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Compte-Rendu - 10 CR CM 16 12 2021 presse
Document publié le Jeudi 16 décembre 2021 par la commune de Meroux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 10 CR CM 16 12 2021 presse)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Famille,
1 CM MEROUX-MOVAL 16 décembre 2021
Le Conseil Municipal de Meroux-Moval s'est réuni, en séance ordinaire, le jeudi 16 décembre 2021, à 20 h 00, dans la salle Part'Ages (en raison de la distanciation nécessaire).
Membres présents : Victor CABETE, Noémie DUBOST, Alain DUVERNOIS, Jean-Pierre GODEAU, Stéphane GUYOD, Christophe HENNY, Guy JACQUES, Christelle KLEIN, Michel LEBEUF, Brigitte MAGNIN, Sandrine MAGRIS, Marie MINGARDO, Agnès PARROT, Jean-Marc TOCHON et Jean-Marc WULLENS
Membres excusés : Emmanuel CABETE, Delphine JEANBLANC (procuration à Jean-Marc WULLENS), Nathalie BESSE (procuration à Jean-Pierre GODEAU) et Emmanuelle BOHL (procuration à Noémie DUBOST)
Jessica RICHERT, conseillère suppléante est présente.
Secrétaire de séance : Jean-Marc TOCHON
En raison de la crise sanitaire, le public n'a pas été autorisé à assister à cette réunion du conseil municipal.
Avant d'entamer l'ordre du jour, le conseil assiste à une intervention de monsieur Jalil ZAFAR, Fondateur de l’association Renaissance d’Afghanistan. Monsieur ZAFAR habite depuis vingt et un ans à Meroux-Moval et nous souhaitions le rencontrer pour voir avec lui les moyens que la commune pourrait apporter à son association afin d'aider la population afghane, placée dans une situation extrêmement difficile depuis le retour au pouvoir des talibans. L'association Renaissance d'Afghanistan soutient une vingtaine de veuves, ayant charge de jeunes enfants, encourage des projets d'autonomie et contribue à des forages de puits. Les besoins sont très importants et toutes les bonnes volontés sont sollicitées. La traçabilité des dons est complète et un commissaire aux comptes atteste, chaque année, de la bonne utilisation des sommes collectées. L'association n'a aucun frais de fonctionnement.
Le conseil municipal, lors d'une prochaine séance décidera de l'aide que la commune pourrait apporter à cette association.
Le compte-rendu de la séance du 25 novembre 2021 est approuvé à l’unanimité.
Les délibérations prises lors de la séance du 25 novembre figurent dans le compte-rendu du conseil.
Commune de Meroux-Moval
Compte-rendu du Conseil Municipal
du mercredi 16 décembre 2021 2 CM MEROUX-MOVAL 16 décembre 2021
L’ordre du jour appelle l’examen des questions suivantes :
1) Délibérations
a. Rémunération des agents recenseurs
Le recensement dans la commune aura lieu du 20 janvier au 19 février 2022. Les trois agents recenseurs recevront une formation. Ils percevront une rémunération qui englobe la tournée de reconnaissance, leurs formations de deux jours et les frais de déplacement. Le maire propose un forfait de 1 000 euros nets pour l'ensemble de la mission de chaque agent recenseur. La commune percevra une dotation de l'état de 2 383 euros.
Vote à l'unanimité des membres du conseil pour valider le montant de cette rémunération. Agnès PARROT et Emmanuelle BOHL (procuration Noémie DUBOST) ne prennent pas part au vote.
b. Engagement de 25 % du BP 2021 pour l’investissement avant le vote du BP 2022
Pour permettre d'engager des dépenses d'investissement dès le début de l'année 2022, avant le vote du BP 2022, le maire demande l'autorisation d'engager jusqu'à 25% du budget d'investissement 2021. Cela représente une somme maximum de 66 780 euros.
Vote à l'unanimité des membres du conseil pour autoriser cet engagement.
c. Décision modificative
Le développement du club ado nécessite de verser des heures complémentaires aux animateurs et de consolider l'encadrement suite au remplacement (congés maternité Elodie) de l’accompagnement ‘Bus scolaire’ effectué par les agents du périscolaire. Cela représente une somme de 8 500 euros. Des transferts de comptes permettront d'assurer ces rémunérations.
Section de fonctionnement :
DF compte 617, chapitre 011 (études) : - 8 500 €
DF Compte 6413, chapitre 012 (salaires non-titulaires) : + 8 500 €
Vote à l'unanimité des membres du conseil pour valider cette DM. Jean-Marc WULLENS ne prend pas part au vote.
d. Bail antenne relais
Des entreprises privées récupèrent les baux des opérateurs propriétaires des antennes. Elles proposent ensuite aux communes de nouveaux loyers annuels, plus intéressants que ceux versés actuellement. Mais les opérateurs sont tentés de faire de la surenchère.
Le maire propose de ne pas prendre de délibération lors de cette séance et de reporter notre décision à un prochain conseil. 3 CM MEROUX-MOVAL 16 décembre 2021
e. Cimetière
Jean-Marc TOCHON présente un diaporama sur la gestion du cimetière communal et sur la procédure de reprise des concessions en état d'abandon.
Un inventaire des tombes susceptibles d'être reprises sera réalisé et présenté au conseil. Pas de délibération à prendre sur ce sujet pour le moment.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 20.