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Compte-Rendu - CR++CM+12+09+
Document publié le Lundi 12 septembre 2022 par la commune de Néronde.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR++CM+12+09+)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Industrie,
Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal de Néronde
en date du lundi 12 septembre 2022 à 20 heures
Présents : MMES et MM : MONCELON Gérard, PLANCHE Geneviève, BUSSERY
Michel, GOUTAILLER Cyril, FÊCHE Sébastien, TRIOMPHE Rodolphe, CLAIRET Martin,
BAUDOUIN René, REVEL Évelyne, NICOLAS Geneviève, RAVEL Laurie, secrétaire de
mairie.
Secrétaire de séance : M. Michel BUSSERY
Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 27 juin 2022
Le compte rendu est adopté à l'unanimité.
Approbation de l'ordre du jour du Conseil Municipal du 12 septembre 2022
L'ordre du jour est adopté à l'unanimité.
Charte pour le transfert des compétences eau potable et assainissement collectif à la CCFE.
La commune est tenue de faire réaliser une étude diagnostique concernant l'assainissement collectif.
Afin d'en réduire le coût et de bénéficier de l'assistance technique de la CCFE , M. le maire propose de signer la charte des principes guidant la démarche de transfert des compétences eau potable et assainissement collectif à la CCFE. La contribution demandée à la commune est de 800 euros.
Cette proposition est acceptée à l'unanimité.
Groupement de commande « schéma directeur assainissement »
Ce point, ayant fait l'objet d'un vote au dernier conseil, il est simplement demandé de confirmer l'adhésion à ce groupement de commande.
L'adhésion à ce groupement de commande est approuvé à l'unanimité.
Convention de mise à disposition de la plate-forme SIG Géo Forez Est
Ce système d'information géographique (SIG) que la CCFE a acquis pour 1200 euros est mis à la disposition des communes à titre gratuit.
Les membres du conseil municipal donnent leur accord à l'unanimité pour que soit signée cette convention. Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif 2021 (RPQS)
M. le maire présente quelques éléments de ce rapport.
- Au 31/12/2021 le service public d'assainissement collectif dessert 200 abonnés et 400 habitants.
- les volumes facturés entre les exercices 2020 et 2021 montrent une augmentation sensible de 12,8 % (28 240 m³ > 31 829 m³)
- De même les tarifs applicables au 01/01/2021 et /01/2022 (pour une consommation d'un ménage de référence selon l'INSEE – 120 m³/an –) sont en forte aumentation +26,1 % : prix TTC au m³ : 1,11 €> 1,40 €
Adressage : ajout de numéros
Geneviève Planche demande que soient rajoutés deux numéros à l'adressage actuel. 20 bis route des Chassagnes – 1 bis rue du Père Coton.
Cette demande est votée à l'unanimité.
Réflexion sur les pistes indispensables d'économie d'énergie
Afin de répondre à des nécessités d'économie, la commune réfléchit à l'extinction de l'éclairage public la nuit.
Un contact a été pris avec le SIEL pour une étude dans ce sens.
La question sera reprise au prochain conseil.
Dossiers en cours.
Geneviève Planche, en charge du dossier cimetière, fait l'état des tombes proposées à la vente. Les membres du CM donnent leur accord pour la reprise de trois tombes dont deux sont à nettoyer.
Cyril Goutailler donne les informations suivantes :
Employés communaux : M. Bastien Simon ne renouvelle pas son contrat. M. Phillipe Junet est embauché à temps plein à compter du 1er octobre.
Aménagement de la butte en-dessous de la table d'orientation : étude en cours pour finaliser le projet.
Réflexion à mener pour la création d'un city stade sur le terrain de foot.
Sébastien Fêche présente le devis de l'entreprise TP Aurélien Camilleri pour l'aménagement de l'impasse des chouettes pour l’accès au lycée par les enfants de l'école. Ce devis est validé.
Il informe également du remplacement de balises de jalonnement route de l'ancienne gare.
Les membres du conseil examinent le plan élaboré par Oxyria pour l'aménagement de la placette du cuvage. Ce dossier sera repris avec le bureau d'étude. Michel Bussery communique les effectifs de l'école
Maternelles : petite section : 2 – moyenne section : 4 – grande section : 4 CP - 5
CE1 - 8 – CE2 - 5 – CM1 - 7 – CM2 :- 2
Geneviève Nicolas informe de la tenue de la semaine européenne de la réduction des déchets du 19 au 27 novembre 2022, sur le thème du textile.
Gérard Moncelon informe que le bornage chemin du tilleul est fixé au jeudi 22 septembre D'autre part des panneaux de sens obligatoire pour camping-car seront installés au carrefour rue de la Madone/rue du grand jardin pour éviter que ces véhicules empruntent les petites rues du bourg.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 heures 30.
Date du prochain conseil municipal : lundi 17 octobre 2022
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Le Maire Le Secrétaire