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Procès Verbal - PV CM du 2015 06 15
Document publié le Lundi 15 juin 2015 par la commune d'Avoine.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM du 2015 06 15)
Thèmes du document : Logement, Sport, Culture et patrimoine,
PROCES VERBAL F
= CONSEIL MUNICIPAL page 4 6
Avone Du 15 JUIN 2015 à 20H00
ETAIENT PRESENTS
M. GODOY - Maire
M. DESBLACHES — Mmes HENRY — BERTAULT- MM. REMMERIE — DALY-— Maire-Adjoints
Mme ASTIER — M. FERDOEL — Mmes BERGMANN — DEPAIX — MM. MARTIN — LALOUETTE — Mmes
DUPLESSIS C. —- Mme DUPLESSIS E. — MM. SORAIS — CHARRIER — Conseillers
EXCUSÉS AYANT DONNE POUVOIR
M. ALBERT à M. DESBLACHES
Mme MARTINEAU à M. SORAIS
M. KLIMCZAK à M. CHARRIER
Secrétaire de séance : Mme Yasmina ASTIER
Remarques apportées au compte-rendu du dernier conseil : Néant
Décision prise depuis le dernier du conseil :
e _2015.05.26/20 : Fourniture, pose et maintenance de deux bornes de stationnement place de
l’église à Avoine avec la société TECHNOLIA pour un montant de 13.456,00 € H.T.
e _2015.05.26/21 : Installation des tentes et structures pour le festival de musique 2015 pour un
montant total de 73.095,06 € H.T.
e _2015.05.26/22 : Mise à disposition du terrain de football du stade Marcel Vignaud au profit du
CNPE de Chinon du 26 mai au 1°” Juillet 2015 à titre gratuit
e 2015.05.29/23 : Mise à disposition du terrain de football du stade Marcel Vignaud au profit de
l'association AC Boulogne Billancourt du 6 au 10 Juillet pour un montant forfaitaire de 360,00 €.
e _2015.05.29/24 : Surveillance des manifestations pour un montant total de 21.776,93 €.
e 2015.05.29/25 : Acquisition d’une tondeuse RIDER auprès de la société Espace Motoculture du
Véron pour un montant de 8.988,00 € H.T.
e 2015.05.29/26: Location de matériels son et lumières, matériel démontable, backline et
prestation technique pour le festival de musique 2015.
e _2015.06.04/27 : Maintenance des bornes de stationnement situées place de l’église avec la
société TECHNOLIA pour un montant annuel de 216,00 € H.T.
e 2015.06.04/28: Maintenance des portes automatiques avec la société RECORD pour un
montant annuel de 316,00 € H.T.
e _2015.06.04/29 : Contrat d'abonnement pour les bornes de stationnement place de l’église avec
la société ORANGE pour un montant mensuel de 14,50 € H.T.
e _2015.06.08/30 : Mission de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement du Parc Lepez avec la société
SATIVA pour un montant de 16.250,00 € H.T.
Monsieur le Maire aborde l’ordre du jour :
> Finances
o Subvention Image Club du Véron
Madame BERTAULT Brigitte fait part au Conseil d'une demande de subvention émanant de l’Image Club
du Véron.
Dans le cadre de son fonctionnement, l'Image Club du Véron propose des actions de formations
importantes aux débutants et couvre certaines manifestations locales.
Le montant de la subvention sollicitée s'élève à la somme de 1.000,00 €.
Votée à l'unanimité o Subvention Classe de neige
Madame HENRY Francine présente au Conseil le budget établi pour la classe de neige qui aura lieu du 11
au 15 Janvier 2016 à Bellevaux en Haute-Savoie avec les élèves de C.M.1 et C.M.2 fréquentant l’école
Joliot Curie à Avoine. Le budget total prévisionnel s'élève à 28.500,00 €.
Monsieur le Maire propose de verser une subvention à hauteur de 50 % du montant total soit 14.250,00 €.
Votée à l'unanimité
> Affaires Générales
o Cession de parcelles entre la commune et M. et Mme BOUCHER
Monsieur DESBLACHES Yves propose au conseil, un échange de parcelles entre la commune d’Avoine et
Mme BOUCHER.
En effet, dans le cadre d’une opération globale du PSPG, la réserve foncière de la commune et
l'accessibilité de certaines parcelles doivent faire l’objet d’une redistribution au titre de l'intérêt public
(accessibilité parcellaire, constructibilité, enclavement...).
M. DESBLACHES précise que cette cession va permettre de désenclaver la propriété de M. et Mme
BOUCHER.
Votée à l'unanimité
o Cession de la parcelle de M. et Mme JOGUET à la Commune
Monsieur DESBLACHES Yves présente la proposition de M. et Mme JOGUET. Ceux-ci souhaiteraient
céder gracieusement la parcelle cadastrée AK 1117 pour une surface de 74 ca à la commune d’Avoine.
Une clôture devra être érigée en mitoyenneté des parcelles AK 1117 et AK 1113 (anciennement AK 733).
Cette nouvelle emprise foncière permettra d'élargir le passage entre les locaux de l’ancienne
gendarmerie.
Votée à l’unanimité
o Echange de parcelles entre la commune et M. PEAN
M. DESBLACHES Yves précise que l'échange de certaines parcelles, au titre de l'intérêt public et général,
est indispensable entre la commune et M. René PEAN du fait du projet PSPG se situant sur Avoine.
Ces parcelles échangées ont la même valeur, aucune soulte ne sera due par l’une ou l’autre des parties.
Voté à l'unanimité
o Cession de parcelles à la CC-CVL pour le projet PSPG
Dans le cadre du projet relatif à la construction du Peloton Spécialisé de Protection de Gendarmerie
(PSPG) sur le territoire de la commune d’Avoine.
La cession de certaines parcelles est indispensable entre la commune et la Communauté de Communes
Chinon Vienne et Loire. A cet effet, Monsieur DESBLACHES Yves précise que la cession concerne les parcelles AK 463p, AK 464p, AK 465p et AK 466.
Ainsi, la commune souhaitant favoriser la réalisation de ce projet sur son territoire, ces parcelles sont
cédées à la Communauté de Communes Chinon Vienne et Loire pour l'euro symbolique.
Votée à l'unanimité
> Personnel - Tableau des effectifs
M. le Maire propose :
- pour permettre la mise en œuvre d'un service « fêtes et cérémonies », la création d’un emploi
permanent de coordonnateur « fêtes et cérémonies » et secrétariat service culturel au grade d’adjoint
administratif de 2°” classe, à temps complet à compter du 1° juillet 2015,
- pour permettre la nomination d’un agent pouvant bénéficier d’une promotion interne: la
transformation d’un poste d’adjoint technique principal de 1° classe en poste d'agent de maîtrise, à temps complet à compter du 1° août 2015.
Voté à l'unanimité
> Environnement — Conservatoire d'espaces naturels Centre — Plan de gestion 2016-2025
Monsieur REMMERIE Bernard rappelle que la convention d'usage 2012-2022 entre la commune et le
Conservatoire des Espaces Naturels Centre stipule dans son article 3.1 que le site « Les Pelouses de
Bertignolles », propriété de la commune en la parcelle B11, fait l’objet d’un plan de gestion et de
valorisation. Ce dernier a été présenté par Mme OTTO-BRUC lors de la dernière réunion du conseil
municipal du 11 Mai 2015, il convient aujourd’hui de l’approuver.
Ce plan à pour objectif de conserver la biodiversité du site « Les Pelouses de Bertignolles », d'y mettre
des moutons et de le clôturer.
Voté à l’unanimité
> Culture
Monsieur Michel DALY présente les différents dossiers relatifs à la Culture :
© Festival Avoine Zone Groove 2015
-__ Convention dispositif préventif de secours avec la Croix Rouge Française pour un montant
de 1.699,20 € TTC.
-__ Convention de partenariat avec la Caisse d'Epargne
-__ Convention de partenariat avec Eurovia Centre Loire
- Convention de mécénat EDF CNPE de Chinon
- Convention de mécénat Les Artisans Paysagistes
-__ Convention de mécénat Les établissements BRAULT
-__ Convention de mécénat MAT EQUIP 37
- Convention de mécénat en nature ARD EXPO
- Convention de partenariat Alliance Hôtel Tours
-__ Occupation du domaine public sur le parking ouest de la place de l’église Convention de coopération des polices municipales entre les collectivités de Chinon et Avoine
Tarification des objets mis en vente
Tarif agents retraités de la Mairie d’Avoine et de la Communauté de Communes Chinon
Vienne et Loire
Modification des stocks des produits dérivés
o Fête Républicaine et Podium de l'été
Madame BERTAULT Brigitte présente la convention pour le dispositif préventif de secours
avec la Croix Rouge dans le cadre de la Fête Républicaine pour un montant de 363,00 € TTC.
Monsieur DALY Michel présente la convention pour le dispositif préventif de secours avec la
Croix Rouge dans le cadre du Podium de l’été pour un montant de 183,00 € TTC.
o Fête Communale 2015
Occupation du domaine public rue du Val de l'Indre le 13 Septembre 2015.
o Saison Culturelle
Programmation 2015/2016
JOUR GENRE TITRE
Mardi 22/09/2015 Présentation Saison Faune
chanson
Samedi 10/10/2015 Chanson Les innocents +1ere partie
Samedi 28/11/2015 Humour musical La Framboise Frivole
Vendredi 22/01/2016 Mime -humour Patrick Cottet Moine
Lundi 01/02/2016 Musique Classique Orchestre Symphonique Région Centre Tours Val de Loire
Samedi 27/02/2016 Chanson folk country La Maison Tellier
Vendredi 11/03/2016 Musique du Monde La tribu des femmes
Vendredi 08/04/2016 Swing Manouche Gipsy juke Box
Vendredi 29/04/2016 Chanson Gérard Pierron Chansons en charentaises
Mercredi 18/05/2016 Humour Pascal Légitimus
Tarification 2015/2016
TARIF TARIF TARIF JOUR TITRE CATEGORIE PLEIN ABONNE | REDUIT
Mardi 22/09/2015 Faune / nl / l
Samedi 10/10/2015 Les Innocents + ere partie A 20 17 15
Samedi 28/11/2015 La Framboise Frivole A 20 17 15
Vendredi 22/01/2016 Patrick Cottet Moine B 16 13 IT
; Orchestre Symphonique Région
Lenes CROSS Centre Tours Val de Loire 8 18 » 1
Samedi 27/02/2016 La Maison Tellier B 16 13 it
Vendredi 11/03/2016 La Tribu des Femmes B 16 13 TL
Vendredi 08/04/2016 Gipsy Juke Box C 7.5 g.5 7.5 Vendredi 29/04/2016 Gérard Pierron C 7.5 7:5 7.5
Mercredi 18/05/2016 Pascal Légitimus A 20 17 15 - _ Remboursement billet en cas d'annulation des spectacles
-__ Convention de partenariat « CEZAM 216 »
- Contrat de cession MUS’AZIK « Faune » pour sa prestation du 22/09/2015 pour un montant de 1.050,00 € H.T
Votés à l'unanimité pour l'ensemble de ces dossiers
> Sports
- Gratuité de l'aire de camping-cars du 18 au 26 Juillet en raison de l'Open International
d’Echecs
Votée à l'unanimité
> Divers
- Convention de mise à disposition de matériel à titre gratuit en faveur de la commune de
Chinon pour l'entretien de leur stade de football.
- Autorisation d'installation d’une terrasse ouverte place de l’église du 15/06/2015 au
30/09/2015 en faveur du café du centre pour un montant forfaitaire de 100 €.
- Une convention a été signée en Janvier 2015 avec la CC-CVL pour l’utilisation de la fourrière
intercommunale mais les premières 24 heures sont sous la responsabilité de la commune.
Durant ces premières 24 heures, des moyens humains et matériels étant mobilisés, il est
proposé les frais de garde des animaux errants suivants :
Y” Frais de capture : 50,00 €
Y Frais de garde et de nourriture par tête et par jour : 10,00 €
Y Frais de vétérinaires (soins en urgence) éventuel
- Redevance d'occupation du domaine public dû par ORANGE d’un montant de 2.390,73 €.
- Convention de servitude en faveur d’'ERDF afin de réaliser l'alimentation électrique de la
maison multiservices de la rue Georges Joubert.
- Adhésion pour l’année 2015 à l’association Régionale du fleurissement de la région Centre
pour un montant de 65 €.
Votées à l’unanimité pour l’ensemble de ces dossiers
> Questions diverses
M. CHARRIER Patrice souhaite des renseignements sur les points suivants :
-_ Patrimoine de la commune:
Monsieur CHARRIER Patrice souhaite connaître le patrimoine bâti et non bâti de la commune.
Monsieur le Maire lui précise, qu’à ce jour la commune est propriétaire de 159 hectares. Le détail sera
transmis à l’ensemble de l’équipe municipale lors du conseil de septembre.
- Bilan des TAPS :
Madame HENRY indique que la réforme des rythmes scolaires, qui a été mise en œuvre dans les écoles
du Véron à la rentrée 2014, a fait l’objet tout au long de l’année d’un suivi par le Comité de Pilotage
pluricommunal. Il réunit les représentants des conseils d’école-les directrices et directeurs des écoles,
des parents d'élèves, les élus et les animateurs de l’accueil de loisirs et son directeur. Il a établi un bilan
qui met en évidence des éléments positifs et des difficultés.
5
LH Les activités proposées dans leur organisation et dans leur contenu ont été appréciées des enfants. Cela
s'est d’ailleurs traduit par un taux de fréquentation moyenne très élevé, plus de 80%. Néanmoins, les
parents font état d’une fatigue accrue en fin de semaine qui est sans doute due à l’augmentation du
temps global passé en milieu collectif, outre le fait de l’absence de rupture au milieu de la semaine.
Par ailleurs le succès du TAP auprès des enfants tient au fort investissement de l’équipe d’animateurs
dans la conception, la préparation et la mise en œuvre des divers ateliers. Mais la crainte exprimée dès
l’avant-projet s’est vérifiée : il est très difficile de recruter un effectif suffisant et stable d’animateurs.
Cela a conduit à une mobilisation excessive de l’équipe de base, guère soutenable dans la durée.
Ce bilan a amené le Comité de pilotage à revoir le dispositif de façon à alléger la journée globale des
enfants et à faciliter le travail des animateurs en évitant des déplacements de site à site communal.
Cette nouvelle organisation a été validée par le Conseil Départemental de l'Education Nationale. Le TAP
sera réparti sur 4 jours à raison de % h par jour après la classe. Il est organisé comme l’année précédente
par l'Accueil de Loisirs où se prendront les inscriptions.
-__ Notation des agents de la Commune :
Monsieur CHARRIER s'interroge sur la réforme de notation des fonctionnaires, est-elle remplacée par
l'entretien annuel ?
Monsieur le Maire lui répond que les entretiens individuels sont déjà réalisés depuis 2 ans en plus de la
notation.
- Logements sociaux :
Monsieur le maire précise que la commune n’est pas soumise à un quotat de logements sociaux. A ce
jour, la commune détient 175 logements de ce type.
Monsieur SORAIS Patrick s'inquiète de la mise en place des panneaux lumineux, leur emplacement au
niveau du carrefour pourrait être facteur de risque d'accident.
Monsieur le Maire signale que le rond-point de la rue des écoles redevient un vrai rond-point.
(auparavant, il était constitué de priorité à droite).
Monsieur DALY Michel informe le Conseil que la finale des Tremplins aura lieu le 2/07/2015 à Avoine
Place de l’église.
Monsieur le Maire fait part au Conseil de l'invitation du Club d'échecs au 30°"° Open International
d’Echecs qui se déroulera du 18/07/2015 au 26/07/2015 àla salle des fêtes d’Avoine.
L'assemblée Générale de la section USEAB running et marche nordique se tiendra le 19/06/2015 à
18h30 au stade d'athlétisme.
Monsieur le Maire fait part au Conseil du décès de M. SCHMUK Roger.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.
La Secrétaire de séance, Le Maire,
Yasmina ASTIER j
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