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Déliberation - yd429t7z431945k
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Yzeron.
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Thèmes du document : Démocratie, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT
du
RHÔNE
NZATs
LV
Mairie
d'YZERON
31
Grande
Rue
- 69510
YZERON
Tel:
04
72
4117
30
Fax:
04
78
81
03
34
Courriel
: mairie@yzeron.com
ORDRE
DU
JOUR
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
à la mairie,
salle
du
Conseil
Municipal
:
Le
jeudi
30
mars
2023
à
18
h
30
YZERON,
le
24
mars
2023
Madame
la Maire,
Agnès
NELTAS
ORDRE
DU
JOUR
Donnant
lieu
à
délibération
:
f
1
-
Démissions
de
Chantal
RECOLLON
et
Thibault
GLEREAN
:
modification
du
tableau
du
Conseil
Municipal 2
-
Approbation
du
Compte
Administratif
«
chaufferies-bois
»
2022.
Annulation
de
la
délibération
du
6
février
2023,
3
-
Affectation
des
résultats
chaufferies
bois
2022
:
annulation
de
la
délibération
du
6
février
2023, 4
-
Modification
de
la
délibération
du
6
février
2023
concernant
la
révision
des
tarifs
abonnement
et
énergie
produite
par
les
chaufferies
bois
pour
l'année
2023,
5
-
Décision
modificative
n°1
sur
le
budget
chaufferies
bois
:virements
de
crédits,
6
-
Approbation
du
Compte
de
gestion
de
la
commune
2022,
7-
Approbation
du
Compte
Administratif
de
la
commune
2022,
8
-
Affectation
des
résultats
de
la
commune
2022,
9
-
Vote
des
taux
communaux
des
contributions
directes
2023,
10
-
Vote
du
Budget
Primitif
commune
2023,
11
-
Subventions
2023
aux
associations,
sociétés
et
organismes,
et
conventions
afférentes,
12
-
Modification
de
la
constitution
des
commissions
municipales
et
création
d'une
commission
«
voirie
et
bâtiments
»,
13
-
Election
des
Délégués
au
Syndicat
Intercommunal
pour
les
Personnes
Agées
(SIPAG),
14
-
Modification
du
nombre
des
membres
du
Conseil
d'administration
du
CCAS,
15
-
Maintien
de
la
composition
du
Conseil
d'Administration
du
CCAS,
16
-
Révision
libre
de
l'Attribution
de
Compensation
versée
par
la
commune
d'Yzeron
à
la
CCVL,
17
-
Marché
de
fournitures
de
bureau,
papier,
et
cartouches
d'encre
(3
lots)
:
approbation
de
la
convention
constitutive
d'un
groupement
de
commandes
entre
la
CCVL
et
les
communes
de
Brindas,
Grézieu
la
Varenne,
Messimy,
Pollionnay,
Thurins,
Vaugneray
et
Yzeron
et
autorisation
au
Maire
de
la
signer, 18
-
Suppression
du
poste
d'agent
polyvalent
urbanisme/CCAS/
régie
scolaire
à
temps
incomplet
(2h00
par
semaine)
et
création
d'un
poste
d'agent
polyvalent
urbanisme/CCAS/communication
à
temps
incomplet
(20h00
par
semaine)
ouvert
aux
cadres
d'emploi
des
adjoints
administratifs, DÉPARTEMENT
du RHÔNE
NZAN
OV
Mairie
d'YZERON
31
Grande
Rue
- 69510
YZERON
Tel:
04
72
4117
30
Fax:
04
78
8103
34
Courriel
: mairie@yzeron.com
19
-
Création
de
deux
emplois
non
permanents
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à
un
accroissement
temporaire
d'activité,
20
-
Autorisation
à
Madame
la
Maire
pour
la
signature
d'une
convention
tripartite
de
formation
professionnelle
BAFD
entre
la
Commune,
M.
Nathaniel
HEBRARD
et
le
CEMEA
Rhône
Alpes,
21
-
Autorisation
à
Madame
la
Maire
pour
le
dossier
d'autorisation
d'aménager
un
ERP
(accessibilité
salle
mise
à
disposition
de
Val
Trions
/
Paroisse),
22
-
Autorisation
à
Madame
la
Maire
pour
le
dossier
d'autorisation
d'aménager
un
ERP
(accessibilité
Espace
jeunes),
23
-
Révision
du
PLU
:lancement
de
la
procédure,
24
- Révision
du
PLU
:demande
de
subvention
au
titre
de
la
Dotation
Globale
de
Décentralisation.
Questions
diverses
Ne
donnant
pas
lieu
à
délibération :
a - Rapport
des
permis
de
construire
et
déclarations
préalables,
b
-
Décisions
du
Maire
:
N°
2023/02
portant
fixation
des
tarifs
appliqués
à l'Espace
Jeunes,
durant
la
période
du
22
février
2023
au
5
avril
2023,
N°
2023/03
portant
mandatement
de
la
Société
ARCHIVES
MULTIMEDIA
pour
la
maintenance
annuelle
du
logiciel
de
Gestion
d'état
civil
numérisé
«
GECMO
»,
moyennant
un
coût
annuel
de
170.00
€
HT,
pour
une
durée
de
trois
ans
(2023-2024-
et
2025),
N°
2023/04
portant
mandatement
de
la
Société
ÉlanCité
pour
la
maintenance
des
radars
pédagogiques,
moyennant
un
coût
annuel
de
199.00
€
HT,
pour
une
durée
de
trois
ans
(du
ler
avril
2023
au
30
mars
2026).
N°
2023/05
portant
mandatement
du
bureau
d'études
L'ATELIER
URBA
pour
un
accompagnement
pour
la
consultation
par
marché
public
du
choix
d'un
bureau
d'études
concernant
le
PLU,
moyennant
un
coût
de
500.00
€
HT,
N°
2023/06
portant
fixation
des
tarifs
appliqués
à l'Espace
Jeunes
pour
la
période
du
11
au
14
avril
2023
N°
2023/07
portant
mandatement
du
Groupement
d'Employeurs
des
Vallons
du
Lyonnais
pour
la
mise
à
disposition
de
Monsieur
KUKSHYN
Andrii
(ukrainien),
dans
le
cadre
d'un
renfort
aux
services
techniques,
moyennant
une
adhésion
annuelle
de
100
€/HT,
et
un
tarif
horaire
de
21.98
€
brut,
pour
une
mission
du
13
au
31
mars
2023,
sur
la
base
de
17.50
hebdomadaires.