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Déliberation - 2023 64
Document publié le Mercredi 8 novembre 2023 par la commune de Pouget.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 64)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 12/12/2023
Reçu en préfecture le 12/12/2023 A
Publié le S L
ID : 034-213402100-20231108-2023 64-DE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE LE POUGET
N°2023-64
Objet:
Modification de la composition des commissions
municipales
Date de la convocation : 02/11/2023
Nombre de conseillers en exercice : 18
Nombre de présents : 13
Nombre de votants : 17
oe L'an deux mille vingt-trois et le huit novembre à dix-huit heures quinze, le Pour 17 | Conseil Municipal de la commune de Le Pouget, dûment convoqué, s’est réuni, au Contre 0 | nombre prescrit par la loi, à la salle du conseil, sous la présidence de Monsieur Abstention O0 | Thibaut BARRAL, Maire.
Etaient présents : ALVERGNE Brice, BARRAL Thibaut, BONIOL Karine, BOURBOUJAS Françoise, DESCAMPS Danièle, LAFON Alain, OULLIE Laurent, PARRA Christophe, RENOUARD Nathalie, CLAVEL Inès, ORTUNO Thierry, MANDON Éric, CUTANDA Josette
Étaient absents excusés :
VALERO Fanny donne pouvoir à CUTANDA Josette, MARY Julien donne pouvoir à OULLIE Laurent, CORIA Mathieu donne pouvoir à MANDON Eric, REKKAB Claude donne pouvoir à CLAVEL Inès
Absent :
BONNET Cendrine
En séance du 1° juillet 2020, dans sa délibération 23-2020, le Conseil municipal a procédé à la création de commissions de travail sur la base des différentes compétences attribuées à la Commune.
Pour rappel, huit commissions ont été créées et se décomposent de la manière suivante :
e 1°® commission : Finances
e 2° commission : Infrastructures, équipements, sécurité et accessibilité
+ 3ème commission : Aménagement urbain et projets structurants
e 4°" commission : Environnement, cadre de vie, économie et patrimoine
e 5ème commission : Festivités et vie associative, culture et sport
+ 6°" commission : Actions sociales et projets intergénérationnels
° 7ème commission : Ecoles, affaires scolaires et périscolaires
e _8°® commission : Communication, démocratie participative
Pour rappel, les membres siégeant de droit sont les suivants : MANDON Éric, BONIOL Karine, RENOUARD Nathalie, CUTANDA Josette, PARRA Christophe, ORTUNO Thierry
Sur proposition de Monsieur le Maire, il convient de désigner Monsieur Julien MARY et Madame Daniele DESCAMPS, comme membres de la 5ème commission « Festivités et vie associative, culture et sport ». Envoyé en préfecture le 12/12/2023
Reçu en préfecture le 12/12/2023
Publié le S LG
ID : 034-213402100-20231108-2023 64-DE
Après en avoir délibéré, à l'unanimité des suffrages exprimés,
LE CONSEIL MUNICIPAL
APPROUVE : La modification de la composition des commissions municipales
Le Maire certifie sous sa responsabilité le
caractère exécutoire de cet acte, informe que
la présente délibération peut faire l'objet d'un Fait et délibéré, le 8 novembre 2023 recours pour excès de pourvoir, devant le Le Maire tribunal administratif dans un délai de deux : mois, à compter de sa publication. Thibaut Barral