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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Petit-Bornand-les-Glières.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 09 ccfg avenant convention d autorisation de voirie)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
REPUBLIQUE FRANCAISE - DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOI Envoyé en préfecture le 02/03/2026 CANTON DE BONNEVILLE Reçu en préfecture le 02/03/2026 S [ 5
Publié le
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL ID : 074-200081446-20260226-DEL202609-DE
DE LA COMMUNE GLIERES-VAL-DE-BORNE n° Del. 2026-09
L'an deux mille vingt six
Le vingt-six février
À vingt heures trente
Le Conseil Municipal de la commune Glières-Val-de-Borne, convoqué le 10 février 2026 par le Maire de la commune de Glières-Val-de-Borne, Christophe FOURNIER, s'est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans la salle d'animation à Entremont 74130 GLIERES-VAL-DE-BORNE, sous la présidence de M. Christophe FOURNIER, Maire.
Présents: M. Christophe FOURNIER, M. Christian SERVAGE, Mme Sheila MICHEL, M. Gilbert COLLINI,
M. Éric BERTELOOT, Mme Corinne PASSERAT, M. Jean-Jacques SIGNOUX, M. Jean-Yves PERILLAT, M. Tanguy JON, Mme Aurélie ROCHE, M. Jean-Luc ARCADE, Mme Odile VIX, M. Francis MARCHAL, M. Mickaël MAISTRE.
Absents Excusés : Mme Thérèse RAPHET (pouvoir à Mme Sheila MICHEL), M. Laurent VALLIER (pouvoir
à M. Gilbert COLLINI), Mme Estelle GAILLARD (pouvoir à M. Éric BERTELOOT), M. Jean-Pierre BETEND, Mme Angélique LENOBLE, M. Lucas THABUIS, M. Johan CHEVRIER.
Absents : M. Mickaël JOLIVET-BALON
Objet de la délibération : CCFG - Avenant à la convention d'autorisation de voirie - Financement
et entretien
Point retiré de l'ordre du jour.
Le Maire, La secrétaire de séance,
Christophe FOURNIER. Mme Sheila MICHEL.
COMMUNE DE GLIERES-VAL-DE-BORNE - Conseil municipal du 26 Février 2026