross des écoles publiques de Saint-Vallier le mardi 18 octobre 2022 de 09h00 à 12h00,
CONSIDÉRANT que pour des raisons de sécurité, il y a lieu de réglementer la circulation pour l'évènement,
ARRETE :
ARTICLE 1 : L'organisation et le déroulement du cross des écoles publiques de Saint-Vaillier sont
autorisés sur la commune de SAINT-VALLIER le maraï 18 octobre 2022 de 09h00 à 12h00.
ARTICLE 2 : Le mardi 18 octobre 2022, les parcs de la Galaure seront exceptionnellement ouveris
à compter de 07 heures 45 pour l'organisation du cross.
ARTICLE 3 : Le parcours du cross empruntera les jardins de la Galaure, le chemin de Champis avec une arrivée sur le stade de Champis.
ARTICLE 4 : Le mardi 18 octobre 2022 de 08h30 à 12h30, le pont de la Galaure quartier Champis sera interdit à la circulation dans les deux sens.
ARTICLE 5 : Une déviation sera mise en place au niveau du chemin de Champis pour rejoindre le chemin des Marronniers. Les barrières et panneaux seront mis en place, entretenus et déposés par les services techniques de la commune de SAINT-V ALLIER.
ARTICLE é : Les organisateurs de l'évènement assureront la sécurité tout le long du parcours.
ARTICLE 7: Par dérogation aux prescriptions ci-dessus, les véhicules des forces de l'ordre, de secours et de lutte contre l'incendie pourront emprunter le pont de Galaure — quartier Champis.
ARTICLE 8 : Les droits des riverains seront respectés.
ARTICLE 9 : Le Directeur Général des Services de la Mairie de SAINT-VALLIER, les agents de Police Municipale, le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de SAINT-VALLIER, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Saint-Vallier, le 3 octobre 2022
Jean-Louis BEGOT
Adjoint en charge du cadre decvig:.de la voirie,
De la propreté, des bâtiments eftérrai i
Le présent arrêté peut, dans un délai de deux mois, faire l'objet des voies de recours suivant - FÉCOUrS gracieux
- recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Grenoble.