Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2014 09 05 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2015 02 20 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2015 11 13 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2015 06 26 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2016 03 18 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2019 12 19 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2018 04 13 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2014 11 14 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2017 01 20 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2015 12 04 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2015 05 19 cr conseil municipal
Document publié le Mardi 19 mai 2015 par la commune de Brainans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2015 05 19 cr conseil municipal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Consommateurs,
CM du 19 mai 2015
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE DU 19 mai 2015
Date de convocation : 11/05/2015 Début de séance : 20h30
Présents : MMES Aline BRENIAUX, Marie-Claire LEPEUT MM Denis BRENIAUX, Jean-Marc GERDY, Richard MAITRE, Joël BOURGEOIS, Philippe CHARLES, Jean-Jacques MOREY, Jean-Louis MONCEAUX.
Absents excusés : MM Jean-Luc SAULNIER, Jean-Louis NAPPEY
Secrétaire de séance : M Jean-Marc Gerdy.
LECTURE ET APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL DU 27 MARS 2015. Accepté à l’unanimité des membres présents.
1 °) DROIT DE PREEMPTION :
Deux terrains rue Labbet, parcelles ZA 303, ZA 304. La commune n’exerce pas son droit de préemption sur ces deux parcelles. Décision adoptée à l’unanimité des membres présents.
2°) MODIFICATION DU REGLEMENT DU P.L.U et DEVIS DE MISSION :
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité des membres présents d’accepter le devis de Jura Habitat dont le montant s’élève à 2870.40€ T.T.C.
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité des membres présents de prévoir deux réunions supplémentaires pour un total de 800.00€ H.T, en cas de nécessité.
3°) DEVIS TRAVAUX O.N.F 2015 :
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité des membres présents d’accepter le devis O.N.F de plantations Parcelle 15 pour un montant s’élevant à 6377.92€ H.T, ainsi que le montage du dossier de demande de subvention pour la somme de 440.00€ H.T.
4°) ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L’ACHAT D’ELECTRICITE :
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité des membres présents d’adhérer au groupement de commandes pour l’achat d’électricité et de gaz via le SIDEC.
5°) MISSION SIDEC ET MAINTENANCE ET PRESERVATION DU PATRIMOINE ROUTIER :
Le Conseil Municipal décide d’attendre de plus amples informations.
INFORMATIONS DIVERSES :
- Lecture d’un courrier (renseignement sera demandé au notaire),
- Courrier de la Poste qui envisage de supprimer deux boîtes aux lettres jaunes, le Conseil Municipal s’oppose à cette décision,
- Appartement à louer en face de la mairie.
Fin de séance : 22h40