Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Délibérations et Décisions Municipales CM 12 04 20
Déliberation - Delib CM 21.10.10
Déliberation - Delib CM 25.02.10
Déliberation - Delib CM 13.02.18
Conseil Municipal - Délibérations et Décisions Municipales CM 06.06.23
Conseil Municipal - Délibérations et Décisions Municipales CM 21.03.23
Conseil Municipal - Délibérations et Décisions Municipales CM 27.02.24
Conseil Municipal - Délibérations et Décisions Municipales CM.27.06.23
Conseil Municipal - Délibérations et Décisions Municipales 13 12 2022
Conseil Municipal - Délibérations et Décisions Municipales CM 14.02.23
Conseil Municipal - Délibérations et Décisions Municipales CM 12 12 2023
Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune de Castanet-Tolosan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Délibérations et Décisions Municipales CM 12 12 2023)
Thèmes du document : Transports, Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique,
Délibérations et Décisions Municipales présentées lors du Conseil municipal du 12 décembre 2023
N° de la
Délibération
Intitulé de la Délibération
Vœu de soutien à l’hébergement d’urgence présenté par le groupe Castanet en Commun : Approuvé
121 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 26 septembre 2023 : Approuvé
122 Décision modificative n°3 – Budget Principal de la Ville 2023 : Approuvé
123 Décision modificative n°1 – Budget Parking Clémence Isaure : Approuvé
124 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 : Approuvé
125 Durée d’amortissement des immobilisations du Budget principal de la Ville et budget annexe : Approuvé
126 Ouverture anticipée de crédits d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2024 de la Ville : Approuvé
127 Rectification pour erreur matérielle de la délibération n°96 du 26 septembre 2023 intitulée « Garantie d’emprunt à
la société CDC Habitat Social et convention de garantie d’emprunt avec la Ville-Construction en VEFA de 7 logements, « Le Patio 47 », avenue Barthélémy SALETTES et Jean-Marie MANSET » : Approuvé 128 Modification du règlement de fonctionnement de l’Observatoire citoyen des comptes publics : Approuvé 129 Modalités de remplacement d’un adjoint démissionnaire : Approuvé 130 Election d’un nouvel adjoint en remplacement du septième adjoint démissionnaire : Approuvé 131 Modification du Règlement Intérieur du CM : Approuvé
132 Désignation des nouveaux membres à la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) :
Approuvé
133 Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux : Approuvé
134 Modalités de rémunération des agents recenseurs pour la collecte du recensement de la population 2024 et de
l’enquête pilote Familles 2024 : Approuvé
135 Indemnités de fonctions des élus : Approuvé
136 Création d’une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle pour les agents de la Ville : Approuvé
137 Création d’emplois permanents : Approuvé
138 Création d’un emploi permanent et autorisation de recrutement d’un contractuel sur le fondement à l’article
L.332-8 2° du Code Général de la Fonction Publique : Approuvé 139 Subvention exceptionnelle COS 2023 : Approuvé
140 Convention d’adhésion au service de médecine préventive du CDG 31 : Approuvé
141 Révision des tarifs et des tranches de Quotient Familial (QF) de la restauration scolaire : Approuvé
142 Convention de mise à disposition du Lac de Rabaudy à la Fédération Départementale de pêche : Approuvé
143 Approbation du Règlement Local de Publicité (RLP) de la commune de Castanet-Tolosan : Approuvé
144 Manifeste pour s'engager pour une Ville apaisée : Approuvé145 Convention entre la Commune, le Conseil Départemental et le Sicoval, pour la création d'une piste cyclable et
des trottoirs sur la RD 79 (Phase1) : Approuvé
146 SDEHG – Condition de réalisation de l’effacement des réseaux aériens et de la rénovation de l’éclairage public
avenue Salettes et Manset (phase 1) : Approuvé
147 Convention d’attribution d’un fonds de concours Sicoval/Castanet-Tolosan pour la réhabilitation des pistes
cyclables et du trottoir de l’avenue Marie Laurencin : Approuvé 148 Convention d’attribution d’un fonds de concours Sicoval/Castanet-Tolosan pour la réhabilitation des pistes
cyclables et des trottoirs de l’avenue des Peupliers : Approuvé
149 Convention de partenariat entre Tisséo Collectivités et la Mairie de Castanet-Tolosan relative au suivi d’un plan
de mobilité employeur incluant le covoiturage : Approuvé
150 Signature de la Charte d’engagement économie circulaire dans le BTP « LIFE Waste2build » : Approuvé
151 Avenant à la Convention de mise à disposition d’un espace clôturé et aménagé à usage de jardin partagé et
collectif – Association Quartier des Fontanelles : Approuvé
152 Convention de prestation de service contrôle, entretien et réparation des aires de jeux : Approuvé
153 Acquisition de la parcelle BZ 29 Peloque : Approuvé
154 Avenant convention de portage entre la commune et l’EPFL - 72 avenue du Lauragais – Parcelles BT 27 et BT
267p : Approuvé
155 Acquisition de la parcelle BK 2 Cavalié : Approuvé
156 Servitude de passage pour le Château de Rabaudy depuis l’avenue Pierre Mendès France : Approuvé
157 Convention de servitudes ENEDIS sur la parcelle communale BN 204 sise Impasse du BRABANT : Approuvé
158 Convention de servitudes ENEDIS sur la parcelle communale CD 76 sise 11 rue Antoine PERIES : Approuvé
159 Avis sur les dérogations au travail du dimanche pour les commerces de détail accordées par le Maire au titre de
l’année 2024 : Approuvé
N° de la Décision Intitulé de la Décision
14 Renouvellement convention de logement M. BRU – Prise le 19/09/2023
15 Demande de subvention pour les travaux de géothermie de l’Hôtel de Ville de Castanet-Tolosan – Prise le 09/10/2023 16 Convention de mise à disposition d'un logement Rue Edouard Herriot Mme CONTE – Prise le 27/11/2023
17 Convention de mise à disposition d'un logement Rue des péniches M. BELLENOUE – Prise le30/11/2023