Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 200626 compte rendu conseil municipal 2 2
Compte-Rendu - 190228 compte rendu conseil municipal 2
Compte-Rendu - 200602 compte rendu conseil municipal 2 2
Compte-Rendu - 190925 compte rendu conseil municipal 2
Compte-Rendu - 201212 compte rendu conseil municipal 2 2 2 2
Compte-Rendu - 210205 compte rendu conseil municipal 2 2 2
Compte-Rendu - 190709 compte rendu conseil municipal 2 2
Compte-Rendu - 200925 compte rendu conseil municipal 2
Compte-Rendu - 220602 compte rendu conseil municipal
Compte-Rendu - 210617 compte rendu conseil municipal
Compte-Rendu - 191223 compte rendu conseil municipal 2
Document publié le Lundi 23 décembre 2019 par la commune de Mont-sous-Vaudrey.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 191223 compte rendu conseil municipal 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
Conseil municipal du 23 décembre 2019 1/2
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 DECEMBRE 2019
Début de séance 20h05
Présents : Sylvie BOZEK, Sylvana CAPRARO, Séverine DESHAYES, Bernard FRAIZIER, Delphine
GUERRIN, Nicolas KOEHREN, Serge HUMBLOT, Chantal PARRENIN, Claude PETITGUYOT, Philippe
PISSELOUP et Christian SAINTHOT.
*********************************
Une minute de silence est respecté en la mémoire de Denis Goichot, Maire de Belmont décédé le 16 décembre
2019.
Avancement du projet éolien :
À ce jour, toutes les études sont terminées et le mât de mesure du vent est déposé.
Le dossier d'autorisation environnementale est à l'étude depuis le 3 décembre 2019 dans les bureaux de la DREAL, qui s'autorise plusieurs mois d'études (jusqu'à la fin du mois d'avril 2020 environ). Elle est en droit de demander des compléments d'information afin d'approfondir éventuellement certains résultats.
Le délai de réponse se situe entre 6 et 12 mois. L'autorisation d'exploiter sera donnée en janvier 2021. Ensuite, il y aura une enquête publique courant février-mars 2021. L'avis final de la préfecture sera rendu dans l'été 2021.
Etang Rouge :
● Cabanes dans les arbres :
Un rendez-vous s’est tenu en début de mois avec le gestionnaire de l’espace Fouletot. Le bail de l’accrobranche a été reconduit de manière tacite pour 3 ans. Il est rappelé l’interdiction de la circulation de voitures sur les berges de l’étang.
● Appel d’offres :
Constitué de 3 lots, l’appel d’offres concernant les travaux d’aménagement de l’étang Rouge a été déposé sur la plateforme Territoire Numérique le 13 décembre 2019. La clôture des remises des offres a été fixée au 31 janvier 2020 à 12 h.
Forêt : programme de travaux 2020 :
Les travaux sylvicoles 2020 :
- Parcelles 19B, 19C et 2C : travaux d’entretien mécanique et manuel des plantations - Parcelle 5A : programme de plantation
Le tout représente une somme de 32 595.98 € TTC. Ces travaux sont subventionnés à 40% par le département et le FEDER.
Concernant l’affouage, 76 feux de bois ont été répartis.
Le plan d’aménagement de la forêt arrive à son échéance en 2021.
Panneaux Grévy
Quatre panneaux d’1,50 m par 1,20 m seront installés aux entrées du village. 20 000,00 € avait été prévus au budget 2019, ils seront reportés sur 2020. Une réunion est prévue en janvier pour une installation au printemps 2020.
Mouvement trésorerie
Suite au départ de Jérôme Fabing au 31 août 2019, Marie-José Visco a pris ses fonctions le 1er septembre 2019. Conseil municipal du 23 décembre 2019 2/2
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’accorder l’indemnité de conseil au taux de 100 % à Marie-José Visco à compter du 1er septembre 2019.
Le Maire rappelle la fermeture des bureaux de la trésorerie fin 2020.
Questions diverses :
● Téléthon :
Les opérations du Téléthon ont rapporté cette année 3499,50 €.
● Urbanisme :
Une demande a été adressée à la mairie concernant un tronçon de voirie devenu cul de sac afin qu’il soit récupéré par le propriétaire adjacent. Après en avoir délibéré, le conseil refuse cette cession.
● Eaux pluviales :
Les travaux sur les eaux pluviales s’élèvent au final à 65 546,00 €. Ils concerneront la route du Deschaux, la route de dole et la RD 905. 70% sont pris en charge grâce à l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse (AERMC) grâce au contrat ZRR (zone de revitalisation rurale) accepté lors d’un précédent conseil municipal. Les travaux débuteront début 2020 et c’est l’entreprise Montholier TP qui interviendra.
● Ecole :
- Insonorisation : A l’école maternelle, des travaux seront effectués pour insonoriser la salle pour un montant de 3 760,00 €.
- Un nouvel écran numérique a été installé dans la classe du bas.
- Les employés communaux ont été d’une grande aide à l’occasion du spectacle de Noël avec Jacques Boilley le 20 décembre 2019.
● Tour du Jura 2020 :
La commune devrait être village de départ et d’arrivée pour une des trois étapes. Cela coûterait 15 000,00 €. L’étape aurait lieu le 9 mai et sera tournée vers le Val d’Amour. Une recherche de sponsor est en cours auprès des entreprises pour financer cet événement.
● Loyers appartement:
Au 20 rue Jules Grévy, le ménage sera désormais effectué par un agent communal.
● Point gendarmerie:
- Les travaux sont terminés. Il ne reste que quelques finitions à voir.
- La rue du Bief Michot doit être intégrée à la longueur de voirie de la commune afin d’être prise en compte dans le calcul des dotations. La longueur de voirie communale est portée à 10 890 ml.
● Prochains rendez-vous :
- Vœux du Maire 10 janvier 2020 à 19h
- Repas des anciens 15 janvier 2020
Fin de séance 21h05
Le Maire,
Bernard FRAIZIER