Convocation - 2011 03 25

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Convocation - 2011 03 25 Document publié le Vendredi 25 mars 2011 par la commune de Charron. Lien du pdf (Convocation - 2011 03 25)Thèmes du document : Transports, Eau et assainissement, Démocratie, SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MARS 2011

Date de la convocation : 17/03/2011

Avis affiché le 18/03/2011

Publié dans le journal Sud-ouest le 25/03/2011

ORDRE DU JOUR

1° DIGUES OUEST

cession au profit du SIEAGH du Curé

autorisation échange du Conservatoire du Littoral

2° DRAGAGES 2011

demande de subvention

3° DEFENSE INCENDIE

convention SAUR

4° CHEMIN D’ACCES AUX LAGUNES

convention d’entretien

5° REUNIONS DE QUARTIER

synthèse des demandes et réponses à mettre en œuvre

5° INFORMATIONS DIVERSES

6° QUESTIONS DIVERSES

Le vingt cinq mars deux mille onze à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué s’est réuni à la Mairie, lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Jérémy BOISSEAU, Maire.

PRESENTS : M. BOISSEAU Jérémy - M. MARIONNEAU Jean-Claude - M. COLAS Jean-Philippe Mme BOUCLAUD Anne - Mme MARTIGNON Sandrine - M. HENNEQUIN Hervé M. RAYMOND Jean-François - M. ROBERGEAU Patrick M. JARNY Jean-Claude M. BERNARD Vincent - M. TAMISIER Frédéric - M. MARTIN Patrick - M. LATAUD Philippe - Mme GAUCHER Karine

ABSENTS EXCUSES : Mme BOUTET Martine (pouvoir à M. Jean-Philippe COLAS) - M. GASTOU Hugues (pouvoir à M. Jérémy BOISSEAU) - M. GIRAUDET Christian (pouvoir à Mme Karine GAUCHER) - Mme SALARDAINE Christelle (pouvoir à Mme BOUCLAUD Anne)

SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Anne BOUCLAUD

Le compte rendu de la séance précédente est approuvé à l’unanimité.

1° DIGUES OUEST - CESSION AU PROFIT DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ETUDES, D’AMENAGEMENT ET DE GESTION HYDRAULIQUE DU CURE (SIEAGH du Curé)

Rappel : c’est ce Syndicat qui sera l’unique propriétaire des digues qui vont d’Esnandes jusqu’au Port du Pavé.

La commune de Charron est propriétaire de la parcelle A 156 d’une superficie de 3ha 35a 73ca sur laquelle l’emprise de la digue représente une superficie de 4 758 m2. Elle doit donc céder une partie de sa propriété au syndicat.

Le prix de vente est fixé à 0,25 € le m2, soit 1 189,50 €

Le Conseil Municipal après délibération, à l’unanimité,

Considérant l’intérêt général,

- accepte la vente au SIEAGH de l’emprise de la digue, soit une superficie de 4 758 m2, sur la parcelle communale A 156 ,

- accepte le prix de vente, soit 0,25 € le m2

- autorise le Maire à signer les actes relatifs à cette cession.

Conseillers en exercice : 18

Conseillers présents : 14

Conseillers représentés : 4

Absents non représentés : 0

Votants : 18 Messieurs LATAUD et TAMISIER s’étonnent que le tracé de la digne n’ait pas été rectifié au niveau des parcelles A 154 et 149. En effet, à cet endroit, la digue forme un retrait préjudiciable à son efficacité « C’est une faiblesse dans la digue » ; « il y a un risque hydraulique ». Le Maire informe les conseillers que le dossier des digues Ouest sera soumis à enquête publique à compter du 04 avril pour une durée d’un mois.

Parallèlement une consultation de maîtrise d’œuvre est en cours. Pour l’instant la procédure suit son cours normal. Les travaux devraient débuter cet été jusqu’au mois d’octobre. Les digues seront enherbées.

Il précise également que c’est la Préfecture qui a arrêté la cote de 5,20 m NGF de hauteur et c’est elle qui a validé l’étude de danger.

Lorsque les travaux seront terminés, les digues devront être entretenues régulièrement suivant un cahier des charges. Le SIEAGH du Curé devra faire appel à un organisme compétent pour assurer un suivi topographique régulier.

Concernant les digues Nord, il est choisi de s’orienter dans un premier temps vers la réalisation des contre-digues, en attendant que les digues se réalisent. Certes on peut regretter que les digues Nord ne soient pas rattachées aux digues Ouest. Dès le départ les pouvoirs publics ont fait une différenciation. Les digues Ouest étant reconnues comme plus urgentes compte tenu de leur situation par rapport à la mer. Pour la sécurité des riverains il a donc été décidé de commencer par les contre- digues. L’UNIMA et l’EGIS travaillent sur ce projet qui devrait être terminé courant avril. Il sera ensuite soumis au Préfet. Une question demeure celle du financement des travaux. A ce jour la Région ne semble pas décidée à apporter son aide, alléguant que la protection littorale ne fait pas partie des compétences des Régions. Pourtant, fait remarquer le Maire, la Région Pays de Loire a participé aux digues de Vendée. Le Maire regrette que la protection du territoire ne soit pas mieux prise en compte et que la notion de solidarité ne soit pas partagée pas toutes les strates politiques. Les conseillers sont eux aussi choqués par cette non assistance à communes en danger. Ils demandent qu’un courrier soit rédigé en ce sens.

Monsieur JARNY suggère de faire appel aux médias.

Il est convenu qu’un courrier sera fait et que les médias seront saisis.

Messieurs LATAUD et TAMISIER demandent s’il sera possible de se promener sur les digues. Non répond le Maire. Les digues sont un ouvrage hydraulique. Elles doivent être protégées de toutes dégradations. De plus, ce fut une des conditions de négociation avec les chasseurs. Il n’est donc pas question de revenir sur cet engagement, celui de la parole donnée. Monsieur COLAS ajoute que ce n’est pas l’urgence aujourd’hui.

Messieurs LATAUD et TAMISIER regrettent qu’on se prive ainsi d’une partie du territoire. Madame GAUCHER regrette également que la promenade côtière s’arrête à Esnandes. Le Maire répond que rien n’est perdu pour autant. Peut-être sera-t-il possible d’envisager une promenade sur les contre-digues ?

2° DIGUES OUEST - AUTORISATION ECHANGE DU CONSERVATOIRE DU LITTORAL

Le Conservatoire du Littoral est propriétaire des parcelles WA 3, 4, 5, 28 et 37 qui représentent une superficie de 21 ha 70 a 81 ca. Il envisage d’échanger ses terrains avec ceux appartenant à Monsieur BODET Jean-Claude cadastrés D245 et D246 d’une superficie de 24 ha 34 a 25 ca. L’échange portera également sur les parcelles D 4, 5 et 6 d’une superficie de 10 ha 04a 69 ca dont le Conservatoire du Littoral est propriétaire, avec des terrains appartenant à Monsieur BODET Jean- Claude sur la commune de Puyravault.

L’objectif de cet échange est de limiter l’impact des prélèvements des matériaux nécessaires à la réalisation des digues sur un linéaire côtier très important.

Le Conseil Municipal, après délibération, par 17 voix POUR , 1 ABSTENTION (M. JARNY) - est favorable à l’échange de terres entre le Conservatoire du Littoral et monsieur BODET Jean- Claude à l’intérieur du périmètre défini dans le plan annexé à la présente délibération, - demande que la gestion des terrains acquis par le Conservatoire se fasse avec la commune dans le cadre du projet de défense contre la mer préparé par le Conseil Général et le syndicat SIEAGH du Curé.

Le Maire précise que le conservatoire est un organisme public. Comme son territoire se modifie, il doit consulter la commune. C’est une obligation.

3° DRAGAGE 2011

Comme l’année dernière deux dragages sont prévus au Pavé et au Corps de Garde (avril et novembre).Coût : 31 812 € HT, soit 38 047,15 € TTC.

Le Conseil Municipal, après délibération, à l’unanimité

- autorise les travaux de dragages au Pavé et au Corps de Garde

- inscrit la dépense au budget annexe du port 2011, soit 31 812 € HT - sollicite une subvention au Département.

4° DEFENSE INCENDIE – CONVENTION SAUR

La SAUR propose ses services pour entretenir le matériel de défense incendie comme : - vérification du bon état des appareils

- contrôle de l’étanchéité

- contrôle de pression .....

La réparation ou le remplacement des appareils défectueux est à la charge des communes. Durée du contrat : 5 ans

Rémunération : 1 375 € pour 2011

Le conseil Municipal, après délibération, par 17 voix CONTRE et 1 ABSTENTION (M.LATAUD), refuse le contrat d’entretien de la défense incendie proposé par la SAUR.

Les conseillers ne sont pas convaincus. Cette dépense ne leur semble pas justifiée. D’autant que la SAUR ne prend à sa charge que le remplacement du clapet.

Monsieur JARNY fait part de son expérience de pompier. Le meilleur entretien selon lui est de purger deux fois par an les bornes à incendie. Il ne faut pas que l’eau stagne. Les conseillers sont favorables à l’entretien des 19 bornes à incendie par les employés communaux.

5° CHEMIN D’ACCES AUX LAGUNES – CONVENTION D’ENTRETIEN Le chemin qui mène aux lagunes est privé. La commune bénéficie d’une servitude de passage mentionnée ainsi dans les actes notariés : « droit de passage en tous temps et à tous exercices ». Ainsi, depuis 1988, les services communaux, les agents de la SAUR ou les entreprises mandatées par la SAUR empruntent :

le chemin cadastré A1702 qui appartient à Monsieur MANCEAU Claude pour une superficie de 4 424 m2 et à monsieur BODET Claude pour une superficie de 4 425 m2 le chemin d’exploitation qui passe dans le champ cadastré A 1703 qui appartient à monsieur MANCEAU Claude.

Seule la partie cadastrée A 1702 doit être remise en état. Les propriétaires demandent à la collectivité une participation financière pour les travaux estimés à 6 698 €.

Le conseil Municipal, après délibération, par 17 voix POUR et 1 ABSTENTION (M.BERNARD) - accepte que la commune prenne à sa charge 1/3 de la facture de réparation, soit 2 233 € - inscrit cette somme au budget primitif 2011 de la commune

Concernant le principe d’une convention d’entretien,

le conseil municipal, après délibération, à l’unanimité refuse de s’engager par convention dans l’entretien du chemin A 1702 et du chemin d’exploitation traversant la parcelle A 1703. Les demandes de réparations seront examinées au cas par cas par le Conseil Municipal.

Le Maire explique qu’il ne s’agit pas d’un entretien normal mais d’une réparation. Depuis la création des lagunes jamais la commune n’a participé à l’entretien de ce chemin. Or, les passages des véhicules lors du curage d’une lagune ainsi qu’après Xynthia en sol inondé ont endommagé la structure du chemin.

La réparation est nécessaire. La SAUR s’est engagée verbalement à participer au 1/3 de la dépense. Elle ne veut pas figurer dans une convention puisqu’elle est tenue à réparation dans le cadre de son fermage.

Une convention d’entretien entre la commune et les propriétaires n’a pas été jugée utile. D’autant qu’avant et après travaux un état des lieux se fait avec les propriétaires, la SAUR et la commune. Le conseil sera donc à nouveau saisi s’il est constaté une dégradation consécutive aux passages des véhicules lors d’interventions aux lagunes.

Concernant le devenir de la station d’épuration, le Maire fait part de la possibilité de raccorder le réseau assainissement à celui de Marsilly. Cela aurait l’avantage de ne pas gaspiller de la surface constructible et de se préserver des nuisances inhérentes au fonctionnement d’une station d’épuration. Les conseillers interrogent : la solution est séduisante mais est-elle réellement faisable compte tenu de la distance qui sépare Charron de Marsilly.

Le Maire répond que la distance n’est pas un obstacle. En revanche il faut obtenir l’accord de la CDA et du Syndicat des Eaux. 6° INFORMATIONS DIVERSES

DEMOLITION DES MAISONS :

Aucune date précise n’est fixée à ce jour. Vraisemblablement à partir de Septembre. Il semblerait que dans un premier temps les démolitions concerneront 73 maisons situées à la Marina, rue des Retz et rue du Port.

En revanche les services de la Préfecture précisent que les maisons achetées par l’Etat dans le cadre des fonds Barnier doivent être détruites. Leur réutilisation pour les besoins d’un service public ne semble plus envisageable.

PROTECTION DU VIRAGE SUR LA RD 105

Les travaux consistant à buser le fossé 150 mètres avant, élargir et créer un merlon de terre sur 250 mètres après, devraient démarrer avant l’hiver.

COMMISSION DES FINANCES

La commission des finances a examiné les prévisions de dépenses et de recettes en fonctionnement. Toutes les dotations de l’Etat ne sont pas connues à ce jour. En ce qui concerne l’investissement, la liste de toutes les dépenses a été dressée. Le choix des travaux et acquisitions sera fonction de l’autofinancement (différence entre dépense et recette de fonctionnement). Bien qu’on ne connaisse pas tous les chiffres des recettes à percevoir, on se rend bien compte que la situation financière de la commune est fragile. Elle implique des économies, comme par exemple la diminution de l’éclairage public.

Une nouvelle commission des finances se réunira mercredi 6 avril à 16h00

STATIONNEMENT

Les réunions de quartier ont été l’occasion pour beaucoup de villageois de manifester leur mécontentement sur l’incivilité et notamment l’indiscipline de certains automobilistes qui ne respectent pas les règles de stationnement.

Qu’ils soient gênants ou dangereux le Maire a demandé à l’Agent de Surveillance de la Voie Publique de verbaliser.

Monsieur HENNEQUIN préfèrerait des avertissements avant d’en arriver à la sanction « nous sommes dans un petit village... ».

Le maire répond que les gens sont excédés du mépris de certains aux règles élémentaires de sécurité routière. Si des sanctions ne sont pas prises c’est la crédibilité de l’ASVP qui sera remise en cause. Une communication aux habitants sera faite en ce sens.

REUNIONS DE QUARTIER

Les conseillers ont reçu le relevé des questions soulevées lors des quarre réunions de quartier. Il est décidé que les réponses à apporter seront traitées en commission.

7° QUESTIONS DIVERSES

AIRE DE JEUX

Monsieur MARTIN fait remarquer qu’une aire de jeux est prévue pour les enfants. Qu’en est-il pour les ados ?

Le Maire répond qu’un projet a été discuté en commission ENFANCE JEUNESSE concernant la pose de but de basket et de hand à côté du terrain de foot. Il a été également question de faire une piste de glisse. Le débat est ouvert.

REUNIONS DIVERSES

Monsieur MARTIN fait part de son souhait que les commissions ne soient pas uniquement l’après- midi. Comme il travaille il ne peut y participer. Il regrette aussi de ne pas recevoir les comptes rendus de ces réunions.

Le Maire répond que sa demande est prise en compte et qu’il veillera à ce que des réunions aient lieu le soir après 18 h 00. Toutefois il précise que si les réunions ont lieu souvent en journée c’est pour des raisons pratiques :

- parce qu’elles font appel parfois à des personnes extérieures

- et compte tenu de leur nombre et de leur durée, pour ne pas pénaliser les soirées des participants

Concernant les comptes rendus monsieur COLAS précise que ce n’est pas par mauvaise volonté mais que vu le rythme des réunions qui s’enchaînent il est bien difficile d’assurer au même rythme la rédaction des comptes rendus.

C’est pourquoi, afin que l’ensemble du conseil soit au courant des différents dossiers, il est proposé que les conseillers se réunissent ½ heure avant le conseil pour échanger.

HAIE REPLANTEE RUE PAUL BOURGEON

Madame GAUCHER exprime toute son insatisfaction de voir qu’un agriculteur a délibérément détruit une haie communale. « Il n’avait pas le droit ».Le maire répond qu’en effet l’agriculteur ne devait pas arracher cette haie. Il tient juste à préciser que ce n’était pas une haie remarquable. La nouvelle haie replantée par l’agriculteur sera bien plus belle. Il précise toutefois qu’il a demandé aux agents communaux de l’arroser régulièrement pour favoriser la prise des végétaux.

Monsieur LATAUD précise que les arbres devront être tuteurés

LOCATION DES SALLES AUX ASSOCIATIONS

Monsieur TAMISIER souhaite un débat sur le montant financier à réclamer aux associations pour les locations de salle. il propose que les associations ne paient qu’une participation aux charges de fonctionnement. « Il faut aider les associations ».

Le Maire répond qu’il ne faut pas faire de différences entre les associations. Il est d’accord pour un débat et précise qu’il ne faut pas minimiser les charges qui pèsent sur ces bâtiments communaux.

BORNE A VETEMENTS

Monsieur TAMISIER demande qu’elle retrouve sa place d’origine.

BARRIERE CASSEE

Il est signalé une barrière en bois cassée rue du 19 mars à enlever.

ELECTIONS

Monsieur MARIONNEAU rappelle qu’il est du devoir des conseillers de tenir les bureaux de vote. Il est regrettable que pour le 1 er tour on ait eu besoin de faire appel au personnel communal.

BENNE AU PAVE

Monsieur RAYMOND signale qu’il a été déversé dans la benne des bigorneaux. Monsieur MARIONNEAU répond que cette question devra être soulevée en conseil portuaire.

ECLAIRAGE AU CORPS DE GARDE :

Monsieur Vincent BERNARD demande s’il peut baisser le lampadaire vers l’appontement pour éviter l’éblouissement.

Accord lui est donné.

FIN DE LA SEANCE : 23 h 15

Monsieur Michel ANNEREAU signale que le sens interdit Place Fradin a été déplacé. C’est regrettable car des automobilistes ne voient pas le panneau et s’engagent à contre-sens.

Monsieur FILLONNEAU évoque son installation prochaine à la place de la Coop. Il pose le problème du stationnement. Il suggère que du bleu soit mis sur le terrain de « SEVRE » situé non loin.

Jérémy BOISSEAU

Jean-Claude

MARIONNEAU Martine BOUTET

Jean-Philippe

COLAS Anne BOUCLAUD Hugues GASTOU

Sandrine

MARTIGNON Christian GIRAUDET Hervé HENNEQUIN

Jean-François

RAYMOND Patrick ROBERGEAU

SALARDAINE

Christelle

Jean-Claude JARNY Vincent BERNARD Frédéric TAMISIER Patrick MARTIN Philippe LATAUD Karine GAUCHER