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Compte-Rendu - CR CM 16 avril 2016
Compte-Rendu - cr cm avril
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Terssac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm avril)
Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Budget,
MAIRIE
DE
TERSSAC
:
N°
03-2021
81150
TERSSAC
|
Compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
lundi
12
Avril
2021
Présents
ou
représentés
:Yves
CHAPRON,
Nathalie
LACASSAGNE,
Bernard
CALMETTES,
Claudine
MONTELS,
Pierre
SOULIE,
Pascale
SAUREL,
Jean-Claude
ARNAUD,
Martine
JUND,
Sébastien
MARTINEZ,
Jacqueline
COURNEDE,
Joël
MANAS,
Anne-Marie
ROQUES,
Philippe
CHABBAL,
Marie-Hélène
FRANCOIS,
Pierre
ALBINET.
Personnel
:Odile
MONTAUD.
Secrétaire
de
séance
:Sébastien
MARTINEZ
Monsieur
le
Maire
accueille
les
élus.
ORDRE
DU
JOUR
DE
LA
SÉANCE
Approbation
du
compte-rendu
du
1°
mars
2021,
Présentation
et
vote
du
compte
administratif
2020,
Présentation
et
vote
du
compte
de
gestion
2020,
Vote
des
taux
d'imposition
des
taxes
directes
locales
pour
2021,
Présentation
et
vote
budget
primitif
2021,
Délibération
Taxe
foncières
sur
les
propriétés
bâties
: limitation
de
l'exonération,
de
deux
ans
en
faveur
des
constructions
nouvelles
à
usage
d'habitation,
7.
Délibération
vente
parcelle
du
lotissement
«
La
Garance
»,
8.
Groupe
de
travail
ligne
M
et
TAD,
9.
Questions
et
informations
diverses.
A A ECS ES ES
Monsieur
le
Maire
accueille
les
élus.
En
ouverture,
Mr
le
Maire
indique
que
ce
Conseil
Municipal
nous
permettra
notamment
de
voter
les
Comptes
Administratifs
2020,
les
Comptes
de
Gestion
2020,
les
taux
2021
relatifs
aux
impôt
locaux
ainsi
que
les
budgets
primitifs
2021,
Il
demande
la
possibilité
de
modifier
l'ordre
du
jour
en
supprimant,
le
point
relatif
à
la
limitation
de
l'exonération
de
deux
ans
en
faveur
des
constructions
nouvelles
à
usage
d'habitation
et
celui
relatif
à
la
vente
de
la
parcelle
du
lotissement
de
la
Garance
et
en
rajoutant
un
point
sur
la
création
d'espaces
non
fumeur
et
un
point
sur
modification
statutaire
du
SPL
Pôle
Funéraire
Public
de
l'Albigeois.
Les
membres
présents
du
Conseil
Municipal
donnent
leur
accord.
[1
—
Approbation
du
compte
rendu
de
la
séance
du
1°
mars
2021.
ss]
Le
compte-rendu
de
la
séance
du
ter
mars
2021
est
adopté
à
l'unanimité
par
les
élus
présents. 1 |2
—
Présentation
et
vote
des
comptes
administratifs
2020,
Conformément
à
la
règle,
Monsieur
le
Maire
sort
de
la
salle
pour
la
présentation
et
le
vote
des
deux
comptes
administratifs.
En
son
absence
et
du
fait
de
l’arrivée
prévue
après
ce
point
de
Nathalie
LACASSAGNE
1#e
Adjointe
au
Maire,
le
Conseil
Municipal
siège
sous
la
présidence
de
Bernard
CALMETTES,
2°
Adjoint
au
Maire.
Bernard
CALMETTES,
adjoint
en
charge
des
finances,
présente
les
deux
comptes
administratifs
(Général,
lotissement
Garance)
au
Conseil
Municipal
:
-
Comptes
Administratifs
:
Général
:
La
présentation
générale
des
comptes
fait
apparaître
avant
inscription
des
restes
à
réaliser
à
reporter
en
N+1
un
total
des
dépenses
de
752
726,82
€
et
un
total
des
recettes
de
1
068
905,94
€,
Soit
un
résultat
bénéficiaire
intermédiaire
de
316
179,12€
lequel
résultat
devra
être
identique
dans
les
comptes
de
gestion
présentés
par
la
suite.
Après
intégration
des
restes
à
réaliser
soit
96
403,92
€
en
recettes
d'investissement
montant
qui
sera
reporté
sur
2021,
le
total
des
recettes
s'élève
à
1
165
309,86
€,
Soit
un
résultat
bénéficiaire
pour
l'exercice
2020
de
412
583,04
€
(contre
270
539,85
€
en
2019).
Pour
la
section
Fonctionnement
:
Total
des
dépenses
:
615
677,86
€
Total
des
recettes
:
886
125,62
€
Soit
un
résultat
de
fonctionnement
positif
de
270
447,76
€
Pour
la
section
Investissement
:
Total
des
dépenses
:
137
048,96
€
Total
des
recettes
:
279
184,24
€
Les
postes
les
plus
significatifs
ayant
impacté
ces
mouvements
sont
ensuite
détaillés.
Certains
comptes
regroupant
des
mouvements
comptables
d'origines
différentes
sont
détaillés
par
Bernard
CALMETTES.
Aucune
question
n'est
posée
et
la
vue
d'ensemble
de
la
présentation
du
compte
administratif
général
est
adoptée
à
la
majorité
par
les
élus
présents
avec
13
voix
pour.
(M.
Le
maire
ne
participant
pas
au
vote)
e
Lotissement
Garance
:
Il
n'y
a
pas
eu
de
mouvements
enregistrés
sur
les
comptes
«
Lotissement
Garance
»
Seuls
les
reports
de
l'exercice
N-1
y
figurent
(2019)
soit
:
2 Report
en
section
de
fonctionnement :
58
885,08
€
Report
en
section
d'investissement
:
69
401,04
€
Soit
un
résultat
bénéficiaire
de
128
286,12
€ (identique
à
l'exercice
2019).
Le
compte
administratif
«
lotissement
Garance
»
est
adopté
à
la
majorité
par
les
élus
présents
avec
13
voix
pour.
(Mr.
Le
maire
ne
participant
pas
au
vote)
Retour
de
Monsieur
le
Maire
pour
la
suite
du
Conseil
Municipal.
| 3 —
Présentation
et vote
des
comptes
de
gestion
2020.
Bernard
CALMETTES
présente
les
deux
comptes
de
gestion
(Général
et
Lotissement
Garance). e
Général :
La
présentation
générale
du
compte
de
gestion
établi
par
la
trésorerie
fait
ressortir :
1)
En
Fonctionnement:
un
montant
de
recettes
de
811
931,56
€
et
un
montant
de
dépenses
de
615
677,86
€
(résultat
de
+
196
253,70
€).
Ce
résultat
correspond
à
notre
Capacité
d’Auto
Financement
brute. Après
intégration
des
reports
de
l'exercice
N-1
soit
+
74
194,06
€
le
résultat
de
clôture
de
l'exercice,
en
fonctionnement,
est
de
270
447,76
€.
En
Investissement
: un
montant
de
recettes
de
127
318,99
€
et
un
montant
de
dépenses
de
137
048,96
€
(résultat
de
— 9
729,97
€).
Après
intégration
des
reports
de
l'exercice
N-1
soit
+
55
461,33
€
le
résultat
de
clôture
de
l'exercice,
en
investissement,
est
de
+
A5
731,36
€.
Soit
un
résultat
bénéficiaire
de
316
179,12
€
(contre
162
423,93
€
en
2019).
Aucune
question
n'est
posée
et le compte
de
gestion
« Général
» est
adopté
à
la
majorité
par
les
élus
présents
avec
14
voix
pour.
e
Lotissement
Garance :
Ce
compte
de
gestion,
sans
écritures
au
cours
de
l'exercice,
présente
le
même
résultat
que
le
compte
administratif
détaillé
précédemment,
soit
un
résultat
bénéficiaire
de
128
286,12
€.
Le
compte
de
gestion
«
Lotissement
Garance
»
est
adopté
à
la
majorité
par
les
élus
présents
avec
14
voix
pour.
3 | 4 —
Vote
des
taux
d'imposition
des
taxes
directes
locales
pour
2021.
|
La
loi
de
finances
pour
2018
a
institué
un
dégrèvement
de
la
taxe
d'habitation
afférente
à
la
résidence
principale
pour
80
%
des
ménages
les
plus
modestes.
La
loi
de
finances
2020
met
en
œuvre
sa
suppression
définitive
en
2023
pour
l'ensemble
des
contribuables.
Elle
prévoit
également
les
modalités
de
sa
compensation
financière
pour
les
collectivités
locales.
À
partir
de
2021,
les
communes
ne
percevront
plus
la
Taxe
d'habitation
sur
les
résidences
principales,
elles
bénéficieront
à
la
place
du
produit
de
taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
qui
revenait
au
département.
Pour
la
plupart
des
communes,
le
produit
de
la
taxe
foncière
départementale
ne
correspondra
pas
à
celui
de
la
taxe
d'habitation
supprimée.
Pour
éviter
que
des
communes
soient
«
surcompensées
»
et
d'autres
«
sous-compensées
»,
le
gouvernement
a
créé
un
coefficient
correcteur
afin
d'assurer
la
neutralité
du
dispositif.
La
commune
de
Terssac
est
surcompensée,
un
prélèvement
sera
donc
effectué
sur
son
produit
fiscal.
Le
nouveau
taux
de
taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
correspond
donc
à
l'addition
du
taux
communal
2020
et
du
taux
départemental
2020.
Pour
la
commune,
le
taux
de
référence
2021
est
donc
de
44,89
%
(taux
communal
2020
: 14,98
%
+
taux
départemental
2020
: 29,91
%).
Bernard
CALMETTES
fait
référence
à
la
réunion
de
la
Commission
Finances
du
vendredi
2
avril
2021
au
cours
de
laquelle
la
question
des
taux
des
impôts
locaux
pour
2021
a
été
évoquée.
Les
membres
présents
lors
de
cette
réunion
n'ont
pas
souhaité
procéder
à
une
révision
de
ces
taux
pour
2021.
Taxe
Foncière
sur
le
bâti
:
44,89
%
Taxe
Foncière
sur
le
non
bâti
:
47,70
%
Pour
mémoire :
Taxe
d'Habitation…..
7,22
%
sur
les
résidences
secondaires.
Les
deux
taux
sont
adoptés
à
la
majorité
par
les
élus
présents
avec
15
voix
pour.
Monsieur
le
Maire
souligne
le
fait
que
les
résultats
positifs
de
l'exercice
permettent
d'envisager
sereinement
les
futurs
investissements
prévus
par
la
commune
sans
recours
à
l'emprunt.Les
efforts
engagés
pour
maîtriser
les
dépenses,
tout
en
continuant
à
réaliser
des
investissements
nécessaires
permettent
de
constater
une
situation
financière
satisfaisante.
Aucune
augmentation
du
taux
communal
2021
ne
sera
nécessaire.
Il
reste
identique
à
2020
soit
14,98%0.
| 5—
Présentation
et
vote
des
budgets
primitifs
2021.
Budget
Général
primitif
:
Le
budget
global
de
la
commune
s'élève
à
1
329
839,97
€. Pour
le
fonctionnement,
le
budget
s'élève
à
932
336,69
€,
il
était
de
865
188,06
€
en
2020.
Pour
la
partie
dépenses,
les
principaux
postes
sont
:
Charges
à caractère
général
:
322
432,69
€
Charges
de
personnel
&
frais
assimilés
323
950,00
€
Autres
charges
de
gestion
courante
163
954,00
€
Charges
financières
14
000,00
€
Charges
exceptionnelles
20
500,00
€
Dépenses
imprévues
53
000,00
€
Pour
la
partie
recettes,
les
principaux
postes
sont
:
Produits
de
services
&
ventes
diverses
71
350,00
€
Impôts
&
Taxes
499
585,93
€
Dotations,
subventions.
212
4i8,00
€
Autres
produits
de
gestion
courante
7
504,00
€
Pour
l'investissement,
le
budget
s'élève
à
397
503,28.
Il
était
de
308
321,25
€
pour
2020.
€
Il
se
décompose
ainsi
:
Recettes
d'investissement
:
255
368,00
€
Restes
à réaliser
de
exercice
précédent
:
96
403,92
€
Solde
d'exécution
d'investissement
reporté
:
45
731,36
€
Total
Recettes
d'investissement
397
503,28
€
Dépenses
d'investissement
:
397
503,28
€
Liste
des
investissements
2021
:
51
173,21
€
Remboursements
Emprunts
(Capital)
32
800,00
€
Taxe
d'Aménagement
300,00
€
Dépôts
&
Cautionnements
10
000,00
€
Frais
d'Etudes
10
000,00
€
Equipements
du
cimetière
10
000,00
€
Hôtel
de
Ville
40
000,00
€
Bâtiments
Scolaires
10
000,00
€
Autres
Bâtiments
Publics
10
000,00
€
Autres
Matériel
&
Outillage
Voirie
183
094,70
€
Autres
Agencements
&
Aménag.
Terrains
12
100,00
€
Matériel
de
Bureau
&
Informatique
10
135,28
€
Autres
Immobilisations
Corporelles
7
900,00
€
Autres
Installations
Matériel/Outillage
10
000,00
€
Dépenses
imprévues
397
503,28
€
Le
budget
primitif
général
est
adopté
à
la
majorité
par
les
élus
présents
avec
15
voix
pour.
5 Budget
primitif
Lotissement
Garance
:
Fonctionnement
:
Dépenses
Recettes
Total
des
dépenses
:
89
484,04
€
Total
des
recettes
:
30
598,96
€
Résultat
de
fonctionnement
reporté
:
58
885,08
€
Total
section
fonctionnement
:
89
484,04
€
89
484,04
€
Investissement : Total
des
recettes
:
89
484,04
€
Solde
d'exécut.
de
la
sect.
Invest.
reporté
69
401,04
€
Total
de
la
section
d'investissement
:
141
441,12
€
Total
du
budget
:
89
484,04
€
248
369,12
€
Les
diverses
écritures
portées
à
ce
budget
sont
liées
aux
ventes
des
dernières
parcelles
sur
des
valeurs
relatives
aux
stocks
initiaux.
Afin
d'équilibrer
la
section
de
fonctionnement,
le
montant
des
recettes
de
fonctionnement,
soit
89
484,04
€,
est
viré
en
recettes
d'investissement.
Ce
budget
n'est
pas
équilibré,
puisqu'aucune
dépense
d'investissement
n'est
envisagée
sur
ce
lotissement
Garance.
Le
budget
primitif
Lotissement
Garance
est
adopté
à
la
majorité
par
les
élus
présents
avec
15
voix
pour,
| 8-—
Création
d'un
groupe
de
travail
«
Transports
urbains
»
Afin
de
participer
à
la
réflexion
engagée
par
la
Communauté
d'Agglomération
de
l'Albigeois
concernant
l'évolution
du
service
TAD
et
les
modifications
de
la
ligne
M,
un
groupe
de
travail
est
constitué.
La
composition
du
groupe
est
la
suivante
:Philippe
CHABBAL,
Claudine
MONTELS,
Pierre
ALBINET,
Pierre
SOULIE,
Martine
JUND.
[8
Bis-
Délibération
«
Espace
non-fumeur
»
|
Une
délibération
est
prise
à
l'unanimité
des
présents
pour
autoriser
M.
le
Maire
à
signer
une
convention
de
partenariat
«
Espace
sans
tabac
»
avec
le
comité
de
la
Ligue
contre
le
cancer.
Cette
convention
a
pour
objectif
de
protéger
l'environnement
ainsi
que
les
enfants
et
les
jeunes
des
effets
nocifs
du
tabac. Les
espaces
concernés
sont
les
suivants :
—
abords
de
l'école
et
de
la
crèche,
—
aire
de
jeux
du
Pastel
et
abords
du
city-parc.
8
Ter-
Délibération
modification
statutaire
Pôle
Funéraire
public
de
j'Albigeois
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité :
ACCEPTE
d'abandonner
son
droit
préférentiel
de
souscription.
APPROUVE
le
nouveau
nom
de
la
SPL
à
savoir
« Pôle
Funéraire
Public
de
l'Albigeois
et de
l'Autan
»,
en
abrégé
PFPAA
ou
PFP2A.
APPROUVE
le
projet
d'augmentation
de
capital
au
profit
de
la
Communauté
de
communes
du
SOR
et
AGOUT
pour
un
montant
de
399
999,60
€
en
ce
comprise
la
prime
d'émission
avec
renonciation
au
droit
préférentiel
de
souscription
tel
que
prévu
par
la
loi
;
APPROUVE
les
nouveaux
statuts
de
la
SPL
POLE
FUNÉRAIRE
PUBLIC
DE
L'ALBIGEOIS
annexés
à
la
présente
délibération
qui
modifient
les
articles
2,
6,
7,
17,
18,
19,
20,
22,
23,
27,
30,
31
et
36
des
statuts
actuels
et
créent
un
article
30
bis
AUTORISE
ses
représentants
à
l'assemblée
générale
extraordinaire
de
la
SPL
POLE
FUNERAIRE
PUBLIC
DE
L'ALBIGEOIS
à
voter
en
faveur
des
résolutions
concrétisant
la
création
d'un
article
30
bis
et
la
modification
des
articles
2,
6,
7,
17,
18,
19,
20,
22,
23,
27,
30,
31
et
36
et
les
dote
de
tous
pouvoirs
à
cet
effet.
DONNE
POUVOIR
au
Maire,
ou
au
Maire
Adjoint
Délégué,
de
signer
toutes
pièces
nécessaires
à
la
bonne
mise
en
place
des
présentes
9—
Informations
et
questions
diverses
|
+
Les
élections
départementales
et
régionales
doivent
être
reportées
au
20
et
27
juin.
Une
réflexion
est
engagée
pour
organiser
les
élections
dans
un
lieu
plus
adapté
au
respect
des
règles
sanitaires
en
vigueur.
Cette
organisation
sera
finalisée
au
prochain
Conseil
Municipal.
Considérant
le
nombre
d'assesseurs
demandés
pour
ce
double
scrutin,
un
tableau
de
présence
à
la
demi-journée
sera
proposé
aux
membres
du
Conseil.
+
La
zone
du
Pastel
est
très
fréquentée
par
les
Terssacois,
mais
aussi
par
des
groupes
de
jeunes
adultes
qui
utilisent
de
façon
intensive
le
City
parc,
rendant
celui-ci
difficile
d'accès
aux
familles.
Cet
espace
est
un
espace
partagé,
il
ne
faut
pas
hésiter
à
demander
aux
occupants
de
libérer
de
l'espace
(partage
en
demi-terrain). Un
panneau
rappelant
la
notion
d'espace
partagé
sera
apposé
sur
le
site
afin
d'inviter
chacun
à
plus
de
citoyenneté.
Des
contrôles
de
gendarmerie
ont
eu
lieu
sur
le site
pour
garantir
les
règles
sanitaires
et
la tranquillité
publique. °
Un
nouveau
Conseil
Municipal
Jeunes
composé
également
de
collégiens
et
de
de
lycéens
est
à
l'étude
pour
sensibiliser
les
jeunes
du
village
aux
règles
du
<
bien
vivre
ensemble
».
+
Le
terrain
de
foot
et
le terrain
de
tennis
seront
classés
en
Espace
Recevant
du
Public
en
Plein
Air
privatisé,
pour
permettre
à
la
Gymnastique
Terssacoise
de
reprendre
ses
activités
dans
le
respect
des
règles
sanitaires
en
vigueur,
Les
horaires
d'utilisation
seront
concertés
avec
les
associations
concernées
par
ces
espaces,
*
Réunion
de
participation
citoyennes:
deux
réunions
sont
prévues
le
5
mai
pour
la
communication
et
le
27
mai
pour
l'aménagement
du
délaissé
routier
du
carrefour
de
Larroque,
*_
Attribution
de
la
Délégation
de
Service
Public
pour
la
gestion
des
crèches
de
Terssac
et
de
Marssac.
Le
6
avril
à
14
h,
la
commission
d'appel
d'offres
a
étudié
les
7
propositions
déposées
par
les
prestataires.
3
prestataires
ont
été
retenus
et
convoqués
le
22
avril
en
vue
de
l'attribution.
+
La
première
tranche
d'aménagement
de
la
place
de
l'Eglise
sera
engagée
fin
avril
et
la
mise
en
place
des
aménagements
définitifs
sur
la
route
départementale
au
mois
de
mai.
+
L'isolation
des
combles
de
l’école
est
prévue
fin
avril.
Le
prochain
Conseil
Municipal
se
tiendra
le
lundi
17
mai
2021
à
20h30.
La
séance
est
levée
à 21h30,
Le
secrétaire
de
séance
Sébastien
MARTINEZ