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Déliberation - a3z7tx59p0tr9at
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Yzeron.
Lien du pdf (Déliberation - a3z7tx59p0tr9at)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Handicap et inclusivité,
DÉPARTEMENT
du RHÔNE
Mairie
d'YZERON
31
Grande
Rue
- 69510
YZERON
Tel:
04
72
4117
30
Fax:
04
78
81
03
34
Courriel:
mairie@yzeron.com
Liste
des
délibérations
Réunion
du
Conseil
Municipal
Lundi
22
mai
2023
/
18h30-22h25
à
la
Mairie,
salle
du
Conseil
Municipal
Le
Conseil
Municipal
s'est
réuni
en
Mairie,
salle
du
Conseil
Municipal,
sous
la
présidence
de
Madame
NELTAS
Agnès,
Maire.
Date
de
convocation
: 16
mai
2023
Etaient
présents
:
NELIAS
Agnès,
BARNOUD
Frédérique,
DAVIRON
RADIX
Jocelyne,
CAFFIER
Fabien,
RULLIAT
Christian,
FOURDIN
Fabrice,
CHABRAN
Fanny,
BLUM
Virginie
(jusqu'au
point
12
inclus),
LHOPITAL
Guy,
BELTRAN
Yves,
DURAND
Pierre.
Etaient
absents
:AIGLON
Olivier
(pouvoir
à
BARNOUD
Frédérique),
DEJOUR
Valérie
(pouvoir
à
DURAND
Pierre),
BLUM
Virginie
(à
partir
du
point
13
:pouvoir
à BELTRAN
Yves)
Secrétaire
de
séance
: BELTRAN
Yves
OBJET
VOTE
Décision
modificative
n
{ au
budget
commune
Par
12
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
1 ABSTENTION
(Valérie
DEJOUR)
Tarifs
périscolaire
2023-2024
Par
13
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
0
ABSTENTION
Règlement
périscolaire
2023-2024
Par
13
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
Conditions
de
recrutement
des
vacataires
Par
13
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
Accessibilité
de
bâtiments
communaux
demande
de
subvention
auprès
du
département
Demande
de
subvention
départementale
amendes
de
police
2023
Par
13
voix
POUR,
0
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
Par
12
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
1
ABSTENTION
(Virginie
BLUM)
Demande
de
subvention
départementale
2023
requalification
centre
Bourg
Par
12
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
{ ABSTENTION
(Virginie
BLUM)
Demande
de
subvention
au
titre
du
Contrat
de
Région
requalification
centre
Bourg
Par
12 voix POUR, O
voix
CONTRE,
1 ABSTENTION
(Virginie BLUM)
Demande
de
subvention
départementale
seconde
chaudière
bois
les
Combes
Par
13
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION,
|Autorisation
à enchérir
FLEXITARTAN
FINGER
Par
12
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
1 ABSTENTION FOOD
(Valérie
DEJOUR)
Aménagement
du
chemin
de
la Madone
Par
13
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION,
Subvention
2023
les
classes
en
3
Par
13
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION,
Contrat
de
cession
spectacle
Sanseverino
Par
13
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
0
ABSTENTION,
Echange
de
terrains
Montée
de
la Chazière
Par
13
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
0
ABSTENTION,
La
séance
est
levée
à
21h15
Le
secrétaire
Yves
BELTRAN
Madame
la Maire
Agnès
NELTAS